LES LICENCES

Les Licences anglaises. — Napoléon adopte le système. — Funestes effets du système. — Ge qu'étaient les Licences. — Décret d'Anvers. — Séries de Licences. — Art. XVIII du Décret du 3 Juillet. — Modèle de Licence. — Conditions exigées pour l'obtention des Licences, -r Opinion de Napoléon sur les Licences. — Les Licences de la police. — Dernières mesures prises par Napoléon avant 181 9 concernant les Licences.

Toutefois, ne pouvant empêcher complètement les fraudes et la contrebande, Napoléon avait recherché un système qui pût adoucir dans une certaine mesure les rigueurs du blocus et en même temps faciliter l'exportation des produits du Continent tout en limitant l'importation des marchandises coloniales sans que le stock énorme des marchandises accumulées en Angleterre sortit de son avilissement. Les Anglais, de leur côté, avaient imaginé le système des Licences ; et le nombre des Licences anglaises accordées était presque fabuleux. En une seule année le Gouvernement britannique en avait délivré 16000. Ainsi 16000 navires anglais ou anglicanisés recueillirent les bénéfices d'un commerce qui appartenait réellement à toutes les nations neutres. En 1808 et 1809 c^t abus fut porté au plus haut degré : en 1809, 16000 ; en 1811, alors que déjà les rigueurs

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dés ordres du Conseil et des Décrets s'étaient beaucoup adoucies : 8 700'.

Dès 1809, Napoléon suivit l'exemple que lui donnait l'Angleterre et inaugura le système àQS Licences: système fâcheux parce qu'il mettait Napoléon en contradiction avec lui-même et devait lui enlever le droit d'exiger des autres l'exécution des mesures de rigueur. De plus, grâce aux Licences, les expéditeurs prenaient l'habitude de déguiser l'origine de leurs marchandises, s'ingéniaient en mille subterfuges qu'autorisait l'exemple même du Souverain, et les commerçants en arrivaient à se livrer à des pratique simmorales qui prenaient leur point de départ dans l'immoralité même de la ruse du système.

L'Angleterre, en effet, ayant besoin de blé, de matières navales et de tous les produits du Continent dont le luxe des riches Anglais ne savait se passer, avait permis à des bâtiments même ennemis l'introduction de ces produits et denrées sans les soumettre à l'octroi ordonné par l'Ordre du Conseil du 26 Avril. De son coté Napoléon accorda le libre passage à des bâtiments dont il fixait la composition de la cargaison d'exportation et d'importation : ces navires naviguaient avec des passeports appelés Licences.

Ainsi, la Licence était une permission accordée à un bâtiment qui remplissait les conditions exigées par la dite Licence d'importer et d'exporter telles espèces de marchandises spécifiées dans cette Licence : pour ces bâtiments les Décrets de Berlin et de Milan étaient nuls et non avenus. En effet, à la suite des Ordres du Conseil et des Décrets il ne