CHAPITRE IV

I. — La situation était d'autant plus anormale que la France était loin de manquer de ressources minières. Chaque fois au contraire que l’on avait sérieusement et méthodiquement recherché des filons, on en avait trouvé. Il était certain dès cette époque que le royaume pouvait prendre place parmi les pays gros producteurs de charbons, et même de charbons de bonne qualité, inférieurs certes à ceux de Cardiff, mais égaux aux charbons autrichiens. Bien avant 1744, la compagnie du prince de Croy qui, à coups de millions, avait dès le début du xvur siècle entrepris des sondages, avait trouvé à Anzin du charbon en abondance. On savait que la région de Saint-Étienne constituait une vaste carrière de houille. Les explorations de Gensanne en Languedoc avaient révélé la houille partout. Le paradoxe, et le cercle vicieux en même temps, était donc que la France, riche en charbon, fût obligée de s’alimenter à l’étranger pour suppléer au déboisement, que le Gouvernement ne retirât que des ressources insignifiantes de cette importation et qu'il se trouvât devant cet inextricable problème de laisser périr l’industrie ou de laisser végéter les mines.

Les enquêtes — et le bon sens — révélèrent que cette situation était liée à l'exploitation déplorable des veines de charbon et aux difficultés opposées à ceux qui voulaient modifier des méthodes traditionnelles et néfastes. Nous touchons là aux causes sociales de l’arrêt de 1744.

La longue erreur des régimes précédents, si préjudiciables

aux mines de France, venait du fait que jamais on n'avait osé toucher à la propriété tréfoncière. La liberté indéfinie l'avait naturellement respectée. La grande maîtrise n’avait été qu'une façon de contrôle, la concession générale personnelle ellemême s'était présentée pour ainsi dire sous forme d’une ferme générale destinée à fournir à quelque privilégié un impôt sur les exploitations. Cette conception du sous-sol intangible, lié à la propriété du sol, avait fini par se confondre dans l'esprit des petits propriétaires avec le droit d'exploiter leurs fonds à leur convenance. La France s’était couverte d’exploitations infimes, de « travaux de jardinage » (1). Le Gouvernement ordonna plusieurs enquêtes (dont malheureusement nous ne possédons plus que des fragments sans importance) (2).

L'enquête qui précéda immédiatement l’arrêt de 1744 fut sollicitée par les intendants du commerce en 1741. Elle « enjoignait à tous les extracteurs de mines, de remettre aux mains de MM. les Intendants des états de leurs travaux, des produits et dépenses et leurs titres de concession. L'administration aura dans peu aussi, l’état de toutes les mines tant de métaux que de charbons et la note chaque année du minéral vendu afin de donner au Roi la connaissance de la masse totale de la production territoriale de ses États dans cette partie, et de donner à Sa Majesté successivement connaissance de l’accroissement que la nouvelle administration ne manquera pas d’y donner » (3). La formule même de cet édit marque le mécontentement et le soupçon du Gouvernement. Si l’état des mines, dans les régions où elles se développaient, avait été très prospère, le pouvoir ne se serait pas inquiété de leur demander tant, de précisions. Les explications que le contrôleur général Orry fournissait aux intendants en leur expédiant l’arrêt de 1741 préjuge déjà des résultats de l'enquête (4) et montre que le Conseil, renseigné, savait à quoi s’en tenir :

(1) Statistique du département de l'Hérault, par M. Hippolyte CREUZÉ DE Lesser, Montpellier.

(2) Une enquête avait été déjà ordonnée, par. le Régent à tous ses intendants en 1715.

(3) Arch. nat., Fr bis 1318.

(4) L'énquête se poursuivit jusqu’en 1744.

« La plupart des entreprises formées en France pour l'exploitation des mines ont échoué parce que les travaux n’ont été ni commencés ni suivis suivant les règles de l’art qui enseigne divers moyens de pénétrer jusqu'aux filons de la mine en se ménageant l’air #t les moyens de vider les eaux. Il arrive ordinairement que les entrepreneurs, faute d'intelligence ou de facultés proportionnées à leurs entreprises, se contentent de faire des puits ou fosses qu'ils creusent sans les étayer et prendre les précautions nécessaires pour prévenir les accidents qui arrivent par la chute des terres. S’ils pénètrent jusqu’à la mine, ils la fouillent inconsidérément et forment par leurs excavations une espèce de cône renversé qui ne pouvant se soutenir tient sans cesse les travailleurs en «danger de périr par l’affaissement des terres supérieures, l’irruption des eaux, l'interruption de l’air et autres accidents qui ne sont que trop fréquents... (1). »

Ainsi Orry résumait au vrai la situation lamentable : Paisiblement, dans leur égoïsme et leurs intérêts contentés, les petits propriétaires, les paysans avaient pour ainsi dire égratigné le sol de la France minière et couvert le royaume de jietites fosses, de trous, d’ébauches de galeries, de tranchées minusCules où les eaux, les incendies, les éboulements enfouissaient pêle-mêle les insouciants travailleurs et la fortune minérale du pays. Confiants dans l’état d’anarchie où nul ne songeait à leur contester la faculté de fouiller leurs fonds, les petits propriétaires compromettaient simplement l’avenir des mines de France. Non seulement leurs travaux superficiels en criblant le sol, en défonçant la surface, engloutissaient des vies humaines, mais ils préparaient aux grands concessionnaires de l'avenir, par l'accumulation des eaux, la gravité des éboulements, le rapprochement des ouvertures, des difficultés presque insurmontables. Ceux qui, durant de longues années, allaient protester contre la mise en valeur du sous-sol par les grandes exploitations, maintenaient dans une médiocrité onéreuse et redoutable l’industrie minière et gaspillaient l’avenir. La méthode, ou plutôt le manque de méthode qui caractérise les exploitations paysannes ou de petite bourgeoisie au xvnr siècle, était un danger public : des perruquiers de petites villes (Alais), des marchands de denrées, de petits fonction-

