bennes — 38.555 tonnes (1000 kilogrammes

(2) Un mémoire : Observations sur les mines de charbon de terre de Rivede-Gier et des communautés adjacentes (Arch. nat., AD XVIII. rog) indique pour sept puits, du 21 septembre 1789 au 21 septembre 1790, 263.274 bennes. Il s’agit probablement de puits exploités par des propriétaires.

Ajoutons que nous avons trouvé un autre chiffre — dont on néglige à la vérité de nous donner les origines — mais qui est annexé à un état de caisse des droits de 6 deniers perçus par benne extraite. Du 1* janvier 1785, dit ce document, jusqu'au 1°” avril 1790, « l’extraction totale... a été de 5.488.091 bennes, ce qui produit par année environ 1.100.000 bennes. La ville de Lyon en consomme de 6 à 700.000 bennes... (1) ».

Les chiffres que nous donnons ci-dessus sont tirés d’une enquête officielle. Les quantités de charbon extrait acceptées par Brossard (2) sont un peu différentes. Elles ont été établies d’après la statistique de La Chaise dans son projet de canal de Rive-de-Gier à Givors. Dans l’année 1769, il affirme qu'il est arrivé à Givors, venant de Rive-de-Gier, 720.000 quintaux (représentant 300 journées de travail), ce qui fait, dit-il, une extraction de 117 tonnes produites par jour, 35.254 tonnes par an. D'autre part, Brossard reproduit encore un tableau dressé d’après Jars ; quelques-uns des chiffres de ce tableau correspondent à ceux tirés des Archives du Rhône, mais entre les deux statistiques, il y a des différences considérables, notamment pour ce qui concerne l’année 1789. En tous cas, elles se complètent l’une l’autre de façon intéressante :

1706 ‘: 640.000 bennes non compris les 1769 480.000 » transports par 1770 482.586 » charrette 1781 775.769 »

Les mines de la Réserve, dont les deux principales étaient Firminy et Roche-La-Molière, produisaient en 1783, 589.000 ben-

(x) Arch du Rhône, tableau des fonds.

(2) BrossaRD, ouv. cit.

nes, 561.000 seulement en 1786. Mais il faut remarquer que dans cette région, la benne pesait 300 livres (147 kilogrammes); 589.000 bennes représentent donc 86.583 tonnes ; 561.000 bennes, 82.467 tonnes (1).

Leseure (2) à son tour, indique ses chiffres, sans indiquer ses sources, ce qui rend la vérification et par suite la discussion difficiles — sauf pour l’année 1757. En cette année, l’ingénieur Deville fixe à 30.000 tonnes la production de Rivede-Gier et de son territoire. En 1769 nous enregistrons 45.000 tonnes, 55.000 tonnes en 1773, 70.000 tonnes en 1779. En 1785, suivant Leseure, « la production s’éleva par bonds successifs à 96.000 tonnes, à 110.000 tonnes en 1786 et à 123.000 tonnes en 1787 ». En 1788 et 1789, subissant la répercussion des événements politiques, la production tomba à 100.000 et 88.00 tonnes. Ce dernier chiffre s’était maintenu en 1790.

Leseure estime qu’entre 1725 et 1735, les mines du Forez (la Réserve, Roche-La-Molière, Firminy, etc...) produisaient. en moyenne {0.000 tonnes par an ; de 1760 à 1765, elles atteignirent un chiffre de 45 à 55.000 tonnes, de 1770 à 1775, l’ensemble de la production varia entre 60 et 70.000 tonnes. En 1782, Jars (le frère du célèbre Jars) comptait dans la Réserve 27 exploitations fournissant par jour 1850 bennes et en dehors de la réserve 18 exploitations produisant 833 bennes. On travaillait à peu près 230 journées par an. On pouvait évaluer en gros à 74.000 tonnes la production générale des mines du Forez (3). La production baissa par la suite ; elle était de 70.000 tonnes en 1783 ; en 1786, la Réserve extrayait 35.000 tonnes ; les mines en dehors de la Réserve, celle du duc de Charost surtout, étaient paralysées par l’hostilité violente des propriétaires : ensemble elles ne produisaient en

(1) En 1709, dans une lettre à Desmarets du 16 juillet, Trudaine estimait qu’un « pic », autrement dit un ouvrier, pouvait tirer 12 charges de charbon par jour, la charge pesant 250 à 260 livres.

(2) LESEURE, ouv. cit.

(3) Lescure affirme qu'après une longue étude et une attentive discussion des chiffres fournis par Jars et Brossard, il est arrivé à évaluer à 120 kilogrammes la benne du Forez ct que c’est sur cette donnée qu’il a transformé. les bennes en tonnes entre 1782 et 1790.

