I. \o\TGa\etUde Londres, i«' Mars

pouvait plus exister de Neutres : l'Angleterre n'en souffrant point s'ils ne lui payaient un tribut et les Décrets les dénationalisant s'ils s'y soumettaient. Les Licences devenaient donc un privilège tacite de s'affranchir des Décrets en observant les règles prescrites par les dites Licences ; et les besoins des Anglais étaient tels qu'ils donnèrent des licences aux bâtiments qui avaient déjà celles de Napoléon, Il arriva ainsi que les bâtiments ne purent sortir pour la grande navigation qu'avec des licences parce qu'ils ne pouvaient faire la grande navigation sans 2tre visités par les Anglais et sans avoir des licences înglaises, et qu'ils ne pouvaient de même entrer lans les ports français ou échapper aux corsaires français sans être munis des licences françaises :onformément au Décret d'Anvers du 25 Juillet 1810 >ur la navigation et les Licences. Une série de Li- :ences avait été établie pour l'Océan, une autre jour la Méditerranée, sans mention de l'Espagne, 'Japoléon se réservant d'accorder pour ce pays des licences spéciales. Les Décrets des 3 et 5 Juillet ;8io, complétés par celui d'Anvers du 25, formaient a législation. L'Art. XVIII du Décret du 3 Juillet lisait :

Les porteurs de Licences seront tenus de se conformer aux condiions exprimées dans la Licence.

Or, voici comment les Licences étaient rédigées :

Sur le compte rendu qui nous a été fait. . . nous lui avons accordé ette présente licence par laquelle nous l'autorisons i\ introduire dans un de nos ports telle quantité de suïre, café, poivre, cannelle, grosse nuscade qu'il lui plaira, sous la condition d'exporter une quantité e marchandises françaises égale à la valeur des marchandises imlortées, entendons que les deux tiers de la cargaison seront en vins t eaux-de-vie de France et le tiers en quincaillerie, so ies ou autres étoffes provenant des manufactures et < rançaises.

Au verso, se trouvait une case destinée à recevoir les phrases en chiffres convenus avec le Ministère des relations extérieures et écrites de la main des Consuls,

D'ailleurs, par une restriction tout à fait dans le Système Continental, Napoléon ne donnait des Licences qu'à des bâtiments français construits en France ou devenus français, à la suite de prises, par un acte de naturalisation, et dont le patron et les deux tiers de Téquipage étaient français. Le même système était appliqué dans le royaume d'Italie en exceptant toutefois des Licences le sucre, le café, les cotons des colonies qui ne pouvaient entrer dans les ports même sous pavillon français. Quant aux autres marchandises nécessaires au royaume. Napoléon avait accordé des Licences aux ports d'Ancône et de Venise pour l'exportation des blés, fromages et autres objets du crû du pays, même à Malte et en Angleterre, et l'importation des bois de teinture, des cotons du Levant et des objets nécessaires à la consommation du royaume, mais pour des navires italiens, faits avec des bois du pays, montés par des équipages aux deux tiers italiens et chargés pour le compte de sujets. italiens.

Etendant encore son système, il avait favorisé de Licences des bâtiments grecs ou ottomans pour Livourne. Gênes, Marseille, Venise et Ancône à la condition qu'ils apporteraient des marchandises du Levant.

Tous les navires à Licences se masquaient sous pavillon américain, prussien ou autre, allaient ainsi dans la Tamise : et l'effet du système était tel que depuis la création des Licences jusqu'à la fin du Blocus il n'y eût pas d'exemple que les Anglais eussent fait payer personne sur TOcéan.

— jo6 —

Bien plus, dans le courant de l'année 1811, les Anglais firent savoir à Napoléon qu'ils consentiraient à recevoir du vin en échange de sucre dans la proportion d'un tonneau de vin pour douze quintaux de sucre. Immédiatement Napoléon ne songea plus qu'à les tromper sur l'exportation du vin en accordant des Licences à des bâtiments et équipages français sous pavillon simulé et en divisant l'opération par dixième, car il ne s'agissait pas moins que de l'importation de 120000 quintaux de sucre brut contre lo 000 tonneaux de vin. Grâce à cette division, les bâtiments ne pouvant être complètement chargés, il y avait place pour que la moitié DU le tiers de la cargaison se composât d'objets que l'Angleterre ne se souciait pas de recevoir; par :ontre, la cargaison officielle de retour n'étant pas :omplète, il y avait place pour le chargement claniestin de laines, cuirs, potasse, médicaments, quinïuina, cuivres bruts nécessaires en France.

