LES PRINCIPES DE L'INSTITUTION

La longue dénomination qu'on vient de lire est celle d'une simple société anonyme au capital de 500 000 francs. Malgré la modicité de ce capital social, malgré la modeste étendue de ses bureaux, elle administre des millions et elle paie chaque année quelques centaines de milliers de francs à des ouvriers retraités ou invalides. Le profane, qui jette un coup d'œil sur ses opérations, est d'abord effrayé de la complexité de cet organisme. Et, en effet, ce n'est pas une caisse de retraites que l'on trouve rue de Madrid, mais en réalité quatre caisses; ou plutôt la même caisse se livre à quatre catégories d'opérations distinctes, elle administre quatre régimes de retraites totalement différents les uns des autres.

Énumérons-les tout de suite, pour fixer, sur ce point essentiel, les idées du lecteur. Ce sont :

1^ les opérations relatives aux retraites provenant exclusivement des libéralités des patrons en faveur des ouvriers

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des Forges. Ce régime antérieur à la loi sur les retraites, date de 1894, avec des modifications ultérieures:

2^ les opérations relatives à l'application de la loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières;

3^ le régime des comptes individuels d'épargne pour le personnel administratif ; il date de 1911 ;

4^ le régime des retraites supplémentaires pour le personnel ouvrier, retraites qui s'ajoutent aux retraites 'légales instituées par la loi de 1910; ce régime a été créé en 1918.

Cette simple énumération reflète toute l'histoire des retraites ouvrières dans la corporation des métallurgistes.

Au siècle dernier, les retraites ouvrières dans Tindustrie privée furent d'abord abandonnées presque entièrement à l'épargne, épargne individuelle ou soutenue par la mutualité. Cette épargne était encouragée et subventionnée par les industriels. Elle parut insuffisante et un moment l'idée tendit à prévaloir parmi eux que les retraites ouvrières devaient être fondées avant tout sur l'assistance patronale. C'est à cette conception que répondait la Caisse de Retraites créée par les Maîtres de Forges en 1894.

On a fait à ce procédé divers reproches. Si les retraites ouvrières, disait-on, doivent dépendre des libéralités patronales, le plus grand nombre des ouvriers sera désavantagé par rapport aux autres. En efïet, seuls quelques établissements puissants et prospères pourront se permettre de secourir efficacement leurs ouvriers âgés et incapables de travailler. Les ouvriers de toutes les autres entreprises seront réduits à leurs propres ressources, c'est-à-dire à la misère.

L'objection était juste. Mais aux inconvénients de ce système, il y avait un correctif : l'entr'aide corporative.

Les patrons pouvaient, par corporations, ou par régions, s'associer, unir leurs efforts, compenser la faiblesse des uns par la force des autres, et procurer ainsi un appui certain à tous leurs ouvriers, à ceux des entreprises modestes aussi bien qu'à ceux des établissements puissants. C'est précisément cette idée qui guida les fondateurs de la Caisse syndicale des Forges : substituer à la médiocrité et à l'incertitude des initiatives que peuvent prendre les patrons isolés le solide faisceau que forme le groupement corporatif.

C'était la première fois que cette conception recevait dans la pratique une application ample et féconde. L'expérience de la Caisse de Retraites a démontré la valeur de ce principe d'entr'aide et de compensation corporative. Depuis lors on le retrouve au cœur de toutes les œuvres sociales des métallurgistes, qu'elles se rapportent aux accidents du travail ou à l'amélioration du logement ouvrier, aux allocations familiales ou à la lutte contre la tuberculose.

Comme nous le montrerons plus loin à l'aide de quelques chiffres, la Caisse de Retraites des Forges, même sous sa prenoière forme, a eu un développement brillant. Pourtant elle n'a pas eu l'envergure et l'éclat auxquels semblaient la prédestiner, à sa naissance, les capacités de ses fondateurs et l'excellence de son économie* Des circonstances extérieures ont entravé ses progrès. Dès le moment de sa création, le mouvement en faveur des retraites ouvrières s'aiguillait dans un sens différent de celui qui avait présidé à l'institution de la Caisse des Forges, et ce mouvement prenait une importance telle que l'État se disposait ])ientôt à le consacrer par la loi et à l'imposer définitivement au milieu social.

