‹ Les orateurs de l'Assemblée constituanteChapitre 65 sur 70 · DES BUREAUX · texte numérisé non relu

DES BUREAUX

1* L'Assemblée se divisera en bureaux, où les motions seront discutées s.ins y former des résultats.

Les bureaux seront composés sans choix, mais uniquement selon l'ordre alphabétique de la liste, en prenant le i'', le 31', le 61', et ainsi de suite.

Ils seront renouvelés chaque mois, et de manière que les mêmes députés ne se retrouveront plus ensemble. Pour cet effet, le premier de la liste sera avec lo 32", le 64, le 11G«, en sorte qu'à chaque renouvellement, le second sera reculé d'un nombre ; et de lui au 3', 4», b', etc., jusqu'au 30«, on comptera autant de membres qu'il en aura été compté du 1" au i'.

Ce travail sera fait par les secrétaires, qui le tiendront toujours prêt pour le jour du renouvellement des bureaux.

2° Tous les jours de la semaine, hors le dimanche, il y aura une assemblée générale tous les matins, et bureaux tous les soirs.

3* Lorsque cinq bureaux s'accorderont pour demander une assemblée générale, elle aura lieu.

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