‹ Les opérations de banqueChapitre 124 sur 167 · ÎÔ i · texte numérisé non relu

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L'effet de ce changement de système de 2& part des directeurs de la Banque fut prompt et excellent. Les payements reprirent aussitôt, et la liquidation s'opéra sans trop de désastres. Il n'y avait aucun doute sur la cause qui avait arrêté la panique: toutefois, l'école métallique n'abandonna pas un iota de ses théories, et continua plus que jamais de faire la guerre aux billets de 5 livres.

Tels sont ies avantages d'une circulation monétaire mixte dans laquelle le papier de banque occupe une place importante. Ces avantages, éprouvés plusieurs fois à Londres et à Paris, ont un prix inestimable sur ces places agitées.

Ne croyez pas, toutefois, quoiqu'on le dise souvent, que les banques, en ce cas, créent des capitaux par leurs émissions. Le billet de banque n'est toujours qu'une promesse, mais une promesse dont le public a l'habitude de faire usage de monnaie. Par l'escompte et l'émission qui en est la suite, la Banque substitue son crédit à celui du banquier et du négociant dont elle a pris le papier. Sa promesso va de main en main, substituant à chaque payement le crédit de la Banque à celui d'un nouveau particulier ; les compensations s'opèrent, les crédits s'éteignent jusqu'à ce qu'on arrive à l'emploi dans lequel le capital représenté par le billet va s'arrêter. Le billet, alors, par une voie ou par l'autre, rentre à la Banque, et tout reprend

* Jopun's, Examination of the report of joint stoek banks committet.

ion assiette ordinaire. Le déplacement soudain dé capitaux qui avait donné lieu à la crise commerciale s'est opéré par un déplacement de crédits.

§ 3. — Papier-monnaie

Des billets de banque, payables à vue et au porteur, sont de la monnaie de papier : ils ne sont point du papiermonnaie. On a réservé ce nom à des titres sur lesquels le Gouvernement qui les émet ou qui autorise leur émission n'a stipulé aucune promesse de remboursement, ou n'a stipulé aucune des promesses auxquelles il a manqué.

La monnaie ordinaire tire sa valeur de la matière même dont elle est faite, et aussi de l'usage auquel elle sert. Le chiffon de papier auquel un Gouvernement donne cours forcé de monnaie ne tire aucune valeur de sa matière ; mais il peut servir à l'acquittement des créances existantes et au payement des contributions publiques ; cela suffit pour lui conférer une valeur qu'il n'obtiendrait jamais auprès d'un peuple peu avancé dans la civilisation, chex lequel les créances particulières et les contributions publiques ont toujours assez peu d'importance.

La valeur de ce papier, résultant uniquement de l'usage auquel il sert, est limitée par cet usage même. Si les émissions étaient médiocres, le papier-monnaie pourrait valoir autant que la monnaie métallique. Mais, dès que les émissions excèdent le chiffre inconnu que l'usage et les besoins ont fixé, sa dépréciation commence et suit, proportionnellement, le progrès des émissions.

Si nous évaluons à iOO la quantité de papier-monnaie qve comporte un marché d'après l'emploi dont ce papier est susceptible, toute émission qui excédera ce chiffre de 100, n'ajoutera rien à la valeur totale de la circulation ; elle ne servira qu'à déprécier le papier-monnaie précédemment émis en même temps que le nouveau, dans une proportion facile à calculer d'avance. Si, par exemple, l'emploi utile du papier-monnaie égale 100, et que l'émission wit de 100, ce papier vaut la monnaie métallique, et on

pourrait le convertir en billets échangeables à vue contre espèces, sans qu'il sortît pour cela de la circulation. Mais il est rare que le cours forcé de monnaie soit attribué à un papier sans intention d'en forcer les émissions ; l'histoire n'en fournit peut-être qu'un seul exemple l. Supposons donc que les émissions soient portées à 125 ; la totalité du papier émis ne vaut cependant que iOO ; chaque billet perd une partie de sa valeur dans le rapport de 25 à 100 ou de i à 5; 5 francs en papier-monnaie, par exemple, ne vaudront plus que 4 francs de monnaie métallique. En ajoutant 25 à la somme du papier-monnaie en circulation, le gouvernement aura réduit dans la proportion de i/5 la valeur de chaque billet antérieurement émis, dans la main ou dans la caisse du porteur. Gomme transfert de propriété, le résultat est le même que s'il avait pris de vive force i/5 de toutes les sommes de papier-monnaie possédées par les particuliers.