(x) Barpon, ouv. cit., chap. II.

naires, de petits bourgeois, des paysans, possédaient des lopins de terre, et dans le même esprit où d’autres cultivaient quelques arpents de blé ou d’avoine, ils grattaient ou faisaient gratter la terre, en tiraient quelques sacs de charbons médiocres (la qualité du combustible devient meilleure à mesure que la veine est plus profonde) pour leur usage personnel, pour l’usage de leurs relations qui venaient le chercher sur le carreau de l'exploitation, et vendaient le surplus. Quant l’amorce de la veine, prenant son orientation définitive, quittait la surface dans une direction qui échappait à ces ouvriers ignorants, ils abandonnaient le trou ou la petite galerie qui, minée sur ses parois, s’écroulait ou, plus solide, recevait les eaux et devenait vite un réservoir boueux. Ils allaient plus loin, recommençaient leur travail, et ainsi s’accumulait sur la richesse profonde, un sol inutilisable, inexploitable, hérissé de difficultés et de dangers. Tout manquait à ce monde de petits extracteurs, jusqu’à la notion de la valeur de ce qu'ils avaient sous la main. L’eussent-ils eue, il eût fallu leur faire comprendre encore — et jamais ils n’y parvinrent — qu’une exploitation minière ne peut être conçue que sur la totalité du gîte minéral, qu’une industrie de cette espèce doit suivre au loin sous des terrains divers, sous des champs de propriétaires différents, les veines de charbon et que délimiter la propriété du sous-sol, d’après la propriété de la surface, c'était vouer à la perte, pour eux et pour la société, les richesses enfouies (1). On ne put jamais expliquer à ces petits exploitants que le lopin de terre de chacun avec ce qu’il comportait de charbon en tréfonds, n’avait aucune valeur en lui-même et ne tirait d’importance que d’autres lots de terrains, souvent situés à quelques lieues aux alentours. Encore, eussent-ils compris cette

(1) Turgot tout en affirmant que le droit naturel prescrit que chacun a licence d'ouvrir la terre dans son champ mais que personne ne peut ouvrir la terre dans le champ d’autrui sans son consentement, reconnaissait que ce droit naturel limitait d’une façon impraticable l’exploitation minière. Plus tard, nous verrons Mirabeau exprimer très nettement la même idée dans son discours sur les mines du 21 mars 1791 : « On ne peut nier que les mines doivent être exploitées dans leur ensemble, et par cela seul, on ne gagnerait rien à les déclarer des propriétés privées, car il faudrait presque toujours que tous les maîtres d’un sol très vaste voulussent y concourir, sans quoi cette propriété de chacun ne serait réellement celle de personne ». — Voir aussi le discours à l’Assemblée nationale au nom des Comités réunis de Regnauld

d’Epercy (1791).

vérité essentielle, ce principe de l’industrie minière, qu'ils n'eussent possédé aucune connaissance ni aucune ressource pour entreprendre en grand — la seule manière possible d’entreprendre — une exploitation. Comment faire saisir à ces montagnards entêtés, à ces paysans ou petits bourgeois simplistes qu'il ÿ avait des règles et des méthodes pour exploiter les mines, que par de longues études et une sérieuse expérience, des ingénieurs acquéraient l’art de découvrir et de suivre le filon, de creuser de solides galeries, de les aérer, de lutter contre les eaux, de prévenir ou d’étouffer les fléaux souterrains, de créer et d'entretenir des machines commodes qui allégeaient l’effort et aidaient le travail ? Il leur semblait si simple de creuser tout bonnement, d’arracher sans autres formes le charbon qui s'offrait et de s’en servir tel qu’il se présentait sans même songer à le dessoufrer, à le raffiner.

Supposons que, par hasard, un de ces petits propriétaires extracteurs soit parvenu à échapper à son égoïsme, à sa conception étroite de la propriété, à son ignorance, à sa routine ; il se serait encore heurté à la plus redoutable des difficultés : au manque de fonds. L'exploitation totale d’une mine exige d'immenses ressources, des capitaux considérables tant pour l'extraction et le machinisme, que pour le transport. Anzin, dont la concession remontait à 1715, avait englouti des millions avant de réaliser une livre de vente, avant même de trouver du charbon. Il est évident que de petits bourgeois, des paysans isolés ne pouvaient pas disposer des capitaux nécessaires à la mise en valeur d’une exploitation houillère et l’apport des capitaux était si indispensable au progrès des mines de France que nous verrons le ministre chargé de ce département s'inquiéter sans cesse des ressources des concessionnaires et ordonner aux subdélégués enquêtes sur enquêtes

à propos de leur fortune.

Les finances des concessionnaires particuliers ou des compagnies minières, condition essentielle de leur existence, font sans cesse l’objet des préoccupations gouvernementales avant et après la promulgation de l’arrêt de 1744. Les enquêtes nombreuses ordonnées à ce sujet attestent que le pouvoir central considérait l'abondance des fonds qui faisaient totalement défaut aux petits exploitants, comme la condition même du développement de l’industrie minière.

Même des bourgeois de quelques ressources, mieux nantis certes de capitaux que les « gratteurs de terre », échouaient encore faute de capitaux suffisants : à Gris-Borne, par exemple, à une lieue de Sarrelouis, M. Bailly, concessionnaire du 25 septembre 1778 et qui occupait de quinze à vingt ouvriers, dépensait exactement chaque année sur sa mine le produit de sa veine. Il ne réussissait pas, malgré une machine à épuiser les eaux. Une mine au-dessus de Sainte-Croix (dix ouvriers) coûtait annuellement de six à sept mille livres et produisait de douze à quinze cents livres, et le charbon — de surface — était de mauvaise qualité. À Saint-Hippolyte (dix ouvriers) les dépenses montent de sept à dix mille livres et les recettes produisent de cent à quinze cents livres (1). On peut se rendre compte de ce que pouvaient faire de pauvres paysans.

