LIVRE I

On sait que la salle des Menus, où eut lieu la séance royale d'ouverture du 5 mai 1789, fut affectée spécialement aux délibérations du Tiers Etat. La dimension de cette salle, la plus vaste de celles qui existaient à Yersailles en dehors du château, ne fut pas sans influence sur le caractère des délibérations des députés populaires, sur la nature de leur éloquence et sur l'énergie de leurs résolutions. En efPet, tandis que le clergé et la noblesse délibéraient à buis-clos, ou peu s'en faut, par manque d'espace pour recevoir le public (1), un millier de personnes étrangères à l'Assemblée purent assister aux délibérations du Tiers, mêlées dans les premiers jours aux députés, puis massées dans les galeries dont la salle se trouvait toute garnie (2). Les contemporains disent que

(1) Cependant, quelques jours avant la réunion des ordres, la noblesse faisait agrandir la salle de ses délibérations, « et la minorité, qui plaidait pour les intérêts, généraux, avait obtenu qu'on fît des tribunes pour le public. » (Bailly, t. I, p. 226.)

(2) Malouet, Mémoires, t. I, p. 295. — Les ministres furent tellement dépités de cette circonstance qu'ils eurent l'idée de faire démolir cette salle. Croirait-on, écrit leur ami Malouet, que M. Necker ait eu la pensée de supposer un accident d'ébou-

2k MŒURS PARLEMENTAIRES.

/'aspect de cette salle était vraiment majestueux, et que la scène était digne du grand drame qui s'y jouait. Que les voix ordinaires dussent se forcer pour s'y faire entendre, cela n'est pas douteux (1); mais que l'étendue du local et la nécessité d'y parler très haut aient fait naître l'empliase et la déclamation, comme on l'a voulu, je nt; crois pas qu'une semblable conjecture soit entièrement admissible. La vérité, c'est surtout que la présence ae nombreux spectateurs bannit peut-être parfois de la tribune, aux dépens de l'exactitude, la familiarité des termes, l'aridité des statistiques, la sécheresse des raisonnements. Déjà portés par leur éducation aux idées générales, les Constituants les recherchaient d'autant plus» à la tribune que ce vaste public les y encourageait paises applaudissements ou les y ramenait par son silencb et parfois même par ses sifflets. Mais, au début de la Révolution, il s'agissait moins d'organiser, d'administrer, d'entrer dans les détails d'une politique pratique, que de faire triompher certaines idées. Mise au service db ces idées, que devait formuler la Déclaration des droits, l'éloquence révolutionnaire ne dévia pas de son but. elle ne tomba pas dans la déclamation, et on peut dire

lement de terre, d'enfoncement des caves des Menus, et de faire écrouler pendant la nuit la charpente de la grande salle pour déplacer et installer séparément les trois ordres? C'est à moi qu'il l'a dit : c'est dans la première huitaine de notre réunion qu'il a eu cette idée, dont j'eus assez de peine à le détourner en lui en faisant apercevoir les dangers. » (Ihid.)

(1) Biauzat écrit le 5 mai 1789 à ses électeurs : « La salle est majestueuse, mais fort mal disposée pour que les députés s'y expliquent et s'y entendent, du moins autant que je l'ai entrevu en apercevant que les places des députés des trois ordres étaient formées avec des bancs placés horizontalement; je dis bancs, mais remarquez qu'ils sont rembourrés, et couverts d'étoffe. Comment une assemblée de douze cents personnes pourra-t-elle conférer d'une manière intelligible à tous lorsqu'il faudra que la voix de celui qui parle rase et plane sur les têtes ? » (Lettres inédites de Biauzat, dans la Revue politique et littéraire du 29 mai 1875.)

que la présence et la faveur du public ne produisirent d'autre effet sur les orateurs parlementaires, à ces premières heures si difficiles, que de les maintenir dans le sentiment de la réalité.

On a reproché à la Constituante de n'avoir pas dès l'origine réglementé la publicité de ses séances, et on veut la rendre responsable des fureurs des tricoteuses de 1793 (1). La Constituante ne se crut pas le droit d'expulser le peuple du lieu de ses réunions. Dès le 28 mai, un mois avant la constitution de l'Assemblée, dans la réunion particulière du Tiers, un député ayant demandé le huis-clos, sa proposition fut rejetée.

Le doyen Bailly invita seulement les étrangers « à se retirer dans les traverses et dans les gradins, et non dans l'enceinte destinée aux députés, et à s'abstenir rigoureusement de tout signe d'improbation ou d'approbation, quelles que fussent et les opinions et les expressions. Tels étaient les principes de l'Assemblée, telle était sa convention avec le public, que le public n'a pas toujours tenue (2) ».

Cette question de la publicité des séances préoccupa l'Assemblée à l'époque même où le Tiers état délibérait séparément. La cour était effrayée de cette assiduité des Parisiens aux séances des Communes: elle y voyait, non sans raison, un danger pour elle, un encouragement pour la Révolution naissante. « Il y avait longtemps, écrit Bailly à la date du 24 juin, que cette admission des étrangers, qui s'étendait jusqu'au peuple, inquiétait les ministres. » Mais, si plus tard les tribunes devaient exercer sur l'Assemblée une influence parfois exagérée, à cette époque de crise et de lutte contre le pouvoir

(1) La peur trouble les souvenirs : Malouet et Mounier se persuadèrent après coup que leur vie avait été mise en danger par le public des tribunes dans les premières séances des Communes ! (Malouet, Mémoires t. I, p. 353. — Mounier, Bêcherches, etc., t. II, p. 61.)

