I. Supra, p. V, note a

a Garnibr, loc. citât., p. 385, note 3.

titude où Ton est de ne pas laisser de côté, dans quelque manuscrit inconnu, un document capital. Cette inquiétude est tombée en partie devant la ifemarque suivante :

A la suite de la première tenue du Parlement de Dijon, le 12 novembre i48o. Ton éprouva le besoin de promulguer sous la sanction royale les règles d'organisation et de procédure de ce nouveau corps. Au mois de janvier 1481 parut donc une ordonnance qui empruntait ses articles partie aux ordonnances royales, partie aux ordonnances ducales. C'est du moins ce que nous affirme le préambule qui nous indique en outre que les innovations furent peu nombreuses et ne touchaient qu'au fait de rinstitution et établissement du nouveau Parlement et à la manière dont doivent se conduire les officiers et conseillers « avec plusieurs aultres choses servant en ceste matière » *. Que devons-nous penser de ces indications ? Ce préambule nous décrit-il le travail exact des commissairey? ou n'est-il qu'une formule trompeuse destinée à satisfaire par de simples apparences les sentiments particularistes de la province ? Dans le cas de réponse affirmative, nous oserons porter plus loin nos investigations, et nous demander dans quelles proportions les emprunts aux ordonnances ducales se retrouvent dans l'ordonnance de 1481 et si nous sommes en mesure de l'apprécier. En un mot, pour nous rendre compte de ce qui nous reste des ordonnances des ducs de Bourgogne, nous allons voir si nous sommes en état de retrouver les sources de l'ordonnance de 1481.

A toutes ces questions le tableau suivant donne, pensons-nous, une réponse singulièrement instructive. 11 contient dans une première colonne l'indication des paragraphes de l'ordonnance de i48i que nous publions en appendice après les ordonnances ducales, pages 247 et s. Dans une seconde colonne nous avons mis les ' ordonnances royales ; dans une 3% 4® et 5« colonnes les ordon