Charte aux Bourguignons, art

7. Charte aux Bourguignons, art. 9. Giry, Man. de diplom., p. 661.

8. Petit, Vil, n' 6aa3, Arch. départ, de la Côte-d'Or. B. 345 (10 avril iSoq). — £n 1295 des réclamations semblables s'étaient élevées. Arch. départ, de la Côle-d'Or, B. 11407.

9. C'est avec les trois ordres du duché que s'unissent, dans l'acte du 5 décembre i3i4, les nobles et gens du Tiers-Etat des provinces de Verraandois, Beauvoisis, Artois et Ponthieu. Petit, VII, n* 665i.

10. L'histoire de la ligue a été faite par Dufayard. La réaction féodale sous les fils de Philippe le Bel. Rev. hist. (1894), t. LIV, p. î4i, et t. LV, p a49. On trouvera des remarques intéressantes dans VioUet, Hist. du dr, politique de la France^ t. Il, p. 23^ et ss., et bien des détails mis au point dans le t. VII dei'Uist. de Petit de Vausse, p. a3-3i.

Les fédérés étaient puissants, l'acte qui enregistra cette capitul fut la Charte aux Bourguignons i Sans entrer dans un comment) tant document, nous pouvons di de préoccupations qu'il énonce et presque paradoxale : Les boui fois le droit romain et le duel jt rapprochement paraisse bizarre, réclamations sont très nettes. Gell occupé trois articles des cahiers < elle qui s'étale dans le premier du 17 mai.

Primo. Videlicet saper eo et predecessores suos consi ad invicem facere, et arma ] nem status, terrarum ac bon hoc contra eorum consuetud das propter hoc ab eis levi liter saper hoc antiquitus ut inquiri, et prout repertum fi teneri, et novitatem, si quœ < Domini genitoris iiostri fact) debitum statum reponi.

Il ne faut point s'y tromper, ce' judiciaire, cette émotion qu'on so tion d'un vieil usage, couvre en di tion de la souveraineté de la noble:

devant les nouvelles théories des le même bat qu'on exige qu'à l'a prêtent serment de n'entreprendt

I. Celle Charte aux Bourguig-nona apté déelarations ., . concernani radmiaMralïi. Klle avait été précédée en avril d'un<' auli riciiiliallons spéciales de la anblesse du ji