Gandblot, p

4 Arch. départ. Côte-d'Or. Cart. de Gîteaux. t. lll, no 168, fol. ao3 v». Voir deux autres actes semblables passés à la même date, fol. 101 v» et fol. 199 V . Nous n'en avons pas trouvé auparavant.

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Dans les archives de Saint-Etienne de Dijon, c'est également à partir de 1271 *, un peu plus tard, en novembre, que ces mentions se rencontrent pour la première fois. Elles deviennent ensuite plus fréquentes*. Les parties, après avoir pendant quelques années demandé, pour plus de sfïreté, l'apposition du sceau ecclésiastique, le plus souvent celui de l'archidiacre de Dijon, à côté de celui du duc, et s'être soumises aux deux cours % optent définitivement pour [e'sigillum curiae burgundiae.

On était alors au plein moment de foi*te réaction anticléricale, qui signala les dernières années du xiii* siècle * ; en

I. Il s*agit de la confirmation de la vente d^un muid de vin faite à André de Tiichatel, bourgeois de Dijon (novembre la^i)- Arch. départ, de la Côte-d^Or, Fonds de Saint-Etienne^ G 369. Nous trouvons encore mention du sigillum curie dans une vente faite au profit de M^ Pierre de Belleneuve, G. 1^7, fol. 67, et G. 379 (janvier 1971/3); dans un acquêt d'une pièce de terre fait par Nicolas Affront, bourgeois de Dijon. Ibid. (février 1271/3), G 339 Gfr. Ibid., G. 358 (octobre 1272). Ibid., G. 38o (Mai laja) (Décembre 1373). Ibid., G. 38o; G. i33, fol i56; G. 127, fol. iSs; G. 358. (février 1373/3).

Voir également une lettre de 1377 sous le sceau de la cour ducale. Pbin- CKDR, II, p. 78; Petit, VI, n» 4349.

3. Dans le Cartulaire de Cluny (éd. Bruel), t. VI, nous ne trouvons pas de mention du sigillum curie domini ducis burgundie avant 1976 (n* 53i8). Addb, pour 1978 (n^ 5334) ; i^9 (i^" S3^> 5^) ; i^So (n* &373). Dans le Cartulaire de révêché d'Autun, en 138I9. Ed dr Chahmassb (n* 70,86); dans celui de réglise d'Autun, également en 1289 (n* 169)

3. Nous trouvons ces deux sceaux employés assez fréquemment, en 1373, dans les chartes de Saint-Etienne ; les années suivantes, ce cumul est de plus en plus rare. Les documents qui les contiennent sont les suivants :

1373 (juin) Fondation d'anniversaire à Saint-Etienne, par Laurent Clerc, de C>)uchey Arch. départ, de la Côte-d'Or, G. i33, fol. 148.

1273 (juillet). Confirmation par Huguette, veuve de Jean le Riche, de différentep donations Ibid., G. 136, fol. 69.

1373 (juillet). Veronette, femme de Vienney Crétin, vend une terre devant réglise de Cutigny. Ibid , G. i32, fol. i3o ; G. 38o.

1273 (novembre). Transcription des lettres de Jean, duc de Lothier et de Brabant, accordant à Saint-Etienne une rente de soc livres sur son moulin à brais a Bruxelles (voir Ducangb, v brace). Ibid., G. i33. fol 166, et G. 173.

1373/4 (janvier). Cession d^un meix rue des Chaners. Ibid., G. 198.

1274 (septembre). Donation do M« Aubry, chanoine de la Sainte-Chapelle, et autrefois doyen de la chrétienté de Dijon à Saint-Etienne. Ibid., G. 173.

1374 (septembre). Acquisition d'une vigne aux Crais par Saint-Etienne, G;, 369 ; en mai 1375, ibid., G. 38o; en mai 1376, ibid., G. 380.

En 1379 (aotit), nous voyons qu'à propos d'une amodiation, les parties veulent encore être contraintes par curiam ducis burgandie. . . et per archidiaconam belnensem. — Arch. départ , fonds de Citeaux, U. n» 189, fol. XIII V

4 Dr Charmasse. Cari de l'église d^Autun^ p. xi.iv et l. — P. Fournibr. Les officiantes au moyen âge. Paris, 1880, p. 94 et ss.

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Laïcisant le sceau, on enlevait aux ofEcialités une notable clientèle. On les privait de Texamen, non seulement de robligatibm, mais peu à peu des testaments, du douaire*, de l'émancipation, toutes matières auparavant réservées aux cours de chrétienté et que nous voyons soumises aux sentences des grands jours, en attendant qu'elles le soient au tribunal de la chancellerie quand celui-ci sera définitivement organisé.

