DE L'OFFICIAL'O
§ i"'. — On distingue dans l'organisation ecclésiastique deux catégories d'officiaux : les officiaux principaux (princi-
p. 199. cf. utt acte de 1441 : « Officialis decani Lexoriensis, jiidei[ ordinarius in civitate et banleuca loci. » Arch. nat., eh. des comptes, P. 263, p. 239.
* Escallier, r Abbaye (TAnckin, p. 42.
^ Inventaire sommaire des archives de la Manche, sér. G.
^ Olim, II, p. 93.— Cartul. blanc de Saint-Denys, Arch. nat., LL, 1158, p. 247. Cartul de Corbie, Bibl. nat.. Latin 17759, f. 151, v« (actes de 1221 et de 1258).
* Cartul. blanc de Saint-Denys, ATCÏt. nat., LL, 1159, f. 15, 20 et passîtn. ? Cartul. AB de Saint- Germain des Prés, Arch. nat., LL, 1025, passim.
Cf. s, 2965, n« 7, et s, Ç349, n» 13.
« Neustria pia (Ko\ïQX\, 1665, in-f»), p. 54. ' Arch. nat., J. IIII" ix, n» 248. — Bibl. Mazar., ms. 480, f. 3, v».
* Billard, Analyse des chartes de la Sarthe, n« 596.
» « Officialis prioris de Gahardo » (Gahard au diocèse de Rennes. 1331). Cartul. de Marmoutiers, Bibl. nat., 5441, f. 313, v».
" V. Thomassin, Vêtus et nova Eccles. discipl, pars T, lib. II, c. 8. Cf. Hinscbius, das Kirehenrecht. — System des Katholischen Kirchenrechts (Berlin, 1878), t. II, § 87.
r*'. PARTIE. — ORGANISATION DES OFFIGIALITÉS. 13
pales) et' lés officiaux forains. L^official principal siège an lieu OÙ réside le titulaire dont il exerce les pouvoirs ; son maadat s'étend à la circonscription entière et à Vuniversitas causarum, L'offîcial forain ; au contraire , n'a que des attributions restreintes : il est limité quant à la compétence, car il y a certaines affaires graves, comme les causes matrimoniales, dont il ne peut connaître ei qui doivent être portées devant Fofficial principal ; il est limité , quant au territoire, à une portion du diocèse ou de Tarchidiaconé. 11 existe d'ailleurs entre Tofficial principal et Tofficial forain de profondes différences juridiques. Selon la majorilédes auteurs \ Tofficial principal n'est point un juge délégué ,'màis un juge ordinaire. Cette doctrine rend raison de la décrétale qui défend d'interjeter appel de l'official de l'évéque à l'évéque lui-même ' ; en effet, le tribunal de l'official n'est autre chose que celui de l'évéque, et il est de l'essence de l'appel que l'appelant s'adresse à un tribunal supérieur. Au contraire , on reconnut toujours à l'official forain le caractère de délégué; par suite, on put toujours déférer ses décisions à l'évéque par la voie de l'appel, le recours étant de droit du délégué au délégant. Autre différence : le Pape peut, par rescrit et pour une cause déterminée, commettre sa juridiction à un officiai principal ; il ne la confie jamais à un officiai forain'.
En France, les évéques et les archidiacres créèrent en maints endroits , dès le treizième siècle, des officiaux forains. Ou bien, et c'est le cas le plus rare, ces officiaux étaient ambulatoires, et se transportaient de paroisse en paroisse * ; ou bien
* y. notamment Durand, Speeul. Jurîs, lib. I, part. 1*, De officio judicii ordinarii, § 1, n» 2.
2 3, in 6, II, 15 (1245).
' 2, in Clem. I, 2 fl312). — Les exemples de rescrits adressés à des officiaux principaux sont fréquents au treizième siècle. V. un rescrit de 1219 adressé à l'official de Sens. Cartul. AB de Saint-Germain des Prés, Arch. nat., ll. 1025, f»7; et un rescrit de 1226 adressé à Tofficial de Meaux. CarttU. blanc de Saint-Denys, Arch. nat., LL. 1159, f. 123.
* C'est ce qu'indique le nom à^officiales currentes donné à ces fonctionnaires. « Officiales currentes quos archiepiscopus de novo instituit in Bituria, amovebuntur, et babebit suos arcbipresbyteros, prout extitit consuetum. > Arrêt de 1283. Olim, i, p. 13. Il résulte de ce texte que l'archevêque de Bourges tenta* de faire exercer par des agents amovibles les fonctions de« archiprêtres et des doyens inamovibles.
En 1208, il fut convenu entre l'évéque d'Évreux et la commune de Verneuil que Tévéque viendrait en personne à Verneuil, ou y enver-
ils étaient attachés à une ville on à un bourg chef-lieu d'un district ^ qui souvent était éloigné du centre du diocèse. Au dix-septième siècle, lorsqu'un diocèse s'étendait sur les
rait son officiai, pour y juger des procès soulevés contre les bourgfeois- Il était fait exception pour les causes de sacrilège et de mariage, qui devaient être jugées à Evreux. Cartul. 2 du chapitre eTÉvreux, p. 107, Arch. de l'Eure. V. sur ce point le chapitre où nous traitons de la détermination du juge compétent parmi les juges d'Église, part. III, c. i.
