INTRODUCTION

Les faits prouvent que dans toutes les guerres, il y a des soldats qui, pour se soustraire aux obligations militaires, se mutilent. Autrefois, au temps de l’Empire, les soldats s’arrachaient les dents incisives, se mettant ainsi dans l'impossibilité de déchirer - là cartouche, ou bien se sectionnaient un ou plusieurs doigts, devenant inaptes à manier le fusil. Aujourd’hui, les soldats se muütilent par les moyens qui sont à leur disposition, c’est-à-dire au moyen des armes de guerre : fusil, revolver.

Urne guerre comme celle que nous faisons, où l’immobilisation des troupes est la règle, une guerre qui dure, est particulièrement favorable à l’éclosion de cas de mutilation volontaire. Pendant les périodes calmes de la guerre, où la vie de tranchée devient

fastidieuse en ramenant chaque jour les mêmes fatigues et les mêmes dangers, un soldat, d'esprit faible, de volonté infirme, ignorant le but à atteindre vers lequel doivent sans cesse tendre nos efforts et notre ténacité, se laissera aller à une dépression psychique certaine, peu à peu et à son insu. Si, par malheur, son entourage est de mentalité défectueuse, presque à coup sûr il sera entrainé à commettre sur lui-même un acte regrettable, par lequel il essaiera de se soustraire aux misères nombreuses et déprimantes qui accablent le soldat combattant. Ce sont des cas rares, isolés, disons-le tout de suite : en général ce sont des mutilations machinées. Au contraire, pendant une période d’offensive de grande envergure ou même partielle, les mutilations volontaires se manifestent plus volontiers. Elles traduisent chez le soldat une dépression psychique, dont le facteur principal est l’excès de fatigue physique. Ajoutons-y ce fait, qu’actuellement, les tirs d'artillerie : tirs de préparation d’attaque, tirs de barrage, atteignent une intensité telle, soutenue parfois pendant de longues heures (pilonnage), qu'il faut avoir un système nerveux bien équilibré pour réagir sur soi-même, garder son sangfroid et une volonté ferme pour ne pas être tenté d'oublier son dévoir. Imaginez alors, au milieu du fracas de la bataille, livrés à eux-mêmes, des individus anormaux : névrosés (alcooliques), psychiques (mélancoliques, déséquilibrés, etc.), qui, s’ils n’ont pas une idée nette de leurs obligations morales, ont tout au moins la perception exacte du danger qui les menace, et vous pourrez vous faire une idée de ce

Es qu'est la mentalité de ce soldat quise mutile. D’autant plus que, dans son jugement étroit, le coupable : se figurera pouvoir passer plus facilement inaperçu au milieu du nombre quelquefois grand des blessés légers qui refluent vers l’arrière.

: La nécessité s'impose donc danstous les cas, de pratiquer un examen de l’état mental et psychique de l’inculpé; nous reviendrons sur ce point important, non pas que la constatation d’un état nerveux pathologique puisse, dans tous les cas, excuser l’acte, mais parce qu’elle pourra être parfois une circonstance atténuante.

D’autre part, les mutilations volontaires peuvent prendre un caractère contagieux indubitable, qui explique l’éclosion de petites épidémies, de foyers de mutilations volontaires qui ont pu se multiplier, évoluant sur le terrain favorable de la débilité mentale. D'où l’autre nécessité qui s’impose d’une répression urgente et énergique. Dans l'intérêt général, il faut des exemples qui mtimident.

Le jugement des inculpés pour mutilation volontaire repose sur deux éléments : l’un est l’expertise médicale, l’autre est l’enquête sur les circonstances du fait. Cette expertise, dans la réalité, se heurte parfois à des difficultés de tous rdres qu'il est bon de connaître. Nous nous efforderons, au Chapitre traitant des conditions de l'expértise, d’en fixer les principales règles. /

Le Chapitre premier traite de quelques généralités

sur les moyens employés pour les mutilations volon-

taires et là façon dontces moyens ont été utilisés. Nous

sommes amenés ensuite à étudier dans le Chapitre II les caractères des lésions par armes à feu de guerre, Au Chapitre III, il est parlé des conditions de l’expertise médico-légale militaire. Suivent au Chapitre IV

quelques observations suivies de considérations géné- |

rales qui composent le Chapitre V.