PREMIERE PART[E
Le l>i*oil à la vie
DU
PRÉSIDENT MAGNAUD
DKLIT DE MENDICITE ." ACQUITTEMENT
Tribunal de Château-Thierry.
Audience correctionnelle du G mars 1902. Présidence de M, Magnaud, président.
Le Tribunal,
Attendu que C... est poursuivi pour mendicité simple;
Attendu que le 4 mars 1902 à Paroy, C... sans travail depuis un mois a sollicité et obtenu de F..., ouvrier comme lui, un morceau de pain ;
Ou'il ;i lormulé sa requête de la façon la plus convenable et sans outraf^er ni menacer personne ;
Que cet appel, de sa part, à la solidarité humaine, ne renferme aucun acte immoral et qu'il n'a i)U enirer dans la pensée du léi,MsIateur de le punir comme constituant le véritalde délit de mendicité;
Qu'en aus«i douloureuse occurrence ce qui a|)|)araîlrail, au contraire, comme immoral, c'est le refus d'un aliment
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de toute première nécessité, de la part de celui qui peut le donner ;
Que vraiment on se demande ou seraient Vêqnilé et la jus iice, si on punissait un rtre humain qui a simplement demandé à son semblable un morceau de pain, alors que le premier devoir de la société et l'intérêt sayemciit compris de sa propre sécurité seraient d'assurer à tous ses membres malheureux, quels qu^ils soient, le pain nécessaire à leur existence ;
Que le droit à la vie est aussi incontestable pour les dcshd' rites de la fortune que pour ceux que le hasard a fait naître sous une heureuse étoile ;
Qu'à la vérité, le prévenu était en possession d'une somme de deux francs au moment de son arrestation, mais que, sans travail et parcourant vainement les routes pour s'en procurer, on comprend parfaitement qu'il ait essayé, comme il le dit, de conserver cette petite réserve pour les jouis où, en attendant des temps meilleurs, le pain qu'il solliciterait lui serait refusé ;
Qu'il n'a Jamais subi de condamnation d'aucune sorte et qu'il serait difficile de prétendre qu'il est mendiant d'habitude ;
Que, le fùt-il, car il faut se méfier de tout avec les subtilités juridiques, il resterait à établir, pour que même dans ce cas il y ait délit, que cette habitude n'est pas le résultat de la nécessité, car les inéluctables besoins de l'existence s'imposent avec une force aussi irrésistible en temps de chômage que pendant les périodes de travail;
Attendu, au surplus, qu'il a déjà été démontré par des documents précis, lors de poursuites de môme nature antérieurement exercées devant ce tribunal, qu'il n'existe dans le département de l'Aisne aucun établissement pouvant obvier efficacement à la mendicité ;
Qu'à cet égard, la société ne remplissant pas en cette circonstance comme en tant d'autres le devoir qu'elle s'est ellemême tracé, il ne saurait, même en prenant l'article 274 à la lettre et en acceptant pour un instant la jurisprudence sur la matière, y avoir délit de mendicité de la part du prévenu.
Attendu que depuis environ trois ans, et comme conséquence des jugements rendus par ce tribunal sur la mendicité simple, les 30 janvier et 3 mars 1899, ainsi que de la circulaire ministérielle du 2 mai, même année, qui en fut la suite, aucune poursuite en pareille matière n'avait été tentée pour obtenir de lui qu'il revîi^t sur sa jurisprudence humaine et généreuse ;
Que celle-ci n'ayant produit que de bons effets dans le
DU PRK.SIDKNT MAGNA UD o3
ressort du Tribunal, où la lianquillilé n'a jamais été troublée depuis par ceux que la loi désij^'ue sous le vocable de « mendiants simples», le tribunal y persiste plus énergi- (luement que jamais, laissant à d'autres, si leur conscience les y engage, le soin de décider autrement en de semblables circonstances.
Par ces motifs :
Renvoie le prévenu des fins de la poursuite sans dépens.
Dans le chapitre I de la première série des Jugements du Président Magnaud et à l'occasion de deux sentences retentissantes du tribunal de Cliàteau- Thier-ry, nous avons longuement examiné les questions du vagabondage et de la mendicité. Nous ne saurions y revenir que pour louer le président 31agnand de persévérer dans sa justice bumaine et généreuse à l'égard des déshérités de la vie.
La société envers eux ne s'arrogeait jusqu'ici que des droits monstrueux. Elle oubliait les plus simples devoirs de solidarité, de fraternité. Mendiants et vagabonds, quels qu'ils fussent, ne lui apparaissaient que comme autant d'ennemis qu'elle traitait en parias par l'invariable régime de la prison. Philosophes, sociologues, révolutionnaires, inutilement rappelaient le droit de tous les hommes à la vie. Leurs voix se perdaient dans l'indifférence générale, leurs projets de réforme s'égaraient au milieu des appétits, leurs menaces s'évanouissaient devant l(^s immédiates querelles des partis en bataille pour la jouissance du pouvoir. La société, imi)erturbal)le, continuait de broyer les miséreux, fidèlement servie dans ses brutales iniquités par des juges fermés même à la pitié.
