FIDUCIAIRE

MOYENNE

des soldes créditeurs journaliers de.^

3 5ie;i

Escomptes. — Un fait, qui n'apparaît pas complètement dans le tableau ci-dessus en ce qui regarde les chiffres annuels totaux des escomptes effectués par la Banque, est à signaler parce qu'il marque un événement dans le développement des sociétés de dépôts. De 1885 à 1894, la diminution des escomptes à la Banque a été un fait normal, constaté dans le Compte rendu de 1914. Par rapport à 1880, le total annuel des escomptes était tombé, en 1914, de 40 0/0. Ce fléchissement doit être attribué à l'extension donnée par les grandes Sociétés de dépôts aux opérations d'escompte et à la création par elles d'agences à Paris et dans les départements. Dès 1914, les portefeuilles des quatre grandes Sociétés de crédit : Crédit Lyonnais, Comptoir d'Escompte, Société

Générale, Crédit industriel et commercial, montaient ensemble à près d'un milliard de francs. Ce chiffre, n^us le verrons plus loin (Livre (II, chap. X) a considérablement augmenté depuis. A partir de 1897, le chiffre total des escomptes par la Banque se relève. Le tableau des moyennes des principaux comptes traduit du reste cette progression jusqu'en 1913. Elle est très accentuée à partir de 1911. La moyenne des montants journaliers du portefeuille atteint, en 1913, 1.645 millions presque le double de celle des deux années exceptionnelles de 1899 et 1900 (exposition universelle).

Avances sur titres. — Ces opérations ont, elles aussi, prospéré ; la moyenne du solde journalier de ces avances indique une progression lente mais continue. De 358 millions, en 1897, cette moyenne journalière a dépassé 444 millions en 1899 ; elle a subi quelques fluctuations ensuite sans descendre au-dessous de 450 millions ; a dépassé 500 millions, en 1904, pour atteindre 729 millions en 1913.

Taux d'escompte et des avances. — Il est à remarquer que le taux de l'escompte et, par conséquent, celui des avances qui le suit avec une augmentation, suivant le cas, de 0 fr. 50 ou de 1 franc, présentent une réelle stabilité. Elle s'explique évidemment par un courant d'affaires assez constant au service desquelles la France a dès disponibilités toujours supérieures aux besoins. Les augmentations du taux courant de l'escompte, qui d'ailleurs ne sauraient être comparées à celles pratiquées en- Angleterre et sur d'autres places, où elles sont beaucoup plus fortes, ont été la conséquence des crises subies par certaines places étrangères. Le taux de l'escompte fut fixé à 2 p. 0/0, le 14 mars 1895, et celui des avances à 3 p. 0/0 ; et ils demeurèrent tels jusqu'au 2 décembre 1898. A cette date le taux de l'escompte fut porté à 3 p. 0/0 et celui des avances à 3,50 p. 0/0. Le tableau suivant indique ces variations, de la fin de 1898 à la fin de 1913. Ils demeurent stablesde mai 1900 jusqu'aux premières semaines de 1907

Esc.

Av.

Esc.

Av.

4898 2 déc.

4908 23 janv

4899 7 déc.

— 29 mai

— 21 déc.

4900 il janv.

— 25 janv.

— 25 mai

— 21 sept.

4907 17 janv.

— 21 mars

— 17 mai

— 7 nov.

— 47 ocl.

— 31 oct.

— 9 janv.

Faisons remarquer que le relèvement du taux de l'escompte, en mars, puis en novembre 1907, a été provoqué par une tension monétaire produite par une crise dont l'origine a été la place de New-York. L'exagération dans la création d'industries, la fièvre de spéculation qui, aux Etats-Unis, atteint une intensité inconnue dans les autres pays, a amené, au cours de l'année 1906, dans l'Amérique du Nord, où tous les capitaux sont employés dans des entreprises, un resserrement monétaire. Quoique à un degré moindre, et par suite du développement toujours croissant des affaires dans d'autres pays, la même crise s'est fait sentir sur d'autres places. Par contre-coup, celle dont souffraient violemment les Etats-Unis est venue aggraver la crise générale. L'Angleterre, en relation constante d'affaires avec ce dernier pays, a subi, une des premières, cette répercussion. Le taux de l'escompte fut porté à Londres, à ce moment, à 6 p. 0/0, sans que cette barrière relative fut suffisante pour empêcher les envois d'or, là où il faisait prime à cause des besoins. La Banque de France intervint alors. Pour aider la place de Londres, elle prit un moyen conforme aux principes économiques et bien supérieur au prêt direct d'or à la Banque d'Angleterre : elle escompta du papier anglais. Elle procura ainsi, à la place de Londres, les sommes nécessaires pour passer des échéances difficiles, fit une opération fructueuse et vit rentrer, dans ses caisses, l'or qu'elle en avait sorti, puisque le papier escompté ne pouvait pas être payé en une autre monnaie. Malgré

