‹ Les ordonnances des ducs de BourgogneChapitre 10 sur 318 · I. Dom Plancbbh II, p. v · texte numérisé non relu

I. Dom Plancbbh II, p. v

3 GouRTÉpéB, Descripifon générale, éd. i84;, G. I, p. 36o. U est vrai que Gandelol déclare que lUiistitution des baillis est antérieure et qu'ils jouissaient d^une grande autorité en Bourgogne dès la fin du xii" siècle, Hist. ^ Beaune, p. 81, mais sans indiquer de preuves. Nous pensons qu'il altrioue d'ailleurs aux baillis de la fin du xn' siècle la situation des baillis de la fin du XIII* siècle, ce qui est évidemment une erreur Parmi les modernes, citons Glasson, Htst. du dr. et des itist de la Fr.fi. IV,* Paris, 1891, p. 600, suivant qui les baillis bourguignons ne seraient apparus qu'au XIV* siècle.

3. « Nolens etiam quod dictum abergamentum propriis occasionibus balli vorum gravertur; si aliquid forefactum ibidem emerserit, preposibus non per se soium, sed ad aspectura duoruin vel triuin prudentium virorum ejnsdem ville ad hoc electorum, forefactum judicabit. Garnibr, Chartes de communes et d'affranchissement en Bourgogne, Dijon, 1867-1877, 3 vol. in-4*, I, p. Si6.

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