ORDONNANCES DU DUC PHILIPPE LE HARDI
Nous trouvons le texte de notre ordonnance dans différents manuscrits : Archives nationales, JJ., 319, f* xxvii " à xyix ^ ; Bibliothèque de Beaune, manuscrit 25 (25 bU), f^ 50''*-54''<' ; Bibliothèque de Beaune, manuscrit de Guillaume Blanchet, Carton 2, col. 45, f* 35"-42^'; Bibliothèque de Troyes, manuscrit n*204, ^57-66; Bibliothèque de Dijon, manuscrit n»293 (A. F. 216), publié par Charles Giraud, dans son Etsai sur VHutoire du Droit français au moyen-àge, t. IL, p. 268-328 sous le titre de Coustumes et ttillez gardez au duchié de Bourg oing ne.
Quelques articles sont également reproduits dans les mémoires pour seroir à l'histoire de France et de Bourgogne^ Paris, 1729, préparés par Dom Aubrée et dans la compilation que Bouhier a donnée dans le t. I de ses Coutumes du Duché sous le titre d'Ancienne coutume du duché de Bourgogne, Sur cette compilation et les manuscrits d'où elle provient, voir notre étude sur La compilation de Bouhier et les couiumiers bourguignons du XIV* siècle. Nouvelle Revue historique de Droit français, 1906, p. 499 et ss.
Nous publions le texte du manuscrit des Archives nationales, J.J. 319 qui est certainement le plus ancien.
Le Parlement de 1370, le premier auquel assista le duc Philippe le Hardi depuis son avènement à la dignité ducale, s'ouvrit le 8 décembre. « Et commença le diemenche après loctave de la Saint Andrien » Arch. nat., J. J. 319, f* xv '•. Le compte de Maciot Estibourt nous apprend que le 8 le duc partit de Rouvres pour Beaune et pour l'ouverture du Parlement. Il le tint dans cette ville les 9, 10, 11 et 12. Bibl. nat., ColL Bourg.,
t. LU, f" 156. Petit, Itinéraires de Philippe le Hardi et de Jean sans Peur^ ducs de Bourgogne, Paris, 1888, p. 62. Les présentations se firent le dimanche, les plaidoiries le lundi et le mardi, les arrêts furent prononcés le mercredi, le jeudi et le vendredi.
Un grand nombre de personnes de marque se trouvaient à ces asRises. Les copies des anciens registres du Parlement en ont conservé la mention : « Et furent donnes les arrests par M. Pierre dorgemont, conseiller du Roy notre sire et de M"" le Duc, président ou dit Parlement; et avec M' le Duc étoient : Le Prieur de Champagne, le Sire de Couches, li Sire depoisses, le Sire de Suerre, le Sire de Voudenay et pluseurs autres nobles du pays. Item au conseil de M' et de son dît Parlement estoient : ledis maître M. Pierre dorgemont; M* Ernault de Corbie *; \P Aubert de Maimbeville François *; labbe de Moustier Saint Jean ; labbe de Saint-Estienne de Dijon ; Mesire Pierre dinteville"*, dotteur en loys et en decres ; M* Jehan de Sardel, archediacre de Barrois en leglise de Langres; M' Michiel de Laines, officiai de Langres; M. Nicolas de Tholon, chantre dautun ; M* Pierres Talopain, chanoine dautun ; le Prieur de Larey ; M. Jaque de Laloye, chanoine de Chalon et deBeaune; M. Jean despaigney, Dyen de la Chrétienté de Diion ; M* Guillaume Plue ; M* Guilleume de Clugney , bailli dauxois ; M. Richard Bonnot ; M. Jehan Doudry * et plusieurs autres » parmi lesquels Guy Poissenot, Jean Blanchet, Jean de Sisy, Guillaume de Plaines, Thomas Chappelles^. Arch. nat., J. J. 319, f" xv '•. Bibl. nationale (Collection de Bourgogne, t. LXVI, p. 23'* et 24^"). Bibl. municipale de Dijon, manusc. 307, p. 367. Ces officiers furent nourris et défrayés par le châtelain de Beaune et de Pomart. H en fut ainsi jusqu'au Parlement de 1474, époque où ils furent payés de leurs vacations à la recette des exploits et amendes adjugées aux parlements (Palliot, p. 4).
Ce Parlement eut un retentissement considérable. Vignier dans sa Burgundiorum chronicon^ 1575, p. 170, dit, d'ailleurs inexactement : connentum juridicum Burgundiœ Philippus Dux Belnœ hoc anno colloeaoitj sed postea Dioioni translatus fuit; car il y eut bien des Parlements tenus à Beaune avant celui de 1370. Sur ce Parlement voir aussi Paradin.