Il faut observer que, dans la supposition faite ci-dessus, la somme de 25 émise en excès par le Gouvernement perd, elle aussi, 1/5 de sa valeur, soit au change contre la monnaie métallique, soit pour l'achat de services personnels ou de marchandises. Les émissions continuent-elles et atteignent-elles en somme le chiffre de 150, la valeur totale du papier-monnaie n'a point varié : elle est toujours égale à 100. Les dernières émissions ont réduit la valeur de chaque billet en circulation dans le rapport de 100/150; chaque billet perd donc 1/3 de sa valeur primitive, les derniers émis par le Gouvernement, comme tous les autres.

Si les émissions continuent jusqu'à 200, jusqu'à 500, jusqu'à 1.000, la valeur de la somme totale du papiermonnaie n'en est point altérée ; elle reste toujours égale à 100, tandis que la valeur de chaque billet est réduite exactement en raison des émissions, de telle sorte que chaque billet vaut seulement 1/2, 1/5, 1/10 de ce qu'il valait au commencement. Pour prendre un quart de la valeur de la

4 Le décret qui donna cours forcé aux billets de la Banque de France, en 1848.

somme du papier-monnaie lorsque les émissions ont atteint 1.000, il faut donc recourir à une émission nouvelle de 300, tandis qu'à l'origine le même résultat eût été obtenu par une émission de 33. Ainsi plus les émissions ont excédé les besoins, plus la dépréciation est grande, moins les émissions de papier-monnaie produisent au Gouvernement. On a vu deux fois en France, pendant le dernier siècle, jusqu'où pouvait conduire l'abus de cet expédient hasardé.

La plupart des créations de papier-monnaie sont faites avec promesse de payer plus tard en monnaie métallique le papier émis. Aussi les cours sont affectés non seulement par l'abondance des émissions, mais aussi par la confiance qu'inspire le Gouvernement duquel émane la promesse. Sans parler des incidents de l'histoire des assignats, dont le nom seul soulève encore des passions, on peut voir, par les variations du cours du papier continental émis par les Etats-Unis dans la guerre de l'Indépendance, que le prix de ce papier était affecté presque autant par les événements politiques que par l'abondance des émissions. En 1776, il figurait dans la circulation pour 9 millions de dollars et n'avait pas subi de dépréciation sensible ; en avril 1778, les émissions s'élevaient à 30 millions : la dépréciation naturelle aurait donc dû être dans le rapport de 3 1/2 à 1 ; mais comme l'issue de la guerre était très douteuse, six dollars de papier ne valaient plus qu'un dollar d'argent. En juin suivant, la France était intervenue, et la capitulation de Burgoyne assurait le succès de la cause américaine : alors, bien que les émissions eussent atteint 45 millions, le papier-monnaie n'était déprécié que dans le rapport de 4 à 1 . Mais, en février 1779, l'excès même des émissions fit penser que jamais ce papier ne serait remboursé, et la dépréciation fit des progrès rapides ; à la fin do l'année 1780, elle avait atteint la proportion de 80 à 1.

Le papier-monnaie ne peut fournir à un Gouvernement que des ressources très bornées, et il apporte dans les transactions privées des perturbations fréquentes et déplorables : il altère la fidélité due aux contrats ; il déplace de la manière la plus inégale et la plus arbitraire les fortunes

particulières, et troubla bien autrement la société qu'un$ levée d'impôts équivalant aux capitaux obtenus par les émissions successives. L'impôt pourrait être dur, vexatoire, odieux ; il affecterait même les contrats de crédit en rendant les capitaux mobiliers plus rares et plus chers ; mais les créations successives de papier à cours forcé sont plus fâcheuses, parce qu'elles exercent la même influence sur le marché des capitaux mobiliers et changent en même temps La valeur qu'il importe le plus de maintenir invariable, celle de la monnaie.

Cependant la plupart des Gouvernements modernes ont eu recours au papier-monnaie, qu'ils n'ont pas inventé. Ce moyen d'exaction ne fut pas inconnu aux anciens ; on s'en servit à Carthage *, et Marco-Polo en trouva l'usage établi en Chine 2, avant que les Gouvernements européens y

