INTRODUCTION LXIX

Procédons donc par analogie et commençons par établir que la dette s'est trouvée éteinte par moitié, puisque pour cette moitié les qualités de débiteur et de créancier se trouvaient réunis sur une même tête.

« jRespondit : utique quidem pro ea parte , qua ipse patri hères extitisset, repetiturum. »

Mais pour ce qui touché l'autre moitié, la question est plus délicate : plusieurs cas, en effet, peuvent être prévus.

Le frère débiteur a pu avoir un pécule important, dépassant de beaucoup le montant de sa dette, et qui a été partagé comme faisant partie de la masse des biens du père après sa mort

Aux yeux du droit des gens, ce partage est injuste. Le frère eût été propriétaire de son pécule. Mais dans cette question de succession le droit civil ayant eu le dernier mot, le préteur ne donnerait pas une condictio indebiti à celui qui a ainsi cédé moitié de son pécule à son frère* Cependant, comme il n'y avait pas de dette du droit des gens, ce qui a été versé doit, au point de vue du droit des gens, servir à éteindre les dettes qu'aurait reconnues ce droit seul.

Le frère emprunteur ne doit donc plus rien si l'autre a trouvé dans son pécule l'équivalent de ce qui lui restait dû après l'extinction préalable de moitié de la dette par confusion.

S'il a payé, se croyant débiteur, on lui donnera la condiction indebiti pour une moitié comme pour Faulre.

Mais il a pu aussi arriver que l'actif du pécule ne fût pas suffisant pour égaler le montant de la dette. En ce cas, celle-ci subsistait pour la moitié de l'excédant.

11 a pu arriver enfin que le pécule n'eût aucun actif. Dans ce cas, l'obligation naturelle, la dette du droit des gens pouvant servir de base à un paiement subsistait pour moitié.

« Pro ea vero, quœ frater hères extiterit, ita repetiturum, si non minus ex eo peculio suo ad fratrem pervenisset ;