CHAPITRE PREMIER

‘Le Mouvement des Idées aux Etats-Unis

C’est aux Etats-Unis, pays jeune, aux idées hardies, aux dévouements ardents, que le mouvement a pris naissance ; c’est là où, en premier lieu, la réforme a été réalisée sur des bases nouvelles. Ce sont ces institutions, nées‘ dans un pays neuf, où elles ne se heurtaient à aucün préjugé, à aucune tradition, qui ont fait fortune | et ont été adoptées — avec des Do diverses — par les principaux pays civilisés des deux mondes. = D'assez bonne heure, relativement, on s’est occupé en Amérique de soustraire l’enfant au milieu gangrené is de la famille. RE L'Etat de Massachusets, Te premier, en 1866, LATE à d'enlever la garde de l'enfant malheureux où délaissé . ‘aux parents indignes, et les bureaux de charité se voyaient, en 1882, conférer des droits spéciaux pour . veiller sur lui. ’ à © A New-Vork, en 1874, à la suite d’affaires reténtise santes, une « Société protectrice de l'Enfance » se créa, et prit vigoureusement en main la défense des enfants. Fa Sous son impulsion, le législateur, quelque peu ému, s’empressa de voter diverses lois. protectrices, C’est

ainsi qu'un-acte de 1876 vint défendre l'emploi des enfants au-dessous de seize ans dans les exercices de musique et de danse. Un acte de 1877 défendait à son tour la vente de spiritueux aux mineurs de quatorze ans. En 1881, un nouvel acte vint prohiber la mendicité des enfants au-dessous de quatorze ans, ainsi que leur figuration dans les spectacles du soir, en l'absence de leurs parents. | î

A côté de ces préoccupations purement humanitaires, et d’un caractère essentiellement préventif, l'Etat de New-Vork et, à son exemple, la plupart des Etats de l'Amérique du Nord commençaient à s'inquiéter du sort des jeunes délinquants et de leur relèvement moral.

La première tendance qui se manifesta aux Etats- Unis fut de spécialiser les règles de la procédure à l’égard des ehfants coupables. Dès 1877, l'Etat de New- Vork ordonnait la détention des mineurs de seize ans séparément des autres inculpés; leur transfert et leur jugement devaient avoir lieu sans contact avec les adultes. Une loi de 1892 vint spécifier à nouveau, « qu’au cas de violation du Code pénal, la Cour de police et la Cour des sessions spéciales devaient procéder, vis-à-vis des mineurs traduits en justice, séparément de tous les autres prévenus » ; un rôle spécial devait être tenu pour toutes ces affaires.

Le mouvement inclinait de plus en plus vers la création de juridictions spéciales aux enfants. La loi de 1901 est enfin entrée dans cette voie en créant des « Children's courts », juridictions spéciales siégeant dans des édifices spéciaux et Confées à des magistrats spéciaux. Mais c’est la loi de 1902 qui a permis la mise en œuvre pratique de l’idée, qu’il faut réformer plutôt que punir. Applicable à l'Etat de New-York, elle a été