CHAPITRE XII

On peut utiliser les prix de détail des marchandises au calcul de la dépense minimum nécessaire à l’entretien de la vie de l'individu. Ce calcul est susceptible d’applications nombreuses : la notion du minimum d’existence a pris une place croissante dans la législation financière et dans la législation sociale, En France par exemple le système des impôts directs, impôts cédulaires et impôt global sur le revenu, comporte une déduction à la base, qui est considérée comme correspondant au minimum d’existence. Or ce dégrèvement, tel qu'il avaït été fixé initialement, est vite devenu insuffisant en raison de la hausse des prix. On pourrait concevoir un système dans lequel la loi annuelle de finances fixerait le minimum exempt d'impôts d’après un nombre indice du minimum d'existence, De même les indemnités de chômage, les allocations d’assistance, etc., pourraient être fixées de manière que chaque chômeur, chaque assisté reçoive exactement la somme qui est nécessaire à l’entretien de la vie pour lui et sa famille. On voit donc qu’un indice qui montrerait les variations de cette somme serait susceptible de nombreuses applications pratiques.

Pour le calculer, nous devrons d’abord déterminer les quantités de chaque marchandise ou service qui sont nécessaires à l’entretien de la vie, puis nous multiplierons à chaque instant ces quantités par les prix correspondants et nous aurons ainsi le coût du minimum d'existence. L'indice du minimum d'existence exprimera la variation de ce coût. On voit que le problème ne diffère du problème des indices du coût de la vie que sur un point, la fixation des quantités. Comment déterminer les quantités minima, nécessaires et suffisante pour l’entretien de la vie ?

Pour ce qui est de l’alimentation, une seule méthode s'offre à nous, qui n’est évidemment pas parfaite, mais qui a d’indéniables avantages, c’est de recourir aux données de la physiologie, exactement comme nous l’avons fait pour déterminer théoriquement et a priori le régime-type des indices des prix de détail des denrées alimentaires. Nous évaluerons donc d’abord le nombre des calories nécessaires à chaque individu Suivant son sexe et son âge. Les chiffres que nous avons cités antérieurement ont justement été présentés par leurs auteurs comme des chiffres minima, C’est done l’un d’eux que nous pourrons adopter pour base du régime alimentaire-type minimum, par exemple 3000 calories par jour pour le travailleur adulte moyen, provenant de 100 grammes d’albumine, 60 de graisses et 500 d'hvdrates de carbonne. Divers physiologistes ont considéré le chiffre de 3000 calories, et surtout celui de 100 grammes d’albumine, comme nettement trop forts. Le D' Gigon d’ailleurs n’exige que 2.716 calories provenant de 95,9 gr. d’albumine, 87,3 gr. de graisses et 369,6 gr. d’hydrates de carbonne. Certains auteurs vont jusqu’à considérer la présence de viande dans l’alimentation comme un luxe et sont d’avis que dans un régime minimum on peut sans aucun inconvénient supprimer la viande. Je n'’insiste pas sur ces questions, car il ne s’agit ici que de méthode.

On choisit donc une famille-type, ayant soit la composition moyenne pour la population envisagée, soit la compo-

sition dominante, telle que les recensements nous l’indiquent, et l’on calcule d’après les données précédentes le poids minimum d’albumine, de graisse et d’hydrates de carbone qui lui est nécessaire. Tout cela est analogue à la détermination du budget théorique des nombres indices des prix de détail des denrées alimentaires, mais ici nous allons nous en éloigner. Nous avons dit qu’il existe une infinité de régimes pouvant donner ces poids d’albumine, etc. Dans la détermination du régime-type des indices des prix de détail des denrées alimentaires nous choisissions entre tous ces régimes en nous inspirant des régimes réellement pratiqués, et une fois le régime choisi nous le conservions invariable pendant toute la durée d'application de l’indice. Dans l’indice du minimum d’existence il n’en va pas de même : en tenant compte de ce que coûte une calorie selon la marchandise dont elle provient, nous choisirons parmi tous les régimes possibles celui qui coûte le moins, et ceci à chaque période de calcul de l’indice. Dans l'indice du minimum d'existence, le régime varie donc constamment. Si par exemple le pain vient à renchérir beaucoup à un moment donné, plus que les pommes de terre notamment, la population le remplacera peut-être partiellement en augmentant sa consommation de pommes de terre : un indice des prix de détail des denrées alimentaires n’en tiendra pas compte, un indice du minimum d’existence devra en tenir compte.

Dans l’indice des prix de détail des denrées alimentaires, avec budget théorique, le régime-type doit satisfaire aux conditions suivantes : fournir n, grammes d’albumine, n, grammes de graisses, n, grammes d’hydrates de carbone — être ausi voisin que possible des régimes réels — ne pas varier. Dans l’indice du minimum d'existence, le régimetype doit satisfaire aux conditions suivantes : fournir n, grammes d’albumine, ete. — coûter à chaque instant le moins cher possible. Ces deux conditions laissent encore une certaine liberté de choix à l’auteur de l'indice.