TRANSPORTS, DROITS. COMMERCE, INDUSTRIE, PRODUCTION L3t

1786 que 32.000 tonnes. Cette même année, Rive-de-Gier donnait 110.000 tonnes soit 177.000 tonnes pour le Lyonnais et le Forez réunis, à peu près la moitié de la production totale de la France qui était, suivant Leseure, de 382.000 tonnes. Mais d’où vient ce nombre ? Sur quoi est-il établi ? Comment l’auteur a-t-il fixé le chiffre de 278.000 tonnes qu'il assigne à l'extraction française en 1789, dont 150.000 tonnes pour le Forez et le Lyonnais ? Nous avons vu qu’en cette même année 1789, Anzin produisait à lui seul 290.000 tonnes, ce qui ferait pour cette compagnie, pour le Lyonnais et le Forez seulement, un total de 440.000 tonnes. En 1786, la grande société du Nord sortait de ses puits 260.000 tonnes de charbon, ce qui contredit absolument les affirmations de Leseure quant à la production totale de la France en cette année.

En 1790, d’après le rapport de Jars, la production de l’ensemble des mines du Forez était de 61.000 tonnes.

Tous ces chiffres fragmentaires, contradictoires, arrachés deci, delà, à des documents disparates ne peuvent avoir d’autre prétention que de suggérer l’idée de ce que fut le rendement des mines de charbon de France au xvin° siècle : le rendement atteste en tous cas que l'importance de cette industrie fut certainement beaucoup plus considérable que ce qu’on s’imagine à l’ordinaire, et que la Révolution la trouva en plein essor. Le charbon était donc, sans aucun doute possible, entré définitivement dans les besoins essentiels de la nation, et une importation très considérable devait venir, dès cette époque, au secours de l'insuffisance de la production nationale.

Les pays frontières, l’Angleterre surtout, qui peut fournir à la fois la qualité et la quantité, inondent de leur produits les régions françaises à leur portée. Cette invasion des charbons étrangers créa au gouvernement une situation difficile. Par mesure financière et surtout pour protéger les charbons français, il fut amené à frapper les charbons étrangers de droits « de traite » (1). Ce système douanier se complétait d’un droit

(1) Micmez et Renouar», ouv. cit., veulent établir une différence entre les droits de traîte anciens et \les droits de douane établis depuis la Révolution. Nous avouons ne pas bien comprendre la distinction, malgré la définition qu'ils empruntent à l’administration des finances de Necker. Cette définition peut s'appliquer aussi bien aux droits de douane en ce qu’elle dit des droits d’entrée dans le royaume.

de sortie levé sur les charbons français qui quittaient le royaume. Inaugurées par Colbert, ces mesures étaient ou avaient la prétention d’être avantageuses pour les finances du Roi, mais en fait, les disettes imposèrent de nombreuses dérogations. Leur application rigoureuse eût singulièrement paralysé les mines nationales en interdisant, pour ainsi dire, l’exportation :

« L'entrée des charbons de terre de l'étranger en France, la sortie de ceux de France pour l'étranger, forme un objet important dans la balance du commerce ; les droits établis sur ce charbon tant à l’entrée qu’à la sortie forment en même temps un objet devenu considérable pour le roi. Le plan du gouvernement depuis M. Colbert a toujours été de charger de droits à l’entrée les charbons de terre étrangers, pour donner un avantage aux charbons de terre nationaux ; des circonstances! particulières telles que les disettes ont obligé quelquefois de s’écarter de ce principe, mais on y est toujours revenu. Le plan d'administration sans doute était sage, mais il n’était pas encore suffisant et il existait un autre moyen beaucoup plus efficace de favoriser les exploitations nationales. Il consistait à décharger le charbon de terre qui en provenait de tous droits, soit à la sortie du royaume, soit à la circulation, soit enfin à l’entrée des villes, et surtout de celle de Paris (1) ».

Le souci d’affranchir le marché des charbons étrangers au profit des exploitations françaises fut, en 1791, un des meilleurs arguments de Regnauld d’Epercy dans sa défense des concessions : « Vos comités sont obligés de vous prévenir que si vous abandonniez l'exploitation des mines à tous... vous mettriez plus que jamais l'empire français sous la dépendance des étrangers. » Et plus loin : « Pouvons-nous donc penser à anéantir de tels établissements qui... ont diminué si sensiblement les tributs que la France aurait payés aux nations étrangères si ces travaux n'avaient pas été en activité ? (2) » Cette argumentation était évidemment une allusion à la bataille engagée entre concessionnaires et propriétaires ; mais ce souci de présenter les concessions comme les seuls instruments de lutte contre l'importation montre assez les préoccupations des comités chargés d'élaborer la loi de 1791 et suppose implici-

(1) Arch. nat., Fr2 2231. Extrait des registres de l’Académie royale des sciences du 31 août 1768 par le marquis de Condorcet.