(2) Bailly, t. I, p.- 82.

absolu, elles lui apportaient une force, celle de l'opinion. En intimidant les partisans de l'ancien régime, le public des galeries fut au début le protecteur de la dignité de l'Assemblée, le gardien de sa sécurité. Quelques députés, et notamment Mirabeau (1), proposèrent de n'admettre que les personnes munies de billets; mais il répugna à l'Assemblée de paraître se cacher de la nation (2). On se borna à faire poser des barrières pour déterminer l'enceinte réservée aux députés. « Une sentinelle n'y laissait entrer que nos députés vérifiés (ceux du Tiers, avant la réunion des Ordres); et je me rappelle qu'un jour, dit Bailly, entendant du bruit à cette barrière, et m'en étant approché, on me dit que des députés nobles, pour éviter la foule du. dehors, en avaient forcé la consigne et étaient assis sur des tabourets placés en dedans. J'allai à eux, et je leur dis que je ne pouvais souffrir de les y voir, que ce n'était pas là leur place, et qu'elle était sur les bancs, aux places destinées à la noblesse. Je les invitai à y passer, et sur-le-champ ils se retirèrent (3). »

Les tribunes mêlaient leui's applaudissements à ceux de l'Assemblée, au grand scandale des Anglais et des Suisses, comme Young et Dumont, qui assistaient non sans dédain aux premiers bégaiements de la liberté française. Bailly proposa un jour que l'on convînt de s'abstenir désormais de tout applaudissement. On se débarrassa de cette proposition désagréable par une plaisanterie bien française: on Tapplaudit à tout rompre. Le grave Bailly ne put s'empêcher de sourire et se garda bien d'insister. Il reconnut lui-même que ces applau*dissements avaient leurs bons effets. A ce moment-là, dit-il, « il fallait être approuvé, animé, électrisé. Tous les hommes sont hommes, c'est-à-dire faibles. Les sages,

(1) Séance du 4 septembre 1789.

(2) L'Assemblée revint plus tard sur cette décision : Mirabeau, pendant sa présidence, distribuait des billets à ses amis. (Cf. sa correspondance avec Reybaa, pass.)

(3) Bailly, t. pr, p. 226.

les législateurs de la nation étaient nouveaux, et, pour ainsi dire, enfants dans la carrière politique, et nous avions tous besoin du macte anivw (1) ». La proposition de Bailly n'en devint pas moins un article du règlement; mais cet article, comme tant d'autres, devait demeurer à l'état de lettre morte.

Quand l'Assemblée se transporta à Paris, après les journées d'octobre, elle siégea dans la salle du Manège (2), après avoir tenu provisoirement quelques séances dans une des salles de l'Arclievêclié (3). Les journaux donnent quelques détails sur les préliminaires de cette translation. Ainsi, dans la séance du 10 octobre 1789, à Versailles, le président donna lecture d'une lettre écrite par les commissaires chargés de chercher à Paris un lieu pour tenir les séances de l'Assemblée: « Ils ont parcouru les endroits les plus vastes de la capitale;

(1) T. 1er, p. 248.

(2) « Le long de la terrasse du nord du jardin des Tuileries, par la magnifique rue de Rivoli, monte et descend constamment, quand Paris est tranquille, une foule mêlée. De ces milliers d'hommes qui tous les jours, à pied, en voiture, à cheval, suivent ou traversent, sur ce point, la large chaussée, combien, ou plutôt combien peu qui savent qu'ils sont là sur un emplacement qui fut le centre d'action le plus important de la période révolutionnaire, et qu'ils foulent le petit espace de terre le plus fameux dans l'histoire de l'humanité au xviii^ siècle ! — C'est là, en effet, sur ce point de la rue de Rivoli, que, de 1789 à 1800, s'élevait la salle du Manège, depuis longtemps disparue; cette siille des Parlements, historique dans l'univers entier, oii siègent successivement, mais non sans interruption, toutes les Assemblées nationales de la période révolutionnaire, la Constituante, la Législative, la Convention, et enfin le Conseil des Cinq-Cents )) (A. Schmidt, Paris pendant la Bévolution, trad. Viollet, t. l^"*, p. 1.) — Sur toutes ces questions de local, voir VHisfoire des édifices où ont siégé les Assemblées parlementaires de la Bévolution-, par A. Brette, t. I, Paris, 1902, in-4.

(3) Cette salle était plus petite que celle des Menus et que celle du Manège. Le public s'y porta en si grande affluence, qu'une des tribunes s'écroula et blessa quelques députés.

28 MŒURS PAHLEMENTAIRES.

aucun ne leur a paru plus convenable que le Manège des Tuileries. On y établira les mêmes bancsi; mais les galeries destinées aux spectateurs ne pourront contenir que cinq ou six cents personnes. Les bureaux seront logés aux Feuillants et les comités à l'hôtel de la Cbancellerie, place Yendôme » . On le voit, cette salle était beaucoup moins vaste que celle de Versailles (1); d'autre part, le nombre des députés était déjà réduit, le 9 novembre 1789, jour où l'Assemblée prit possession du Manège, par l'émigration et par la désertion qui commençaient. A Yersailles, on comptait près de douze cents députés, et de buit à neuf cents votants ; à Paris, le nombre des votants pour les élections présidentielles s'abaisse de près de deux cents. Mais on ne remarque pas que ce changement de local ait corrigé les orateurs de la Constituante de leur prétendu penchant à l'emphase, comme le voudraient certains théoriciens. On peut répondre, il est vrai, que le pli était pris, et que ces cinq ou six cents spectateurs avaient derrière eux tout le peuple de Paris avec lequel ils étaient, pour ainsi dire, en une perpétuelle communication physique. (( Cette organisation était telle que les orateurs, les auditeurs des galeries et les groupes formés à l'extérieur de la Chambre pouvaient poursuivre un but commun dans une complète harmonie (2). » De la terrasse des Feuillants on pouvait entendre, par les fenêtres ouvertes, les éclats de la voix puissante de Mirabeau, et le public des tribunes n'était que l 'avant-garde de toute uîne armée levée pour la Eévolution. On peut dire que les orateurs de la Constituante parlaient devant Paris même, comme sur une place publique, de même que Démostène parlait aux Athéniens réunis sur l'Agora. Aujourd'hui, quelques oisifs et quelques curieux occupent seuls, aux séances ordinaires, les tribunes étroites de

(1) Sur l'insalubrité de cette salle étroite, humide et mal aéré, of, Cabanis, Journal de la maladie et de la mort de Miraheau.

