PRINCIPAUX COMPTES

Capital actions versé . .

Circulation

Eneaisse

Portefeuille commercial .

Portefeuille titres. . . .

20 Juillet 1914

BANQUE

d'Italie

BANQUE

de

Naples

BANQUE

de Sicile

31 Décembre 1918

BANQUE

d'Italie

BANQUE

de

Naples

BANQUE

de Sicile

Banques espagnoles

L'Espagne, comme l'Italie, a eu de bonne heure des banques de dépôt au moyen âge, et celle de Barcelone a joui d'une certaine célébrité. Mais ces institutions avaient péri pendant la décadence commerciale qui signala la domination de la maison d'Autriche. Dans le mouvement de renaissance du siècle dernier, on établit à Madrid la Banque de Saint Charles. Les temps agités qui ont suivi ne permirent guère au crédit de se développer ; cependant de nombreux essais ont été tentés, et pendant un temps l'Espagne a fait des efforts qui l'avaient mise, sous ce rapport, au niveau des autres États du continent européen.

Ce qu'il y a eu de remarquable, dans la législation de ce pays, c'est qu'elle ne semblait pas inspirée par la fièvre du monopole qui paraît avoir attaqué les législateurs de ce temps-ci. L'Espagne a, il est vrai, une banque de Gouvernement, qui, après avoir longtemps porté le nom de Saint-Ferdinand, a pris, en 1856, celui de Banque d'Espagne; mais cette banque n'a joui jusqu'en 1874 d'aucun privilège hors de Madrid et des villes où elle a des succursales. Il s'est établi et il pouvait s'établir d'autres banques ; il suffisait qu'elles fussent autorisées par un règlement d'administration publique. Ce n'était pas la liberté : mais à peu près le régime qui existait en France avant 1840.

La loi du 8 janvier 1856, qui régissait la matière, exigeait qu'il n'y eût jamais dans une place de commerce

plus d'une banque d'émission ; mais elle donnait trois mois à ceux qui voudraient solliciter l'autorisation d'établir une banque particulière, et n'admettait la Banque d'Espagne à fonder des succursales qu'après ce délai de trois mois. — Les émissions de billets étaient limitées au triple du capital, et les banques obligées d'avoir en caisse au moins le tiers de la somme de leurs billets. Le minimum des coupures était fixé à 100 réaux (26 fr,).

Cependant, pronostic inquiétant, le Gouvernement nommait le gouverneur de la Banque d'Espagne et les commissaires royaux qui dirigent les banques particulières. Cette intervention de l'État dans l'administration d'intérêts particuliers est injustifiable en tout pays Le moindre inconvénient qu'elle puisse avoir, c'est de faire payer des fonctionnaires» inutiles qui, au lieu de servir au développement des affaires, les empêchent, et apportent dans l'exercice de leurs attributions un esprit anticommercial. Mais, en France, en Italie, en Espagne, pays où la notion de la propriété privée ne s'est pas encore dégagée des obscurités du droit romain, on trouve tout simple de voir le Gouvernement intervenir dans la gestion d'intérêts privés.

La Banque d'Espagne n'avait créé en 1863, que deux succursales. l'une à Valence, l'autre à Alicante. Il y avait des banques particulières à Cadix, à Barcelone, 5 Séville, à Malaga, à la Corogne, à Santander, à Valladolid. Mais leur capital était médiocre : cependant il suffisait aux affaires, Les banques espagnoles en étaient encore à leurs premiers pas

Voici quelle était la situation de la Banque d'Espagne au 31 décembre 1 862 .

