INTRODUCTION. XXV

bérations et qu'ils avaient droit de voter, même en ce qui concernait les affaires intérieures du chapitre. C'est une. question controversée de savoir si, eu pareille circonstance , Tévêque doit présider l'assemblée ou prendre rang après le président.

Selon le droit commun, les chapitres ne forment pas seulement le conseil de chaque évèque en particulier; ils sont aussi le conseil des évèques réunis en concile provincial. Aussi les chapitres cathédraux ont-ils le droit de se faire représenter dans ces conciles par des députés nommés, par eux. Ces délégués prennent part au vote dans toutes les matières qui touchent les intérêts du corps qu'ils représentent.

C'est surtout lors de la vacance du siège épiscopal que les droits du chapitre prennent une importance capitale. Autrefois, la juridiction du siège vacant appartenait aiu presbyierium et à l'évêque d'une ville voisine, qu'on nommait le visitator; c'est par un vestige de cet ancien usage que l'archevêché de Lyon, pendant la vacance du siège, était administré par l'évêque d'Autun. Mais au treizième siècle, cet usage de faire intervenir un évêque voisin dans le gouvernement du diocèse tomba partout en désuétude. Au chapitre seul appartient la juridiction épiscopale pendant la vacance. Le mode d'exercice n'en étant pas encore déterminé par la législation canonique, le chapitre use de ses pouvoirs de la manière qu'il lui plaît, soit qu'il se réserve le droit d'agir in corpore, soit qu'il désigne successivement chacun de ses membres suivant un ordre fixé par lui, soit qu'enfin il confie sa juridiction à un ou plusieurs délégués investis d'un mandat permanent, les

XXVI INTRaOUGTION.

vicaires capitulaires. Il peut arriver que la coutume locale attribue à l'archidiacre de la cité une part considérable de la juridiction épiscopale pendant la vacance.

Le chapitre est, par la force des choses, obligé de recourir à un évoque voisin quand il est nécessaire d'accomplir dans le diocèse les fonctions propres à Tordre épiscopal; car le chapitre ne succède pas aux pouvoirs d'ordre de l'évêque. Même en ce qui concerne la juridiction, il est des actes très-graves que le chapitre ne peut accomplir pendant la vacance ; par exemple, il ne peut aliéner les biens de l'Église, ni transférer un clerc d'une église à une autre, ni conférer des bénéfices dont la collation appartient à l'évéque, etc. Ajoutons qu'il ne succède pas non plus à la juridiction féodale de l'évêque sur ses biens temporels; en France, le plus souvent ces biens, tombant en régale, sont administrés non pas par le chapitre, mais par des commissaires royaux.

La vacance du siège épiscopal n'est qu'un état transitoire auquel le chapitre a le devoir de mettre fin. En effet, au treizième siècle, les chanoines, héritiers des droits qu'exerçaient jadis le clergé et les fidèles avec le concours des évoques de la province et souvent du pouvoir royal, étaient investis de la charge d'élire le nouveau pasteur.

L'élection se fait suivant l'un des trois modes canoniques : inspiration, scrutin, compromis. Si tous les membres du chapitre acclamaient le nom prononcé, avant toute discussion, par le doyen ou le premier qui devait donner son suffrage, l'élu était aussitôt conduit au grand autel de l'église cathédrale, au chant du Te