Palliot, p. 8 et

Annales de Bourgogne, p. 364; Dom Plancher, t. III, p. 33; Palliot, Histoire du Parlement de Bourgogne, p. 4 et 5; et parmi les modernes : Rossigaol, Histoire de Beaune depuis les temps les plus reculés jusqu'à nos jours, Beaune, 1854, p. 247, etc.

Cette ordonnance qui fut recopiée par un grand nombre d'ordonnances postérieures * n'était pas entièrement originale. Dans sa premièro partie elle reproduit textuellement une ordonnance bourguignonne du roi Jean, de Tannée 1 354 (Bibliothèque de Beaune, manusc. 25 (25 bis), f» 49'''-50" ; Bibliothèque de Troyes, manusc. 204, p. 118-120). On en trouvera le texte dans les §§ 89 à 97 inclus du Coutumier de Giraud. On notera toutefois que certains articles de Tordonnance de 1354 ont été omis: entre autres ceux qui correspondent au §§ 8.^ 91, 96, 97 du Coutumier publié par Giraud 2.

Ce sont des ordonnances faicttez ou Parlement de Beaune, tenu par Monseigneur le Duc lan mil CGC L XX commence le Ville leur de Décembre^.

§ I. — Premièrement, se aucun appelle en delessant le moien auditoire si ci appelés requiert estre renvoiez par

I. Parmi lesquelles nous cilerons, rordoiinance de Dole rendue pour le comté Bourgog^ne le ao mai i38Ô et publiée par M. Stouf dans le cartulaire d*ArboiSj p. 93-104» à la fin de son livre sur les comtes de Bourgogne et leurs failles domaniales, Paris, 1899, in-8*.

3. iV. B. — Pour simplifier les renvois assez nombreux que nous serons obligés de faire, nous adoptons les abréviations suivantes :

G. A. = les coutumes anciennes du duché de Bourgogne, publiées par Bouhier, Coût, du Duché, l, p. 159-162.

G. I). = Consueludines Ducatus, publiées par Bouhier, op. ci/. ,p. i5a à i58.

D. B. = Les Goutumes de Dijon et de Bourgogne, ibid., p. 163-17^.

Giraud. = Les Goutumes et villes du duché de Bourgogne, publiées par Gharles Giraud dans la Revue de Législation et de Jurisprudence, 18 vol. (a* 1843), p. 39a et s.

* G. B. = Gompilation de Bouhier, ou les anciennes Goutumes du duché de Bourgogne, publiées par Bouhier, op. cit., p. m et s.

Les ordonnances citées simplement avec la date se rérèrent toutes à des ordonnances bourguignonnes publiées dans ce recueil.