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aller et retour, et non soixante-dix comme il à été dit.

Aucun navire-hôpital n'a porté d'autres personnes que

des malades et blessés, des infirmières, le personnel

médical et les approvisionnements de médecine. Totrs ont leurs ballasts pleins pour donner toute sécurité et bien-être, mais ils nesont pas très chargés ; au contraire, ils sont généralement de plusieurs pieds au-dessus! de leur tirant d'eau. Tous sont toujours peints suivant les règles de la convention de Genève, et dûment notifiés aux belligérants. Aucun aménagement temporaire, tel que ceux qui ont été supposés, n'existe. Toutes les informations et insinuations sont absolument fausses. La Grande-Bretagne est strictement restée fidèle aux conventions de Genève et dé La Haye. Les expériences an-

térieures amènent à penser que ces séries de mensonges

annoncent des attaques contre les navires-hôpitaux

anglais par les sous-marins allemands » (2).

(1) Le « Times » du 15 novembre 1915, p 6.

(2) Le « Times » du #2 noyembre 1945, p. 7.

S RE VE ga:

Enfin, le 6 décembre 1915, l'Amirauté publia le communiqué suivant, spécialement relatif au « Mauretania »: «A la suite des allégations récentes lancées par des

Ce Dre à à . .® *. A 4° radiotélégrammes allemands, disant que des bâtiments-

É. : hôpitaux anglais . étaient employés contrairement à D leur usage, le bateau-hôpital « Mauretania » a été ins- #, pecté à Naples par les consuls d'Amérique, du Dane-

mark et de Suisse, qui ont signé conjointement une dé-

E- claration par laquelle ils reconnaissent qu'aucun com-

| 7 battant, qu'aucune fourniture militaire ne se trouvaient à bord de ce bateau (1).

Le Gouvernement britannique avait donc compris où

l'Allemagne en voulait venir, par ses continuelles insi-

74 | nuations: Mais il fut impossible de conjurer le maïheur.

A la date du 29 janvier 1917, le Gouvernement allemand

faisait remettre une Note aux Gouvernements de France

et de Grande-Bretagne par l'intermédiaire des ambassa-

deurs des Etats-Unis d'Amérique et d'Espagne: il an-

nonçaïit, dans cette note, l'intention d'attaquer et de

couler sans avertissement ni distinction tous les bâti-

st ments-hospitaliers qui sortiraient d une zone détermi-

TE - née dans la Manche gt la mer du Nord. Cette Note

était conçue dans les termes suivants (2):

ae Depuis longtemps les gouvernements ennemis, et en

particulier le gouvernement britannique, n’ont pas utilisé

(1) Le « Timés » du 6 décembre 1915, p. 8.

% De - 512) Revue générale de Droit International Public, 24e année, n° 6,

novembre-décernbre 1917, p. 469 et suiv.

leurs navires-hôpitaux dans le seul but de venir en aide aux blessés, malades et naufragés, mais ils s'en sont servis dans des buts militaires, violant ainsi les converitions de La Haye concernant l'adaptation de la convention de Genève à la guerre navale. Ces circonstances

avaient déjà laissé soupçonner que le gouvernement

britannique, pendant la campagne dans la presqu'île de

Gallipoli, avait déclaré aux puisances centrales un

- nombre de navires-hôpitaux hors de proportion avec ce

qui pouvait possiblement être utilisé dans le but exclu- —

sif de porter aide et assistance aux malades et aux blessés ; c'est ainsi que, pendant l’année 1915 seule, pàs moins de 59 navires ont. été désignés par lui comme navires-hôpitaux, alors que depuis le commencement de laguerre 40 bâtiments avaient été déjà déclarés à cet effet. Le gouvernement ottoman a donc, après l'issue victorieuse de la campagne de Gallipoli, saisiles neutres d'une protestation contre l'emploi par les commandants anglais des navires-hôpitaux en Méditerranée orientale au transport des troupes et des approvisionnements. Il faut ajouter que le gouvernement britannique n’a pas, comme il est d'usage, désigné une fois pour toutes, les navires qui pendant la durée de la guerre devaient servir de navires-hôpitaux. Mais, à plusieurs reprises, le même navire qui se trouvait sur la liste des navires-hôpitaux en était bientôt rayé, de sorte qu'il était à peine possible au gouvernement allemand de donner en:

temps voulu à ses forces navales les instructions néces-

== pù —

N—. <saires. Par exemple, le vapeur « Kopeñhagen », qui devait servir de transport de troupes au gouvernement britannique, a été, suivant Note verbale de l’ambassa- -deur des Etats-Unis en date du 14 octobre 1914, déclaré navire-hôpital, mais le 6 février 1915 il était de nouveau rayé de la liste; le 1° janvier 1916 il y était réintégré et

était de nouveau rayé le 4 mars 1916. Cette façon de

procéder donnait Pimpression que ces varations dans la

‘situation du navire étaient motivées d’après l'emploi Be que lon voulait en faire, ce qui permettait de donner

- au navire un caractère pacifique ou belliqueux.'

= = ; «Le gouvernement allemand savait déjà depuis 1915, e - d'après des renseignements dignes de foi, que les navires-" hôpitaux anglais dans la Manche servant au transport È — des blessés anglais) de la frontière franco-belge, des LE français aux ports anglais étaient, dans leurs voyages d'Angleterre en France, exceptionnellement chargés, tandis que leur; chargement était normal dans le voyage de retour. Certains observateurs, et en parïticulier des commandants d'unités, ont conclu de ce fait que les navires dans leurs voyages vers la France étaient utilisés au transport de munitions sous le couvert illicite de la Croix-Rouge. Cette suppositiona été con-

;. firmée par une série de témoignages. Des soldats anglais ont souvent avoué l'emploi des navires-hôpitaux dans ce but. Un sergent français a raconté à un prisonnier allemand qu'il avait remarqué que souvent à Marseille les munitions arrivaient de nuit par automobile et étaient

ÉEMOUE

chargées sur Île navire-hôpital « La France ». Des marins. anglais ont raconté, d’après la déclaration sous

serment d’un neutre digne de foi, que du côté anglais le

transport de munitions en France se faisait fréquem-

ment par les navires-hôpitaux. Enfin, il y a le témoi-

gnage sous serment de témoins oculaires, qui déclarent avoir vu des munitions embarquées à bord de navires-

hôpitaux. La plus grave infraction à la Convention de

‘ La Haye résulte pour le gouvernement français et pour

le gouvernement anglais d’avoir en de nombreux cas

utilisé les navires-hôpitaux au transport des Honbe

Abstraction faite que des officiers supérieurs ont voyagé

à bord des navires-hôpitaux, il résulte encore de témoignages dignes de foi que des aménagements existaient .

pour le transport de détachements. Dans la Manche, le

transport des troupes à bord des navires-hôpitaux était

devenu une habitude. Il est prouvé en outre que ces

navires possédaient un armement. Les renseignements

ainsi obtenus par des combattants et par des témoignages ne constituent qu'une faible partie des preuves matérielles que possède le gouvernement allemand. I n’a pas

été possible DES ces témoignages du nom de

leurs auteurs, car ces personnes, étant généralement

sous le contrôle de l'ennemi, seraient exposées à des représailles.

(En tout cas, il n'y a pas de doute pour le gouvernement allemand que les gouvernements ennemis ont

manqué de la façon la plus flagrante aux conventions