‹ Les Monitoires: À Fin de Révélations dans la Procédure SéculièreChapitre 50 sur 70 · STE · texte numérisé non relu

STE

Au début, la population se montra très sobre de confidences. Fouché en accusait le mauvais esprit des prêtres bretons qu'il soupçonnait de pactiser secrètement avec les brigands. Puis des révélations se produisirent, le 1; Novembre, Portalis transmit à l'Empereur deux copies de révélations produites par le monitoire afin, disait-il, que l'Empereur pût « juger lui-même de Peffet de ce monitoire » (1). Ces révélations furent transmises au Ministre de la Police le 25 Novembre.

Des renseignements nombreux parvenaient maintenant À la Police « Dans le diocèse de Vannes, écrivait Portalis à l'Empereur le 27 Novembre, les brigands n'auront bientôt plus d'asile, on découvre leur demeure et les personnes qui leur donnaient retraite. Le monitoire a produit tout ce que l’on pouväit en attendre. Je fais passer 4u Ministre de la Police les renseignements que j’ai reçus. (2) » Bertin, l’un des deux chouans que l’on avait dû relacher pour obtenir la liberté de l'Evêque de Vannes fut de nouveau arrêté. Portalis apprenait cette nouvelle à l’Empereur : « Votre Majesté, ajoutait-il, verra que cette arrestation a été le produit du monitoire par les éclaircisse-

ments que les révélations ont donnés sur les asiles choisis

par les brigands ».

Bertin conduit à Vannes et interrogé refusa d’abord de répondre aux questions qui lui étaient posées ; puis Mgr de Pancemont lui-même s’étant rendu auprès de lui et lui

ayant fait espérer sa grâce, Bertin consentit à parler ; il

(:) Arch. Nat. AF IV 1045 d. 6 pièces 87, 88. (2) Arch. Nat. AF 1045 d. G pièce 91.

confirma tout ce qu’on savait déjà de l'enlèvement de l’évêque.

Le 13 Décembre, Portalis écrivait à l'Empereur « Pierre Bertin arrêté le à Décembre a confirmé par ses aveux tous les faits révélés à la suite du monitoire. L'arrestation de ce brigand lui-même a été le fruit de cette mesure. Nos philosophes qui dédaignent pareil moyen connaissent peu l’homme. Ïfs ne savent pas qu'on n'a aucune prise Sur les hommes quand on ne pee qu'à leur raison et que quand on veut les électriser on a besoin de parler à leur imagination, à leurs espérances et à leurs craintes. Il est bon que l’on ait fait l'expérience de l’utilité des monitoires. Sans doute il ne faut pas prodiguer l'usage de ce moyen. On doit les réserver pour les occasions graves, mais alors il produira toujours l'effet que l’on peut en attendre » (x).

Tel fut le premier monitoire lancé depuis la Révolution. Plusieurs fois sous le Premier Empire, des monitoires furent sollicités ; le ministre de la justice refusa d'accorder son autorisation, sous prétexte que le recours à cette procédure extraordinaire n'était pas assez justifié.

Le 20 Mai 1812, l’évêque de Carcassonne sollicitait du ministre des cultes, Bigot de Préameneu, la permission de faire publier des monitoires dans son diocèse à l'effet de découvrir les auteurs de plusieurs incendies qui avaient eu lieu dans les campagnes. Le duc de Massa, ministre de la justice répondit au ministre des cultes, dans une

(1) Arch. Nat, À F IV 1045 d. 6 pièce 99.

lettre datée du 23 Septembre, (1) qu'il ne croyait pas devoir autoriser la publication des monitoires car, d’après les renseignements que lui avait fourni le procureur général à la Cour impériale de Montpellier, ces incendies n'avaient-pas l'importance que leur donnait l’évêque et devaient plutôt être attribués à l’ineurie qu’à la malveil- ‘Jance. : | Le chaneellier Dambray, en 1814, refusa également la permission de publier un monitoire et motiva son refus » disant que la religion était trop peu respectée et qu'il faHait éviter Foctasion de diminuer encore son influence er prenant une pareille mesure lorsqu'elle n’était pas indispensable. (2)

$ FIV. —— RÈGLEMENTATION DES MONITOIRES

Page 1