Le résultat fut non seulement une augmentation très forte des profits de chancellerie pour le duc*, obligé désormais d'avoir des tabellions dans les principaux bailliages ', mais aussi une crue énorme des procès devant la cour ducale. Nous ne sommes donc nullement étonnés que l'époque de la création de la chancellerie de la cour et de l'emploi du sigillum curie coïncide avec les tenues plus régulières et plus solennelles des assises judiciaires de ladite cour, les grands jours de Beaune. Il sera facile de s'en rendre compte en examinant le tableau suivant :

1 . Nous voyous une émancipation accompagnée d'un douaire, au milieu du XIV* siècle, passée devant le lieutenant du chancelier. Arch. dép., B. 11343.

a. En l'an MCGLXXVIi le samedi devant la chandelose à Argille compta mastre Jatian de Lion de la valour dou seaul des il premier anz MLXVIil libr. XVI sols digenois. Les tornois changiez et mis en ceste forme. A. I)** Côte-d'Or, H, 3i2 f* 61 r». En 127 maistre Jean de Lion avait déjà rendu compte (c de toutes les issues et de la valour du seaul de la cort le duc ». bid f" 5o r».

3. En 1376, nous voyons qu'on nous cite un certain Gui de Besançon comme notaire public de la cour du duc de Bourgogne. Pbtit, VI, xi" fya&Fj.

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TABLBAU DES JOURS TBNCS A BEAUNE DE 1201 A 1300

ANNÉE

BPCKjUB DR RÉUNION

SOURCES

Cart. de Saint-Seine, p. 284. Garnier introd. p. 373, note 3.

avril.

Garnier, Chartes, I. p. 315, 316 ; Collée, bourg., t.66,f>2,570; Petit, III, p. 180 et n<> 1262 ; Duchesne, Maison de Vergy, p. 161. Gandelot, p. 79.

mars.

Petit, IV, n» 16114 ; Cart, de St-Seine, p.

Arch. D«' Côtc-d'Or. Ch. d'Argilly, II,

143, cité par Garnier, introd., p. 373, note 3.

mars.

Petit, IV, no 2327.

Arch. D". Ch. de Couhey, II, 277, cité par Garnier, introd., p. 378, note 3,

Bibl. mun. de Beaune, mns. n* 24 (25).

Bibl. 'mun. de Beaune, mns. n' 25 (24),

pp. 106, 107, 108, 110; Coutumier bourguignon de Montpellier, § 55 ; Bibl. net. collée, de Bourg, 66, f" 3~; Petil, VI, n* 4737.

Bibl. mun. de Beaune, mns. n* 25 (24), p. 40.

Arch. D" Côte-d'Or, fonds de Fontenay, H, 574; Petit, VI, n''4951.

Petit, VI, n* 5072; Peincèdé, I, p. 122; Bibl. nat. collée, bourg., t. 66, f* 2, r".

mai.

Pérard, p. 343; Bibl nat, collée, b., t. 66, ^ 3. r* ; Dom Plancher, t. II, p. 279 ; Garnier, I, p. 55.

Coût, bourg, de Montpellier, § 97.

Goût, bourg, de Montpellier, § 99.

Coût, bourg, de Montpellier, § 102.

Ce tableau, joint au précédent, nous montre que les assises judiciaires de la Curia se tiennent à Beaune depuis la fin du XII* * siècle et deviennent plus fréquentes dans les environs de Tannée 1280, certainement un peu avant. Or, précisément, les deux dates correspondent, la première au mouvement communal et à la création des baillis, la seconde à la propagation du sigillum de la cour de chancellerie. Il est postérieur à la période la plus active des achats ducaux. Quant au choix de la ville de Beaune, il se recommandait par le fait que Beaune, ville importante depuis le xr siècle, se trouvait à moitié route entre Dijon et Chalon-sur-Saône», en relations avec Autun, à proximité de Clteaux. le nouveau et formidable client des ducs de Bourgogne, plus proche que Dijon de toutes ces nouvelles châtellenies qu'acquéraient sans trêve les ducs, en un point central où il était facile d'appeler les baillis, dans un pays de vignobles où leurs nouveaux achats les obligeaient d'installer tout un personnel d'officiers dont il fallait surveiller les comptes et l'administration.

Le hasard fait parfois des rapprochements amusants et significatifs. A Beaune, le siège des grands jours se trouvait dans l'hôtel ducal, juste au-dessus du grand celier^