CHAPITRE I

Développement historique

SECTION I

$ 407. — Les obligations de conscience en général.

Le droit romain, dans son ensemble, étant une longue évolution de principes et d'institutions juridiques, il faut, pour traiter d’une façon précise les questions qui s’y rattachent, distinguer les époques.

L'ancien droit de Rome ({) at-il connu les obligations de conscience ?

Habitués que nous sommes à entendre parler du droit rude et barbare de la cité latine originelle, de ses créations factices, de son formalisme méticuleux, et à lire, chez les jurisconsultes de l’époque classique, l'opposition fréquente qu'ils établissent entre l’æquitas et le jus civile des premiers siècles, nous serions tentés de répondre que les premiers Romains ont ignoré ces sortes d'obligations. Un argument plus réfléchi servirait d’appui à cette opinion : la présence dans les textes romains de l’ancienne maxime Jus quod jussum est à laquelle on donne assez communément cette signification litté-

(4) Nous entendons par là la période du droit romain comprise entre la fondation de la Ville et le dernier siècle de la République,