Afin de favoriser les ports les plus importants de 'Empire des Licences furent délivrées à Bordeaux, lu Havre, à Ostende, Rotterdam et Amsterdam ['après une répartition faite à l'avance et après fixaion du rapport qui devait composer les chargements.

Ainsi que nous l'avons dit au début, ce système le Licences devait naturellement encourager la conrebande. Napoléon le reconnaissait et disait plus ard : « le Système des Licences était vicieux sans 'oute ! Dieu me garde de l'avoir posé comme prinipe. Il était de l'invention des Anglais ; pour moi e n'était qu'une ressource du moment. Le Système ''.ontinental lui-même dans son étendue et sa rigueur 'était, dans mon opinion, qu'une mesure de guerre t de circonstance.... La souffrance et l'anéantis-

En Italie et en France le sucre était à un prix exhorbitant ; il était déjà moins cher dans les pays de la Confédération, et il était à un prix raisonnable partout ailleurs : ce qui prouvait que les lois du blocus étaient parfaitement exécutées en Italie et dans TEmpire; qu'elles Tétaient moins dans la Confédération ; qu'elles Tétaient fort peu dans tous les autres pays. Pour remédier à cette situation et ne pas faire payer aux seuls peuples de TEmpire les frais de la guerre, Napoléon se décida à accorder des Licences pour faire entrer 450000 quintaux de sucre brut, du café, des cuirs de Buénos-Ayres, de Tindigo, du thé, du coton, des bois de teinture, en échange d'une exportation de produits français. Quant aux moyens d'exécution, et nous ferons encore mieux comprendre le système des Licences, voici quelsils furent :

Il ne fut plus donné que deux espèces de Licences: les Licences de la première espèce servaient pour importer des blés, riz, tout ce qui tenait aux circonstances de Tannée ; elles n'étaient soumises à aucune condition. Les Licences de la seconde espèce renfermaient la permission d'importer telles quantités de sucre, café, etc., à Nantes et à Bordeaux contre les vins et les eaux-de-vie, et dans le Nord contre de la soie pour un tiers, les toiles de Cambrai, les linons et autres marchandises de cette espèce pour les autres tiers. Chaque Licence était pour un voyage, mais un négociant pouvait en prendre deux ou trois s'il le voulait parce que l'ensemble des Licences distribuées comprenait la totalité des denrées reconue nécessaire.

Pour la France et TItalie les matières devaient être soumises aux droits perçus par les douanes

françaises et italiennes ; pour les Princes c fédération, on s'était proposé d'exiger d' ne reçussent rien ni de l'Autriche ni de et de leur faire une bonification sur les le canal des douanes françaises, ce qui d donner un bénéfice considérable. Napol même songé à approvisionner l'Autriche e tant le transit par Trieste et en mettant u transit tel qu'il égalât le droit continental droit étant de 30 sous, Napoléon voulait h le sucre à l'Autriche en percevant pour 10 sous et en obligeant l'Autriche à' per droit de 20 sous. On comprend que, par a les peuples de l'Autriche eussent payé le s cher que ceux de l'Empire, et qu'en procé pour tous les pays, en supposant, bien e contrebande éteinte, le prix du sucre U partout à peu près égal.

Quant aux deux espèces de Licences el réparties en séries.

Hambourg, Brème, Lubeck formèrent i Amsterdam, une autre; Ostende, Dunke:

troisième : le Havre, Caen, une quatrièmt ville, Saint-Malo, Morlaix, Redon, Quin cinquième ; Nantes, La Rochelle, Bordeau ne, une sixième ; Marseille, Cette, Nice, tième : Savone et Gênes, une huitième ; Civita-Vecchia, une neuvième ; Trieste, une le royaume d'Italie avec Venise et Ancôm zième ; le royaume de Naples, une douzièi klembourg, Rostock et Wismar, une trei Prusse, la dernière série. Pour les trois séries on devait attendre que ces pays réc des Licences. Quant à Dantzig, ce port été

)urnir des denrées coloniales à la Pologne, et à 3voir ses bois de construction et ses blés, i l'Empereur accordait des Licences pour l'ex- Eation des denrées d'Allemagne et des Villes iscatiques, les navires ne devaient rien rapporter ngletcrre, mais revenir sur lest en France pour rendre des marchandises françaises et les expordans le Nord.

SKCTUIN IV