^ L'évéque d'Angers avait, dès 1297, un officiai à Beaupréau. Cartul. de Saint-Serge, Bibl. nat.. Latin 5446, p. 126.
L'évéque d'Autun avait un officiai à Moulins et un autre à Beaune. Statuta curiœ sedis Mduensi», f. 95, v®. (Il existe à la Bibliothèque nationale un exemplaire de^ ce très-rare ouvrage, imprimé en 1523.) De Charmasse, Cartul. de l'Eglise d'Autun, Introd., p. xxii.
Dès le quatorzième siècle, Yarzi, au diocèse d'Auxerre, était le siège d'une officialité. Arch. nat., J. illP' X, n» 594. Au quinzième siècle, l'évéque d'Auxerre créa des officiaux à Cosne et à la Charité, Archives de l'Yonne, G. 1633.
L'évéque de clermont se faisait représenter dans les montagnes d'Auvergne par un mandataire qui porta successivement les titres d'auditor causarutn episcopi Claromontensis in montants et de judex episcopi Claromontensis tn montanis (1277 et 1278). Rivière, Histoire des institutions de l'Auvergne, II, p. 73.
L'évéque de Coutances avait, dès 1263, institué un officiai à Yalognes. GalKa christ. XI, instrum. Eccles, Constantien., c. 269.
En 1449, il y avait quatre officialités foraines au diocèse de Dol : celles de Lanmeur, de Lannion, de Lanvollon et de Saint-Samson sur Risle. Cartul. de Dol, Bibl. nat.. Latin 5211, c, f. 14, v^.
Dans le diocèse de Langres, les officialités de Dijon et de Tonnerre furent fondées au treizième siècle. Cartul. de Pontigny, Bibl. nat., Latin 5465, p. 188, 267 et 270.
L'évéque de Limoges avait un officiai à Guéret. Traité de la juridiction desofficioMx (Paris, 1769, in-12), p. 117.
Au diocèse de Noyon, l'officialité de Nelle fut créée dans la première moitié du treizième siècle. Arch. nat.. S, 4410, n. 13. — Cf. Peigné- Delacour, Cartul. d'Ourscamp, p. 488 et 542.
Dès 1216, l'archevêque de Sens avait un officiai à Saint-Julien du Sault et un autre à Brienon. Cartul. de Sens, Bibl. nat.. Latin, 9896, f. 74 et 78. — Suite du Cartul. de l'Yonne, Introduction, p. lxxv. — Cf. Cartul. de Pontigny, Bih\. nat., Latin 5465, p. 108, 125, 150, 265, 306.
L'évéque de la Rochelle avait un officiai à Fontenay. Gilbert, Institutions ecclésiastiques, p. 133.
L'évéque de Toul avait un officiai à Bar-le-Duc. Traité de la juridiction des ofjiciaux, p. 69.
L'official de l'archidiacre de Cotentin, au diocèse de Coutances, reçoit des contrats à Yalognes. Cartul. du chap. de Coutances, Arch. de l'évéché de Coutances, n«« 147 et 149.
1231. « Thomas, officialis in Medonta. » Arch. nat.. S, 4203, n» 21- 1239. « Officialis archidiaconi in decanatu Drocensi. » Cartul. de l'Estrée, Arch. de l'Eure, n® 74 — 1256. « Officialis archidiaconi Carnotensis in decanatu Rupefortensi. » Cartul. de Maurigny, Bibl. nat., Latin 5439, p. 172.
ressorts de plusieurs parlements, Tévéque était tenu d'avoir un officiai pour les terres de chacun des ressorts.
§ 2. — L'évêque peut se faire représenter par des offlciaux principaux et forains et régler leurs attributions comme il le juge nécessaire au bon gouvernement de son diocèse ^ Il lui est loisible de n'en point constituer, s'il croit suffire par luimême à l'exercice de la juridiction ; mais ce cas ne peut se présenter en fait que si Tévéque est un jurisconsulte et s'il est préposé à la conduite d'un très-petit diocèse.
En général, il n'y a qu'un officiai principal par diocèse '. Toutefois, dans certains diocèses, et notamment dans la province de Reims, il arrive souvent de rencontrer deux officiaux : ce fait est fréquent dans la première moitié du treizième siècle. A Reims même, il se perpétua jusqu'au dix-septième siècle; à cette époque les deux officiaux figuraient encore ensemble dans les actes. Ces officiaux étaient, en ce cas, mandataires in solidum de Tarchevéque : sans doute on pouvait s'adresser indifféremment à l'un ou à l'autre ; mais les notaires rédigeaient les actes au nom de tous deux. A Arras', à Soissons^, à Laon, à Amiens', à Beauvais*, à Sens, à Troyes% à Paris*, nous avons constaté Texistence de
^ «Licet superflue petere videarls tibi aSS. Apostolis indulgeri ^«oi eo; officio tuopotei, nos tamen tuae fraternitatis precibus inclinati ut auctoritaiis nostrœ yif];ore suffultus, quod petis liberius exequaris^ presentium tibi auctoritate concedimus ut cum diffusam habere dicaris diocesim, et in ea sint quaedam loca periculosa per que propter inundationem maris et alia impedimenta securus pierumque transitus non babetur, quare hominibus tue diocesis et presertim pauperibus ad te difficilis est accessus, creare tibi officiâtes unum pluresve qui de causis subditorum tuorum cognoscant, in locis opportunis residentiam faciendo, liberam habeas facultatem. » BuUe de Grégoire IX à Vévique de Saint-Malo, du 30 mai 1234, Gall. christ., XIV, C. 239.
