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Le monitoire était une institution de la procédure ecclésiastique dont le pouvoir séculier s’emipara, à la fin äu xvi‘ siècle, et qu’il à réglementée dans l'ordonnance criminelle de 1670.

Nous nous sommes proposé d'étudier le monitoire dans la procédure séculière, c’est-à-dire pendant les deux derniers siècles de l’ancien régime. Bien que cela ne rentrât pas dans le cadre propre de cette étude, nous avons cepandant tenu à parler des crigines de l'institution, pour refuter une opinion commune qui place ces origines dans quelques décrétales du pape Alexandre Ili, de Ï'année 1170. |

L'usage des monitoires peu fréquents au début, devient courant à partir du xvi‘ siècle. Les anciens traités de législation criminelle parlent des monitoires' à propos de l’information. Deux Trailés sur les monitoires, dus, l'un à Eveillon, l’autre à Rouault, ont paru à un siècle d'intervalle (x). Mais Eveïllon étudie surtout l’excommunieation et ne parle des monitoires qu'incidemment et comme d'une catégorie particulière d’excommunication. Quant à Rouault, son traité contient de longs développements théoriques sur l'excommunication, qui s’écartent de la question même des monitoires ; en outre, l’auteur confond à chaque instant le monitoire‘et la monition, ce qui rend

obscurs de nombreux passages de son traité, Enfin Eveil-:

(G:) La première éditien du Traité des excommunications ét mont: {oires du chanoine Eveillon à paru en 1654 ; deux autres éditions ont ét publiées en 1642 et 1711: Le Traité des monitoires, de l'abbé

FRGuault a paru en 1740:

lon était chanoine de l’église d'Angers, Rouault, curé de Saint-Pair, et tous deux, désireux de maintenir l’autorité ecclésiastique dans les droits dont elle avait été dépouillée par la jurisprudence des Parlements, exposent, comme si elles étaient encore en vigueur, des règles anciennes depuis longtemps disparues.

Les rares auteurs modernes qui ont écrit sur les

monitoires, se bornent à publier, dans de courtes mono-

graphies, quelques monitoires découverts au hasard de:

leurs recherches et se contentent de dire « qu’il y aurait il} une étude intéressante à faire ». Aucun n’a consacré À la question des monitoires une étude d’ensemble, Grâce aux nombreux documents — plus de deux mille pièces — qui ont été mis à notre disposition par MM. les Archivistes départementaux, nous avons pu reconstituer dans ses traits essentiels cette inslitution originale, aujour-

d'hui disparue.

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