(2) Arch. nat., AD XIII. Rapport de Regnauld d’Epercy au nom des comités.

tement qu'il était dans l'intention des législateurs de protéger la production française.

Mais la difficulté était grosse pour le gouvernement : si l’on voulait imposer aux manufactures du royaume les charbons français, il fallait frapper fortement les charbons étrangers à leur entrée, car dans les pays voisins des frontières, les charbons d’Angleterre, d'Allemagne et de Flandre étaient presque toujours débités à meilleur compte que les charbons nationaux transportés même sur une courte distance. De plus, les directeurs d'industrie avaient vite reconnu la qualité supérieure des charbons anglais et même, prétendaient quelquesuns, des charbons de Mons (1). Aussi les préféraient-ils même quand la différence de prix était en faveur des charbons nationaux. Quelques concessionnaires français essayaient de contester cette supériorité. Mais le charbon anglais étant encore aujourd'hui le meilleur charbon du monde, il est à peu près certain que sa qualité s’affirmait dès cette époque. Le gouvernement se trouvait donc placé en face de ce dilemme : protéger les mines de France en établissant des droits de douane ou protéger l’industrie en lui laissant la liberté d'employer les charbons étrangers moins chers ou meilleurs. Il y aurait bien eu un moyen terme : permettre aux charbons nationaux de lutter victorieusement de tarif avec les étrangers en supprimant les droits intérieurs qui grevaient leurs prix d’une augmentation énorme. Mais personne à cette époque n'osait sérieusement vouloir la suppression des douanes intérieures qui touchaient à trop d'intérêts d'Etat, communaux ou particuliers.

La régularité de la perception douanière était d’une telle importance pour les concessionnaires qu'un arrêt, dont nous . n'avons pu retrouver la date, mais qui, rendu sur un rapport de Bertin alors contrôleur général des finances, doit se placer entre 1759 et 1763, contenait une disposition particulière qui semble presque invraisemblable et qui était en tous cas singuliè-

(1) « Le sieur Lallard dit que les charbons de Mons sont préférés à Lille quoiqu'ils soient plus chers que ceux d'Anzin, parce qu’ils sont de meilleure qualité que ces derniers. Si cela est vrai, pourquoi le sieur Lallard, qui a à Arras une manufacture de sel, n’use-t-il pas d'autre’ charbon que celui d’Anzin, dont il demande chaque année un bateau ? » (Arch. nat., Fré bis

rement humiliante pour l’administration de l'Etat. Cet arrêt. établissait — conformément aux arrêts précédents du 6, septembre 1701, des 6 juin et 15 août 1741, — un droit de 30 sols ‘par « chaque baril de charbon de terre de 250 livres venant d'Angleterre, d'Ecosse et d'Irlande ou autres pays étrangers en entrant par Saint-Valery, Dunkerque, Boulogne, Calais et autres entrées de la Picardie et de la Flandre... » Ce droit de 30 sols était perçu aussi dans les différents ports de Bretagne, et le droit de r2 sols, établi par l’arrêt du 28 novembre 1730 dans l’étendue des cinq grosses fermes, était porté à 18 sols par baril de 250 livres. Mais la disposition la plus intéressante de l’arrêt, qui prouve à quel point un tarif douanier presque prohibitif était une condition de vie ou de mort pour les concessions françaises, s’exprimait ainsi : «.. Permet Sa Majesté aux concessionnaires et entrepreneurs desdites mines de charbon de terre du royaume d'établir, si bon leur semble, à leurs. frais, dans lesdits ports et lieux par lesquels lesdits charbons de terre peuvent entrer, des commis et préposés à l’effet de veiller à l’exacte perception desdits droits (1). » Aïnsi l'Etat acceptait le contrôle des particuliers dans un de ses services, reconnaissant par cette exceptionnelle faveur l'intérêt vital des. concessionnaires. Or cet intérêt vital était en opposition évidente avec les besoins de l’industrie et du pays. Lallard, dans les lignes citées plus haut, admet que les charbons de Mons, quoique imposés dans le Hainaut d’un droit d’entrée de 375 livres par bateau contenant 1000 à 1200 mannes, tiennent la concurrence contre Anzin dans le pays même. Et il ajoute qu'Anzin étant dans l’impossibilité de fournir aux besoins de la région, « il a proposé aux Etats d'Artois d'établir dans la ville d'Arras un magasin de charbon de Mons, pour être distri-. bué aux pauvres à un prix modéré et à peu près égal au prix courant du charbon d’Anzin... (2) ».

