I. Massé.— Droit Commercial

usieurs des Gouvernements européens ont pris.

ant des Colonies dans les diiïérentes parties du nil par des actes lëgislatifs, soit par des Traites its formels, l'obligation et la nécessité de

séparé du duniier Traité de Paris, la Grandese sont engagées à réunir leurs elTorls au Contaire prononcer par toiiles les Puissances de la I universelle et définitive de la Traite des

iaires rassemblés dans ce Congrès ne sauraient lission, remplir leur devoir et manifester les leurs Augustes Souverains qu'en travaillant à nt et en proclamant au nom de leurs Souvee un ternie à un fléau qui a si longtemps dédé r Europe ft affligé l'humanité; ■tiaires sont convenus d'ouvrir leur? délibérad'accomplir un objet aussi salutaire, par une e de» principes qui les onl diriges dans ce

: dûment autorisés à cet acte par l'adhésion 1rs respectives au principe énoncé dans le dit té de Paris, ils déclarent, à la face de l'Europe, lion universelle de la Traite des Nègres comme èrement digne de leur attention, conforme à IX principes généreux de leurs Augustes Soues du désir sincère de concourir à l'exécution i plus efffcace de cette mesure par tous les tion, et d'agir, dans l'emploi de ces moyens, ute la persévérance qu'ils doivent à une aussi

(ois des sentiments de leui uelque honorable que soit leur but, ils ne le de justes ménagements pour les intérêts, les niions mêmes de leurs sujets, les dits Plénipoit en même temps que cette déclaration généer le terme que chaque Puissance en particur comme le plus convenable pour l'abolilion :e des Nègres : par conséquent, la détermination

:ntre les Puissances ; bien enleudu que l'on ne ;n propre à en assurer et à en accélérer la marnent réciproque, contracté par la présente dé-

claration entre les Souverains qui y

ieuTS efforts réunis.

En portant celte déclaration à la toutes les nations civilisées de lu se flattent d'eagager tous les autre ceux qui. en abolissant la Traite de:

niênies sentiments, à les appuyer d dont le triomphe final sera un des | qui l'a embrassée et qui l'aura si gl< Vienne, le 8 Février iSr^.

Signe: CASTLEREAGH, NESSELRODE, LABRADOR. PA HUMBOLDT. Ml

Le temps était donc pas:

vait écrire : « De petits esp justice que l'on fait aux Aj telle qu'ils le disent ne st tête des Princes de l'Europe de Conventions inutiles d'i faveur de la miséricorde e<

Mais, que l'on nous pai triviale qui rend si bien le manqué son coup. Et cepen naître cette Puissance poui renoncer à se faire octroyer y arriva insensiblement, au il fallait s'y attendre, de l'i pavillons.

Dès le 50 Juillet 1815, le tenir à Lord Castlereagh i lui faisait connaître que la F ques années demandées pa:

la Traite, et que le trafic

I, Montesquieu. — Esprii des toit. Ui. X

-'■• ï^i-î .w. r-rj

partout et pour toujours. En conséquence, un Article additionnel fut ajouté au Traité de Paris, le 20 Novembre 1815.

De son côté, le Portugal signa, le 28 Juillet 181 7, un Article additionnel à son Traité du 22 Janvier 1815, pour compléter l'indication des territoires dans lesquels le commerce des Esclaves continuerait à être permis au Sud de l'Equateur. L'importation au Brésil fut réservée au pavillon portugais ; mais le Portugal accorda le droit de visite qui fut réglementé ainsi que la composition et le fonctionnement des Commissions mixtes.

L'Angleterre provoqua également une Déclaration du Bey de Tripoli (24 Avril 1816^ portant abolition de l'esclavage des prisonniers de guerre, et signa, avant la Conférence de Londres, un Traité avec Madagascar (23 Octobre 1817.)