(2) Schmidt, Paris pendant la Eévolution, t. le^ p. 5.

notre parlement. Au temps de la Constituante, la nation tout entière représentée (à tort ou à raison) par ce Paris si remp] i de provinciaux, prêtait l'oreille aux voix et aux nouvelles qui partaient de cette enceinte où se décidaient, non de menues affaires,' mais une question de vie ou de mort nationale. Telle était la nature tout exceptionnelle de la publicité des débats parlementaires dans les deux premières années de la Révolution, et, pour juger équitablement Féloquence des orateurs de ce tempslà, il ne faut pas oublier quelle attente soulevaient leurs discours: la France entière les écoutait, haletante, anxieuse. C'étaient, pour la parole, d'autres conditions que les nôtres, dans un régime établi, conditions plus périlleuses assurément, mais plus hautes aussi et plus nobles. Si le goût classique risquait de s'y corrompre, il y avait là pour l'audace du génie oratoire des occasions sublimes et heureuses. N'apprécions donc pas un Mirabeau ou un Cazalès à notre point de vue de parlementaires déjà exercés, presque émoussés par le sentiment de la sécurité politique: jugeons-les au point de vue de ces Français de 1789, leurs auditeurs,, luttant pour la vie, épris de liberté, menacés de tous les maux, s'ils ne réalisaient leur idéal ardent, amoureux de politique, de cette politique dont l'expérience ne les avait pas encore dégoûtées. C'est parmi ces hommes enthousiastes qu'il faut nous placer par la pensée, c'est leurs espérances et leurs terreurs qu'il nous faut tâcher de ressentir, si nous voulons avoir quelque idée de cette éloquence si vivante et si neuve pour les contemporains, si surannée et si morte pour les sceptiques et les délicats d'aujourd'hui (1).

(1) Ce que nous disons des tribunes de la Constituante ne saurait s'appliquer sans réserves aux tribunes de la Convention. Quand cette Assemblée se fut transportée aux Tuileries, les tribunes du nouveau local furent accaparées par un public spécial, rarement renouvelé, qui ne représentait ni le vrai Paris ni la France.

Le règlement de l'Assemblée constituante, que nous reproduisons à la fin de ce volume, ne fut voté et mis en usage que le 29 juillet 1789. On a vivement blâmé l'Assemblée d'avoir vécu si longtemps sans règlement et, quand elle se décida à s'en donner un, de n'avoir pas adopté purement et simplement celui de la Chambre des communes anglaises. Mirabeau avait déposé, sur le bureau du Tiers Etat, un exemplaire d'une brochure de sir Samuel Eomilly, traduite par Etienne Dumont, et intitulée: Règlements observés dans la chambre des Communes jjoui' débattre les matières et pour voter (1). L'Assemblée refusa de s'approprier ce règlement étranger. « Nous ne sommes pas Anglais, » répondit-on à Mirabeau, et, comme dit un peu naïvement Etienne Dumont, « on ne donna pas la plus légère attention à cet écrit, qui fut imprimé; on ne daigna pas s'informer de ce qui se passait dans un corps aussi célèbre que le parlement britannique (2) » . La seconde partie de cette assertion est-elle bien exacte? N'y avait-il pas, à l'Assemblée constituante, tout un groupe qui connaissait à fond le mécanisme et le jeu de la constitution anglaise, et qui précisément se piquait de ne rien ignorer des moindres détails du parlementarisme d'Outre-Manclie ? Sans doute, Montesquieu avait plutôt donné le goût d'étudier le système anglais qu'il ne l'avait fait connaître. Mais, depuis, 1771, le livre détaillé du genevois Delolme: La

(1) Cet opuscule a été réimprimé dans la Tactique des Asscmhlées législatives, ouvrage extrait des manuscrits de M. Jérémie Bentliam, jurisconsulte anglais, par Et. Dumont, membre du Conseil représentatif du canton de Genève, Genève et Paris, 1816, 2 vol. in-8. — Ce remarquable ou^^•age complète et explique les Souvenirs du même auteur.

(2) Souvenirs, p. 165.

Constitution de V Angleterre, était populaire en France. Mallet du Pan, dans ses articles politiques du Mercure de France, ne cessait de paraphraser cet ouvrage et d'en répandre les idées. Plusieurs des journaux qui parurent après la convocation des Etats généraux affectèrent, non sans quelque pédantisme, de tourner une grande part de leur attention vers les débats de la Chambre des communes et vers les affaires anglaisés. Ce n'est pas de négligence à l'égard de l'Angleterre, c'est plutôt à' anglomanie qu'il faut accuser les écrivains et les orateurs politiques de 1789. Mais cette anglomanie n'alla pas jusqu'à adopter, pour la naissante assemblée, les' usages antiques, parfois surannés, souvent compliqués sans raison d'un parlement plusieurs fois séculaire. Taine, qui a repris, en les aggravant, les critiques de Mallet du Pan, d'Etienne Dumont, de M""** de Staël, et de toute l'école genevoise, a vu dans la brochure de Romilly un code tout fait, auquel l'Assemblée n'avait qu'à se soumettre. Mais nous nous demandons si Taine a eu sous les yeux le petit écrit préconisé par Mirabeau, et s'il en a seulement parcouru les' premières pages. Croit-il, par exemple, que l'Assemblée eût eu raison d'adopter i article premier du règlement rédigé par sir Samuel Romilly ? « Tout membre qui parle dans l'Assemblée doit se tenir à sa place, debout et découvert, et adresser la parole à l'orateur (speaker), ou si la Chambre est en comité, à celui qui occupe le siège. » Toit-on d'ici Mirabeau renonçant à la tribune, parlant de sa place, tournant le dos au public, et adressant à M. de Clermont-Tonnerre, qui présidait ce jour-là, les terribles apostrophes et les pathétiques objurgations du discours sur la banqueroute ? Comme les délicats, qui font profession de railler la Révolution, se seraient moqués de ces naïfs Constituants, qui, par un acte de raison raisonnante, auraient volontairement emprisonné le libre génie français dans les formes étroites et gênantes du parlementarisme britannique ! Comme on eût ri de voir les députés de la nation française s'as-