Passif

Capital et réserve . tx 132 000 000 »

Billets ,. 208. 380 901 »

Dépôts „ 235. 063.731 06

Dividendes 3.699 959 30

Profits et pertes 15 925 941 77

Diters ,.,,... . 2 309 263 62

TOTAL.... 597 379.796 26

ACTIF

Caisse il 10"398 20105

Hôte de monnaies .... 15.297 605 26

Portefeuille 309.231 378 »

Dettes diverses du Trésor 12(3 259.236 85

Succursales 29.015 818 17

Immeubles, meubles,

etc., etc • 6.549 558 03

Divers , 3.628 008 89

Total 597.379.796 25

Cette situation, dans ses grandes lignes, est restée pendant nombre d'années encore renfermée dans ces limites. La Banque d'Espagne était prudente, circonspecte même. Avec son capital relativement restreint, d'ailleurs, mais qui répondait aux besoins d'alors, elle s'est livrée à des opérations sûres. Sa circulation était parfois même inférieure à son encaisse augmentée des dettes du Trésor, comme on le peut voir dans la situation donnée ci-dessus ; elle n'a dépassé cette limite que dans des proportions peu importantes.

Mais, comme partout, le mouvement en faveur du monopole s'étendit aussi en Espagne. Le Gouvernement

— comme tous les Gouvernements — désirait aussi lui, pour ses besoins de Trésorerie et pour d'autres services plus effectifs, avoir à sa disposition une institution qui pût lui permettre de vivre avec des dépenses croissantes et un budget équilibré en apparence.

Le monopole de l'émission des billets de banque fut donc concédé à la Banque d'Espagne en 1874 pour jusqu'en 1921. Ainsi qu'il était naturel pour les services que l'on attendait d'elle, le capital fut bientôt porté successivement à 100 millions, la circulation augmenta aussi dans les mêmes proportions. Les bonnes habitudes de prudence qu'avait contractées la Banque d'Espagne survécurent quelques années après sa transformation. Mais bientôt elle quitta cette voie. Ce n'est pas que nous lui reprochions d'avoir émis plus de billets qu'elle n'avait d'encaisse et de dette du Trésor, de dette primitive, bien entendu, — mais ses émissions ne furent pas réglées sur les besoins commerciaux, elles suivirent les demandes de crédit de l'État. Le portefeuille diminua d'importance. La Banque d'Espagne avait acquis un gros client,

— nous ne disons pas un bon client, — l'Etat.

Cette situation dura environ une dizaine d'années. Vers 1883, une légère reprise des affaires permit de faire faire encore un bond au capital et à la circulation de la Banque d'Espagne. La circulation dépassa le double de ce qu'elle était auparavant, et fut portée au delà de 700 millions,

atteignant presque 740 millions. En réalité, cette augmentation de la circulation était, à quelques millions près, l'augmentation des créances de la Banque sur l'Etat. À côté, la Banque fit des efforts, doubla le nombre de ses succursales, mais elle y fut aussi poussée par la clause qui la chargeait de la perception des contributions et du service de la Trésorerie. Le portefeuille commercial tend à s'élever. Néanmoins, quoi qu'elle fasse, la Banque est liée à l'État par une énorme créance qui est les trois quarts d'un milliard !

Cette détestable politique financière de l'État, les complaisances de la Banque d'Espagne à l'égard du Trésor, ont eu des conséquences monétaires qui ont encore aggravé la situation. La nécessité de payer en or à l'extérieur les arrérages de la rente d'État ; à l'intérieur, le marasme dans lequel se trouvait le commerce d'exportation, ont amené un exode régulier de monnaie d'or. La Banque a été obligée de remplir ce tonneau des Dan aides à grands frais.

Encore une fois, sous l'influence de ces causes et aussi par suite des besoins gouvernementaux, le privilège de la Banque fut renouvelé en juillet 1891 pour trente années. On appliqua encore là le fameux rapport du tiers de l'encaisse à la circulation — sans que l'on sache sur quelle raison l'on appuie ce chiffre. Cette encaisse sera mi-partie or et argent, dit la loi ; la circulation peut être portée à 10 fois le capital social — autre rapport qui n'a pas plus de base rationnelle que le premier.