Les retraites instituées par la Caisse des Forges reposaient sur un double principe. Elles provenaient exclusivement de contributions patronales. Ensuite ces contributions étaient

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facultatives. Assurément, après avoir contracté un engagement avec la Caisse, le patron était tenu d'en respecter les termes, mais rien ne l'obligeait à le contracter et à adhérer à la Caisse des Forges. Dès les premières années de la vie de la Caisse, le législateur mit sur le chantier une réglementation inspirée de principes opposés : les retraites ouvrières devaient être constituées par les cotisations des ouvriers aussi bien que par celles des employeurs, et ces retraites et versements devaient être obligatoires; à l'assistance libre devait se substituer l'assurance forcée.

On n'a pas eu le temps de voir jusqu'à quel point de développement et de fécondité aurait pu être portée cette œuvre des métallurgistes, produite et alimentée par la seule initiative patronale. A peine était-elle née, que déjà sous l'influence d'un mouvement général d'idées et de l'intervention de l'État, les choses avaient pris un autre cours. Pourtant, même réduits à leurs propres ressources, il est probable que les métallurgistes n'auraient pas abouti à des résultats moins heureux que ceux qu'a obtenus la législation nouvelle. La Caisse primitive des Forges assurait aux ouvriers une retraite presque égale à celle qui a été prescrite depuis par la loi de 1910 et elle leur garantissait d'autres avantages. On sait combien peu d'ouvriers, malgré le principe d'obligation, sont assujettis aux retraites légales. La Caisse des Forges n'aurait sans doute pas eu de peine à obtenir autant de succès si, dès les premières années de son existence, elle n'avait vu son rayonnement arrêté et les efïorts des métallurgistes découragés par l'annonce qu'une loi générale sur les retraites ouvrières était en préparation. Dans l'incertitude où l'on était sur la tournure que prendraient les événements et sur le sort qui était réservé aux créations patronales, on n'osa pas s'engager à fond pour l'édification d'une œuvre qui pouvait être détruite du jour au lendemain. Pour rallier à soi l'ensemble de la corpo-

ration des métallurgistes, il fallait à la Caisse des Forges du temps. Au sein même de toute corporation, si de nombreux intérêts unissent les individus, trop d'intérêts aussi les divisent. En outre, tous les industriels ne comprennent pas au même degré quels avantages résultent, non seulement pour la société, mais aussi pour eux-mêmes, de l'institution de retraites ouvrières. Ni cette éducation, ni cette solidarité ne sont les fruits d'un jour. Rappelons-nous que l'idée des retraites ouvrières date à peine du milieu du siècle dernier et que le sens de l'entr'aide et de la fédération chez les industriels est plus jeune encore. Les Maîtres de Forges n'en ont eu que plus de mérite à prendre la tête de ce mouvement, qui, malgré les obstacles que lui opposent d'autres courants, principalement ceux qui vont à l'étatisme, est encore loin d'être arrivé au terme de sa course et d'avoir mis au jour tous les effets qu'il porte en lui.

En matière de retraites ouvrières, aujourd'hui encore on n'est pas sorti de la période des tâtonnements et des expériences. Au moment où a été créée la Caisse de Retraites des Forges, les métallurgistes n'avaient en face d'eux pour les guider aucun principe communément admis. Ils n'en ont pas moins pris l'initiative de diverses solutions. Les systèmes qu'ils ont essayés portent nécessairement la marque des idées de leur temps, des nécessités économiques et sociales, et de la législation en vigueur.