treignaiit, dans leurs votes, à un cérémonial compliqué, à des évolutions dans des couloirs, ou asseyant leur président sur un sac de laine, par respect pour la sagesse de la plus sage des nations I Sans doute le ridicule ne tuait plus en France; il n'eût pas été mortel aux Constituants et n'aurait pas entravé la Révolution. Mais le vrai danger pour l'Assemblée française n'était pas dans la lettre même de ce règlement, si elle l'eût adopté, mais dans l'esprit, dans les tendances de ces usages d'une nation grave, digne et solennelle à l'excès. Tous les mouvements de la vie parlementaire eussent été ralentis systématiquement; toute résolution soudaine, tout acte improvisé, tout élan d'attaque ou de résistance seraient devenus impossibles. Or, si la précipitation est un grave défaut pour un Parlement qui délibère dans un état politique assuré, la possibilité de se résoudre à l'instant même était une condition vitale pour une assemblée qui voulait faire une révolution. Le moindre retard, la moindre hésitation pouvait tout perdre.

Le circonspect et bienveillant Bailly reconnaît luimême qu'au moment de la séance royale du 23 juin, l'Assemblée avait tout lieu de craindre d'être enlevée et dispersée par la force (J). Ces craintes expliqueront 1p caractère de l'éloquence des députés du Tiers à ce moment-là. Elles expliquent dès maintenant que leur énergie se soit défiée d'un règlement étranger qui leur eût lié les mains et les eût livrés à la violence royale. Admettons que ces craintes ne fussent pas justifiées: le règlement anglais n'offrait-il pas d'autres inconvénients ? jS'e s'est-il pas réformé lui-même depuis, et tout récemment ? A propos de certaines tentatives des obstructionnistes

(1) Bailly, t. l^^", p. 217. — Un témoin bien informé, le baron de Staël-Holstein, gendre de Necker, écrit au roi de Suède, le 9 juillet 1789 : « II est certain que, peu après la séance royale, le projet était formé de faire arrêter trente députés et de disperser le reste ». Corr. dipl. du baron de StaëJ-Holsiein, Paris; 1881, in-8, p. 105.

irlandais, la Chambre des communes ne s'est-elle pas donné le' droit de prononcer à l'occasion la clôture des discussions ? Avant ce bill, les discussions n'avaient d'autres limites que la bienséance ou la fatigue des oratei^rs et, si la Constituante avait adopté le règlement anglais, elle n'aurait jamais pu sortir des questions qu'il aurait plu à la minorité de faire traîner. Quelle arme pour la cour que ce droit de faire entraver les débats par ses amis en les prolongeant indéfiniment ! La Constitution, dans ces conditions-là, eûtrclle jamais été votée ? Aurait-on jamais franchi cette première étape de la Révolution ?

L'Assemblée crut plus sage de procéder comme les communes d'Angleterre, avaient elles-mêmes p*rocédé, c'est-à-dire en faisant son règlement peu à peu, à mesure que l'expérience en conseillait ou en imposait les dispositions. Quand elle le publia, elle se borna à consacrer et à fixer les usages qu'elle avait suivis et dont elle s'était bien trouvée. Les Anglais avaient fait moins encore: leurs règlements n'étaient même pas écrits, et la tradition seule les conservait. Sir Samuel Romilly avait recueilli et résumé, non sans peine, ces antiques coutumes, qui se trouvèrent alors écrites pour la première fois.

Mais pourquoi l'Assemblée ne s'occupa-t-elle pas plus tôt d'établir des usages parlementaires, de fixer des règles, de donner à son bureau des pouvoirs certains ? Dans la salle des Menus, aux premières séances du Tiers, ce n'était que désordre et confusion inextricables.

« Quand j'entrai dans la salle des Etats généraux, dit Etienne Dumont, il n'y avait ni sujet de délibération, ni ordre quelconque. Les députés ne se connaissaient point les uns les autres; mais ils apprenaient par degrés à se connaître: ils se plaçaient partout indifféremment: ils avaient choisi les anciens pour présider; ils passaient le jour à attendre, à débattre sur de petits incidents, à écouter les nouvelles publiques et les députés des provinces

34 MŒQRS PARLEMENTAIRES.

apprenaient à connaître Versailles. La salle était continuellement inondée de visiteurs, de curieux, qui se promenaient partout et se plaçaient dans l'enceinte même destinée aux députés, sans aucune jalousie de la part de ceux-ci, sans aucune réclamation de leur privilège (1). »

Mais Etienne Dumont donne aussitôt la raison de cette attitude: « Comme ils n'étaient pas constitués, ditil, ils se regardaient plutôt comme faisant partie d'un club que d'un corps politique (2). »

On sait, en effet, que le Tiers Etat passa plusieurs semaines dans une inaction volontaire, évitant de se constituer, pour ne pas consacrer ainsi la séparation des ordres. Les premiers discours des orateurs de la Constituante furent prononcés dans cette période qui s'étend du 5 mai au 17 juin 1789, période de quasi-immobilité parlementaire, où le Tiers^Etat, si je puis dire, piétinait sur place, en attendant la réunion des ordres, «ou faisait à peine deux ou trois pas en avant, juste ce qu'il fallait pour que cette situation d'attente ne devînt pas intolérable pour ses membres (3). Comme il faut bien qu'un modus Vivendi s'établisse dans une réunion quotidienne de plusieurs centaines de personnes, on convint peu à peu, tout en s'en défendant d'abord, de certains usages et de certaines défenses, dont l'ensemble forma l'embryon dû règlement futur. Officiellement à l'état de cbaos, le Tiers se constituait peu à peu en Assemblée, comme par la force des cboses, si bien que, le jour où il se déclara constitué, il était déjà de fait une Assemblée délibérante, un corps politique avec ses organes essentiels.