' V. un acte de 1206, cité à l'append. II.
' Il y a deux officiaux en 1215 et 1241. Plus tard, un seul officiai est
mentionné. Carlul. de Saint- Crespin en Chaie, Bibl. nat., Latin 18372, f. 373,
T®, 74 et 77.— Cartul de Saint-Médard, Bibl. nat., Latin 9986, f. 10 et f. 36.
^ Ibid.y f. 78. Cartul de Saint-Crespin en Chaie, f. 69. Ces textes prouvent
l'existence de deux officiaux en 1243 et en 1247.
* 1203. Bibl. nat., Moreau, 105, p. 189.
' y. les actes cités àTappend. II. Il y avait deux officiaux en 1222 et 1223. Cartul. de Beaupré, Bibl. nat., Latin 9973, passim. ^ V. les actes cités à Tapp. II pour Sens et Troyes.
• Il y eut deux officiaux â Paris en 1207. Guérard, Cartul. de Notre" JUame de Paris, i, p. 422.
i6 LES OFFIGIÂLITÉS AIT MOYEN ÂGE.
deux officiaux de Tévéque ; mais cet usage parait être tombé en désuétude dès là seconde moitié du treizième siècle.
§ 3. — Le titre d'oFficial, quand il n'émanait pas des évécjues, leur portait ombrage. En 1245, Tévéquede Meaux se plaignit de ce qu'un moine de l'abbaye de Resbais s'intitulât officiai de Resbais , au préjudice de la dignité épiscopalé K L'abbé dut se résigner à ne donner à son mandataire que le titre de vices gerens àbhatis Resbacensis in exercitio juriêdic tionis suœ. Quelques années plus tard , le même évêque contestera à l'archidiacre de Brie le droit d'avoir un officiai ^ C'est sans doute à raison de semblables réclamations que certains archidiacres ou archiprêtres évitaient de donner à leurs représentants le titre d'officiaux '. Question de mots , dira-t-on ; ce fait n'en prouve pas moins toute l'importance qui s'attachait alors au titre d'official. En effet, l'évêque, qui constitue ses officiaux comme il l'entend et là où il lui platt, ne permet pas aux prélats inférieurs d'en user de même. Cest que toute réforme destinée à faciliter l'exercice des juridictions rivales était une atteinte portée à. la juridiction épiscopalé.
Cette considération iùspira les nombreuses mesures que prirent les conciles à l'effet d'entraver l'action des officiaux des juridictions inférieures. Parmi ces mesures, il faut signaler
V « In prejudicium episcopi et difpiitatis sue. » Cartul. de Meaux, Bibl. nat., Latin 5211. A, f. 92, r>.
s « petrus, Meldensis ecclesie archidiaconus in Bria Cum reveren-
dus pater P., Dei gratia Meldensis episcopus, diceret. contra nos quod non debebamus habere officialem in curia nostra..., idem episcopus ex gracia speciali concessit quod nos et successores nostri officialem in nostra curia de caetero habeamus. » Cet officiai deyra être présenté à l'évêque, auquel il prêtera serment de respecter la juridiction épiscopalé. L'éyêque pourra, si les circonstances l'exigent, provoquer la destitution de cet officiai. Cartul. de Meaux, Bibl. nat.. Latin 5528, f. 88 et 5185, F, f. 107, ro. Cf. Duplessis, Histoire de Meaux, pr., 182.
.' « Magister Humfredus, tune vicearchidiaconus Briocensis. » Cartul, de Notre-Dame de Saintes, p. 47.
1269. — « Johannes, vicesgerens archidiaconi Macloviensis. > Geslin et de Barthélémy, tes Evéchés de Bretagne, m, p. 137'.
1297. — « Vicesgerens venerabilis viri Robert!, archipresbyteri Lochensis in ecclesia Turonensi. > Arch. nat., J. 175, n^ 17.
En 1275, l'évêque d'Angoulême reconnut à l'archidiacre le droit de'se constituer un vicarius. — Cartul. d'Angoulême, Bibl. nat.. Latin, 13913, p. 28* .
surtout lés défenses adressées aux archidiacres et archiprétres de tenir leurs plaids là où Févéque serait présent, et la prohibition plusieurs fois répétée de constituer des ofificiaux forains K Ce n*est pas ici le lieu de parler d'autres armes que les évéques employèrent pour défendre leur juridiction , les cas réservés et révocation *.