Le Conseil voyait très clair dans la situation. L'état lamentable des petites exploitations qui, à l’abri de la liberté indéfinie et dans l'anarchie, avaient multiplié leurs néfastes travaux dans tout le royaume, pesait d’un grand poids dans ses octrois de concessions. À Carmaux, le chevalier de Solages en avait obtenu une en 1752, sur le rapport de l’intendant du Languedoc, le vicomte de Saint-Priest, qui constatait le « mauvais usage qui avait été fait jusqu'alors par les différents particuliers des permissions qui leur avaient été accordées à l’effet d'exploiter ces mêmes mines desquelles il n’en est résulté aucun bien, ni une seule extraction de charbon considérable et utile (2) ».

(x) Voyages de l'inspecteur Monnet, 1781. Arch. nat., F14 1313.

(2) Arch. nat., Fr4 1311. Nouveau Mémoire de M. le Ch' de Solages à M. de Trudaine, 1757. Voir aussi Arch. nat., Fr4 bis 5893, Mémoire et état détaillé de l’exploitation des mines de charbon de terre de Carmaux... « jusqu’à sa révocation (de l’arrêt de 1698) en 1744, tous les particuliers du royaume eurent la liberté d’exploiter celles que leurs fonds recélaient. Cette permission indéfinie accordée à tous les propriétaires a opéré la dégradation et la ruine de la majeure partie des mines de ce fossile précieux. L’insuffisance des moyens de ces propriétaires pour former de grandes exploitations, leur ignorance absolue pour les diriger et les conduire jusqu’au succès, les réduisaient à des fouilles peu profondes, suffisantes pour extraire le charbon superficiel; le moindre obstacle, le plus petit amas d’eau qu’ils ne savaient ni retenir ni épuiser, les forçaient même à abandonner leurs travaux. Ce gaspillage a fait perdre à l’État les veines inférieures et profondes, seules abondantes et de bonne qualité, objet d'autant plus important que j’en ai découvert six nouvelles passant au-dessous des veines superficielles. Les six veines inférieures sont perdues pour toujours dans l’étendue fouillée par les anciens extracteurs, car il n’est pas possible ou du moins il serait très dangereux

IE — Un mémoire fort pittoresque du Chevalier de Grignon — il avait de qui tenir — nous donne une idée exacte, en même temps qu'il nous offre un tableau navrant, de ce que pouvaient être ces petites exploitations. Il contient des détails trop précis et trop pittoresques pour ne pas être exacts et vécus. Quelques unes de ces lignes sont comme un écho de la page fameuse de La Bruyère sur les paysans. A travers les siècles, la plume émue du chevalier nous a transmis une vision lamentable, une tragique évocation de misère, le plus dur spectacle de l’histoire industrielle. C’est la plus misérable des vies que nous contemplons tout à coup, debout au bord des fosses meurtrières, devant les terriers tortueux, étroits, si bas que les ouvriers rampent sur les genoux et sur les mains, chargés de sacs qu'ils tiennent aux dents, glissant, haletant sur les parois rapides, ou tâtonnant comme des hommes ivres dans l’obscurité. Leur effort est si grand que « des tons plaintifs et entrecoupés sortent de leur poitrine » et ce râle monotone monte hors de ces terriers, douloureuse chanson de détresse et de misère qui enveloppe le grand Saint-Étienne industriel. Il faut citer le document dans son entier. Rien ne peut mieux donner une idée de ces exploitations d’ignorance, de hasard et de routine contre lesquelles la France éclairée et riche entreprit la lutte :

de vouloir pénétrer aujourd’hui jusqu’à cette masse de richesses délaissées. Comment traverser les précipices qui ont été creusés, les éboulis, les amas d’eau qu'ils présentent de toutes parts sans plan, sans notion qui assure un seul point solide où l’on puisse avec quelque confiance hasarder d’asseoir une fosse.

« L'exemple de sept malheureux ouvriers qui, en 1755, furent les victimes d’un essai auquel un propriétaire eut l’imprudence de se livrer, effraye encore et commandera longtemps la circonspection la plus sévère. À peine eut-on commencé les premiers travaux que les eaux de toutes les fosses environnantes s’y précipitèrent à torrents et noyèrent ces infortunés ; ce souvenir rend impraticable une nouvelle tentative dont la dépense excéderait d’ailleurs la valeur des matières que l’on irait chercher.

« Vous pouvez vous convaincre, Messieurs, par le plan topographique des environs de Carmaux, de quelle quantité de fossés ce sol a été criblé; vous jugerez par là combien l’extraction devait être circonscrite, autour de chacune d'elles. Ces déprédations qui étaient les mêmes dans toute la France déterminèrent, en 1744, le Gouvernement qui a toujours considéré les mines de charbon comme les plus utiles, et qui s’est toujours occupé de rendre le combustible abondant, à révoquer (d’après l’avis et à la sollicitation de MM. les intendants du commerce), la liberté indéfinie portée par l’arrêt de 1698, et à accorder des concessions à ceux dont les facultés et les connaissances leur permettraient d’entreprendre des exploitations régulières et en grand. » (1791).

« La mine de charbon des environs de Saint-Étienne est attaquée de toutes parts par une infinité d'ouvertures qui ne sont ni des puits ni des galeries, ce ne sont que des terriers tortueux, étroits et si surbaissés que les ouvriers qui remontent le charbon sont obligés de gravir tant sur leurs pieds que sur leurs mains les remparts précipités de ces fosses, chargés d’un sac de charbon sur leur dos.