Aux premiers jours, les cboses se passèrent à peu près

(1) Et. Dumont, p. 43.

(2) Ibid, p. 44.

(3) Cette inaction silencieuse et voulue des premières semaines apprit à l'Assemblée à se posséder et à se contenir; ses débats porteront souvent la marque de cet effort grave et digne du début.

comme dans les réunions électorales de notre temps, dans les quelques instants qui précèdent la nomination du bureau. On rechercha les membres les plus âgés (1), et on les plaça au bureau, oii ils se relayèrent, n'ayant guère d'autres fonctions que de contempler cette foule anxieuse, remuante, indignée, et pourtant contenue par un même dessein politique, ou de réprimer les orateurs dont les motions tendaient à faire renoncer l'Assemblée à l'expectative prudente qu'elle s'était imposée.

Bientôt voici l'usage qu'on adopta. On mit a un député de chaque gouvernement au bureau, c'est-à-dire autour d'un grand bureau placé au milieu de la salle. Tous ces députés, le doyen au milieu, étaient assis: ils faisaient les fonctions, le doyen de président, les députés de secrétaires, pour tenir des notes: l'Assemblée, non constituée, n'avait pas encore de secrétaires. Quand le doyen s'absentait, le plus âgé des députés prenait sa place; et quand il était question de le remplacer, il était nommé par ces mêmes députés à la pluralité des suffrages (2) ». Le 23 mai, on fit la motion de renouveler le doyen tous les huit jours et de rendre l'uniforme obligatoire. L'Assemblée, sans décider ces questions, arrêta de faire un règlement, quoique beaucoup hésitassent: faire un règlement, n'était-ce pas se constituer et reconnaître ainsi la distinction des ordres? Aussi le règlement ne fut-il pas rédigé; on se borna à adopter quelques règles provisoires (3).

Le 3 juin, jour de l'élévation de Bailly à la présidence (avec le titre de doyen), il n'y avait encore ni secrétaire, ni procès-verbal, toujours pour le même motif. « Les adjoints au bureau ou les députés du gouvernement tenaient

(1) La première séance (6 mai 1789) fut présidée par Le Roux, doyen d'âge. Il choisit six assistants.

(2) Bailly, t. l«^ p. 88.

(3) Ibid., t. 1er, p^ 72. Cf. Bécit des séances des Dépattés des Communes du 5 mai 1789 au 12 juin suivant, réimprimé par A, Aulard, p. 34 et pass.

des notes, et c'est sur ces notes qu'a ét^ dressé le récit des séances jusqu'au 12 juin, et qui a été imprimé (1). »

A cette date, d'après Bailly, il n'y avait pas encore d'ordre dans l'Assemblée, ni de formes pour délibérer et pour recueillir les suffrages. Le doyen n'avait que très peu d'ascendant. L'Assemblée n'était pas dirigée.

Bailly, instruit par les délibérations de l'assemblée des électeurs de Paris, dont il avait été président, apporta aux Communes « un espoir d'ordre qui n'y était pas connu ».

Avant lui, on ne votait que par l'appel nominal, ce qui entraînait des longueurs interminables. Il obtint, non sans peine, qu'on voterait par assis et levé dans les circonstances ordinaires, et qu'on réserverait l'appel nominal pour les votes très importants.

« La parole, dit-il, était une source éternelle de dispute, et il y avait à cet égard une grande confusion (2). » Bailly fit déclarer que nul ne parlerait sans avoir demandé la parole. Cette règle existait sans doute avant lui, mais elle était mal observée.

Les discussions ne finissaient pas, et on demandait tou»jours la parole;. Bailly proposa une règle qui avait sufii à l'assemblée des électeurs: c'était que personne ne prît la parole, « une fois que la matière était à l'opinion ».

(1) Bailly, t. l^r, p. 95.

(2) Les ennemis de la Rév^olution ont encore exagéré cette confusion. Opposons-leur le témoignage de Biauzat, qui écrit, le 18 mai 1789, à ses commettants : (( L'ordre et la décence régnèrent dans l'Assemblée samedi. Le patriotisme et l'éloquence y brillaient. J'étais ravi d'admiration en lisant, dans les papiersnouvelles d'Angleterre, au commencement des troubles de l'Amérique, les discours des votants pour ou contre l'opposition; je leur connais aujourd'hui des égaux. Sans m'enorgueillir de tout ce que je trouve de beau et de grand dans le développement des opinions, puisque je n'y vois pas de propriétés à moi, je me félicite d'avoir vu sensiblement que nous ne sommes pas toujours légers, que notre nation a autant de force d'esprit et de vigueur d'âme que de loyauté et de franchise dans le caractère. »

Mais la première fois qu'il voulut appliquer cette règle, elle fut violée aussitôt: « Lorsque je vins à mettre à l'opinion, quelqu'un voulut parler, je refusai la parole; le député insista: je refusai de nouveau; d'autres prirent parti, il s'éleva des murmures contre moi: je tins bon. Le bruit redoubla, et il s'éleva un grand tumulte. L'Assemblée fut dans une agitation extrême, et je me trouvai fort embarrassé. Les esprits étaient partagés; ceux qui désiraient que l'Assemblée prît une marche régulière, et fût assujettie à des lois constantes, sans lesquelles il n'y a point d'ordre, me criaient de ne pas céder. Je sentais bien qu'en reculant, je perdrais de ma force et de l'ascendant dont j'avais besoin pour diriger l'Assemblée. D'un autre côté, l'agitation et la chaleur étaient grandes; il n'y avait point de lois écrites pour m'appuyer; on ne peut faire admettre à un corps que celles qu'il veut bien recevoir. Je n'avais d'autre autorité que celle qu'il m'avait donnée. Je crus donc sage de faire céder mon autorité à la sienne, et de plier plutôt que de ronïpre. En vain on me conseillait de lever la séance, droit qu'on ne m'avait pas encore conféré; et si j'eusse voulu me l'attribuer, je révoltais le plus grand nombre, et j'étais perdu. Je cédai donc complètement; l'Assemblée fut satisfaite, et je fus vivement applaudi; j'ose croire que cette affaire me gagna l'amitié de la presque totalité de mes collègues. On fut content de moi, et en effet je montrai à la fois et fermeté et sagesse (1). »

Le 6 juin, il fut fait une première lecture du projet de règlement. Mirabeau propose de former des bureaux pour une première discussion préalable : cette idée est accueillie sans être adoptée (2).