Non contents de restreindre autant que possible la juridiction des archidiacres et de leurs officiaux , les évéques parvinrent quelquefois à la supprimer au moyen de transactions qui accordaient en {général aux archidiacres une indemnité pécuniaire en échange de leurs droits de justice spirituelle, réunis à la juridiction épiscopale *. Ainsi peu à peu les évéques virent la prééminence de leur cour s'établir définitivement dans le diocèse.
%4. — Le nom d'official n'est pas absolument général ^ ; ce personnage porte parfois le titre d'aUocatus ou alloué. Cette désignation est propre aux diocèses de Bretagne % où le mot allocattu répond à Tidée générale de lieutenant. Dans la Provence, à Gap, à Sisteron, le fonctionnaire qui représente Févéque porte le titre de judex episcopi '. Dans des textes assez rares, la charge remplie par Tofficial prend le nom ^offidalatw'^ ou SqfficmUtas >.
< C. Gastr. Gnnt., c. 12 (1231), Labbe, xi, 441. — G. Turon., c. 8 (1239), Urid. 567. — G. ValL Guid., C. 4 (1242), ihid. 591. — G. Salinur, C. 8 (1255), ihid. 709. — G. Langesc, c. 2 (1278), ihid. 1039. — Syn. Pictav., c 2 (1280), ibid. 1138. -> G. Bituric, c. 4 (1286), ibid, 1248.
' On consultera sur ce point, comme sur tout ce qui concerne les rapports des évéquer arec les archidiacres, la savante étude de M. Gréa : Eisai historique sur Us archidiacres, Bibl. de V École des Chartes, 3* sér., t. Il, p. 237.
' Gf. pour Reims, Arch. adm. de Reims, m, p. 799. — Bulle de 1392, unissant la juridiction de l'archidiacre à celle de TarcheTéque.
* Les délégués de réyéque sont des eommissarii spirituaUs, — Cartul. de Tours, Bibl. nat., Latin, nouv. acq., 1217, p. 110.
' « Johannes de Castro Audoeni, clericus officialis seu allocatus tune temporis yenerabilis viri archidiaconi Trecorensis. > Geslin et de Barthélémy, les Évéchés de Bretagne, iv, p. 162.
« Manuale Henrici, Sisteron. episc. (1241-1250). Martene, Thesaur., ly,
^ Ducanjg^, T« OJficialatus, texte de 1293. Bibl. nat.. Latin 11017, f. 34, ro. On trouve aussi cette expression dans certaines légendes de sceaux du quinzième siècle. — Douet d*Arcq, Collection de Sceaux, n<» 6995, 7059, 9052. — Gf. Chron. Comelii ZantJUet, ap. Martène, Atnpliu. coll.. Y, 171.
' L mot officialitas n'est guère employé au treizième siècle. Nous le
§ 5. — L*official, étant jage ordinaire, doit réunir en sa personne les conditions de capacité exigées de tout juge ordinaire ^ : j'entends Fofficial principal , le forain n'étant qu'un juge délégué. Il faut donc qu'il soit mâle et majeur de vingt-cinq ans. (Au juge délégué il suffit d'être majeur de dix -huit ans.) Il doit n'être ni serf, ni insensé, ni infâme. Enfin, comme il est appelé à juger des causes spirituelles et des causes ecclésiastiques , il est nécessaire que lui-même soit clerc ^.
L'official doit avoir la science suffisante et les qualités morales qui distinguent le bon juge ^ Aussi le concile de Tours exige-4-il que Févêque ne choisisse les officiaux que parmi des jurisconsultes éprouvés, qui auront étudié le droit pendant cinq ans, ou qui auront fait leurs preuves dans la pratique des affaires^. Au quatorzième siècle, les officiaux sont souvent pourvus de titres universitaires '.
Au commencement du treizième siècle, la charge d'official de l'évêque est généralement donnée à un chanoine de l'église cathédrale ; quelquefois elle est jointe à une dignité du chapitre. C'est ainsi qu'à Beauvais, à Soissons, à Troyes, à Cambrai, à Paris, au Mans, à Lisieux, à Angers, Tun des archidiacres est en même temps officiai". A Arras, le chantre, puis
rencontrons dans nn acte douteux quant à la date. Bibl. nat., Moreau 92 (acte daté de 1203). Cf. Ducange. y^ Officialitas.
1 Tancr., pars 1, tit. i, de judic. ordinar. Specul. lib. I, part. 1, de ordinario judice, § 1. Nous citons Tancrède d'après l'édition qu'en a donnée Bergmann à Gottingue, en 1841 : Pilii, Tancredi, Gratiœ ordo judieiariut.
* • Nullus laicus habeat justitiamquaepertinet ad curam aniniarum.> C. Turon. c. 7 (1096). Labbe, x, 601.
3 c. Paris. Pars IV, c. 11 (1212). Labbe, xi, 78. —C. Rothomagf. Pars IV, c. Il (1214). Bessin, i, 124.
* « statuimus quod nulli statuantur officiales nisi per quinquenninm jura audierint, vel per causarum exercitium judicandi officio sint merito approbati. » G. Turon., c. 4 (1236). Labbe, xi, 504.