Le principe même des retraites ouvrières était encore mis en doute à la fin du xix^ siècle. Quand on parcourt la littérature sociale de cette époque, on est frappé des méfiances auxquelles se heurtait cette institution dans de nombreux esprits. L'utilité des retraites était contestée. Si les ouvriers sont assurés d'avoir de quoi vivre sur leurs vieux jours, disait-on, ils ne seront plus poussés à économiser; ils ne seront plus tentés de mettre quelque argent de côté pour se créer une vie indépendante; ils devien-

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dront, dans l'usine, semblables aux fonctionnaires des administrations d'État.

L'idée même d'obliger les ouvriers à contribuer à la constitution de leurs retraites, éveillait alors des craintes. En effectuant des versements pour se ménager une pension à un âge déterminé, remarquait-on, l'ouvrier aliène son capital. Il ne garde qu'un droit différé sur un certain revenu de ce capital. Il fait là une épargne à fonds perdu. Au cas même où ce capital n'est pas aliéné totalement, du moins, l'emploi en est-il ajourné à une date lointaine. Par suite, l'ouvrier s'enlève la possibilité de saisir les occasions qui pourraient se présenter à lui de devenir lui aussi chef d'entreprise, propriétaire indépendant. Ce système risque de tuer chez les ouvriers l'initiative individuelle. Il fausse l'esprit d'épargne, qui, sous son influence, ne se tourne plus vers l'action, mais vers le repos.

Et pourtant, c'est vers la généralisation de cette sorte d'épargne à fonds perdu que s'orientait dès cette époque le mouvement de la prévoyance sociale. Ce serait évidemment en dénaturer le caractère que d'employer à son sujet le terme d'épargne. Le principe qui dirige tout ce mouvement, ce n'est plus celui de l'épargne, c'est celui de l'assurance. On a assimilé l'incapacité de travailler et de gagner sa vie, qui résulte de la vieillesse ou d'une invalidité prématurée à un risque analogue au risque d'incendie, d'accident, ou de vol, etc. On a constaté alors qu'il était possible de faire rentrer ce risque dans le domaine de l'assurance. Le versement périodique d'une prime ou d'une cotisation modique pouvait être considéré comme destiné à garantir l'ouvrier contre ce risque. Les principes de l'assurance pouvaient être adaptés, avec quelques correctifs, aux retraites ouvrières. C'est ainsi qu'à l'épargne individuelle s'est substituée l'assurance sociale. Assurance est d'ailleurs un terme assez impropre, puisque ce système, qui prévoit

des versements patronaux et publics ajoutés aux versements des assurés, relève pour une grande part de l'assistance.

Nous ne voulons pas discuter ici la question de savoir lequel de ces systèmes vaut le mieux. Le procédé de l'assurance a incontestablement l'utilité de procurer immédiatement à l'ensemble des ouvriers des avantages matériels qu'on demanderait en vain à l'épargne. Tant dans le domaine économique que dans la sphère proprement sociale, il constitue un des caractères les plus saillants de la société actuelle. Il se peut que dans quelques années on en aperçoive les défauts, et que l'action humaine cherche d'un autre côté les garanties qui lui sont nécessaires. Mais nous n'avons pas à envisager le lointain avenir. Au temps présent, l'idée de l'assurance est à la base de nos institutions sociales. Les industriels, et notamment les métallurgistes, dont nous nous occupons ici, l'ont compris et ils ont tiré de ce principe les applications pratiques qu'il était en leur pouvoir de réaliser.

Mais ils ont compris aussi qu'il ne fallait pas se renfermer dans cet unique système, et qu'il était bon d'utiliser en même temps les autres méthodes de prévoyance sociale.