Mais dès le lendemain, 7 juin, on forme vingt bureaux de trente membres pour l'examen du règlement (3). On

(1) Bailly, t. l«^ p. 103.

(2) lUd., p. 117. — Cf. lUcit des séances, p. 88.

(3) Ihid., p. 121.

décide qu'ils s'assembleront tous les soirs (1). Le 12 juin, on commence à faire chaque jour le procès-verbal des séances de l'Assemblée, et ce procès-verbal fut imprimé (2).

Le même jour, Baillj^ est désigne pour présider provisoirement. Il cliange son titre de doyen contre celui de président.

Le 19 juin, l'Assemblée, enfin constituée, forme les premiers comités, dont voici la liste:

P Comité des subsistances;

2° Comité de vérification et de contentieux;

3° Comité de rédaction (pour le procès-verbal et les adresses) ;

4*^' Comité de règlement.

C'est ainsi que le futur règlement se formait peu à peu. Mais l'éloquence parlementaire ne fait pas encore beaucoup de progrès au milieu de cette incertitude et de ces tâtonnements des débuts. Les orateurs ne peuvent se faire entendre: leur voix est aussitôt couverte par les interruptions ou le bruit des conversations particulières, qui n'était pas encore, en ces temps primitifs, le résultat d'une tactique concertée. îs^ul moyen de faire taire les députés et le public. A cette date du 19 juin, l'Assemblée n'avait point encore d'Kuissiers pour faire faire silence (3), quoique Bailly eût proposé d'en établir. Le président n'avait que sa sonnette, qui manquait souvent son effet, et il arrivait d'y suppléer par des objurgations pathétiques. « Dans un moment, dit-il, où je n'étais pas entendu, désespéré de ne pouvoir ramener

(1) Le 1er juillet, l'Assemblée, désormais au complet, décide, sur le rap|)ort de Rabaut Saint-Etienne, qu'il y aura 30 bureaux de 40 membres chacun, (( complets ou non complets » et formés par ordre alphabétique.

(2) Bailly, t. l^r, pp. 139-141. — On choisit pour imprimeur Baudouin, député suppléant du Tiers état de Paris-ville.

(3) On en établit peu après. Cf., à l'appendice, le Règlement, chap. V, art. 2.

Tordre et le silence, je m'échappai à dire : a Messieurs, vous me tuerez ». Ce mot opéra sur-le -champ un profond silence, et fut suivi de preuves universelles de bonté. »

Le 2 juillet, on voit apparaître pour la première fois une expression elliptique qui deviendra classique et quotidienne: un député réclame V ordre du jour (1).

La même séance, on décide que le président sera renouvelé tous les quinze jours, qu'il y aura six secrétaires et qu'ils seront renouvelés tous les mois. Le lendemain 3 juillet, le duc d'Orléans est nommé président, et, sur son refus, on le remplace par l'archevêque de Vienne (2).

On nomme ensuite les six premiers secrétaires, qui furent: Grégoire, Mounier, Lally-Tolendal, Le Chape»lier, Siéyès, Clermont-ïonnerre.

Le 11 juillet, des commissaires nommés pour examiner une motion font leur rapport.

Enfin, après une intéressante discussion sur le mode de votation (fixation de la majorité des suffrages à la moitié plus un), l'Assemblée adopte, le 29 juillet, un règlement dont la plupart des articles ne sont que la

(1) Bailly, t. l^^ p. 274.

(2) Pour la question de la présidence, le Tiers n'obtint pas sans contestation que les deux autres ordres voulussent être présidés par un roturier. Quand, sur l'ordre du roi, la noblesse et le clergé se réunirent au Tiers, le 27 juin, le doyen du clergé, le cardinal de La Rochefoucauld, voulut prendre la présidence de l'assemblée. Bailly l'en empêcha avec adresse et dignité. <( Les ci-devant présidents continuèrent à s'établir à la place d'honneur des banquettes, mais cette distinction tacite, qu'on ne chercha pas à leur disputer, ne tarda pas à disparaître. » Quant aux nouveaux députés réunis, (( ils affectèrent une singularité qui ne dura que pendant quelques jours. Ils ne s'asseyaient point sur les banquettes; ils semblaient ne pas vouloir faire acte de séance; ils se tenaient debout derrière moi et entre les deux rangs de banquettes du clergé et de la noblesse ». Cette opposition puérile dura peu. (Bailly, t. l®"", p. 253.)

40 MŒUKS PARLEMENTAIRES.

codification des usages en vigueur aans les débats antérieurs. Les autres articles, ceux qui avaient pour but de faire perdre aux députés certaines habitudes d'indiscipline, ne furent jamais observés. Il en est de même dans toutes les assemblées délibérantes: le règlement consacre et fixe jusqu'à un certain point les mœurs de ces assemblées, mais il ne les crée pas ni ne les change.