^ En 1317, Gui Baudet de Balina, professeur es lois, est officiai de Besançon. Bibl. nat., Moreau, 865, f. 504. En 1338, « Ghabertus, legum doctor, officialis Lu^^dunensis > . Guigues, Cartul. municipal de Lyon, p. 176.
^ V. l'append. II. Voici en outre , pour Cambrai , une charte du 26 avril 1218 : • Robertus Cameracensis archidiaconus in Valencenis, et officialis domini Cameracensis. > Archives du Nord, fonds Saint- Sépulcre. On lit d'ailleurs dans un texte de la fin du douzième siècle : « Ârchidiaconi officiales sunt episcopi ; quorum officium in extraminoribus administrationibus consistit. » Constitutione* Lichefildentei, Mansi, XXII, 662.
r« PARTIE. - ORGANISATION DES OFFICIALITÉS. 19
Fécolâtre, sont investis de cette charge ^ à Meaux, nous la voyons pour un temps confiée au trésorier*; à Verdun, au chancelier. Ailleurs, ce sont des dignitaires d'abbayes ou de chapitres collégiaux, des archiprétres ou des doyens de chrétienté, qui remplissent ces fonctions*. Toutefois, pour répondre à sa mission, il fallait que Tofficial fût uniquement Thomme de Tévéque. Aussi, dès la seconde moitié du treizième siècle, Tofficial n'est plus choisi parmi les dignitaires du chapitre ; souvent c'est un simple clerc qui n'appartient par aucun lien au chapitre cathédral.
§ 6. — L'official, qui n'est que le mandataire de Tévéque, est nommé et révoqué par lui ; selon les principes du mandat, il est révocable ad nutum. Aussi la nomination et la révocation de l'offîcial sont des actes que l'évéque accompUt sous sa responsabilité, et auxquels le chapitre doit rester étranger^. Les pouvoirs de l'official sont révoqués de plein droit par l'excommunication qui viendrait à le frapper, ou par la mort ou l'excommunication de celui dont il exerce la juridiction ^
^ 1247. — « J. de Osiaco, cantoret officialis Atrebatemis. » Van Loke-
ren, Cartul. de Saint-Pierre de Gond, p. 283.
1256. — • R. de Vaillaco, cantor et officialis Atrebatensis. » Cartul. de Mareuil, Arch. du Pas- de-Cal ais, f. 41, r».
1257. — «R. scolasticus et officialis Atrebatensis », f. 50, y». Voici d'autres exemples du même fait :
1190-1218. — « Cantor officialis domini Hamelini epicopi Cenomannensis. » Cartul. de Marmoutiers, Bibl. nat., Latin 5441, 2, f. 257.
1238. — • P. de Quercu, cantor et officialis Tornacensis. » Van Lokeren, Cartul. de Saint-Pierre de Gand, p. 266 et 267.
1247. — « Cantor Briocensis, allocatus officialis Trecorensis. » Les Évéchéê de Bretagne, IV, p. 124.
« V. l'append. I.
* V. l'append. II. — 1251. >Johannes,prepositusSonegiensis,canonicus et officialis Cameracensis. > Archives du Nord, fonds d'Anchin. — Ayant 1222, l'archiprétre Hugues fut officiai de Tours. Cartul. de Saint-JuUen de Tours, Bibl. nat.. Latin 5443, p. 74.
En 1248, Nicolas, préYÔt de Saint-Thomas, est officiai de Strasbourg. Wiegand, Urhmdenbuch der ttadt Strassburg (Strasbourg, 1879), p. 241.
* Summa Hostiensis, de officio vicarii, § in quibus, V. sed numquid (édit. de Cologne, in-f>, 1612), p. 243.
* Au dix-huitième siècle, beaucoup de jurisconsultes considéraient les officiaux comme des juges inamovibles; c'était se méprendre absolument sur le caratère de cette institution. En effet, tous les pouvoirs de l'official étant empruntés, on ne saurait concevoir qu'ils pussent survivre à la cessation des pouvoirs du mandant. V. Louet, Arretu. lettre O, officiers et juges d'église, c. 2. Bordenave, Estât des cours ecelé-
Quand un siège épiscopal devient vacant, c'est au chapitre que le droit commun confie le soin d'assurer Texercice de la juridiction épiscopale, par conséquent de nommer un officiai pour le temps de la vacance, si cela est nécessaire \ Toutefois, dans certains diocèses, par Teffet d'une dérogation aux principes généraux, la juridiction du siège vacant était exercée par Farchidiacre et ses représentants ^ Le premier soin du nouvel élu, dès qu'il a pris possession de son siège, est de désigner un officiai '.
Conformément à la règle tant de fois proclamée par les conciles, Tofficial rend la justice gratuitement^. Aussi reçoitil un salaire de Tévèque, dont il est souvent le commensal, le socius^.
iiastiques, ch. xvi. Ce dernier auteur enseigne que l'official ne peut être destitué que pour un motif grave, et après information. \\ soutient que les pouvoirs de l'official survivent au décès de Tévéque, et cite des arrêts rendus en ce sens par les Parlements.