Les principes, qui gouvernent aujourd'hui dans la plupart des pays d'Europe les assurances sociales, sont-ils susceptibles de soutenir à eux seuls toute l'œuvre de la prévoyance sociale, de produire dans ce domaine tout le bien que les hommes sont en droit d'espérer? Il est permis d'en douter. A elle seule, l'assurance obligatoire arriverait peut-être à protéger la grande masse de la population contre les plus graves misères matérielles de l'existence. Mais il paraît difficile qu'elle aille au delà sans fausser certains ressorts de l'activité humaine, sans énerver, par son caractère d'universalité, d'obligation externe et d'automatisme, l'esprit d'initiative, d'entreprise et de prévoyance individuelle. Les avantages qu'on en retirerait momentanément, quant au

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bien-être physique, risqueraient de n'être achetés qu'au prix d'une détérioration morale. Et cet affaibhssement moral se répercuterait bien vite sur l'état matériel même de la société, laquelle ne peut prospérer que par la force morale de ses membres. Aussi paraît-il prudent de ne considérer le système de l'assurance que comme un soubassement, sur lequel l'initiative privée a le droit et le devoir de bâtir.

L'assurance sociale n'empêchera pas et ne doit pas empêcher que l'on recourre à l'épargne et à l'entr'aide mutuelle. Elle ne doit pas interdire non plus aux chefs d'entreprise d'aider, d'encourager, de stimuler, de fortifier cette bonne volonté individuelle. Épargne, mutualité, assistance patronale, ces grandes idées du siècle dernier ont pu paraître insuffisantes, mal adaptées à notre régime de grande industrie. Mais elles contiennent des semences de vérité, des richesses morales, qu'il faut se garder de dédaigner et qu'on se repentirait plus tard de n'avoir pas fait fructifier.

Les institutions de la Caisse des Forges après 1910 sont précisément une application de ces idées fécondes, édifiée sur la base de la loi des retraites ouvrières.

11 a fallu tout d'abord se conformer à cette loi du 5 avril 1910. Elle laissait subsister avec quelques modifications la Caisse de Retraites des Forges. Mais il était nécessaire de s'adapter à la situation nouvelle. Nous exposerons plus loin les résultats qu'a obtenus, sous cette deuxième forme, la Caisse des Forges. Même dans les étroites limites de la loi, elle sut innover. Elle s'attacha surtout à en faciliter aux industriels l'application, grâce à une bonne organisation et à d'heureuses recettes pratiques. Organisme corporatif, elle se substitua aux patrons isolés, ou du moins, elle les déchargea de tout le travail qui pouvait passer de l'individu au groupe. En même temps, se superposant aux divers établissements industriels, elle put jouer un rôle compensateur, et au moyen d'une capitalisation

accrue, procurer aux ouvriers le maximum d'avantages qui pouvait être tiré de la loi.

Mais ses efforts, avons-nous dit, ne se sont pas bornés à appliquer au mieux la loi de 1910. Dès 1911, elle en débordait les cadres. Un grand nombre d'employés des services administratifs, commerciaux et techniques ne pouvaient bénéficier de cette loi, ni à titre obligatoire, ni même à titre facultatif, à cause du taux relativement élevé de leurs traitements. C'est à leur intention qu'elle créa le régime des comptes individuels d'épargne.

Il s'agit bien là en effet d'épargne et non d'assurance. Chaque bénéficiaire a un compte individuel où sont inscrits tous ses versements, et ces sommes, augmentées de leurs intérêts, lui sont toujours acquises. Il peut toujours en réclamer le remboursement en espèces. Mais à ces versements de l'employé s'ajoutent ceux du patron. Ils sont acquis à l'employé, au moins partiellement, sous certaines conditions. Les contributions patronales sont même supérieures à celles des employés, lorsque celles-ci dépassent une certaine proportion du salaire. De plus la Caisse de Retraites, grâce à de bons placements, capitalise tous ces versements à un taux supérieur à celui que pratiquent par exemple les Caisses d'épargne; elle offre aux épargnants une sécurité qu'ils n'obtiendraient que difficilement s'ils plaçaient eux-mêmes leurs économies. Enfin elle leur assure par surcroît les avantages de la mutualité ; concentration des capitaux et constitution au bénéfice de tous d'un fonds commun alimenté par exemple avec les comptes des titulaires décédés sans ayants-droit.