1 « Les Carthaginois, dit Eschine le philosophe, se serrent de la monnaie suivante : dans un petit morceau de cuir, ils enveloppent quelque chose de la grosseur d'une pièce de 4 drachmes ; mais ce que c est que la chose enveloppée, voila ce que savent seulement ceux qui l'ont confectionnée. Puis, cachetée, on la met en circulation ; et celui qui en possède le plus est regardé comme ayant ie plus d'argent et étant le plus riche. Mais, quelle que fût la quantité qu'en posséderait un homme chea noua, il n'en serait pas plus riche que s'il avait autant de eailiotiï. »

s « Dana la ville de Khan-Balikh (Péking), est la Monnaie du grand Khan, qui pourrait passer pour posséder le «ecret des alchimistes, car il a i'art ae produire de l'argent au moyen du procédé suivant : il fait enlever l'ôcorce de» mûriers avec les feuilles desquelles se nourrissent les vers à soie. On en prend la partie intérieure, celle qui touche le tronc de l'arbre, et on la pile dans un mortier, jusqu'à ce qu elle soit réduite en ans pâte dont on forme du papier semblable à celui que l'on obtient du coton, mais plus foncé. Quand il est tout préparé, on ie coupe par morceaux de différentes grandeurs, carrés, mais plus longs que larges, et qui sont censés valoir, les uns 1 denier tournois, les autres 1 gros de Venise, d'autres enfin, 2, 5 et 10 gros, jusqu'à 10 besants d'or.

« Ce papier se fabrique avec autant de cérémonie que ai c'était de la monnaie d'or et d'argent ; les divers officiers préposés a cet effet ont soin d'apposer dessus leurs noms, leurs cachets ; et , finalement, le garde du sceau royal trempe dans du vermillon le scel qui lui est confie, et en marque tous les morceaux de papier pour achever de leur donner un caractère authentique. Quiconque contrefait la marque de ce sceau esâ puni de mert.

« Ce papier est ensuite répandu dans tous les domaines de Sa Majesté^ et personne n'ose, tous peine de la vie, refuser de le recevoir en payement. Les individus qui ont en leur possession du papier-monnaie, détérioré par suite d'un long usage, n'ont qu'à le porter à la Monnaie, où, moyennant un léger droit de 3 p. 0/0, on leur en remet de neuf ea échange. » Masco-Polo. — Koblaï-Khan, l'empereur dont parle Marco-

eussent songé, et lorsqu'ils se bornaient à amenuiser là monnaie, c'est-à-dire à en abaisser le titre *.

Partout le papier-monnaie a été considéré à juste tîtm comme un expédient extrême et dangereux, comme mm ressource dernière dans les temps difficiles. La science et l'opinion en ont proscrit la création toutes les fois que îew voix n'a pas été couverte par le cri de la nécessité, En effet, outre les inconvénients qui accompagnent ses émissions, à la pa^ même, le papier-monnaie laisse encore aux peuples qui l'ont employé un problème redoutable à résoudre, celui de savoir comment on reviendra à l'emploi exclusif de la monnaie commerciale, métallique et fiduciaire, ou même si l'on y reviendra.

Quelques pays, l'Autriche entre autres, ont conservé le papier-monnaie, en suivant à peu près les procédés du grand Khan dont parle Marco-Polo. On reste ainsi sans peine, mais non sans dommage, dans le régime du papiermonnaie.

L'Angleterre, qui eut, un temps, du papier-monnaie, en est sortie. Elle a réduit successivement les émissions des billets de banque, de manière à revenir au pair ; puis, elle a rétabli les payements, l'échange à bureau ouvert des billets contre espèces, et transformé le papier-monnaie en monnaie de papier.

Gette transformation a eu sur tous les contrats des effets fort graves. Car, si les émissions excessives de papiermonnaie diminuent la valeur de ce papier, la réduction des quantités émises augmente cette valeur, de la même manière, mais en sens inverse. Les contrats se trouvent donc altérés au détriment des débiteurs, comme s'ils avaient été altérés, lors des émissions, aux dépens des créanciers, et une telle mesure doit nécessairement affecter en baisse la plupart des transactions.

Polo, fut bientôt obligé d'abolir son papier-monnaie. Le Gouvernement chinois en a, depuis cette époque, créé plusieurs fois. — V., dans le Journal asiatique, les mémoires curieux de M. Ed. Biot sur le papier-monnaie chinois.

* Comines parle d'une monnaie de cuir mise en circulation par celui de nos rois qui falsifia le plus souvent les monnaies, le roi Jean.

