I. Ord. de Dole de iS

a. Ord. de i354 ; ord. de Dole de i38tf, § 46 ; Giraud, § 96; C. B., 35a.

Cette ordonnance très courte se trouve rapportée dans le registre J. J. 319 des archives nationales, i^ lxii'""^ et, avec un petit préambule explicatif, dans le mns n* 24 de la Bibliothèque deBeaune, p. 129.

c Le Parlement de Beaune de 1380 commença le 9 avril ». Bibl. nat., coll. de Bourg, t. LVIII, p. 342 r\ — Les arrêts furent rendus a le mardi devant lascension Notre Seigneur premier jour de may et le mercredi ensuigant furent donnez U arrez dudit parlement a Beaune. — Et le samedi ensuigant furent donnez a Saint-Laurent, près de Chalon, li arrez doultre Saône, etc.... ». Arch. Nat., JJ. 319, ^ lxi ^o. — « Le Parlement de Saint-Lauront fut tenu les quastriesme et cinquiesme jours de may mil CCCLXXX par les gens du conseil de Monseigneur le duc, savoir : Monseigneur le chancelier le Bourgongne. loffîcial de Chalon, le bailli de Dijon, maistre Jehan Blanchet, le chastelain de Pommart et Jehan descutigny ». Bibl. nat., coll. Bourgogne, t. C, p. 579-580, et t. LVIII, f* 355. Petit, p. 511. A ces personnages il faut ajouter: l'archidiacre de Bassigny Anseaulx de Salins, Tofficial d'Aulun, le doyen d'Autun Olivier de Montreuil, Pierre de Marigny abbé de Saint-Etienne, Drue Philene, Richard Bonost*, le prieur de Larrey-*, Pierre Paris, Guiol de Thul le bastard de (]liappes, (luarin le Cur*. Le duc Philippes le Hardi présida

I. Nous devons une copie de cette petite ordonnance à Textrôme obli- Ijreance de M. Alphonse Roserol, archiviste paléographe, ancien archiviste du département de lUubc. Nous n'avons pu examiner nous-raéme Tcipigrinal que beaucoup plus tard : les Archives rerusant d'envoyer en communication leurs regristres.

a. Palliol, p. 8.