La stupéfaction provoquée dans les foules lorsqu'on entendit le juge de Château Thierry acquitter voleurs, mendiants, vagabonds, nous l'avons dépeinte ailleurs. La paroh* du bon juge retentit comm(i 'jiiinonriatrice de la rénovation de justice. Lu dépit
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des railleries des uns ou de la haine des autres, et ([u'on la nargue ou qu'on la persécute, elle reste éclatante et produclive. Pour les hordes innomhrahles des pauvres gens, elle est l'évangile d'espérance et de délivrance. Elle a proclauié des vérités que les foules n'oublieront pas :
« Attendu que le droit à la vie est le patrimoine intangible de VHre humain. »
a Attendu que celui qui, poussé par les inéluctables nécessités de l'existence, demande et obtient un morceau de pain dans le but de s'alimenter, ne commet pas le délit de mendicité. »
« Attendu qu'il est bien évident que ce cjui ne peut être évité ne saurait être puni. »
a Attendu que pour éc/uitablement l'apprécier (le délit de mendicité ou de vagabondage) le ju(/e doit pour un instant oublier le bien-être dont il jouit f/énéralement afin de s* identifier , autant cjue possible^ avec la situation lamentable de F être abandonné de tous... »
Depuis longtemps ceux qui se rient du président Magnaud auront disparu sans laisser trace de leur esprit ni de leur sottise, avant que l'humanité ait cessé d'admirer cette charte des indigents 1).
(1) Ayant déjà traité dans le procèdent volume quelques-unes des questions soulevées dans celui-ci, il nous paraît inutile de répéter les commentaires dont nous avons accompagné les premiers jugements. Les lecteurs pourront, s'ils le désirent, s'y reporter.
DU PRESIDENT MAONAUD
DKLIT DE VAGARONDAGE : ACQUITTEMENT.
Tribunal correctionnel de Château-Thierry. Audience du 6 mars 1902
Présidence de M. Macnaud, président.
Le Tribunal,
Attendu que II... est prévenu d'avoir été trouvé en état de vagabondaf.;e à G... le 4 mars 1902 et de s'y être aussi livré à la mendicité, faits qui constitueraient les délits prévus par les articles 269, 270, 271 et 274 du Code pénal.
Attendu que 11... reconnaît qu'il n'a ni domicile ni «loyens de subsistance et que, depuis au moins un mois, il lui a été impossible de se procurer du travail ;
Qu'en outre, depuis cette époque, il a été obligé de solliciter plusieurs fois l'aumône.
Attendu que l'existence d'un délit est subordonnée à celle d'un fait immoral.
Attendu que n'avoir ni domicile certain, ni moyens de subsistance, constitue évidemment l'état de misère, mais ([ue cotte situation, si elle est pénible et douloureuse pour celui qui la subit, ne comporte aucun fait présentant un caractère immoral ;
Qu'il en est de même du fait, quelque regrettable qu'il soit, de ne pas travailler, même lorsqu'il est volontaire, sans quoi il y auiait lieu, pour être équitable, de le relever aussi à la charge de tous les riches oisifs ;
Qu'en rfUilit(\ en pouvsjiivant les mallicureux sans travail, sans domicile et sans moi/ens d'existence, la société leur fait un procès (le tendance hase sur ce que ne posséilant rien, elle les cimsidérc simplemfnt comme susccplildi'^i de s'emparer du bien d'autrui ;
Qu'un juge qui a souci de rendre la. justice ne peut pro-
noncer une condamnation contre un homme auquel aucun lait contraire à la morale ne peut être reproché, sous le simple prétexte que sa misère pourrait le pousser à en commettre de répréiiensibles ;
Que tout au plus, cette situation déplorable, lorsqu'elle est Traiment volontaire, pourrait-elle être considérée comme circonstance aggravante d'une autre infraction pénale, eiïectivement commise;
Que d'ailleurs, le prévenu déclare qu'il lui a été impossible de se procurer du travail depuis un mois et que, même au point de vue des théories juridiques admises, c'est au ministère public, à qui la charge en incombe, à rapporter la preuve contraire ;
Que cette preuve, il ne la fait pas ;
Que, dès lors, ce que le prévenu n'a pu éviter, le manque de travail, ne saurait être puni.
Par ces motifs:
Renvoie le prévenu des fins de la plainte, sans dépens.