En Russie, l'empereur Nicolas Ief est revenu du papiermonnaie à la monnaie de papier par un moyen plus judicieux et plus équitable. Il a fondé une banque de circulation et de dépôt; puis, par une déclaration en date du i,r juillet 1839, il a décidé que l'ancien rouble de papier serait échangé contre espèces et contre billets de la Banque Impériale au cours de 3 1/2 p. 1, c'est-à-dire au cours du jour où la déclaration était publiée. Ainsi la transition a eu lieu en Russie sans secousse et sans nouvelle altération de contrats. On ne pouvait conduire plus habilement les opérations qui ont mis fin au régime du papier-monnaie dans l'empire russe. Depuis, la Russie est revenue au régime du papier-monnaie et ne semble pas, malgré ses efforts, être près d'en sortir.

Ce court exposé des lois qui régissent les variations du papier-monnaie suffit pour faire comprendre combien étaient excessifs les projets de ceux qui, en 1848, proposaient de mobiliser, au moyen d'un papier à cours forcé, la plupart des créances hypothécaires qui existaient en France. 11 s'est agi d'une émission de 2 et 3 milliards, somme très supérieure aux besoins que le papier-monnaie peut satisfaire, et dont la présence sur le marché aurait produit une dépréciation soudaine et considérable, une grave altération des contrats au détriment des créanciers.

Mais ceux qui faisaient ces propositions étaient frappés des résultats déplorables d'une hausse énorme des capitaux mobiliers sous l'influence de la panique politique. Ils voyaient chaque jour transférer des débiteurs aux créanciers des valeurs considérables, sans causes commerciales, et voulaient établir une compensation qui, dans le moment où ils la demandaient, n'eût pas été injuste. Leurs projets excédaient le but ; l'inertie dans laquelle il convint au Gouvernement d'alors de se tenir ne permit pas de l'atteindre ; elle fut avantageuse, bien au-delà de ce qu'exigeait la justice, aux capitalistes et aux créanciers en général. Il eût été peut-être heureux pour le pays que le Gouvernement eût été forcé de demander à la Banque une avance de 2 ou 300 millions Cette avance, dont l'effet immédiat

eût été une légère dépréciation du billet-monnaie, aurait rétabli l'équilibre et permis la résolution des contrats dans des conditions équitables, de telle manière que la valeur fendue au créancier eût été égale à la valeur prêtée.

Le papier-monnaie offre des ressources proportionnellement plus considérables dans un pays demi-barbare que dans un pays civilisé, parce que, dans le premier, il faut plus de monnaie que dans le second pour effectuer une quantité d'échanges déterminée. Le papier à cours forcé remplace et chasse la monnaie métallique sans en économiser l'usage en aucune façon, et sans imprimer au commerce de nouvelles habitudes. La monnaie de papier, qui se répand par la persuasion et non par la force, ne peut, au contraire, se propager qu'en changeant les habitudes, en introduisant l'usage des crédits de banque et en économisant l'usage de la monnaie. Aussi, lorsque le papier à cours forcé vient dans un pays civilisé remplacer la monnaie de papier, ses émissions sont restreintes par les limites étroites où était enfermé le papier de banque. Des banques de circulation nombreuses sont donc le meilleur préservatif qu'on puisse employer dans un pays contre las abus du papier-monnaie.

Encore une observation qui pourra servir à faire mieui comprendre le caractère du papier-monnaie. Sa création produit les mêmes effets sur les contrats qu'un abaissement du titre des monnaies de métal. Toutefois, il y a cette différence, que la dépréciation de ces monnaies a une limite dans la valeur même du métal fourni comme monnaie, tandis que la dépréciation du papier n'en a point et ne se trouve toujours, à la fin, réglée que par la somme ées émissions.

On peut assimiler au papier-monnaie les monnaies d'appoint comme celle de cuivre, qui tirent de leur usage et non de la matière avec laquelle elles sont faites leur principale valeur. Mais ces monnaies, qui existent dans presque tous les pays, occupent dans les affaires une si petite plaoe qu'elles ne fournissent guère la matière d'opérations 4e change ou de banque; iia'y a pas lieu d'en parler icL

12e ÉDITION 34

Cependant la monnaie de cuivre a donné moyen d'émettre du papier dont l'apparence était fiduciaire et qui, en réalité, avait cours forcé. Ainsi, lorsque le Gouvernement, comme on l'a vu dans plusieurs Etats du nord de l'Europe, fonde une banque de circulation dont le papier est remboursable en monnaie de cuivre, il crée un papier-monnaie susceptible de se déprécier jusqu'à concurrence de la valeur intrinsèque du cuivre. Quelquefois même on a vu franchir cette limite, comme quand le Gouvernement russe1 défendit, sous des peines très sévères, l'exportation et la fusion du cuivre, afin de pouvoir tenir plus de papier de banque en circulation

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