ces difficultés, le taux de l'escompte de la Banque ne fut pas relevé en 1908. Mais la crise ne fut point diminuée aux Etats-Unis, tellement elle avait des causes graves. Elle s'accentua au contraire. En mars 1907, la Banque de France releva le taux de l'escompte de 0 fr. 50 p. 0/0 ; en même temps elle renouvelait les opérations d'escompte de papier anglais, comme l'année précédente, mais sur une plus vaste échelle. Elle assura ainsi, au marché de Londres, une disponibilité de 80 millions de francs en monnaies d'or américaines. De plus, en novembre, la Banque portait le taux d'escompte à 4 p. 0/0 et celui des avances à 4 fr. 50 p. 0/0. Malgré ce relèvement, dans les derniers jours de décembre 1907, l'écart entre le taux officiel de l'escompte à Paris et à Londres était de 3 p. 0/0; il était par rapport à Berlin de 3,50 p. 0/0, c'est-à-dire à l'avantage de notre pays. Et cette supériorité s'explique par ce fait que chez nous l'épargne est continue, que nous sommes créanciers de très nombreux pays par nos placements considérables en valeurs étrangères et que nous possédons ainsi de grosses disponibilités. Néanmoins, en ces circonstances, il importe de reconnaître que la Banque de France fut sagement administrée. Dans les premiers mois de 1908, le taux de l'escompte et des avances fut successivement diminué ; il a été fixé, le 29 mai 1908, à 3 p. 0/0 pour les escomptes et à 3,50 p. 0/0 pour les avances. Mais à partir du mois d "octobre 1912 létaux de l'escompte et celui des avances qui le suit, sont élevés respectivement à 4 p. 0/0 pour l'escompte et 4 fr. 50 p. 0/0 pour !es avances; ils se maintiennent ainsi pendant l'année 1913.

Encaisse. — L'encaisse de la Banque a subi, dans la période de 1880 à 1913, un accroissement général presque continu, comme le montre le tableau donnanl. les moyennes des montants journaliers des principaux comptes. Cet accroissement a été assez sensible depuis 1901 jusqu'en 1905= L'encaisse totale, q'ui était comme moyenne journalière de 3.185 millions de francs en 1897, s'élevait, en 1901, à 3.516 millions et en 1905. à

3.956 millions — près de 4 milliards. Elle s'est maintenue à ce chiffre à peu de chose près, mais est descendue à 3.674 millions en 1907, en raison de la crise qui a exigé des sorties d'or. La Banque n'a pas voulu les empêcher, mais elle les a contenues, par le relèvement de l'escompte, dans les limites qui lui ont paru nécessaires. La partie argent de l'encaisse de la Banque n'a que des fluctuations assez restreintes ; c'est la partie or qui surtout s'est augmentée depuis une dizaine d'années et il ne saurait guère en être autrement, étant donné que l'encaisse s'accroît. Au 31 décembre 1898, l'encaisse or s'élevait à t. 818 millions ; l'encaisse argent à 1.205 millions. À la môme date en 1900, l'encaisse or atteignait plus de 2.334 millions et l'encaisse argent i .099 millions. En 1902, l'encaisse or dépassait 2.519 millions et l'encaisse argent se tenait à 1.098 millions. Enfin, en 1905, l'encaisse or montait au gros chiffre de 2.864 millions, près de 3 milliards, tandis que l'argent oscillait toujours autour des mêmes chiffres, c'est-à-dire autour d'un peu plus d'un milliard. Mais l'encaisse or baissa en 3 906, année où elle était — toujours au 31 décembre — de 2.(>72 millions, pour se relever, à la fin de 1907, à 2.676 millions. L'encaisse argent n'a cessé de diminuer jusqu'en 1913 époque à laquelle elle était, au 24 décembre, de 640 millions de fr. Une partie a été employée à la réfection des pièces divisionnaires, une autre s'est maintenue dans la circulation.

Cette tendance à l'accumulation des espèces d'or, dans ses caisses, n'a pas été suivie seulement par la Banque de France ; on la retrouve aussi en cette période à la Banque Impériale d'Allemagne. Cet état de choses a lait, de ces banques, des sortes de réservoirs où, — nous aurons encore occasion de le constater — en temps de crise et en temps de guerre, nous le verrons plus loin, les Banques viennent puiser des ressources en réescomptant la plus grande partie de leur portefeuille. On a pu dire aussi que cette encaisse or si importante, que la Banque doit aux conditions financières du pays, pays

d'épargne par excellence, lui permettait d'être la régulatrice de la circulation monétaire en ce qui concerne les changes, et cela, comme nous l'avons vu, par ie simple moyen de l'élévation du taux de l'escompte, il n'y a point de critique à faire de cette méthode conforme aux principes auxquels doivent obéir les Banques d'émission lorsqu'elles fonctionnent régulièrement et en temps normal. A partir de 1908, l'encaisse or dépasse 3 milliards de francs. Sa moyenne annuelle atteint môme 3.030 millions de francs en 1909. On voit dans le tableau ci-dessous des moyennes annuelles de cette encaisse, qu'elles se sont maintenues toujours au-dessus de 3.200 millions et ont atteint, en 1913, 3.343 millions. La hausse du taux de l'escompte, dès la fin de 1915, marquait une défense de cette encaisse qui devait, comme nous le verrons plus loin, s'élever progressivement dans les ô premiers mois de 1914 à plus de 4 milliards de francs.

