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DUCS E)K BOUROOaNK

sur l'administration de la Justice du duché.

Lan ne trouvera ici que des ordonnances bourguignonnes rendues sous les ducs de la seconde race (i364' i4y7) ^^ Ç^i *^ rapportent à l'organisation générale et à l'administration de la Justice du Duché. Nous laissons de côté les ordonnances relatiçes au comté de Bourgogne; celles qui ne oisent que des cas particuliers sans donner d'indications d'ensemble comme l'ordonnance de 141 o sur la réformation des gages des justiciers ; celles enfin qui s'occupent de règlements touchant le fond du droit plutôt que V administration de la justice : nous citerons comme exemple les Ordonnances contre les Lombards de i38y et i3gy. Par contre, nous reproduisons, bien qu'ils ne se présentent pas comme des ordonnances, un certain nombre d'actes, presque toujours des mandements, qui nous donnent des indications intéressant notre matière : parmi eux Von trouvera un style en matière d'appel au bailliage du Charollais rendu en forme d^ ordonnance par les officiers de ce bailliage. Pour des raisons qu'il est inutile de développer, seules trouveront place ici les ordonnances complètes ou dont nous possédons des fragments importants : nous laissons de côté les très nombreux articles, évidemment extraits d'ordonnances, que nous rencontrons dans les différents coutumiers bourguignons, entre autres dans le Coutumier de

Beaune, Bibl. de Beaune, ms, /i° 2^- Enfin nous avons cru nécessaire de mettre en appendice Vordonnance royale de 1480^ véritable charte du parlement de Bourgogne^ qui n'est dans la plupart de ses dispositions qu'une reproduction ou un résumé fort reconnaissable des ordonnances ducales.