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Ils ne le furent pas ou le furent en tout cas d’une manière insuffisante. Les dispositions précitées se renforçaient cependant d’un autre texte qui aurait permis d’en chasser beaucoup du territoire. C’est un décret du 24 vendémiaire an IT ainsi contu: € Tout mendiant reconnu étranger sera reconduit hors des frontières de la République aux frais de la nation ».

Ce décret ne dut pas être beaucoup plus appliqué que les autres; quoi qu’il en soit, pas plus que les autres il ne nous débarrassa des Bohémiens.

À partir de ce moment, la sévérité du législateur concernant les passeports va se relâchant, de sorte que les nomades échapperont avec plus de facilité aux dispositions de la loi pénale.