* V: ci-dessous append. I. De la diplomatique^ Cf. pour Rouen, Bessin, i, 149. — « Sede Bajocensi vacante, uniis ex canonicis Bajocensibus créabitur officialis capituli in capitulo, canonicis ipsius Ecclesie presenti-
bus, tam archidiaconis quam aliis Officialis sic creatus habebit
jurisdictionem in diocesi Bajocensi. » Statuts d'Eudes, évêque de Bayeux (1274). Livre noir du chapitre de Bayeux, Bibl. du chap., f. 105. V. aussi Liber pract. cttrie Bemen., dans les Archives législatives de Beims, Coutumes, p. 307.
* y. pour Meaux, ibid. p. 101; pour Amiens, Ordonnances, u, 118. Par suite d'un accord conclu, en 1274, entre le chapitre de Coutances et l'archidiacre de Cotentin, l'official eut le droit de connaître de toutes les causes nées dans l'archidiaconé après la mort de l'évêque. Cartul. du chap. de Coutances, n» 383, Arch. de la Manche.
3 L'évêque Guillaume le Maire confirma l'official dans .ses fonctions dès le premier jour de son arrivée à Angers : « Iterum tractavimus de constituendo officialem in curia nostra Andegavensi, videlicet de discrète viro Stephano de Burgulio, legum professore, quem magistrum Stephanum dicta die ad dictum officium de consilio proborum retinuimus. » Lib. GuiUelmi Majoris, episc. Andegav. (Doc. inéd., Mélanges, li), p. 238.
* C. Ebora cen. (1195), Labbe, x, 1793. — C. Paris., pars IV, c. 13 (1212). Labbe, xi, 78. — C. Rothomag., pars IV, c. 13 (1214). dessin, i, 124. — C. Tolos., c. 43 (1229). Labbe, xi, 436.
^ Lib. GuiUelmi Majoris, p. 353 et suiv.
Guérin de Dusages, officiai du Mans, est qualifié par l'évêque Hamelin de socius noster. Cartul. de Saint-Vincent du Mans, Qibl. nat.. Latin 5444, p. 353. — Le chanoine officiai est considéré comme attaché au service de l'évêque, « in servitio episcopi, ad obsequium épiscopale > . Guérard, Cartul. de Notre-Dame de Paris, i, p. 76. Il ne perd pas les fruits de sa prébende par l'effet de son absence du chœur. 15, X, m, 4 (1220).
En 1231, le concile de Rouen avait autorisé les ofnciaux à recevoir
r« PARTIE. - ORGANISATION DES OFFICIALITÉS. 21
A son entrée en charge, Tofficial prête serment de remplir ses fonctions avec intégrité, de défendre la juridiction de sa cour, et*de n*en point laisser amoindrir les privilèges K En certains endroits; il devait renouveler ce serment chaque année. L'obligation du serment était commune à touç les officiers de la cour spirituelle.
§ 7. — L'official est investi le plus souvent, par mandat général ou spécial, de toute ia juridiction de Févéque. 11 le représente dans les causes spirituelles, civiles ou criminelles. Juge ordinaire, il veille à Texécution de ses sentences, et emploie dans ce but les censures spirituelles. C'est lui qui tient ou fait tenir le registre des excommuniés et qui en communique la liste aux doyens de chrétienté *. C'est à lui qu'on signale les violations des lois de l'Église', mariages clandestins, clercs qui ne s'inquiètent pas de se faire promouvoir au temps voulu ^, curés non résidants, etc. 11 exerce aussi la juridiction gracieuse, nomme des tuteurs et des curateurs, autorise l'aliénation des biens des incapables ^ Il reçoit des actes et leur donne l'authencité par l'apposition de son sceau; il surveille l'exécution des testaments. En matière bénéficiai e, il provoque l'exercice du droit de présentation, reçoit les désignations des patrons, met les élus en possession de leurs bénéfices^. En un mot, il est en toute
« exenia tam modica pr($pter quae praesumi non. debeat quod judicum animus a tramite justitiae debeat amoveri > . G. 22, Bessin, i, 136.
Les statuts de Noyon défendaient aux officiaux de prendre part aux sportulœ et autres rétributions données aux appariteurs (1299). Bibl. nat. MôV, Latin, f. 1 et 2.
En 1399, Tofficial de Rouen touchait cent soixante livides de {jfages annuels. — Arch. de la Seine-Inférieure, Inventaire 'sommaire ^ G. 14 et G. 41. •
* C. Rothomag., c. 22 (1231), Bessin, i, 136. — C. Castr. Gunter., c. 35 (1231), Labbe, xi, 444. — C. Langesc, c. 16 (1278), Labbe, xi, 1043. — Syn. Gantuar., c. 1 (1295), Labbe, xi, 1407. Cf. la formule du serment de Tofficial de Saint-Brieuc. Bibl. nat., -Latin 1458, f. 120.
