TITRE PREMIER

La Structure du Monitoire

Le monitoire se présentait sous la forme d’un placard plus ou moins grand, portant en tête l'indication moni- TOIRE. Il comprenait toujours trois parties : 1° une formule d’adresse du supérieur ecclésiastique aux curés et vicaires chargés de la publication ; 2° l'exposé des faits ; 3 le mandement.

Le monitoire était un ordre adressé par l’official aux curés, sous forme de lettre. Il débutait par une formule d’adresse aux curés et vicaires du diocèse. Cette formule, écrite en latin ou en français, indiquait le nom et les tres de l’official qui décernait le monitoire. Voici, à titre d'exemple, cette formule dans les monitoires décernés par l’official d'Orléans (1758) « Antoine Paris, prestre, licencié en théologie de la Faculté de Paris, archidiacre, chanoine. de l’église d'Orléans, vicaire général et offi-

cial du diocèse d'Orléans, à tous prestres et curés des

églises paroissiales de nostre jurisdiction. Salut » (1). Souvent, la formule était plus simple et indiquait seulement l1 qualité du supérieur ecclésiastique qui ordonnait la publication ; cette formule était alors presque toujours écrite en latin ; celle du diocèse d'Orléans (1740) était ainsi conçue : « Officialis Aurelianensis omnibus presbiteris ecclesiarumque rectoribus nobis subditis. Salutem in Domino. » (1). |

Après la formule initiale, venait l'exposé des faits. Cette partie du monitoire comprenait elle-même, outre l'exposé proprement dit, l'indication des noms et qualités du plaignant et de l'ordonnance du juge séculier qui avait permis d'obtenir le monitoire. Cette partie se présentait ordinairement sous la forme suivante, en usage dans le diocèse d'Orléans : « De la partie de... (nom du plaignant) Nous a été exposé que... (exposé des faits) Des quels faits plainte a été rendue à... (nom du juge laïque qui a reçu la plainte) lequel par son ordonnance du... a permis d'informer et même d'obtenir nos Leitres Monitoires et Censures Ecclésiastiques que nous lui avons accordees à sa réquisition. »

Enfin, après l'exposé des faits, figurait le mandement adressé par le juge ecclésiastique aux curés et vicaires chargés de la publication et par lequel ceux-ci devaient ordonner aux fidèles de venir à révélation. La formule du mandement variait suivant les diocèses. Voici celle du diocèse d'Orléans : « À ces causes nous vous mandons

et à chacun de vous d'admonesler canoniquement dans

QG) Arch. du Loiret. Officialité d'Orléans, Série G, 498-5or.

les prônes de vos Eglises lorsque vous y célébrerez les Divins Offices tous et chacun de ceux et celles qui du fait cv dessus circonstances et dépendances ont vu, scu, apperçu. ou entendu dire aucune chose, connoissent les autheurs el complices de... (le délit). Que dans les six jours prochains après la publication des présentes ils en viennent à due et entière révélation autrement faute d'y salisfaire après les trois monitoires canoniques Nous les excommunions et vous commandons de les dénoncer publiquement excommuniés de notre authorité par ces présentes nos leltres moniloires qui seront annoncées et publiées pendant trois dimanches ou festes consécutives même annuelles qui se rencontreroient dans le temps de lu publication. » :

Le monitoire se terminait par l'indication de la date suivie de la signature de l’oflicial qui le décernait et du greffier.

Dans d’autres diocèses, le diocèse de Paris, par exemple, la rédaction était différente ; l’exposé des faits était intercalé, dans le mandement. Les Styles de procédure rapportent comme type classique de monitoire, celui qui était | en usage dans l'officialité de Paris : « Officialis Parisiensis omnibus parochis nobis subdilis eorumve vicariis salutem ie domino. Vu le jugement rendu par le sieur Lieutenant Criminel en la Sénéchaussée de... le..., sur la Requête de... plaignant à Dieu et notre Mère Sainte Eglise. Nous vous mandons d'admonésier par trois Dimanches consécutifs ès Prônes de vos Eglises tous ceux et celles qui ont connoissance que le jour de... certains Quidams ou Qui-

damnes ont... (exposé des faits) qui scavent et connoissent

les auteurs et complices, fauteurs et adhérans desdits Quidams ou Quidamnes et où ils se sont réfugiez : et généralement tous ceux et celles qui des faits ci-dessus circonslances et dépendances en ont vu, seu, connu, entendu, oui dire ou aperçu aucune chose ou y ont été présens, consenti, donné conseil ou aide en quelque sorte et manière que ce soit d'en venir à révélation, et lesdits Quidams ou Quidamnes à satisfaction par eux ou par autrui dans les trois jours après la publication des Présehtes ; sinon Nous userons contr'eux des Censures Ecclésiastiques ; et selon la forme de Droit, Nous nous servirons de la peine d’Excommunication. » (r)

Outre ces trois parties qui se 1encontraient dans tous les cas, les monitoires contenaient parfois des mentions accidentelles qui se justifiaient par l'espèce particulière

dont il s'agissait. Ces mentions étaient très variées. (1)

(x) Style universel, par Gauret (p. 49).

(1) Nous aurons l’occasion dé rencontrer au cours de cette etude plusieurs de ces mentions accidentelles. L'une d'elles, que l’on rencontre assez souvent, avertit les témoins que s'ils viennent à révélation, ils ne seront pas inquiétés ou soupçonnés de complicité. Cette mention figure notamment dans un moniloire important lancé, à la requête du procureur du roi, en 1664, contre les fournisseurs des armées qui, depuis plusieurs années, procuraient du pain qui n'était ni dé la qualité, ni du poids requis ; le monitoire déclare que ceux qui viendraient à révélation « ne seront inquiétés ni recherchés pour le crime de complicité ou autrement en quelque sorte et manière que

ce soit » (Recueil Cangé, Bibl, Nat., Cote F, Res. 188, f° 159).

GE

Les monitoires, autrefois écrits en latin, .étaient, au xvin° siècle, presque toujours rédigés en français, sauf la formule initiale qui était souvent en latin. (1)

On rencontre cependant, encore à cette époque, des. monitoires dans la rédaction desquels le latin garde une place importante. L’exposé des faits, est seul écrit en français ; les autres parties du monitoire, la formule initiale et le mandement final, sont en latin.

Voici, par exemple, un monitoire du diocèse du Mans (2) : .

« Officialis cenomanensis universis et singulis pr'esbiteris salutem in domino.

« Nous avons reçu la Complainte de... suivant la permission à lui donner de Querimonier par Ordonnance du... de... (nom et titres du juge qui a permis d'obtenir le monitoire). |

« Contre ceux el celles qui scavent et refusent de déposer vérité de la connoissance qu'ils ont qu'un certain quidam... (exposé des faits).

« Dont et de tous lesquels faits cy dessus circonstances el dépendances plusieurs ont bonne connoissance pour les avoir vu, scu oui-dire où aperçu et néammoins en cèlent la vérité au grand préjudice du plaignant et du Public,

(:) Les monitoires qui étaient distribués aux curés chargés de les publier étaient tantôt imprimés, lantôt manuscrits et copiés en autant d'exemplaires qu'il était nécessaire. On renconire souvent, sur ces copies, une clause aux termes de laquelle «ia présente copie vaut l'original ». Gibert (Usagès de l'Eglise gallicune, p. 346) nous apprend que, dans le diocèse de Paris, les moniloires étaient obligatoirement imprimés dépuis une sentence de l’Official en 1682.

(2) Arch. de la Sarthe. Fonds municipal du Mans, art. 835.