« I n’y a d’échelles que dans les endroits qui sont coupés presque perpendiculairement ; ils pratiquent dans les remparts les plus raides des marches, n'ont d'espace que pour poser le pied, il n’y en a point dans ceux qui ont soixante degrés de pente. L’on ne peut fréquenter ces fosses qu'avec beaucoup de difficultés et de danger ; il arrive fréquemment des accidents parce que l’en ne soutient pas les terres par des boisages réguliers, on se contente de placer quelques brins de boïs pour soutenir la roche schisteuse et arborisée qui forme le toit de ces mines, dans les endroits qui semblent se détacher des plafonds. Ces fosses n'excèdent pas cent cinquante pieds de profondeur perpendiculaire. Ce n'est pas qu'il n’y ait du charbon au-dessous, mais c’est que l’extraction ne pourrait s’y faire avec les moyens que l’on y emploie.

« L’on dessèche ces fosses par les moyens de petites pompes dont les tuyaux sont inclinés le long des rempants et viennent aboutir au jour, où un homme met chacune de ces pompes en action par le moyen d’un levier qui foule et élève le piston.

« Des hommes, des femmes, des enfants des deux sexes sont occupés aux travaux de ces minières, les hommes détachent avec des pics, des coins et des masses, le charbon des veines, les garçons remontent les charbons pérat, les femmes et les filles, le menu dans des sacs longs et étroits qui contiennent de cent à cent cinquante livres.

« Ils ne nouent point la gorge du sac, ils le ferment seulement par un gros morceau de charbon et passent par dessus une petite corde qui est fixée d’un bout au bord du sac et saisissent aux dents l’autre bout; le sac porte sur la tête, le col et le dos.

« Ces misérables ainsi chargés gravissent le rempant de ces souterrains obscurs sans lumière. Les efforts qu'ils sont obligés de faire pour vaincre la pesanteur du fardeau, les difficultés du chemin qu'ils parcourent et la gêne de leur position, les forcent de faire des mouvements violents d'inspiration et d’expiration de la poitrine d’où il sort des tons plaintifs et entrecoupés que l’on entend de loin dans ces souterrains et qui inspirent de la terreur et de la compassion. Il n’y à que le puits des fosses appartenant au sieur La Barre où le charbon se remonte par le moyen d’une moulette menée par un cheval, toutes les autres mines sont on ne peut plus mal exploitées, on ne tire que les lits supérieurs, *ncore on ne les épuise pas (1). »

Les rapports des inspecteurs des mines, dans leur style offi-

(:) Arch. nat., F4 1312. Mémoires détachés pour servir à l’histoire des charbons de terre de la province de Bourgogne.

ciel et plus froid, ne sont pas moins inquiétants et tout aussi durs pour les petites exploitations particulières. Nous avons des raisons de penser que celui que nous allons citer est de ja main de Jars, probablement le dernier que l'inspecteur ait envoyé au ministre avant sa mort soudaine. Jars fut de beaucoup l'inspecteur des mines le plus important du xvim‘ siècle. Esprit éclairé et cultivé, il possédait à peu près toutes les connaissances de l’époque en matière de mines. Exempt de partipris, consciencieux, ayant son franc-parler, muni d’une longue expérience, il mérite d’être écouté quand il condamne sans rémission les petites exploitations :

« Les mines de charbon de terre situées dans les paroisses de Brassac, Sainte-Florine et autres attenantes, appartiennent à plusieurs particuliers qui les font exploiter pour leur compte.

« Il y a aussi une compagnie ancienne qui exploite quelques mines à titre de concession et de propriété, il est certain que les unes et les autres, ne sont point exploitées avec méthode et suivant les règles; de là la cause du dépérissement de certaines mines et des accidents qui y arrivent ; de là les submersions qui les font abandonner, de là les embrasements qui font craindre des suites dangereuses ; de là la cherté des charbons qui rend les mines presque inutiles au public quoique étant très abondantes, et le charbon de bonne qualité. Les galeries qui sont pratiquées dans la terre, effrayent au lieu de rassurer par la manière dont elles sont dirigées. Il a péri trois ouvriers l’année dernière ; à peine y en a-t-il deux ou trois d’exploitées. Il serait à désirer que cette concession fut accordée à une compagnie qui la rendit utile dans une province dont les bois sont très rares et le deviennent toujours de plus en plus et où, d’ailleurs, le charbon peut faire une branche de commerce considérable avec Paris. »

Jars ajoutait en parlant du charbon abondant et à fleur de terre dans certaines régions de la Bourgogne : « Les paysans m'ont dit qu’on le piochait et on en chargeait avec une pelle les chevaux et voitures qui venaient le prendre ; les anciens n’ont pas été bien avant, les eaux les ont chassés ; il en est de même dans tous les ouvrages qu’ils ont entrepris. Ils ignoraient même jusqu’à l’art de soutenir un peu les terres, car ils ne travaillaient que tant que leurs creux se soutenaient d’euxmêmes et que les eaux ne les incommodaient pas ; aussitôt que cela arrivait, ils abandonnaïient, laissaient tout s’ébouler. Leurs fouilles n’ont été qu’à douze, quinze, vingt, trente pieds

de profondeur ». Et il concluait que les mauvaises exploitations avaient compromis les mines pour toujours (x).

