‹ Les Obligations de Conscience en Droit Civil: Doctrine – Législation – JurisprudenceChapitre 4 sur 37 · AL · texte numérisé non relu

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théorie des obligations naturelles, plus qu’un examen détaillé, qui nécessiterait de longs développements. Après avoir rappelé l’origine historique de cette institution, la place qui lui fut accordée dans notre ancien droit et celle qu’elle occupe aujourd’hui dans les pays étrangers, nous étudierons la {héorie de l'obligation naturelle d’après notre droit contemporain, la considérant d'abord en elle-même, avant d'analyser quelques-unes de ses nombreuses variétés. Ce faisant, nous tâcherons à bien déterminer le sens de l’évolution juridique qui s’est accomplie en elle depuis sa création dans le droit romain. Les sources et les effets des obligations morales seront ensuite les principales divisions de notre travail. La diversité des sources et le rapprochement que nous voulons établir entre elles (les unes constituant le fondement immuable de ces obligations, les autres étant des causes occasionnelles) feront que l’énumération des différentes sortes de dettes civiles imparfaites précédera la détermination des effets et des modes d'extinction de l'obligation naturelle en général. Mais l'inconvénient sera minime, connaissant déjà la nature juridique des liens de droit envisagés. Pour finir, et avant de conclure, nous dirons quelques mots des efforts tentés par la jurisprudence pour transformer des obligations naturelles en obligations civiles pleinement sanctionnées.

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