La part d’arbitraire sera encore plus grande pour

les dépenses autres que les dépenses d’alimentation, car pour ces dépenses, il n’existe aucun critère objectif permettant de fixer les biens et services à prendre en considération et les quantités à retenir. La seule condition à satisfaire est que la dépense totale soit minimum. Il est fort à présumer que, comme l’a fait remarquer le D° Klezl (1), l’on jugera de « ce qui devrait être » par « ce qui est ». « Dans les pays dont la pauvreté économique oblige la majeure partie de la population à se contenter d’une mesure de riz ou de mais comme nourriture journalière, le minimum d’existence sera naturellement fixé très bas: dans ceux au contraire qui jouissent d’une grande richesse économique et où l’alimentation des classes ouvrières est par conséquent abondante et variée, le minimum d'existence sera automatiquement relevé. Entre « niveau de vie effectif » et « minimum d'’existence » il n’y a donc pas d’opposition de principe, car l’expérience à montré qu’on considère toujours à un moment donné comme minimum nécessaire le niveau prévalant au même moment. »

L'indice du minimum d'existence comporte donc une telle part d’arbitraire qu’il ne saurait être question de l’appliquer automatiquement, obligatoirement, au calcul des dégrèvement fiscaux, des indemnités de chômage, ete. Ce ne pourra être qu’un guide qu’on suivra avec prudence,

Le seul indice du minimum d'existence, à ma connaissance, qui s'applique aux cinq grands groupes de dépenses, est l’indice préparé en 1920 par le Bureau of Labor Statistics. Malgré le soin apporté à la détermination du budget minimum, en s'inspirant à la fois des nécessités physiologiques et sociales et de la consommation réelle de la classe ouvrière, cet indice a soulevé d’assez sérieuses critiques (2).

L'indice du minimum d’existence présente encore une particularité intéressante qui le distingue de l’indice du coût

(4) R. I. T., 199%, p. 5065 (2) Monthly Labor Review, 1920.

de la vie. Comme le régime correspondant doit satisfaire à la condition que son coût absolu total soit minimum et que l’on ne s'intéresse pas seulement à la variation du coût minimum de l’existence, mais aussi à ce coût lui-même, il est indispensable que le régime ‘comprenne fous les éléments indispensables à l’entretien de la vie, tandis que dans l’indice du coût de la vie, il nous suffit de choisir des éléments représentatifs. [l en résulte que le coût total des éléments servant au caleul de l’indice du coût de la vie pourra parfaitement être inférieur au coût du budget minimum. Il en résulte également que dans un indice du minimum d’existence, si nous ne pouvons parvenir à déterminer le coût d’un certain nombre de dépenses, et ce sera souvent le cas des dépenses minima du groupe « divers », et si nous nous estimons en droit d'admettre que ce groupe varie comme l’ensemble des autres, nous devrons introduire ce groupe en majorant dans une proportion donnée le coût du reste des éléments. Nous ne changerons pas ainsi la valeur de l’indice du minimum d'existence, puisque la formule appliquée satisfait à la condition dite d’addition d’un élément, mais nous augmenterons la valeur absolue du coût minimum de l’existence. Dans le cas de l’indice du coût de la vie, comme on ne s'intéresse qu’à la variation de ce coût, il est tout à fait inutile de se préoccuper d’un tel groupe, puisque son introduction dans le calcul ne changerait pas la valeur de l'indice.

Les exemples les plus connus d’indices du minimum d’existence sont les indices calculés pour Berlin par le D° Silbergleit et par le D’ Kuczynski. Le premier ne porte que sur des denrées alimentaires, le second sur l’ensemble des dépenses. M. Meerwarth les a comparés à l’indice officiel et à l’indice de Calwer, après les avoir ramenés à représenter les variations du coût, réel ou minimum, de l’alimentation pour une

famille de 5 personnes

1920 Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre

1921 Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet

En prenant pour base la moyenne)

1921 Juillet

Officiel

S:lb rpleit

Kuezyaski

Calwer

uillet 1920-janvier 1921, on aura

Non seulement les valeurs de l’indice de Silbergleit diffè-

rent de celles de l’indice des prix de détail des denrées alimentaires de Calwer, et celles de l'indice de Kuczynski de

celles de l’indice officiel du coût de la vie, mais les valeurs

des deux

indices du minimum

sensiblement l’une de l’autre.

D’après le Bureau International du Travail, la Lithuanie calculerait aussi un indice du minimum d'existence.

d'existence diffèrent

assez