Ce serait donc se tromper étrangement que de juger, d'après la lecture du règlement,^ des conditions dans lesquelles les orateurs prononçaient leurs discours. L'article 7 du chapitre II était ainsi conçu:

« Tous signes d'approbation ou d'improbation sont absolument défendus. »

L'abbé Maury apprit plus d'une fois, à ses dépens et à son profit, quel tumulte pouvait soulever un discours, sans que personne dans l'Assemblée songeât à invoquer cet article 7. Quant aux interruptions, également défendues, il faut reconnaître qu'elles furent assez rares, dans les jours qui suivirent la constitution de l'Assemblée. Beaucoup d'orateurs lisaient: on interrompt moins volontiers un lecteur qu'un improvisateur; celui-ci prête davantage le flanc et, à son insu, sollicite et provoque l'auditeur, soit par le décousu de sa phrase, soit par les termes agressifs qui lui échappent. Mais peu à peu on s'^enhardit à improviser, on s'enhardit à interrompre. Les interruptions, échappées d'abord à l'impatience, deviennent bientôt volontaires, préconçues, et font partie de toute une méthode de discussion. Un nouveau genre d'éloquence va naître, celle qui résume dans un trait incisif toutes les faiblesses d'une argumentation adverse. -L'abbé Maury excellera dans ce genre d'escrime, que toutes les assemblées ont depuis interdit par leur règlement et encouragé par leur attitude.

jL'article 2 du chapitre Y dit que, « si les personnes étrangères qui ont des pétitions à présenter veulent parvenir immédiatement à l'Assemblée, elles s'adresseront à un des huissiers, qui les introduira à la barre, où l'un

des secrétaires, averti par l'huissier, ira recevoir directement leurs requêtes ».

Cet article avait assurément pour but d'interdire la parole aux pétitionnaires. 17'Assemblée la leur accorda, cependant, plus d'une fois qu'ils le demandèrent (1) : c'est ainsi que les Constituants entendirent, le 10 novembre 1790, la grande voix de Danton réclamant, an nom de Paris, le renvoi des ministres (2).

Cependant la langue parlementaire se forme et s'enricbit d'un vocabulaire spécial, qui est, à peu de chose près, celui de nos orateurs contemporains. Nous avons vu apparaître les mots ordre du jour, procès-verhal, hu" reaux, commission, rapport, etc. Combien d'autres, qui paraissent récents, datent de 1789 ! La question des mandats impératifs est plus d'une fois discutée à l'Assemblée constituante. Ainsi, le 8 juillet, l'évêque d'Autun s'élève contre les « mandats impératifs limitatifs », disant que le député ne doit pas être lie pour une opinion, puisque l'opinion doit toujours être dépendante de la lumière de la discussion. D'autres expressions n'ont pas survécu ou se sont modifiées depuis. On disait, par exemple, Opi-

(1) C'est le 26 juin, pour la première fois, qu'une députation demanda à être introduite. Elle était envoyée par l'Assemblée des électeurs de Paris. Bailly, qui sentait l'irrégularité de cette demande, la fit cependant accueillir par l'Assemblée: il eût en effet été impolitique de la repousser.

(2) J'oubliais de dire que l'Assemblée siégea tous les jours, sauf de rares exceptions, et le plus souvent deux fois par jour. La première séance s'ouvrait à 9 heures du matin (excepté le» dimanche, où elle commençait à 11 heures). Voir, dans le Procèsverhal, le règlement additionnel du 21 mars 1790.

nions pour Diicours parlementaires , et on entendait par Recueil d'opinions es qus nous entendons par Recueil de discours. Ceti? maaière de parler s'est conservée jusque vers 1830, et a * sparu ensuite.

De même qu'au xvii® siècle on écrivait dans le trône plutôt que sur le trône, les orateurs de la Révolution disaient dans la tribune, au lieu de: « la tribune. Les exemples de cette locution sont innombrables.

Pendant les premiers temps de l'Assemblée constituante, les orateurs appelaient les députés Messeigneurs. Les pétitions écrites sont adressées à Nosseigneurs les députés. Cet usage dura plusieurs mois, et survécut même à la nuit du 4 août. En effet, dans la séance du 23 août, au soir, le marquis de Gouy d'Arsy « commence son discours par le mot Messieurs; mais quelques cris élevés du côté des communes l'avertissent de prononcer Messeigneurs y). Mais cette appellation ne tarde pas à disparaître.

Il se crée, à cette époque, un grand nombre de termes techniques pour désigner les différentes parties de la nouvelle administration, les fonctions nouvelles, les usages nouveaux. Ces substantifs font souche, et on en dérive une quantité de verbes et d'adjectifs qui permettent d'éviter les périphrases vagues, et d'apporter à la tribune le terme précis.

Mais cette création de mots nouveaux ne s'arrête pas dans les justes limites. La langue s'encombre de termes inutiles, mal formés ou faisant double emploi avec d'autres.

La grammaire ne souffre pas seule de ces néologismes, que nous signalerons à l'occasion. Le style oratoire en souffre, surtout chez les orateurs médiocres. La phraséologie parlementaire commence à paraître. La pensée se noie quelquefois dans un déluge d'expressions abs- ^traites, vagues, redondantes, de grands mots nouvellement forgés, de synonj^mes complaisamment accumulés. Chez les rapporteurs des comrtâssions, chez les orateurs

MŒURS PARLEMP:NTAIRES. 43

secondaires et de bonne volonté, qui se font de certaines questions techniques une spécialité peu enviée, cet abus va grandissant. Dès la seconde année de la Constituante, ce qu'on a appelé « le patois parlementaire » est né: il est aujourd'hui florissant.

