CHAPITRE V ÏIV PAPIER DE COMMERCE

Avant d'aller plus loin dans le dénombrement des opérations de banque, il convient de décrire et de définir les divers titres de crédit compris sous les noms génériques de valeurs, effets ou papier de commerce.

Billet à ordre. — Aujourd'hui, iÔ août, Pierre vend à Paul pour i. 000 francs d'ébénisierie payables dans trois mois, et lui en délivre facture. Paul en règle le montant par un billet ainsi conçu :

Paris, 10 août 19 19

Au dix novembre prochain, je payerai à M. Pierre, ou à son ordre, la tomme de mille francs, règlement de sa facture de ce jour.

Paul.

Pierre doit payer à Julien, marchand de bois, pareille somme de i.000 francs. Il lui propose de recevoir, au lieu d'argent, la promesse ou billet de Paul, et Julien accepte. Alors Pierre écrit au dos du billet, au revers de la signature du souscripteur, Tordre suivant, qui se nomme endossement :

Paye» à M. Julien ou à son ordre, valeur en marchandise*. Paris, le 20 août 1919

PlXBRt

Puis, il remet le billet à Julien, qui en devient ainsi propriétaire. Par cette remise, Pierre éteint la dette qu'il avait contractée envers Julien par une délégation de sa créance sur Paul.

Nous avons supposé que le billet n'avait été cédé qu'une fois; mais il peut avoir été cédé dis, vingt, cent fois. A l'échéance, le dernier cessionnaire se présente à l'adresse indiquée, et présente le billet à Paul. Si celui-ci paye, le porteur écrit à la suite du dernier endossement ces mots :

pour acquit, suivis de sa signature. Un seul billet a servi à éteindre autant de créances qu'il portait d'endossements par un seul payement en espèces, et il a économisé aut&i^ de fois l'emploi de la monnaie.

Mais si Paul ne paye pas? — Le porteur, qui a reçu h billet sous la garantie du dernier endosseur, garanti luimême par le précédent, et ainsi de suite jusqu'au premier, a le droit d'exercer un recours. Toutefois, il est nécessaire que le défaut de payement soit bien établi. A cet effet, le billet, remis à un huissier, est présenté de nouveau le 1 1 novembre, et si Paul ne paye pas, l'huissier constate le défaut de payement par un acte qui porte le nom de protêt. On dit, en ce cas, que le billet a été protesté ; les Anglais disent plus énergiquement que le billet est déshonoré.

Revenons à l'exemple ci-dessus, et supposons que Julien, porteur du billet, Tait fait protester. Sa créance contre Pierre revit aussitôt, non plus en sa forme primitive, mais comme exécution d'un engagement constaté par l'endossement du billet. Julien réclame donc de Pierre un payement immédiat, et il peut le poursuivre par toutes les voies de droit, comme celui-ci peut, à son tour, poursuivre Paul. Si Julien préfère poursuivre Paul et peut être plus tôt payé par cette voie, il a le droit de la prendre. N'a-t-il pas entre les mains la promesse de Paul aussi bien que celle de Pierre, et n'est-il pas également propriétaire de l'une et de l'autre? Il y aurait cent endosseurs intermédiaires, qu'il serait également porteur de leurs promesses envers lui, et pourrait poursuivre à son gré celui qu'il lui conviendrait le mieux d'actionner, parce que l'endossement implique, de la part de celui qui le signe, promesse que l'engagement au dos duquel il est écrit sera payé à l'échéance. Si l'un des endosseurs paye le porteur, il est substitué au droit de recours que celui-ci possède contre tous ceux desquels émanait le titre lorsqu'il l'a reçu : mais il n'en a aucun contre ceux qui l'avaient reçu de lui, parce qu'il était engagé envers eux par son endossement et non eux envers lui.