Les officialités au moyen âge: Étude sur l'organisation, la compétence et la procédure des
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De quoi ça parle
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Chapitres
- Les officialités au moyen âge: Étude sur l'organisation, la compétence et la procédure des15 min
- E. PLON ET C", IMPRIMEURS-ÉDITEURS15 min
- DE L'ORGANISATION DU DIOCÈSE AU MOYEN AGE15 min
- IV • INTRODUCTION15 min
- INTRODUCTION. V15 min
- VI INTRODUCTION15 min
- VIII INTRODUCTION15 min
- INTRODUCTION, IX15 min
- X INTRODUCTION15 min
- INTRODUCTION. XI15 min
- III INTRODUCTION15 min
- INTRODUCTION. XIII15 min
- INTRODUCTION. XV15 min
- XVI INTRODUCTION15 min
- INTRODUCTION. XVII15 min
- INTRODUCTION. XIX15 min
- XX INTRODUCTION15 min
- INTRODUCTION. XXI15 min
- XXII INTRODUCTION15 min
- INTRODUCTION. XXIII15 min
- XXIV INTRODUCTION15 min
- INTRODUCTION. XXV15 min
- INTRODUCTION. XXVII15 min
- XXX INTRODUCTION15 min
- INTRODUCTION. XX\I15 min
- INTRODUCTION. XXXII15 min
- XXXIV INTRODUCTION15 min
- CHAPITRE PREMIER30 min
- DE L'OFFICIAL'O30 min
- DES PRINCIPAUX AUXILIAIRES DE L'OFFIGIAL15 min
- DES AVOCATS15 min
- DES PROCUREURS15 min
- C, II, 13. — 1, C, II15 min
- DES NOTAIRES15 min
- Imperante30 min
- DES AGENTS D'EXÉCUTION15 min
- DES VACANCES15 min
- DEUXIÈME PARTIE15 min
- COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX ECCLÉSIASTIQUES15 min
- V. aussi BOUtaric, Arrêts du Parlement, n1 h 00
- ET LA JURIDICTION SÉCULIÈRE1 h 15
- INTRODUCTION15 min
- CHAPITRE PRÉLIMINAIRE15 min
- DÉTERMINATION DU TRIBUNAL COMPÉTENT15 min
- DU « LIBELLUS15 min
- D, V, 1 — 19, X, II15 min
- DE LA CITATION15 min
- DE LA CONTUMACE15 min
- DES DÉLAIS15 min
- II15 min
- DES EXCEPTIONS15 min
- D, XIV15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- DU SERMENT « DE CALUMNIA », ET DU SERMENT « DE VERITATE DICENDA15 min
- NOTIONS GÉNÉRALES SUR LA PREUVE15 min
- DES PROCÉDÉS DESTINÉS A FACILITER LA PREUVE15 min
- DE L»AVEU15 min
- C, VII, 16. — 5, X, IV15 min
- DE LA PREUVE TESTIMONIALE15 min
- X, II, 25 (1195). — 2, § 1, X, II15 min
- DE LA PREUVE LITTÉRALE15 min
- DE LA DESCENTE DE LIEUX. — DE L'EXPERTISE15 min
- D, XXV, 4. — 4, X, II15 min
- DES PRÉSOMPTIONS15 min
- DU SERMENT15 min
- DES PLAIDOIRIES15 min
- DE L'OFFICE DU JUGE APRES LES PLAIDOIRIES15 min
- DE LA SENTENCE15 min
- X, II, 27 (1180). — 6, X, IV15 min
- D'UNE SENTENCE VALABLE30 min
- II. Le droit romain et après lui le droit canonique^ fixent15 min
- C, II, 25. - 4, C, II15 min
- DE L'EXÉCUTION DES SENTENCES15 min
- DES DÉPENS15 min
- C, III, 1. - 5, X, II, 14 (1206). — 4, X, V15 min
- DE LA PROCÉDURE SOMMAIRE15 min
- CHAPITRE PRÉLIMINAIRE15 min
- DE L'ACCUSATION15 min
- I. Incapacités fondées sur des motifs d'ordre naturel. — Les15 min
- D, XLVIII15 min
- III. IncapacUés fondées iur VindignUi15 min
- D, XLVIII15 min
- DE LA DÉNONCIATION15 min
- LE SERMENT PURGATOIRE. — ORIGINES DE LA PROCÉDURE D*INQUISITION15 min
- S 25, D. XXIX15 min
- DE LA PROCÉDURE D'INQUISITION30 min
- DES CRIMES NOTOIRES. — DE L'EXCEPTION15 min
- DU SYNODE. — DE LA VISITE15 min
- X, II, 25. - 2. § 1. X, II, 10. — 13, X, II15 min
- CONCLUSION15 min
- CONCLUSION15 min
- DIPLOMATIQUE DES ACTES PASSÉS DEVANT1 h 00
- PROVINCE DE REIMS15 min
- PROVINCE DE SENS15 min
- PROVINCE DE ROUEN15 min
- PROVINCE DB TOURS15 min
- PROVINCE DE BOURGES15 min
- SBNTENCK RENDUE PAR YVES DE CHARTRES15 min
- SENTENCE DE L*OFFIGIAL DE PARIS15 min
- PR£KI£RB PARTIS15 min
- DE LA PERSONNE ET DES ATTRIBUTIONS DE L'OPFICIAL15 min
- DES NOTAIRES15 min
- COMPETENCE DES TRIBUNAUX ECCLESIASTIQUES15 min
- LES CONFLITS ENTRE LES DEUX JURIDICTIONS15 min
- DÉTERMINATION DU TRIBUNAL COMPÉTENT15 min
- D*UNE SENTENCE VALABLE15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- CHAPITRE III15 min
- DE LA PROCÉDURE D'INQUISITION15 min
- DU SYNODE. — DE LÀ VISITE15 min
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