' G. Bituric, c. 25 (1286), Labbe, xi, 1257. — Stca, syn. Nomom. (fin du treizième siècle). Bibl. nat., Latin 11067, f. 19, v®. ' Stat. syu. Moviom.j ibid. f. 11, v*>.
* Syn. Colon., 22 (1300), Labbe, xi, 1447.
^ Stat. Camerac, 7, Martène, AmpUss. coll. 1303. ^ StaLsyn. Noviom., f. 6, v<».
^ Antiq. stat.eccl. £duen.,c. 93 (quatorzième siècle). Martène, Tkesaur. IV, 478. Cf. Stat. eccl. Meld., ihid., 902. Le concile de Trêves, en 1227,
matière chargé de remplacer Févéque; il correspond aux vicaires généraux du droit postérieur. Parmi ces nombreuses attributions, nous nous bornerons à étudier celles qui touchent à Texercice de la juridiction contentieuse : c'est en effet le point essentiel des fonctions de rofficial.
Il est bon d*énumérer ici les actes qui, d'après la théorie canonique, ne peuvent être faits par l'intermédiaire d'un mandataire qu'autant que ce mandataire est muni d'un mandat spécial. Le mandat spécial (c'est-à-dire la mention expresse de l'acte dans la commission de Fofficial) est exigé pour juger des causes matrimoniales, bénéficiales ou criminelles, pour corriger ou punir les désordres des sujets de l'évéque, pour accorder des lettres dimissoriales aux ordinands, pour visiter le diocèse, convoquer le synode diocésain, unir ou démembrer des paroisses, conférer des bénéfices, accepter les résignations, autoriser les permutations, déposer un clerc de son ordre, lui enlever son bénéfice ou son office, etc.*.
Le dignitaire ecclésiastique dont l'official est le mandataire peut, quand il le veut et pour toute cause, se substituera son mandataire dans l'exercice de la juridiction. Ainsi Tévéque qui a constitué un officiai ne perd pas pour cela le droit de juger des affaires qui sont portées devant sa cour. Les parlements émirent une doctrine contraire, précisément parce qu'ils voulaient attribuer à l'official un pouvoir propre et personnel, prétention qui ne fut jamais soulevée dans la période dont nous nous occupons ^ En effet, si l'official est
confia aux officiaux le soin de donner des lettres à ceux qui sont autorisés à quêter. Mansî, xxiii, 32. L'official visite les églises au lieu et place de son maître. Stat. Carnot. dioc. (1313)>Martène, AmpUss. coU., vu, 1366. Stat. Trecor. (quatorzième siècle). Martène, Thesaur., iv, 1108.
A Meaux, l'official envoie les statuts synodaux aux doyens de chrétienté, qui doivent les faire parvenir aux curés. Martène, Thetaur., iv, 915. Quelquefois l'official, muni sans doute d'une délégation spéciale, constitue ou divise les paroisses (1229). Paroisse d'Aubenchel. Arch. du Nord; fonds du chap. de Cambrai (1265). — Paroisse de Longjumeau. Guérard, Cartul. de Notre-Dame de Paris, m, p. 189.
* Nous avons emprunté cette énumération à Pellegrino, Praxis vicariorum (Venise, 1677). Pars I», sect. !!•, subs. ii*, p. 12.
* Dans une lettre écrite entre 1177 et 1192, Etienne de Tournay supplie l'archevêque de Reims de le citer à un jour où il siégera lui-même, et non pas à un jour où siégeront les officiaux. « Die data Remis coram officialibus vestris responsurus actori copiam mei feci, sed quia pater-
compétent pour exercer la jaridiction épiscopale ou archidiaconale, Tévéque ou rarchidiacre Test à plus forte raison. Cest pourquoi tant d*actes sont rédigés au nom des évéques et scellés de leurs sceaux, à Tépoque où Tinstitution des officiaux est en pleine activité ; c*est pourquoi Tévéque se réserve à lui-même la connaissance de certaines causes, ou les délègue à d'autres qu'à TofficiaP. Cest pourquoi enfin il est reconnu qu'un chapitre, bien qu'ayant un officiai, peut, quand il le veut, juger capitulairement '.
§ 8. — Si l'official est un mandataire, il ne faut pas oublier que le mandant est toujours présent à côté de lui. En effet, l'évéque, l'archidiacre, le doyen, etc., sont tenus à la résidence en vertu de leur titre ecclésiastique. Dans les premières années du treizième siècle, on n'emploie pas l'expression vicarius generalis pour désigner le mandataire d'un évéqne absent; mais en pareil cas l'official, lorsqu'il agit, mentionne les pouvoirs nouveaux qu'il a reçus de l'évéque *.
nam faciem yestram non yidi, timui snb alterius examine judicari. Gratias ago sanctae paternitatis restrae quia qui pro yobis sedebant, ad inyocationem nominis yestri, mihi usque ad octayas natiyitatis Beatae Mariae Virginis inducias indulserunt. Rogo, Pater, ut talem mihi puero yestro diem assignetis quâ yos Remis adfaturum non dubitetis et sessu-
rum. » SUphan. Tomac. epist. lvi. Migne, Pairologia latina, t. CCXI.