De notables manufacturiers de Lille, chapeliers, calendreurs, maîtres teinturiers, brasseurs, écrivent à la Chambre de Com-. merce de la ville pour lui exposer « la nécessité indispensable du charbon de Mons pour les manufactures (3) ».

(x) Arch. nat., Fri bis 7560.

(2) Arch. nat., ibid.

(3) Arch. nat., Fri 1877.

Les choses se passent de même à Carmaux. « Les charbonnages anglais sont achetés à Carmaux même de préférence aux minerais de la localité et pour trouver un emploi au combustible extrait, on fonde la verrerie... (x) ».

Le gouvernement, tiraillé entre l’industrie et les mines, tantôt accorde des diminutions de droits, tantôt renforce les mesures douanières. Ainsi l’arrêt du 18 septembre 1783 assujettit les navires étrangers « à payer les droits des fermes sur le charbon de terre à raison de la jauge et contenance des navires sans égard à la quantité du charbon qui y est chargée et qui n’est souvent que de simple lest.. (2) » Les droits sur les charbons anglais qui pénètrent dans la basse Loire et la Seine, jusqu à Orléans, Tours et Paris, ont été accrus en 1741 ‘et 1763 jusqu'à 12 francs par tonne.

Les protestations contre les droits de traite pleuvaient au Conseil. Quelle était en effet la situation d’une province comme la Normandie? Un concessionnaire du Hainaut reconnaissait lui-même en 1784 que la Normandie avec ses teintureries, ses tissages, ses distilleries, etc. avait des besoïins de charbon immenses que la mine de Littry, ouverte sur place, était bien loin de satisfaire. La production du Forez et du Bourbonnais, absorbée par Paris, n’était d’aucun secours pour l’ouest de la France. Les mines de Montrelais en Bretagne se plaignaient sans raison des importations anglaises ; leur production ne suffisait même pas aux besoins des environs et d’ailleurs, en ce qui concernait la Normandie « il serait plus facile d’y faire arriver (de la houïlle) de Cadix ou du Nord de l’Ecosse que ‘du port de Nantes. Le frêt depuis ce port jusqu'à Rouen excède seul le prix du charbon en cette ville (3). » Le correspondant ajoute que seules les mines du Nord avaient tenté d'envoyer --du charbon en Normandie, « mais notre expérience, ajoutaitil, en démontre l'impossibilité ». Il concluait tout naturelle-

(1) Germain MarTin, Gr. ind., ouv. cit.

(2) Arch. nat., Fr4 bis 7760, « Ils ajoutent que cette espèce de prohibition des charbons étrangers ferme aux ports de la province l’accès des différentes nations qui y venaient acheter et enlever les denrées et marchandises du

pays. »

(3) Arch. nat., F4 bis 7760. Lettre de La Chapelle, du 6 octobre 1784.

ment à la diminution des droits de douane sur les charbons étrangers. Le ministre décida de réduire de moitié ces droits pour les ports du Havre et de Rouen (24 octobre 1784) mais seulement à titre d’essai jusqu’au 1° février 1785. Ce terme fut prorogé une première fois, il vint à expiration en février 1787 ; à cette époque un officiel écrivait à Paris que les droits élevaient tellement le prix du charbon de terre que l’emploi du bois était encore plus avantageux et que le retour du peuple à ce mode de chauffage tendait « à désagréger tous nos projets à cet égard (1) ».

Le 18 mai 1788, une décisioin fut prise qui EE) en Normandie, les droits d’entrée à 6 livres par tonneau, au lieu de 12 francs. En 1790, les juges consuls d’Abbeville demandaient que cette décision fût applicable à leur ville, à Amiens et à Cains-Valery sur Comme (2).

Les frontières de l’est élevaient les mêmes réclamations. Des négociants de Sedan exposaient à de Calonne leur triste situation. Les manufactures, usines, brasseries de la ville et de la région voyaient les bois atteindre des prix prohibitifs et d’autre part les droits d'entrée sur les charbons et les frais de transport portaient leur prix à un taux « qui balance presque celui du bois (3) ».

