Arch. Côte d'Or, B, ii4oa

se tiennent fréquemment à Dijon ' le dimanche après la messe de la chapelle, messe, souvent allongée d*un sermon, dans la salle de la chambre des comptes. Les personnages qu'on y aperçoit sous la présidence du chancelier ou du doyen de la chapelle ducale, ce sont les laborieux conseillers dont nous retrouverons les noms plus tard, dans les listes des parlements. A la génération de Jean de Marigny, abbé de Saint-Etienne de Dijon, Jean de Baubigny, Richard Bonot, Dimanche de Vitel, Jean Donay, Jean de Sainte-Cire, etc., succède, après i385, celle de Tinfatigable Jean Couillers, de Matné de Veuzon, entourés d'ordinaire par Dreue Felise, Adrien Paste, Nicolas le Vaillant, Pierre Paris, Jean de Varranges ^ Ce sont ces modestes épaules qui supportent tout Tédifice judiciaire en Bourgogne. Plus on va, plus le travail du conseil augmente, plus son faix devient pesant. Au lieu des vingt-cinq ou trente réunions presque sans afl'aires que nous révèle le registre des présentations en i36^, Tannée 1390 et les suivantes en montrent le double, et chacune est consacrée à un nombre de procès bien plus considérable qu'autrefois. Il est vrai que les matières examinées regardent souvent la chambre des (comptes plus encore que le

I. Le conseil n'a pas perdu, pour autant sa raoliililé ancienne. Il ira encore rendre la justice un pc'u partout, quand il le trouvera nécessaiiv. Fréquemment, nous le rencontrons à CIjalon. Arch. C(Me-d'Or, H, 3584. <^t toute la série des comptes des l)aillis et maîtres des foires. Beauforl (près Tournus; le voit souvent. Arch. dép. OHe-d'Or, B, '3iaa, 3n8, 3i25 Mêmes Arclj; H, 35-2, 3r)S."'). Le 10 août i3So, il est à Saint-Jean-de-F^osne. [/inventaire des Arch. dép. de la (y»le-d'()r, li, 341^, donné alors le nom des conseillers. Voir Une jour net' à Bcanne, mêmes archives, 13. 35;3; à Dijon. U, 4418, f-3j.

a. Arch. dép. Côle-d'Or, W, ii4oî passim, et B, iî>passim.

lue liste sommaire des oHiciers du conseil est donnée par Do.m Aiurke: mais cette liste est incomplète et ne mentionne pas la date de l'entrée en fonctions et de la cessation de fonctions des conseillers. Tour la période de i385 à i446. on consultera le reg^istre de la chambre des comptes des Arch. de la Côte d'Or, B, i5 l'ne liste des lettres de provision en a élê extraite par PEiNcnuK, mêmes archives, t. V, Comparer à la liste des conseillers du parlement de 1401 celle des conseillers de Dijon que nous fournit pour le 18 décembre 1401 le registre des Arch. Gôte-d*Or dans B, i5, f* 60 v». A. Chuffain, président; m*' Jehan Couillers, J. de Vandenesse, Th. d'Auxonne, H. le Vertueux, J. Peluchot, A. Paste, R. Gonbaut, N. le Vaillant, J. de Huxy (•).

conseil *. Les maîtres de la chambre des comptes, réorganisée en i386 \ ne se décidaient point à siéger seuls, bien que Tordonnance du 7 mai i4oa ait défendu leurs empiétements sur un territoire réservé en remarquant judicieusement que Les gens des comptes n'avaient pas la compétence voulue pour juger les procès.

Pour ce que vous, les gens de nos diz comptes, vous occupez avec ceulx de notre dit conseil ou fait expedicion des dictes requêtes, procès, plaidoyries et autres choses qui en rens ne concernent votre fait et qui nappartiennent point au fait et charge des comptes, mais seuUement au fait et charge de vous les gens de notre dit conseil qui telz choses pouvez et devez faire et expédier sans en chargier ne occuper en aucune manière ceux de nos diz comptes*.

Ces conseillers, en nombre très variable*, et qui reçoivent tantôt une pension S tantôt des gages suivant le nombre des jours qu'ils ont employés aux affaires du duché*, tantôt les deux, sont aidés par les baillis, le gruier, le garde des sceaulx, les maîtres dés requêtes, etc. Ces derniers ramassent les pétitions adressées au prince et les soumettent au conseil. Dans les séances Ton s'occupera des requêtes; Ton tranchera les contestations survenues à propos de Tadministration des officiers du duc ; Ton punira les injures qui sont adressées à ces der-

I. On indique dans le registre si Taffaire est examinée par le conseil seul, par les gens des comptes ou par les gens du conseil et des comptes.

a. Arch. dép. GcHe-d'Or, R, i. Les maîtres de la chambre des comptes ont reçu le titre de conseillers par lettres du la décembre i4oo- Arch. Côte-d'Or, B. 364- •

3. Arch. dép, Ckile-d'Or, B, 364 et B, i. Dom PLANCusn, t. 111, preuves, n' CL.XXXV11. Cette ordonnance de 1400 ne fut pas observée. Jean sans peur dut la renouveler. On établit une autre salle de réunion pour les comptes.

4- Le chancelier ne peut juger seul. Arch. dép. Côte-d'Or, B, 1140a, f* ig V".