En résumé l’ouvrage se compose de trois parties

1° Le Régime immobilier, avec un chapitre sur la vente des immeubles, et un chapitre sur les « biens de famille ».

E (1) Rossel et Mentha. Manuel de Droit civil suisse, traduction de M. H. Bovay, civil suisse. Payot, éd., à Lausanne. préface de M. Guillouard. Paris. Giard et (2) Wieland. Les droits réels dans le Code Brière, éd.

a ES

20 Le Registre foncier.

39 Le Régime hypothécaire.

17. C’est volontairement que, pour la troisième partie, comme du reste pour le titre général de l'ouvrage, nous avons employé le mot « hypothécaire », qui paraîtra peut-être mal choisi aux jurisconsultes suisses. En effet, le Code suisse emploie le mot « hypothèque » dans un sens restreint, et a adopté le mot «gage immobilier » pour désigner les sûretés réelles immobilières n’entraînant pas dessaisissement immédiat. Nous critiquerons, au début de la 3m partie, l'emploi du mot « gage immobilier ». Pour le moment, nous nous bornons à indiquer que nous employons, dans notre titre, le mot hypothèque dans le sens qu’il a dans la langue juridique française, c’est-à-dire précisément dans le sens de « sûreté réelle immobilière sans dessaisissement immédiat », c’est-à-dire enfin dans le sens où le Code suisse emploie l’expression de « gage immobilier ».

18. Une introduction sommaire sur l’histoire du Code civil suisse, résumée d’après l’ouvrage de MM. Rossel et Mentha, et quelques pages de conclusions, contenant certaines remarques inspirées au lecteur français par le Code civil suisse, complètent l’ouvrage.

19. Il était indispensable d’analyser, pour tous les points importants, les dispositions du Code civil allemand, en même temps que celles du Code suisse. En effet, d’un côté, le Code civil allemand a inspiré fréquemment le législateur suisse. D’un autre côté, l’œuvre législative allemande a marqué une étape juridique trop importante pour qu’il fût possible de ne pas la mentionner. Enfin, une comparaison du Code allemand, souvent trop théorique, avec le Code suisse, beaucoup plus clair et plus pratique, était fort intéressante.

Sur beaucoup de points, la comparaison des législations française et suisse avec la législation allemande a dû être particulièrement détaillée. Il doit cependant être bien entendu, une fois pour toutes, que ce n’est qu’occasionnellement qu’intervient l’étude du Droit allemand, et que l’ouvrage est, en principe, une étude comparée du Droit français et du Droit suisse seulement (1).

20. A plusieurs reprises, il à paru intéressant de rappeler sommairement certaines règles d’autres législations : anglaise, australienne, belge, autrichienne, japonaise, roumaine, sarde, Ce ne sont là que des remarques incidentes, sauf en ce qui concerne l'institution australienne de l’Act

(1) Pour ce motif, nous ne citerons pas en de notes. Les traductions du code allemand note les articles du Code civil allemand. peuvent, du reste, être trouvées facilement Nous évitons ainsi de surcharger le volume chez leurs éditeurs français et suisses.