Les véritables orateurs eux-mêmes ne savent pas se garder de ce français douteux et de ces formules toutes faites dont l'emploi repose et rassure l'improvisateur, mais fatigue ceux qui. écoutent. Quelques discours de Mirabeau offrent des exemples de ces négligences, et les meilleurs n'en sont pas toujours exempts. Qu'arrive-t-il alors ? C'est que la médiocrité, écartée de la tribune, par le sentiment de sa faiblesse, se rassure, au grand détriment de l'éloquence, et se hasarde à la tribune, d'abord un cahier à la main, puis sans cahier, et à l'aide de ce vocabulaire nouvellement institué, grâce à ces phrases vides et si banales qu'elles vont à toutes les situations, d'infimes parleurs se tirent d'affaire, se font illusion, croient et font croire qu'ils ont prononcé un discours, parce qu'ils ont laissé tomber de la tribune une partie des mots du dictionnaire parlementaire. Nous n'étudierons pas, quand nous la rencontrerons dans les journaux, cette prose triviale et si uniforme qu'elle semble émanée partout du même auteur. Il n'y a rien là qui ait le moindre rapport avec l'art oratoire.

lY

Nous commençons à savoir dans quelles conditions matérielles est née l'éloquence parlementaire, dans quelle salle parlaient les orateurs de la Constituante, quel public les écoutait, quelles entraves et quelles facilités le règlement apportait à l'exercice de la parole, comment ce règlement est né de cet exercice même, enfin de quelle

langue nouvelle on usait tour à tour au profit et au dommage de l'art oratoire. Il reste à préciser quelques traits de ce tableau encore trop vague à notre gré, d'autant plus que certaines estampes du temps pourraient égarer le lecteur et lui donner une idée fausse de l'attitude des députés, pendant que l'orateur est à la tribune. On représente souvent les députés du Tiers en uniforme, graves et raides et symétriquement disposés sur de longues rangées de bancs parallèles. C'est un souvenir de la séance royale d'ouverture, oii en effet tout se passa avec correction et solennité. Les députés du Tiers y portaient tous leur costume. Ils l'avaient encore à la procession du 11 juin, à N'otre-Dame. Mais, quelques jours plus tard, a un tiers des communes l'avait quitté (ï) », au grand scandale de Bailly qui, toujours un peu pédant, garda le sien, même étant maire. Il pensait que tous les fonctionnaires devaient porter un uniforme, et, quant aux députés, il écrivait cette phrase qui eût bien étonné un Américain (2):

« N'est-il pas ridicule que cet homme (un étranger supposé), entrant à l'Assemblée, voie partout des bottines et des cheveux roulés et qu'il retrouve auîx législateurs le même costume qu'aux jeunes sots, jadis écervelés, qu'il a rencontrés dans la rue ou à pied ou en wiski (3) ? j>

Le Tiers Etat, n'en déplaise à Bailly, avait de sérieux motifs pour renoncer à s"bn uniforme. On lui avait donné un costume formé de celui des gens de robe et de celui des ecclésiastiques: cet habit contrastait avec le caractère et la profession de la plupart des députés, et cela d'une

(1) Bailly, t. 1^'^ p. 137. .

(2) Ihicl., t. 1er, p 270. Bailly pousse le formalisme très loin, par exemple jusqu'à se scandaliser de la fameuse apostrophe de Mirabeau au marquis de Dreux-Brézé : il est d'avis qu'en cette occasion le président seul devait parler.

(3) Sur ces hautes voitures de mode anglaise, Cf. Mercier, Tableau de Paris, chap. DCCXXXIX.

manière un peu ridicule. Mais, si la cour leur avait imposé un costume spécial, c'était pour que les trois ordres fussent distingués en tout, et que, même mêlés, les yeux ne pussent pas les confondre. Dans sa première lettre à ses commettants, Mirabeau proteste, par la plume de Salaville, contre cette distinction de costume, « qui risque de perpétuer la distinction des ordres, qui est le péché originel de la nation (1) ».

Le 15 octobre 1789,, l'Assemblée, sur la demande de MM. Duport, de Montesquiou, de Menou, de Blacons, décide qu'il n'y aura désormais ni distinction de costumes, ni différences de places dans les séances et dans les cérémonies. Mais ici encore le règlement ne fait que consacrer ce que les mœurs avaient déjà établi (2).

(1) Voici un extrait du règlement royal concernant le® costumes des députés :

<( Clergé. — Les cardinaux en chape rouge, les archevêques et évêques en rochet, camail, soutane violette et bonnet carré; les abbés, doyens, chanoines, curés et autres députés du second ordre du clergé, en soutane, manteau long et bonnet carré.

« Noblesse. — Tous les députés de l'ordre de la noblesse porteront l'habit à manteau d'étoffe noire de la saison, un parement d'étoffe d'or sur le manteau, une veste analogue au parement du manteau, culotte noire, bas blancs, cravate de dentelle, chapeau à plumes blanches retroussé à la Henri IV, comme celui des chevaliers de l'ordre. Il n'est pas nécessaire que les boutons de l'habit soient d'or.

(( Tiers état. — Les députés du Tiers état porteront habit, veste et culotte de drap noir, bas noirs, avec un manteau court de soie ou de voile, tel que les personnes de robe sont dans l'usage de le porter à la cour, une cravate de mousseline, un chapeau retroussé de trois côtés sans ganses ni boutons, tel que les ecclésiastiques le portent lorsqu'ils sont en habit court. »

(2) Le 31 octobre 1789, sur la proposition du marquis de Foucauld, l'Assemblée décide que les députés pourront se couvrir la tête. (( permission nécessaire aux vieillards et à ceux qui ont contracté cette habitude ».

Tous les députés ne parurent pas à la tribune, mais le plus grand nombre prit la parole au moins une fois. D'après un calcul que nous avons fait au moyen des tables du Moniteur, 250 députés environ parlèrent plus de trois fois, et quatre-vingts d'entre eux prononcèrent, à plusieurs reprises, de véritables discours. Quinze au moins sont perpétuellement sur la brècbe. Yoici la liste de ceux dont les discours ou les motions obtinrent quelque attention:

d'Aiguillon.

Dupont (de Nemours)

Battj.y.

Barère.

d'Eprémesnil.

Baenave.

Tréteau.

DE BeAUMEZ.

Emmery.

Bebgasse.

Garât aîné.

Biauzat.

Garât jeune.

de Boisgelin.

Goupil-Préfelne.

Bois s Y d'Anglas.

Grégoire.

Dl: BONNAY.

de La Fayette.

Bouche.

DE Lally-Tolendal.