Lés concessionnaires tenaient le même langage que les inspecteurs. Rousseau, une fois sa concession obtenue, alors qu'il n’avait plus d’intérêt à noircir le tableau, faisait remarquer que, « dans le Forez, tout paysan propriétaire d’une petite parcelle de terre devenait extracteur, fouillait à son gré le sol lui appartenant, et comme il ne se proposait d’autre fruit de son travail que le salaire de sa journée, il se plaçait non pas sur l'endroit où l’on pouvait tirer le plus de charbon, mais sur celui où il devait en tirer le plus vite. Il abandonnaït sa fosse aussitôt que les eaux l’incommodaient ou que le produit du charbon extrait ne suffisait plus à payer sa journée. Le lendemain il en ouvrait une autre auprès de la première, l’abandonnait de même et recommençait ainsi chaque jour jusqu’à ce que le sol se trouvât criblé et qu'il ne fût plus possible d'en approcher (2) ».

Turgot, si prudent quand il discute le droit des propriétaires, dut reconnaître pourtant que l’expérience ne plaidait pas en leur faveur et que la petite exploitation libre n'avait donné que des résultats navrants : « C’est l’intérêt qu'a l’État à ce que les mines soient mises en valeur et exploitées de la manière la plus avantageuse... or on prétend que la liberté laissée à tout propriétaire d'ouvrir son terrain à l’exclusion de tout autre est incompatible avec l'exploitation fructueuse des mines (3) ».

Turgot introduisait dans son raisonnement un doute — contre toute évidence. Tous ceux qui s’occupaient de la question des mines constataient que les paysans ignorants, sans méthode, sans ressources, sans souci de compromettre l’avenir et dédaigneux de l'intérêt général, ne cherchaient dans ces travaux de superficie, vicieux sous tous les rapports, que le combustible pour leur usage personnel sans se soucier de plus vastes débouchés.

“(x) Arch. nat., Fi2 1300. Journal de voyage de Jars en Bourgogne, 1769. (2) Brossarp, ouv. cit.

(3) TurGor, ouv. cit.

Les États du Languedoc, dans leur période de sincérité, alors qu'ils n'étaient pas encore aveuglés par la haine qu'ils avaient vouée au concessionnaire Tubeuf, chargeaient à fond conire les petits propriétaires et réclamaient le régime de la concession (1). Des observations sur un des cahiers des États sont très explicites : « L'expérience a démontré que partout où l’on use de cette liberté, on exploite très mal, on laisse perdre la majeure partie du minerai, on crible le terrain sans l’approfondir jusqu'à épuisement des filons et l’on accélère la ruine des mines. Celles de Cransac et d’Albin en Rouergue, de Saint- Étienne en Forez, de Rive-de-Gier près de Lyon en sont des exemples... (2) ».

Ils allaient même plus loin et réglaient sans façon le sort des petits propriétaires qu'ils souhaitaient voir déposséder par une concession : « Ces petits extracteurs, s’ils sont propriéaires, se livreront à d’autres cultures ou à d’autres genres d’industries, si ce ne sont que des manœuvres, ils peuvent se procurer un salaire en extrayant pour le concessionnaire (3) ».

Les États du Languedoc à l’époque où ils annotaient leurs cahiers de façon aussi catégorique, chargeaient Gensanne,

(x) Plus tard, entraînés par la lutte qu'ils soutenaient contre Tubeuf, ils en vinrent à réclamer le retour à la liberté indéfinie et le retrait de la concession de leur ennemi.

<2) Voir aussi un mémoire dans la série C 2702 des Arch. dép. de l’Hérault où, à propos de l'arrêt du 15 janvier 1741, concernant l’administration des mines et minières, les petites exploitations sont violemment prises à partie, et aussi, mêmes archives, C 2716.

(3) Arch. nat., Fré bis 5682. Plus tard, quand ils auront pris position contre Tubeuf, ces mêmes États du Languedoc s’exprimeront ainsi dans des Observations (au Conseil) sur les nouveaux arrangements proposés dans l’affaire du sieur Tubeuf : «... La preuve que ces propriétaires trouvaient leur compte dans ce prix, c’est que le charbon ne manquait jamais, c’est que son abondance était attestée par le prix lui-même, qui n’eût pas été si modique si le charbon eût été rare. Ce charbon qui:n’est propre qu'aux fours à.chaux était vendu par le propriétaire deux sols le quintal pris à la mine, tandis que le concessionnaire le vend cinq sols pris au même lieu. Si malgré cette énorme différence, si malgré la médiocrité de ces moyens, si malgré la prétendue ignorance des extracteurs, le propriétaire trouvait encore dans le prix ancien un bénéfice prouvé par la continuité non interrompue de la fourniture, pourquoi faut-il d’autres prix au concessionnaire à qui l'étendue et l'intelligence supposée de son exploitation doivent fournir bien plus de ressources encore ? » Cet exemple de haine aveugle est la seule défense officielle des petits propriétaires que nous ayons trouvée avec une lettre de l’intendant Terray à M. de La Boulaye en 1786. Il y a naturellement beaucoup de mémoires et défenses particuliers au nom des propriétaires euxmêmes.

comme nous l'avons déjà vu, d’inspecter les exploitations existantes et de rechercher de nouveaux filons. Ils furent édifiés. Le savant minéralogiste s’exprimait ainsi dans son rapport :

« Les travaux de Saint-Jean-de-Valeriscle sont très vastes, mais très mal conduits. L’avidité fait couper le charbon sans ménagement et ne permet pas de laisser assez de piliers pour soutenir les toits de la mine qui sont prêts à s’écrouler et qui, tôt ou tard, s’écraseront et enterreront ces malheureux en perdant pour toujours cette mine importante, très riche en charbon de terre d’une excellente qualité. Le danger y est d'autant plus imminent, que les toits y sont fendus déjà en plusieurs endroits, et, malgré cela, les charrettes y vont et accéléreront probablement cet accident funeste (1). »

Les paysans extracteurs étaient à ce point inaptes à tous progrès qu'ils refusèrent d'employer des instruments que Gensanne voulait leur faire substituer aux outils primitifs dont ils se servaient et qui n’extrayaient que du charbon en poussière (2).

