CHAPITRE VI
I — La situation des mines était donc extraordinairement complexe : l’industrie et les exploitations nationales, les exploitations nationales et les douanes, les petits propriétaires et l'intérêt général, les petits exploitants et les grands concessionnaires, tous ces éléments divers se heurtaient, se combattaient, s’immobilisaient l’un l’autre. Il résultait de tous ces intérêts contradictoires un chaos indescriptible, accentué encore par l'urgence de remédier au déboisement, par les tentatives contrariées d’essor industriel, par les besoins politiques et financiers du Gouvernement. La situation confuse et grosse de menaces que nous venons d’exposer créait dans le royaume une angoisse matérielle à laquelle il fallait remédier au plus tôt et un état psychologique qu’il est nécessaire d’expliquer en quelques mots si l’on veut essayer de replacer dans leur atmosphère et dans leur milieu la vie des mines à cette époque, et les arrêts de 1744 et de 1783.
Les difficultés économiques où la France s'était trouvée engagée jusqu'alors n'avaient pas eu le caractère vital que prenait la question des charbons. Le Gouvernement, les particuliers, les industriels, les concessionnaires étaient dans l’extrême besoin de pourvoir à l'existence quotidienne en face du déboisement grandissant et chacun de ces groupements sociaux, ayant des intérêts opposés sur quelques points, présentait au problème une solution différente. Le Gouvernement, entraîné par des considérations politiques et financières, res-
ponsable de l’ordre, prévoyant de graves difficultés extérieures, dominé par des conceptions étatistes qui comportaient une administration très rigoureuse de l’industrie, alarmé par les rapports des intendants et le mouvement général, instruit par l’échec des essais précédents de législation minière, ne pouvait ni se départir du point de vue autoritaire, ni abdiquer ses droits sur les mines, ni continuer à fermer les yeux. Les grands concessionnaires, d’accord avec le Gouvernement pour ce qui concernait le régime minier, lui étaient violemment hostiles quand il accordait des tolérances douanières ou faisait mine de révoquer ses tarifs d'importation, leurs exploitations ayant grand peine à lutter contre les charbons étrangers. Les grands industriels avaient des intérêts totalement opposés à ceux des concessionnaires puisqu'ils avaient besoin des grosses quantités de charbon, de bonne qualité et à bon compte, que leur offrait l'importation. Les petits propriétaires enfin étaient les ennemis de tout le monde, du Gouvernement, des concessionnaires qui les dépossédaient, des particuliers et des industriels dont les besoins justifiaient cette dépossession. Certains phénomènes sociaux venaient enfin compliquer cette confusion : de grandes compagnies, dont les compagnies coloniales avaient longtemps été le seul type, se constituaient, puissantes en moyens, attirées par cette source nouvelle de richesses que présentaient les mines en ce temps de besoin urgent de combustible, et les petits exploitants, pressés par ce même besoin et entrevoyant les mêmes richesses, avaient les mêmes raisons de leur résister. Or ils se sentaient peu à peu absorbés et, obscurément, comprenaient ce qui devait être : d’artisans libres et propriétaires ils devaient devenir salariés. Ce phénomène social, si pénible pour ceux qui en sont les victimes, les petits exploitants de 1744 se sentaient inconsciemment pris dans son mécanisme et par instant, sans en découvrir complètement la réalité, tentaient d’en enrayer la marche. Certains pourtant percevaient très nettement ce point douloureux de l’évolution. Dans un curieux mémoire (1), plus clairvoyant et plus expli-
(1) Mémoire pour les propriétaires de mines de charbon de terre de Rochela-Molière en Forez contre le marquis d’Osmond concessionnaire des mêmes mines. (Recueil lyonnais 365.908, n° ‘r9.038).
cite que les mémoires semblables parus à cette époque, l’angoisse des propriétaires, absorbés par les grands instruments industriels et réduits au salariat, se manifeste sans ambiguités : « Il faudra toujours, dira-t-on, des ouvriers pour exploiter les mines. Mais est-il égal aux propriétaires de devenir un simple ouvrier? Ses bras qui travaillaient la mine patrimoniale ne seront plus que des bras mercenaires ; c’est pour un maître, un usurpateur, qu'il portera le poids de la douleur et des fatigues, qu'il arrosera de ses sueurs ce sol nourricier qui ne doit plus rien produire pour lui ». Langage singulièrement troublant et prophétique et qui exprime on ne peut mieux l’état d'esprit de la petite industrie campagnarde devant la gueule béante du monstre de la grande industrie qui allait la dévorer.
Enfin le principe de la propriété était en jeu, c’est-à-dire une des bases mêmes de la société. La crise des mines amenait pour la première fois ces idées nouvelles : d’abord que la propriété foncière était relative et ne comportait pas la jouissance de ce qu'elle recouvrait. Le tréfonds devenait une manière de propriété collective de la nation incarnée dans le roi. Bien mieux, on émettait pour la première fois le principe que la propriété particulière perdait nombre de ses droits, et les plus importants, devant l’intérêt général. Ces idées, ces principes étaient tellement nouveaux qu'ils devaient nécessairement demeurer incompris de ceux qu'ils lésaient ; ils étaient d’ailleurs maniés avec une prudence extrême et comme avec crainte même par ceux qui les formulaient.
Cette situation, grosse de menaces, inspirait à la France l’indiscipline et la révolte. Les procès engagés et ils étaient innombrables — constituaient, quand on y réfléchit, une anomalie sans nom, étant donné qu’ils étaient réellement la mise en discussion de la volonté du roi et de ses conseils. La population du royaume ne se soumettait plus et en appelait au pouvoir lui-même de ses propres décisions. Mieux encore, les actes émanés du roi ou de ses ministres sous forme de concessions étaient à la discrétion de révoltés et de mutins. Il se formait ainsi une mentalité de rébellion qui inquiétait les gouvernants, un apprentissage de révolution.