Ce fut la province de Guyenne qui s’éleva.le plus énergiquement contre cet état de choses. Les industriels, raffineurs, verriers, maîtres de forges, les députés du commerce, la chambre de commerce, le Parlement s’unirent pour combattre les droits « prohibitifs » de 12 livres par tonneau, établis par l’arrêt de 1763 et qui étaient nettement destinés, dans la région, à favoriser de Solages. Tous affirmaient hautement que si cet arrêt n’était pas rapporté ou amendé, « les manufactures de verreries, raffineries et serrureries tomberaient ; que les ouvriers forgerons, serruriers, maréchaux, et autres manquant de charbon, ne pouvant travailler s’expatrieront pour vivre ailleurs de leur métier (4) », et que ces catastrophes se-

(x) Arch. nat., Fr4 bis 5560. Lettre de La Chapelle, du 6 octobre 1784. (2) Arch. nat., Fr2 108.

(3) Arch. nat., F14 bis 5622.

(4) Arch. nat., Fr4 bis 5560.

raient déterminées par l’unique souci de satisfaire les intérêts d'un seul concessionnaire qui n’était pas encore outillé pour suffire aux besoins de la province et qui, au reste, fournissait un détestable charbon poussiéreux dont les fourneaux de verreries consommaient moitié plus et qui retardait les fontes de 5 à 6 heures chaque fois (1).

Toutes ces protestations sont datées de 1764, au lendemain de la fixation du nouveau tarif douanier de 1763.

Le charbon étranger est donc, dès cette époque, indispensable aux besoins de la France, et le gouvernement royal, hésitant entre la protection des concessions nationales et les besoins de l’industrie française, est vraiment dans une situation inextricable. Il n’en sortit d’ailleurs en aucune manière, temporisant suivant sa méthode générale, élevant les droits, les abaissant, accordant des faveurs, les retirant, les renouvelant, mais n’envisageant jamais — sauf en 1763 — une législation fiscale fixe, générale, définitive.

Pas plus pour l'importation que pour la production française nous ne pouvons apporter un chiffre certain. La plupart des spécialistes ou des intéressés qui se sont occupés des mines ne font que s'élever contre « le tribut honteux (2) » que la France paie à l'étranger par sa négligence à mettre en valeur ses propres richesses. Ils ne disent rien de plus. Mais il est probable que le gouvernement se trouvait en face d’un commerce étranger régulier et considérable.

Leseure estime qu’en 1789, 222.000 tonnes de charbons étrangers entraient annuellement en France.

L'état général des mines, dont nous avons déjà parlé (3) et qui fut probablement dressé ou du moins complété autour de l’année 1791, exagère peut-être un peu quand il affirme que « quant à ce qu’on tirait de l’étranger en métaux et en charbons de terre, il n’y a que la balance du commerce qui ait des données certaines à cet égard. Il a toujours passé pour constant que la France tirait pour environ 25 millions de métaux et autant de charbon de terre ».

(1) Arch. nat., Fri bis 7760.

(2) Arch. nat., AD XIII.

(3) Arch. nat., AFrr 79.

D'autre part, un Mémoire sur le privilège de l'exploitation des mines (1) parle de 25.777.000 livres d'importation de métaux autre que l’or et l’argent pour l’année 1787 (2), et de 7 à 8 millions pour le charbon de terre. Mais nous avons trouvé aussi un arrêt du Conseil du 23 mai 1781 (3), accordant aux concessionnaires des « fosses à charbon » ouvertes entre Condé et Valenciennes, deux cents pieds de chêne, qui se termine par ces mots :

« Que cependant leur travail est d'autant plus nécessaire que par la nécessité de ces fosses et des autres que les suppliants se proposent de creuser, l’on évitera la sortie hors du royaume de quatre à cinq millions d'espèces pour le prix des charbons de terre qu'on est obligé de tirer des provinces étrangères pour les frontières et que par la suite les habitants desdites frontières les achèteront un quart au moins meilleur marché que ce qu'ils paient à l'étranger ».

Comme il ne pouvait évidemment pas être question de transporter les charbons étrangers sur d’autres frontières, alors que le charbon du Hainaut, arrêté par les douanes et les transports, ne pouvait même pas arriver en Normandie, les frontières dont il s’agit dans l’arrêt du Conseil ne désignent que les pays du nord immédiatement voisins de Mons. Or la grosse importation se faisait surtout en Guyenne, en Bretagne et en Normandie, d’où il est presque permis de conclure que la somme de 25 millions indiquée par l’état des mines, si elle est exagérée, n’est peut-être pas très loin de la vérité.

(x) Arch. nat., AD XIII.

(2) Chiffre qui, d'après le même document, a sans cesse augmenté pour atteindre 35 millions en 1791.

(3) Arch.’ nat.,' Fr4! 1377.