Dans cette région d’ailleurs, les grands propriétaires euxmêmes témoignaient d’une négligence coupable pour les richesses minérales enfouies dans leurs domaines. Le maréchal marquis de Castries (3), concessionnaire de mines, laissait les paysans exploiter à la mode ordinaire et funeste. Son fermier des mines fut estropié, et, dans le même accident, plusieurs hommes périrent (4). Le Forez, lui aussi, était criblé de fosses

(x) Annales de la Société impériale d'Agriculture, histoire naturelle et arts utiles de Lyon, 4° série, tome If*, 1868, art. cit.

(2) Ils ne pouvaient bien entendu prendre connaissance ni des instructions utiles ni des travaux techniques qui auraient pu leur servir à améliorer leurs exploitations étant complètement illettrés. Un document publié dans le bulletin de la Diana de 1900, par M. pe SAINT-PULGENT, intitulé: « Plainte à l’Intendant de Lyon pour les habitants de Rive-de-Gier contre la compagnie exploitant les mines de charbon », se termine par cette note: « Je certifie que plus de quarante habitants sont adhérents à cette requête, mais ils ne savent pas signer. A Rive-de-Gier, le 11 juin 1785. Signé: Gelas, syndic. »

(3) Plus tard ministre de la marine. Il fut un des ennemis acharnés de Tubeuf.

(4) Voir aussi Arch. nat., F4 bis 9626 Fri bis 7722 passim et Fré bis 7867 passim, et Bibl. municip. de Lyon. Recueil lyonnais, n°% 110.032 et 25.584bis 96. Mémoire sur les mines en général et particulièrement sur celles de houille ou charbon de terre.

de cinquante pieds de profondeur, noyées ou incendiées, et le charbon, jusqu’à douze cents pieds au-dessous, était perdu. Des paysans s’abîimaient dans les décombres de leurs travaux. En 1781, alors que le Conseil songeait déjà à rééditer l'arrêt de 1744, qui n’avait été que peu exécuté, ou pas exécuté du tout, le ministre, dans son projet, rappelait dans le préambule de cette seconde édition les motifs qui avaient déterminé et déterminaient encore le pouvoir à agir énergiquement « ..Reconnaissant que ces sortes de travaux ne peuvent être abandonnés à eux-mêmes sans mettre en danger les exploitations et la vie des ouvriers ; que le désordre qui a régné dans cette partie l’a laissée dans un tel état qu’il importe d’y répandre la lumière... (1) ». On ne pouvait confirmer plus vigoureusement les témoignages divers rendus contre les petites exploitations.

IT. — Leur souvenir demeura d’ailleurs fâcheusement présent à toutes les mémoires. On l’évoqua longtemps, chaque fois que la petite propriété fit un nouvel effort pour reprendre sur les concessions ce qu’elle croyait être ses droits. L'état lamentable où se trouvaient les gisements houillers de France quand on les arracha des mains des petits exploitants, fut le meilleur argument des avocats de la loi de 1791 contre les petits propriétaires. Ceux-ci avaient cru voir dans les projets des comités la résurrection de la liberté indéfinie, soutenus d’ailleurs par l’aveuglement d’une grande partie du Tiers-État, de la noblesse et du clergé qui, pour des motifs différents, mais toujours d’intérêt personnel, demandaient la révocation des concessions (2). Lors de la discussion de la loi, les discours à l’Assemblée et les mémoires aux comités donnèrent rétrospectivement des détails sur les petites exploitations paysannes et bourgeoises ; nous y chercherons la conclusion du tableau de l'exploitation minière que nous avons essayé de tracer pendant la période dont l'arrêt de 1744 est le centre. Les renseignements recueillis par le conseil du roi, quarante-sept ans aupa-

(1) Arch. nat., Frf 1313. Projet d'ordonnance sur les mines.

(2) En étudiant la loi de 1791 et les cahiers de doléances, nous présenterons cette question plus en détails.

ravant, y retrouvent toute leur force et toute leur valeur. Mirabeau, dans le grand discours qu’il prononça sur le projet des comités, et qui fut son dernier discours, résuma en quelques phrases, mais d’une façon très vigoureuse, l’histoire des mines sous le régime de l’exploitation particulière. Il confirma que cette exploitation fut une des préoccupations du Conseil lorsqu'il rendit l’arrêt de 1744 :

« Notre expérience prouve également que la liberté individuelle d’exploiter les mines ne sert qu’à les rendre inutiles ou à les détruire. Négligence dans leur recherche, erreurs funestes dans leur exploitation, dissension entre les propriétaires, dévastation, fruit de l'ignorance, abandon total par défaut de moyens : voilà les effets que la liberté a toujours produits, lorsque notre législation a voulu s’en rapprocher de trop près. Le rapporteur vous a rappelé les motifs du règlement de r744, il fut rendu sur les plaintes de toutes les manufactures du royaume. »

Le rapporteur des comités, Regnauld d’Epercy, avec quelques détails en plus, invoquait lui aussi l’obligation où s'était trouvé le Conseil de mettre fin au danger de la liberté pour combattre les prétentions renaissantes des petits propriétaires. Il concluait :

« M. de Trudaine fit publier, en 1744, un règlement général pour l'exploitation des mines de charbon, par lequel fut détruite la liberté établie par grâce spéciale, en faveur du propriétaire du sol, et il faut convenir que ce ministre se fonda sur des motifs qui font honneur à ses lumières en administration. Il avait consulté la raison et l’expérience qui lui avaient démontré que le cercle toujours borné des facultés des particuliers, relativement à ces entreprises si importantes pour la société, et leur ignorance, même leur impéritie, avaient porté la plus cruelle atteinte, à cette branche de commerce. Il avait également reconnu que, quoique riches de ce combustible, nos besoins nous avaient forcés de recourir à nos voisins, qui, très adroits à profiter de nos fautes, nous ont rendus leurs tributaires de sommes énormes (1). »