Bien que cette expérience ait été troublée par la guerre, elle a si bien réussi qu'on a pu songer à étendre aux ouvriers les bienfaits du même régime. C'est ce qu'a fait la Caisse des Forges en 1918. Le régime des retraites supplémentaires repose sur des principes analogues à ceux qui président au

R. Pinot. — Œuvres Sociales. 6

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régime des Comptes d'épargne. Il arrive même que des patrons l'appliquent à leur personnel employé comme à leur personnel ouvrier.

Ces combinaisons n'avaient pu être envisagées avant le vote de la loi, car on ne savait pas si celle-ci laisserait subsister les caisses patronales et leur accorderait une liberté de mouvement assez grande. Elle leur laissa heureusement un champ d'action assez vaste. Les métallurgistes ont pu faire appel à l'esprit d'épargne et de prévoyance d'abord chez leurs employés, c'est-à-dire dans la partie de leur personnel dont l'éducation est la plus avancée, ensuite chez leurs ouvriers eux-mêmes. Mais, avec le régime qu'ils ont inauguré, l'épargne individuelle est multipliée par les libéralités patronales, grossie par une capitalisation collective semblable à celle des organismes d'assurance, enrichie par le concours de la mutualité. Les divers courants que l'on retrouve dans le mouvement de la prévoyance sociale, assistance, épargne, mutualité et assurance, sont ici associés.

Enfin, la Caisse des Forges a innové sur un autre point dans le sens même de l'assurance. Le régime des retraites supplémentaires comporte, en effet, non seulement un régime de retraites de vieillesse, mais aussi un véritable régime d'assurance-invalidité. Comme nous le verrons plus loin, il prévoit les cas d'invalidité permanente et d'invalidité partielle. Il contient également une assurance particulière pour les ayants-droit en cas de décès de l'assuré. Ajoutons, pour être complet, qu'il vise aussi à alléger les charges de famille des assurés.

Sur ces divers points, la Caisse de Retraites a précédé le législateur. On sait que nous en sommes encore à attendre un régime légal d'assurance-invalidité et que le projet de loi qui tend à l'instituer n'a été déposé au Parlement qu'en mars 1921.

Il ne manque à ce tableau que l'assurance-maladie. La raison en est peut-être tout simplement que cette assurance

était déjà organisée par ailleurs. Elle l'est depuis longtemps, quoique sous une forme souvent rudimentaire, par les sociétés de secours mutuels et par les industriels isolés. Patrons et ouvriers en France se sont beaucoup moins intéressés aux retraites qu'à la protection contre la maladie. Une intervention corporative dans le domaine des retraites ouvrières était particulièrement utile. Mais les divers métallurgistes se sont eux-mêmes préoccupés du problème de l'assurance-maladie. Ils ont institué des caisses de secours mutuels à l'usage de leur personnel et ils leur apportent leur concours financier. Ils ont donné des secours divers à leurs ouvriers malades et à leurs familles, secours en argent ou soins médicaux gratuits. Des hôpitaux, des infirmeries, des crèches ont été fondés par diverses entreprises et par les organes centraux de la métallurgie. Une attention particulière a été consacrée à la lutte contre la tuberculose. Nous reviendrons plus loin sur ces œuvres. On peut se demander s'il ne conviendrait pas de se borner à les perfectionner et à coordonner leur action. En tous cas une assurance d'ensemble contre la maladie, soit nationale, soit même corporative, serait un ouvrage écrasant, que seul un pays riche ou une industrie prospère et d'un avenir assuré pourrait supporter, et qu'à tout le moins il n'aurait pas été prudent d'aborder avant d'avoir expérimenté sur les autres terrains la valeur du système de l'assurance sociale. On conçoit que les industriels, mieux placés que l'État pour en mesurer les difficultés matérielles et morales, aient hésité à se lancer dans cette aventure.

Il nous reste à exposer, avec quelque précision, le mécanisme de la Caisse de Retraites, et les résultats qu'elle a obtenus. Le sujet est aride. Nous ne l'aborderons pas sous son côté technique. Au risque de rebuter le lecteur, il sera cependant nécessaire d'entrer dans quelques détails, et de produire quelques chiffres.