La situation, on le pense bien, s'empira. La créance de l'État ne fit que croître, et le change sur l'Étranger aussi. En 1892 — époque à laquelle l'Espagne rompit ses relations commerciales avec la France — la cote du change s'éleva avec rapidité et dépassa 20 p. 0/0. M. Canovas del Castillo a, en effet, dénoncé tous les traités de commerce et promulgué, en janvier 1892, un tarif si protectionniste que les nouveaux droits minima sont plus élevés que les droits maxima du tarif de 1882.

A partir de cette époque, les affaires commerciales de

la Banque d'Espagne n'ont guère progressé. Elle a étendu ses relations avec l'État à tel point que, bien qu'elle soi! banque privée, ses rapports avec le Gouvernement sont tels que Ton peut la considérer comme une banque d'État. Ce n'est plus guère que sous ce nouvel aspect qu'il faut l'envisager et la critiquer.

Les bilans qu'elle publie, bien qu'ils soient, pour certains comptes ou postes, assez énigmatiques — ce qui n'est point d'ailleurs particulier à cet établissement — > montrent le lien intime qui unit cette banque à l'État. Comme d'autres banques de cet ordre, elle a avancé à l'État une somme de 150 millions de pesetas qui est égale à son capital (Loi du 14 juillet 1891). De plus elle porte à son actif, en valeurs d'État, des effets du Trésor (loi du 2 août 1899), pour 100 millions de pesetas ; puis 344 millions 1/2 de pesetas représentés par des titres de la dette 4 p. 0/0 intérieure ; 10 millions 1 /2 de pesetas de la Compagnie fermière des tabacs; 1.200.000 pesetas de la Banque d'État du Maroc ; ce qui fait une créance déclarée sur l'État, de 606 millions de pesetas (Bilan du 31 décembre 1918). Ses escomptes qui se montaient en décembre 4913 à 357 millions se sont élevés fin 1918, à 749 millions de pesetas. L'encaisse or appartenant à la banque est portée, au bilan du 31 décembre 1918, pour 2.228 millions de pesetas et l'encaisse argent pour 642 millions. L'encaisse or a considérablement augmenté par rapport au chiffre de 1913 qui était de 479 millions de pesetas. Par contre, l'encaise argent a subi une diminution assez sensible, en passant de 717 millions de pesetas, en 1913, à 642 millions.

L'augmentation de l'encaisse or ressort, pour les cinq années, à 365 p. 0/0. Ce progrès mérite d'autant mieux d'être souligné que, dans la période quinquennale précédente, l'accroissement n'avait été que de 21 p. 0/0, avec 84 millions (479 millions au 31 décembre 1913, contre 395 millions au 31 décembre 1908).

Cette situation est due à la guerre européenne et aux exportations considérables que l'Espagne a faites à desti-

nation des pays belligérants. Le change de ces derniers, dans la Péninsule, a subi une baisse parfois très forte : le peseta a fait jusqu'à 63 p. 0/0 de prime sur le franc et 57 0/0 de prime sur la livre sterling. Cette crise des changes a provoqué des envois d'or importants, effectués par les arbitrargistes d'abord et, plus tard, par le gouvernement américain lorsque celui-ci se fut engagé dans la guerre. Ces envois ont été complétés par plusieurs centaines de millions de pesetas de crédits réalisés sous forme d'acceptations, à la mobilisation desquelles la Banque d'Espagne a coopéré par voie d'escomptes.

L'augmentation de l'encaisse, d'une part, et du portefeuille d'escompte d'autre part, a entraîné un accroissement parallèle de l'émission des billets. La limite maximum de rémission a été portée, par une série d'augmentations autorisées, jusqu'à 4 milliards, au lieu de 2 milliards, limite fixée par la loi du 13 mai 4902.

Le tableau ci-après indique les mouvements des principaux postes du bilan de la Banque d'Espagne, depuis 1907, y compris la période exceptionnellement active 1914-1918.

ENCAISSE

DATES

OR