Pendant l’étude de la loi, pendant tout le travail prépara-

ratoire, les mémoires affluèrent aux comités et à l’Assem-

(x) Rapport des Comités réunis... par ReGnauzp D’EPERCY, député du Jura, à Paris, de l’Imprimerie nationale, 30 janvier.

blée (1). Tous les partisans de la grande exploitation avaient beau jeu d’invoquer l’état des mines abimées, compromises, dévastées lors de l'intervention du Conseil. Ils ne laissèrent pas échapper un tel argument. Nous ne retiendrons que deux de ces plaidoyers en faveur des concessions. Ils résument au mieux tout ce qui a été dit sur la matière et la précision des exemples qu'ils donnent, les comparaisons qu'ils établissent entre les petites exploitations et les concessions étendues et organisées qui vivent côte à côte, durent frapper l'esprit des membres des comités comme ils nous frappent encore aujourd'hui et nous éclairent complètement sur l’urgence extrême où se trouva le Gouvernement royal de sauver en 1744 les richesses minières du royaume. Le premier de ces mémoires pose la question dans son titre même : « Réponse des concessionnaires des mines de charbon du Forez au mémoire fait par le sieur Pérignon pour les propriétaires de Roche-la-Molière (2). Dans un style très précis et très clair, l’auteur rappelle aux propriétaires leur inconscience coupable :

« Lorsqu'un propriétaire croit avoir une mine dans son champ, il ouvre une espèce d’enchère, et les ouvriers qui lui offrent la plus forte redevance deviennent ses entrepreneurs (3). Ils seront pauvres, ils manqueront d'intelligence, n'importe, ils donnent un sol de plus, et la redevance dont les charbons répondent sera payée tous les jours : la mine leur est adjugée.

« Incapables de porter dans leur entreprise d’autres moyens que la force de leurs bras, ces entrepreneurs pauvres, sans autre préparatif, ouvrent sur la tête de la mine un trou de trois pieds de large, arrachent sans règle, comme sans prudence, tous les charbons qu'ils peuvent atteindre, et s’ils sont assez heureux pour prévenir la chute de la mine, ils l’abandonnent aussitôt qu’un obstacle se présente, ou que les eaux

(x) Voir par exemple dans le fonds Coste à la bibliothèque de Lyon : Mémoire à l’Assemblée nationale et au Roi pour les propriétaires des mines du Forez (n° 110.029), mémoire sur les mines en général et particulièrement sur celles de houille ou charbon de terre (n° 25584bis 96). Voir aussi Arch. nat., Fi bis 7744 passim, Fr bis 7893, Mémoire et état détaillé de l’exploitation des mines de charbon de terre de Carmaux. Voir aussi: Notes historiques sur l’eæploitation de la houille dans les environs de Saint-Étienne sous l’ancien régime, par E. Brossarn, dans: Annales de la Société d'agriculture, industrie, sciences, arts et belles-lettres du département de la Loire, année

(>) Arch. nat., AD xmrté.

(3) Nous verrons plus loin le système d'exploitation pratiqué dans certaines régions de la France par des entrepreneurs pour le compte des propriétaires.

abondent, ou que les charbons trop éloignés ne rendraïent plus de bénéfices, et huit jours après cette mine dans laquelle on aurait puisé longtemps, si elle eût été traitée selon les règles de l’art, n’est plus qu'un gouffre horrible prêt à engloutir le téméraire qui voudrait ÿ entrer. tel est le résultat heureux de leur savante méthode que ces mines, fouillées dans toute leur étendue jusqu’à la profondeur où pouvaient atteindre des moyens si puissants et si ingénieux, n'offrent depuis longtemps aux yeux étonnés qu'un amas d'eaux et de rochers détachés, couverts d’une surface criblée d’abîmes et hérissée de décombres.

« Aussi les cite-t-on partout comme un monument effrayant de mauvaise exploitation, aussi les meilleures de ces mines étaient-elles aban- . données, tandis que les autres fournissaient à peine quelques médiocres charbons.

« Cependant ni les unes ni les autres n'étaient épuisées, et le fossile qu'elles renfermaient encore devenait tous les jours plus précieux. Fal-

lait-il renoncer à ce fossile, ou fallait-il l’extraire ? Y renoncer c’eût été perdre à jamais l’espoir d’approvisionner Paris et les bords de la Loire. Et pour l’extraire, il fallait vaincre les plus grandes difficultés. »

On ne pouvait pas préciser plus nettement et plus vigoureusement les vices qui avaient forcé l’industrie française à se fournir à l’étranger du combustible indispensable ou à périr de sa disette.

Du second document — mémoire (anonyme) sur le privilège de l’exploitation des mines — un passage mérite d’être cité en entier, histoire des désastres qu'ont laissés derrière elles ces exploitations infimes et malfaisantes, cri des rancœurs, des haïines qu’elles avaient amassées contre elles, de la crainte qu’elles soulevaient, et attestation aussi que l’espoir de l’industrie et du peuple de France s’était réfugié dans les grandes exploitations, encore rares, dressées en face de cette multitude de terriers qui criblaient le sol du royaume. Sans doute ce plaidoyer est, ne l’oublions pas, en faveur du privilège, intéressé par conséquent et entaché de suspicion en tant que document. Le mémoire cite des faits précis, faciles alors à contrôler; de plus, en le rapprochant de tous les documents que nous avons examinés, nous voyons qu’il les complète et que ceux-ci le corroborent, attestent sa bonne foi et nous permettent d’attribuer une certaine valeur à cette espèce d'enquête officieuse qui, à défaut d'enquête officielle, nous est parvenue. L’auteur du mémoire démontre une fois de plus que les mines ne peuvent être exploitées par petites portions et embrassent par conséquent l’étendue de nombreuses propriétés. Il continue ainsi :

« Le résultat de l’expérience s’accorde parfaitement avec celui de la nature. Dans tous les temps et dans tous les lieux où les mines ont été abandonnées à la libre disposition des propriétaires du sol, elles ont été nulles pour la société ; et même les exploitations particulières qui ont été entreprises ont été plus nuisibles qu'utiles au bien public.

