Arch. C.-cTOr, B. SSj

a. En 1493, Michel Gamier remplaça Laurent le Grain, c qui alla exercer loffice de gretùer ou parlement de Reaune ». Arch. C.-d'Or, B. ii4i3, fol. 964 V.

4. Sur cette crise, Ton trouvera des renseignements aux Arch. G.-dOr, B. 693a ; B. 66a5 ; B. qjkw; B. 2788 ; B. Saoi, et Doni Planchrh. t. IV, p. i3.

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Rolin en février 1423* ; à Beaune, la tenae eut lieu en mars et avril. Elle comprit Richard de Chaoccy, bailli de Dijon, Girard Perrier, archidiaere de Mâcon, plus tard doyen, Claude Rochette, Guy Gelinier^, Pierre de Clagny, Jean de Clugny, Guillaume le Changeur, Guichart de Ganay *. Jean Buot fut commis pour le recouvrement des amendes de fol appeP.

Ces parlements avaient été convoqués par le duc luimême, suivant la procédure habituelle. Mais cette procédure, applicable lorsqu'il était dans le duché, avait le tort de laisser toute l'organisation judiciaire arrêtée pendant ses absences. Or, celles-ci s'imposaient de plus en plus prolongées. N'avait-on pas, cette même année i^^^, appris la mort de Michelle de France, la femme de Philippe le Bon, à laquelle il avait laissé le gouvernement de la Flandre et de l'Artois ! Les villes de Flandre s'agitaient ; il fallut donc que le duc abandonnât de nouveau le duché pour retourner dans ses domaines du nord *.

Il voulut remédier à cet éloignement qu'il prévoyait devoir être long : « Pourquoy, nous dit-il lui-même, en notre absence pourroit arriver delTaut, tant en la justice comme au gouvernement de nos dits pays ». Sa résolution fut radicale. Il transforma son conseil de Dijon en conseil souverain.

Dans des lettres du 24 juillet i^^n, il était dit que ce conseil pourrait désormais non seulement administrer le duché et le comté, pourvoir à tout, envoyer des ambassadeurs et ordonnancer les comptes, mais, en outre, qu'il aurait le pouvoir judiciaire le plus étendu, celui de « seoir et tenir Cour et Juridiction ; de ouyr et congnoître

1. Dom Plancbbr, IV, p. 96. Voir quelques renseignements sur les chevaliers des parleineuls de Dole, Arch. C.-d'Or, B. 11417. Le grefUer est Girard Basan, nommé par lettres du 28 avril 1490. Arch. dép. C.-d'Or, B. i5, fol. 140; Bibl. nat., (>)11. Bourg., t. LXVI, fol. 8 r*.