LES MINISTHF.S ICI LE ROI

prit do discipline, de respect et de dévouement envers la personne royale, qui règne dans l'armée allemande. Appartient-il aux classes dirigeantes de la société, les légistes de l'université ont montré a son esprit raisonneur l'autorité du Roi basée sur les textes constitutionnels, tandis que les publiantes pins ou moins officiels ne cessaient de comparer devant lui les résultats du gouvernement personnel de la Prusse avec ceux de certains gouvernements parlementaires du continent. La responsabilité des miniaires devant les Chambres a donc été définitivement écartée de la pratique CODAlilutiorinelle de la Prusse. Il est bien vrai que la Constitution avait posé expressément le principe de leur responsabilité pénale, en même temps qu'elle rendait leur coopération obligatoire puur tous les actes de la puissance royale. Mais en admettant même que ce principe puisse trouver une sanction efficace, cette responsabilité judiciaire no peut viser que la légalité des actes du gouvernement et non leur opportunité. • En vertu i du devoir d'obéissance que la Constitution lui impose,

■ le ministre est obligé de signer et d'exécuter tout « ordre du Itoi relatif au gouvernement et conforme » a la lui. Si l'ordre lui parait inopportun, il peut sans

■ doute présenter des objections et rnèjne éventuelle* « ment offrir sa démission Celle-ci peut cependant lui « ôtre refusée comme à tout autre fonctionnaire, si elle • cause un grand préjudice À l'intérêt public. El dans i ce cas, le ministre est obligé d'obéir aux ordres

■ royaux, qu'Us lui semblent opportuns ou non '. ■>

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Telle est la mesure d'indépendance d'un ministre prusùen. Aurait-il même la force de résister à un ordre illégal il ii Souverain? II est permis d'en douter. Certes, placé entre la loi et l.i volonté royale, il est tenu do respecter la loi, mais il ne court aucun risque s'il manque à MO devoir, lundis qu'il doit craindre la révocation s'il le remplît.

L'introduction du régime représentatif en Prusse n'a donc abouti qu'à restreindre le pouvoir législatif du Roi, sans lui enlever la puissance executive el -ans tien changer à ses rapports avec ses ministres. Il a conservé la prépondérance dans l'Étal; il règne el il gouverne d.ms ta pleine acception du mol ; il participe réellement à l'exercice de tous les pouvoirs, ot rien ne peut se faire dans le gouvernement sans ou contre sa volonté. Il partage le pouvoir législatif avec le Uutdtag par le droit d'initiative qu'il exerce souvent et par le droit de veto que rjftu ne L'empêche d'exercer. S'il refuse aussi rarement aujourd'hui sa sanction aux projets du Landtag, c'est qu'indirectement, par l'intermédiaire du ministres, il pèse sur les décisions des Cliamlires el parvient presque toujours à leur faire adopter ses vues personnelles. Dans certains pays, il est de règle que le Roi so range à l'avis du Parlement; ou Prusse, il est plus exact de dire que les Chambres se rangent généralement à l'avis du Souverain '.

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Dans le domaine exécutif, l'action indépendante du lloi est à peine entravée par « la puissance Considérable

aîf généralement à l'état do repus de L'opinion pu-

« liliipie ' •. [/autorité ne s'est paa échappai de sea mains pour tomber dans celles do ses conseillers. Il

sal pesté, dwi toute h force du terme, le obofella

mettra uiprèon dans l'Klal, les ministres ne son! qui les organes da h volonté, organes iodii pensables d'ailleurs. Aujourd'hui comme en 1816, ils n'uni d'autre rôle ijue celui de simples conseillers, de BubordoQOéfl incupiililes de résister à leur Souverain, parce qu'ils sont dépourvus de tout autre appui. Sans doute, certains ministres peuvent, grâce aux immenses services rendus, à l'intelligence et au génie même qu'ils ont montrés, avoir acquis sur l'esprit du Itoi un tel ascendant, ou avoir mérité uue telle popularité dans la nation, qu'ils parviennent à imposer régulièrement leurs avis et a diriger réellement la politique du pays. Ce ue sont là quedei faits passagers ei extraordinaires- et I'. ml. .nie qu'exercent de tels ministres est purement morale et

personneUs. Le Itoi écoute constamment leurs conseils

parce qu'il les croît les meilleurs ; il leur conserve sa OOoAmea ''t cède même quelque peu à leurs instances, parce qu'il a foi en leur expérience et en leur génie. Mais il reste toujours le vrai maître et l'autorité du ministre favori est essentiellement précaire, quels qu'aient

vol. I. |i. 36$. ) L'mleur H fa >l IJ qu'un HCpMa. Sa priudpM jm nlnjin-,

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