Moyennes, annuelles de l'encaisse or de la Banque de France (en millions de francs)

Circulation. — Le droit d'émission de la Banque avait été porté, comme nous l'avons dit plus haut, à 5 milliards par la loi du 17 novembre 1897. Il était à prévoir que cette limite arriverait assez tôt à être touchée. Le 3 janvier 1906, l'émission ou circulation atteignit 4.905 millions — maximum de l'année. Elle avait oscillé, depuis 1900, entre 3.884 millions et 4 milliards 665 millions. On se préoccupa de cet état de choses, et le Gouvernement présenta une loi — promulguée le 9 février 1906 — qui porta la limite d'émission à 5.800 millions. Nous avons vu plus haut que la loi de 191 i avait porté ce chiffre à 6.800 millions.

Lorsque l'on compare le montant des principales opérations proprement dites de crédit ; escomptes et avances sur titres (voir plus loin le tableau de la moyenne journalière des comptes principaux) à la circulation, on

remarque que le total des premières, par rapport à la seconde, est, jusqu'en 1911, d'environ un tiers, avec des fluctuations très faibles en plus ou en moins. Ainsi, en 1897, le total des escomptes ou du portefeuille et des avances sur titres, est de 730 millions, plus .358 millions, soit 1.088 millions, et celui de la circulation fiduciaire de 3.687 millions ; en 1900, nous avons de même875 millions plus 492 millions, soit 1.367 millions, en face d'une circulation de 4.034 millions ; en 1907, la même proportion se maintient à peu près avec 1.704 millions pour les opérations de crédit et 4.800 millions pour la circulation. Il en est de même en 1911, avec 1.842 millions d'un côté et 5.243 millions de l'autre. Les deux tiers environ de cette circulation représentent des espèces or ou argent. Qaand on compare, de nouveau, la moyenne des montants journaliers de l'encaisse à celle de la circulation., on voit que les deux tiers de l'émission, qui ne sont pas gagés par le portefeuille et les comptes d'avances, se trouvent garantis par une encaisse toujours beaucoup plus élevée que cette partie de la circulation. 11 est facile de s'en assurer en étudiant le tableau des moyennes journalières des principaux comptes. Même quand la proportion se relève comme en 1913 en faveur de la circulation productive elle n'arrive pas encore à la moitié de cette circulation, soit 2.374 millions en face de 5.665 millions de circulation. Il en résulte donc qu'il y a une grande partie de la circulation qui ne représente que des bons métalliques or ou argent et est à peu près improductive. Ce phénomène n'est pas spécial à la Banque de France. 11 tient à la confiance qu'inspirent les établissements d'émission et la preuve en est dans les dépôts très importants qu'on leur confie. Les moyennes des soldes créditeurs journaliers des comptes courants de la Banque de France ont oscillé, depuis 1902, autour d'un demimilliard avec une tendance à s'accroître depuis 1904 — ils ont été de 581 millions en 1906, en 1913 de 646 millions. Ces dépôts, comme on le sait, ne reçoivent de la Banque aucun intérêt.

Cette circulation, dont une part importante n'est pas profitable pour la Banque, supporte un impôt. Celui sur la circulation productive est de 2 fr. pour 1.000; celui sur la circulation improductive est de Ofr. 20 pour 1.000.

La Banque remplit aussi, en France, une fonction de véritable clearing-house au moyen des virements qu'elle effectue et qui ont pris une extension de plus en plus grande. La moyenne annuelle de ces virements a été, de 1824 à 1830, d'environ 3 milliards ; elle a monté, de 4851 à 1860, à plus de 16 milliards. Ces opérations se sont élevées en 1895 à 52 milliards, en 1900 à 102 milliards : clans les dernières années, on constate les chiffres suivants ; en 1905 : 171 milliards; en 1906 : 189 milliards; en 1907 : 179 milliards ; et en 1913 : 309 milliards.

Redevance à VEtat. — Comme nous Lavons dit plus haut, la loi du 17 novembre 1897 a imposé à la Banque le paiement, chaque année, à LEtat, d'une redevance dont les bases du calcul ont été déterminées par la loi du 17 novembre 1897 pour les années qui vont de 1897 jusqu'à la fin de 1911, et par celle du 29 décembre 1911 (voir plus haut p. 271) pour, la période allant jusqu'à la loi de prorogation du privilège du 20 décembre 1918.