1 1235. — Cartul. de Sainl-Euverte, Bibl. nat. Latin, 10031. — Il suffit d'ouyrir un cartulaire pour trouyer la confirmation de notre assertion.
* C'était le cas à Auxerre. GdU. christ. , xii, Inttrum. eecles. Ataitsiod. C. 493.
' En 1203, l'official de Soissons rédige un acte : • Eo quod Niyelo Suessionensis episcopus, cujus yices gerebam eo tempore, in Jerosolimitana profectione detinebatur. » Bibl. nat., Moreau, 104, p. 184. En 1204, le trésorier de l'église de Meaux, officiai, mentionne l'absence de l'éyéque : • Domino Ansello, Meldensi episcopo, in transalpinis partibus constituto. » Ibid, 106, p. 169.
En 1208 : « EgoMichael, dictus magister, canonicus et officialis Game-
racensis dum de mandato yenerabilis patris et Domini mei Joban-
nis, Dei gratia Gameracensis episcopi, agerem in episcopatu Gamera-
censi, de potestatis plenitudine » De Smet, Cartul. deTahhayede Cam-
bron, p. 743, 745, 746. En mai 1209, à son retour, l'évéque Jean confirme ce qui a été fait en son absence : • Gum pro causis Ecclesie nostre necessariis moram faceremus in partibus alienis, et yices nostras dilecto officiali nostro Michaeli canonico Gameracensi commisissemus plenarie exequendas. » Ibtd,,p. 748. -- En 1221, « Robertus, canonicus Gameracensis Ecclesie et officialis domini Gameracensis » rappelle qu'il agit
« auctoritate domini episcopi cujus vices in spiritualium administratione gerebam ». Arch du Nord, fonds Saint-Sépulcre. — En juin 1220,
Au- treizième siècle et au quatorzième siècle, les expressions vicarius et offidalu sont souvent synonymes, et se confondent dans les textes ^ Toutefois, à la fin du treizième siècle, on voit s'introduire une distinction entre Tofficiat et le vicaire général; cette dernière expression parait réservée aux représentants de Tévéque absent ^ Plus tard, les vicaires généraux et les officiaux seront les uns et les autres des représentants de. Tévèque présent; mais les uns auront plus particulièrement, dans leurs attributions Texercice de la juridiction gracieuse ;. les autres, Texercice de la juridiction contentieuse. Cette distinction devait persister jusqu'au dernier jour de Tancienne Église de France.
• Ma^pster Godefridus et Milo. domini Belvacensis electi officiales
Datum..... absente ob causam peregrinationis in terram sanctam yenerabilipatri a domino nostro M. Belvacensi electo cujus yices gerimus. > Cartid. de Corbie, Bibl. nat., Latin 17759, f. 164, 10.
1248. — Universis officialis Briocensis gerens Tices domini epi-
scopi Briocensis profëcti in partibus transmarinis. > Geslin et de Barthélémy, Us Évéehés de Bretagne, m, p. 110.
> Nous pourrions invoquer le fait déjà signalé de la présence de mearii auprès des archidiacres anglais dès la fin du douzième siècle. Citons en outre les termes suivaTits :. « Officialis aut vicarius episcopi. » G. (1231). Varin, Arch. adm. de Reims, i, p. 556. — Le vicarius episcapi reçoit les droits épiscopaux que les archidiacres ont négligé de percevoir dans les paroisses pour les rendre à l'évéque. Manuale H^nrid Sisteron. episc^, LYii. Martèue, nesaur., lY, 1090. ~ « Et aliquando petitur àb epiiscopo seu ejus vicario vel officiali. » Const. Nieos., 14 (1298). Labbe, XI, 2416. -- En 1311, le concile de Bergame admet bien la synonymie
parfaite de ces deux termes : officialis et vicarius, offîcialitas seu vicariatus, Mansi, XXV, 488, 493, 499, 501. Cf. C. Avenion. c. 40 (1326). Labbe, xi,
* 1271. — « Viris venerabilibus et discretis dominis P. archidiacono Turonensi, 0. archidiacono Rusinensi in ecclesia Turonensi et G. dicto Infanti archipresbytero Turonensi, vicariis venerabilis viri Domini electi Turonensis, P. archidiaconus Translige ranus in ecclesia Andegavensi, salutem. » Dom Morice, Histoire de Bretagne, Preuves, i, 1024. — « Episcopo in remotis agente, ipsius in spiritualibus vicarius generalis. » 3, in 6, I, 9 (1299). Cf. 12, in 6, v, 2 (1298). — (1290). « Vicarius in spiritualibus et temporalibus generalis episcopi Ruthenensis. » Martène, Thesaur., iv, 211. — 1326. • Statuimus ut suffraganei ecclesiae Auscitanae, eorumdem officiales, et vicarii ipsis suffraganeis agentibus in remotis « c. Marciac. c. 17. Labbe, xi, 1753. — En 1337, l'official de La.ngres et un chanoine se déclarent « vicarii générales in spiritualibus et temporalibus episcopi in remotis agentis ». Cartul. de Montierame , Bibl. nat.. Latin, 5432, f. 98, V».
