PS DS

tatouage abondant, incrustations de grains de poudre, aspect de la plaie. Le coup a été tiré par la face palmaire : le taà la face palmaire l'indique, de même que

touage se trouvant à le large éclatement des tissus à la face dorsale. Les consta-

tations se trouvent en contradiction avec les déclarations du blessé. Les signes constatés sont en contradiction formelle avec les signes des blessures à à grande distance, où on ne trouve aucun tatouage, aucune trace 2e poudre ni de fumée, pas de lésions d’ éclatement.

Conclusions. — 1° X.. présente, à la partie médiane de la paume de la main gauche, une blessure faite par un coup de feu tiré à courte distance.

2° Les constatations médico-légales sont en discerdance avec

les déclarations du blessé.

OBSERVATION VII. — Je soussigné I. L.…., médecin-major de … classe, commis par une ordonnance de M. le Capitaine rapporteur auprès du Conseil de guerre de..…., à l'effet d'examiner le nommé X.., inculpé de mutilation volontaire, ser-

ment préalablement prêté, avons procédé à cette expertise

le... et avons consigné dans le présent rapport le résultat de,

nos constatations.

Relation des faits. — L'inculpé nous rapporte les faits suivants : le... 19..., il se trouvait en tranchée de première ligne avec ses camarades, prêt à bondir pour un coup de main dans la tranchée ennemie, située à 50 mètres de là. La préparation d'artillerie étant faite, il est sorti de la tranchéé avec ses camarades. Il est arrivé jusqu’à la tranchée ennemie, où

quelques hommes avaient déjà pénétré. Il se préparait à y

sauter, quand il fut blessé par un coup de feu tiré à bout

, portant par un soldat ennemi. Il est revenu en arrière et s’est

éloigné du secteur sans passer par le poste de secours. è Examen. — A eu lieu quarante-huit heures après la blessure. Aucun pansement n’a été appliqué, simplement un mouchoir. Au niveau de la paume de la main droite, on constate une petite plaie irrégulièrement circulaire, de 3 à 6 millimètres de diamètre, étoilée, à bords brûlés. Des caillots sanguins s'y trouvent encore. Autour, sur 5 centimètres de diamètre, on

voit un tatouage, un dépôt irrégulier de fumée, un piquetage abondant et des paillettes de poudre non complètement brûlée. Au dos de la main, on constate une plaie large, plaie par éclatement étoilé à quatre branches irrégulières. Cette plaie s'accompagne d'une fracture esquilleuse du tiers moyen du 4 métacarpien.

Rien à signaler au point de vue général ou psychique.

Examen des paillettes de poudre. — Trois paillettes de poudre prélevées sont examinées et mesurées. Leur aspect est absolument comparable à celui des paillettes de la poudre française ; toutes sont plus grandes que les paillettes de la poudre allemande.

Discussion. — Il résulte des faits exposés que la biessure a été faite par un coup de feu tiré à courte distance, à bout portant. A-t-elle été faite par une arme allemande ou une arme française ? Les paillettes de poudre prélevées ressemblent à des paillettes de poudre française, mais ces notions sont insuffisantes pour étayer une certitude ; d’ailleurs, dans la mêlée, l'inculpé a pu être blessé par un camarade français. On ne peut tirer aucune conclusion formelle. Cette constatation apporte seulement un doute.

Conclusions. — 1° X... présente, au niveau de la main droite, une lésion faite par un proiectile d'une arme à feu, lancé à courte distance. |

2° Les constatations médicales ne tendent pas à confirmer ou à infirmer les déclarations de l’inculpé.

83° Une enquête sur les circonstances de l'accident est indispensable.

(L'enquête a établi, dans la suite, que X.. avait quitté les rangs au moment où la compagnie passait en première ligne, et n’avait pas participé au coup de main.)