Voici quels chiffres elle a atteint chaque année depuis la loi de 1897 (en mille francs) :

Après un fléchissement de 1908 à 1910, le montant de la redevance s'élève et suit la hausse du taux de l'escompte qui se manifeste à partir d'octobre 1912.

Publicité des opérations. — La Banque, dispensée, par le décret de 1852, de publier ses bilans, n'a pas voulu renoncer à une coutume utile sous tant de rapports, et elle publie toutes les semaines son état de situation. On doit regretter que, dans ces états, le compte des succursales soit confondu avec celui de la Banque centrale, de manière à ne donner aucun renseignement spécial sur le mouvement des opérations qui ont eu lieu dans les villes les plus importantes où ces succursales sont établies. Il en résulte que Ton peut facilement savoir quelles sont les oscillations de la circulation dans les districts les plus reculés de l'Ecosse et de l'Irlande, tandis qu'on ignore l'importance de ces mouvements à Lyon, à Marseille, à Bordeaux, sur nos premières places de commerce.

11 faut remarquer que, néanmoins, le compte rendu, publié chaque année, donne dans leurs détails les opérations de toutes les succursales.

Considérations générales. — Les opérations delà Banque de France ont été en s'accroissant continuellement depuis 1890, surtout dans les dernières années qui ont précédé la guerre. La masse de ses opérations productives, qui était d'un peu plus de 13 milliards en 1890, et qui dépassait 15 milliards en 1897, — année du renouvellement du privilège, — a atteint près de 25 milliards en 1907 (exactement 24.829.667.600 fr.). Paris comptait, dans ce totale pour près de 11 milliards, et les succursales pour 14 milliards. Ces opérations dépassent 29 milliards en 1911, 35.703 millions en 1912, et 38.200 millions en 1913. Mais, à côté de ces opérations productives, la Banque en fait de nombreuses qui sont pour elle des charges. Parmi ces dernières, il faut signaler : l'entretien de la circulation improductive, les opérations faites pour le compte du Trésor public. Celles-ci consistent : dans les mouvements de fonds (comptes avec les Trésorierspayeurs généraux), dans les mandats encaissés pour le Trésor, dans l'émission de bons du Trésor, etc. Un fait est à remarquer, lorsqu'on étudie les comptes rendus annuels de la Banque, c'est l'élévation des frais généraux

par rapport aux bénéfices bruts réalisés par cet établissement. Ces irais généraux ont été accrus, chaque année, de la redevance à l'Etat, et des dépenses faites en faveur du personnel (retraites, etc.). En 1897, on comptait près de 45 millions de bénéfices bruts et plus de 20 millions de frais généraux, de dépenses de toute nature. En 1907, — qui fut, nous l'avons dit, une année exceptionnelle — , les bénéfices bruts ont été évalués à 80 millions en chiffres ronds, et les frais généraux à 32.300.000 francs. Dans ce total, les impôts et la redevance à l'Etat sur la circulation productive, figurent pour une somme assez importante qui représente 13 p. 0/0 du produit brut et 23 p. 0/0 du produit net. soit plus de 1 1 millions. -Et encore convientil de faire remarquer que, dans ce produit brut de bénéfices, sont comptés, pour un peu plus de 10 millions en 1897, et pour 10 millions et demi en 1907, les arrérages des valeurs appartenant à la Banque, c'est-à-dire un revenu normal. Par rapport à 1897, les frais généraux en 1907 ne paraissent pas avoir augmenté. Toutefois il ne faut pas oublier que Tannée 1907 a été, en raison de la crise qui a conduit la Banque à faire des opérations fructueuses, une année où ont été réalisés des bénéfices plus grands qu'en temps normal.

Le tableau suivant résume, de 1908 à 1913, la situation de la Banque en ce qui conçoive la marche de ses frais d'exploitation, de ses bénéfices et des ressources que retire l'Etat de notre établissement d'émission. 11 est à remarquer, si Ton se reporte au tableau des faux des escomptes et des avances, que c'est à partir d'octo- H bre 1912 que ces taux se sont élevés, ils se sont maintenus en 1913. La Banque, centre de secours pour les banques et maisons de crédit, accuse ainsi son rôle dans les périodes de tension et dispense le crédit en modérant sagement le mouvement auquel il donne lieu. Et il est naturel que ce soit dans les périodes de crise que la Banque accroisse ses bénéfices, peu élevés en temps normal. Ils sont la conséquence de la nécessité de suivre les cours du prix de l'escompte eu vue de défendre son

encaisse et la légitime rémunération des services qu'elle rend.

(En millions de francs)

Bénéfices bruts