« Le territoire de Saint-Étienne en Forez est très fertile en mines de charbon et le privilège de l'exploitation y est inconnu. Chacun exploite si librement sur sa propriété, que les terrains y sont hérissés de décombres et percés comme des cribles ; mais on ne sort pas d’une misérable exploitation superficielle qui suffit à peine pour alimenter les fabriques de Saint-Étienne ; au lieu qu’en exploitant en grand on puiserait dans une source intarissable de richesse et on donnerait l'être et la vie à une multitude d’autres établissements qui seraient eux-mêmes une source de prospérité.

« Une partie des mines d'Auvergne s’exploite en vertu d’une concession du Gouvernement ; et c’est la seule qui soit utile et productive. Tous les propriétaires qui ont conservé le droit d’exploiter n’en ont jamais usé que pour se ruiner et pour décourager l’industrie. Aucun de ceux qui ont entrepris d'exploiter eux-mêmes n’a réussi, et les autres ne permettent d'exploiter sur leurs domaines, qu’en exigeant une certaine quotité du charbon extrait sans contribuer à la dépense et sans partager les risques. Or, quiconque a quelques facultés et quelques ressources ne s’empresse pas de subir une loi si dure.

« Quelques-unes des mines de l’Anjou sont aussi exploitées en vertu d’un privilège. De ce nombre est celle de Saint-Georges-Chatelaison, qui fait aujourd’hui un établissement très important sans lequel les arsenaux de la marine royale auraient manqué de charbon à Brest, à Rochefort et à Lorient, pendant la dernière guerre. Durant un siècle au moins les paysans de Saint-Georges avaient exploité comme ceux du Forez et ils ne soupçonnaient pas qu'il y eût d’excellent charbon dans. une mine d'où ils ne tiraient que du charbon de la plus basse qualité.

« Dans un coin de l’Anjou, à Chalonne, entre la Loire et le canal d'Anjou, on trouve des milliers de bouches de mines qui sont encore exploitées à la manière du Forez, parce qu'aucune concession n’y gêne la liberté.

« Un peu plus bas, sur la même rive de la Loire, est une autre mine qu’on a exploitée avec tant d’impéritie qu’on l’a laissée envahir par cette rivière ; de sorte que ce don de la nature, si précieux en lui-même, n’a pas plus de valeur aujourd’hui qu’un diamant jeté dans un fleuve.

« Cependant le propriétaire qui faisait cette exploitation est un seigneur très riche dont on avait droit de se promettre plus de moyens et de succès que d’un petit propriétaire ordinaire.

« Voilà les fruits heureux des exploitations faites par les propriétaires. de fonds.

« Il vaudrait bien mieux pour l’État qu'on ne les eût jamais entreprises, car elles ne sont pas simplement nulles, elles sont de plus dangereuses et funestes. À

« On ne parle point ici des milliers de précipices qu’elles laissent sur

les chemins et les sentiers publics et des milliers d'hommes qui ont péri en les creusant, faute d'intelligence et d'aucun des moyens de prudence et de sûreté dont on ne manque jamais dans les grandes exploitations. Des inconvénients plus dignes d'attention encore se présentent à l'esprit.

« Le plus frappant et le plus sérieux est l’état dans lequel reste une mine dont on a ainsi extrait en superficie par une multitude de bouches. Chargée d’un volume énorme d’eaux qui se sont introduites par ces bouches, comme par un crible.et qui se sont ensuite corrompues, elle exhale un air méphitique et infect qui repousse et souvent même suffoque les ouvriers lorsqu'on [veut] entreprendre une exploitation régulière. Ce n’est qu'après des procédés très longs et très dispendieux qu'on parvient à se débarrasser de ces eaux meurtrières, à y substituer un air supportable et à pénétrer au-dessous des anciens travaux. Il viendra un moment (et ce moment n'est peut-être pas éloigné) où les mines du Forez, épuisées jusqu’à la profondeur qui est à la portée des mauvais extracteurs auxquels elles sont abandonnées, ne pourront plus s’exploiter qu’en les reprenant en sous-œuvre, mais par des moyens si pénibles et si coûteux, qu'on hésitera infailliblement entre l’usage de ces moyens et l’abandon des importantes fabriques de Saint-Étienne qui ne sont alimentées que par le combustible dont on a si imprudemment négligé le dépôt... (1). »

Cette longue citation s’imposait comme conclusion à ce chapitre où nous avons essayé d'étudier les méfaits incrovables de la petite propriété dans le domaine des mines : il n’y a pas de doute pour nous que cette anarchie, si funeste à l’industrie minière et si décisive dans la pensée du Conseil, n’ait ses origines dans la psychologie des paysans, dans leur éducation, dans leurs ressources, dans le caractère même de la petite propriété et ne constitue ainsi une cause sociale beaucoup plus qu’économique de l’arrêt de 1744 et de celui de 1783.

(1) Arch. nat., AD xt 14o2. Pour compléter ce tableau de la petite exploitation et le contrôler, voir encore un mémoire déjà cité sur les mines en général et particulièrement sur celles de houille ou charbon de terre (Recueil lyonnais, n° 25584bis 96).