TENUS SOUS PHILIPPE LE HARDI
Année
ÉPOQUE
Pas de parlement.
Pas de parlement.
Du 8 au 14 décembre.
18 mai au 22 juin.
9 avril au 2 mai.
Saint-Laurent, les 4 et 5 mai.
Dole, 8 au 11 juillet.
1*' décembre.
Dole, commencé le 20 mai.
Octobre, novembre.
Avril (?).
Dole, 26 août, 5 mai.
Dole, 16 mai.
DUREE
6 jours.
35 jours.
4 jours.
Dure au moins 12 jours.
SOURCES
Archives Côte-d'Or, B 1417.
fol. 41.
Archives Côte-d'Or, B 1424, fol. 33.
O. B., p. 3 et ss. Arch. Côted'Or, B 5906 fol. 103 r*.
104 ro.
O. B., p. 14 et ss. Peut-être B 3581, qui indique à tort 1379? et B 3575, fol. 12 r*, B 2286, fol. 4 T\
Arch C.-d'Or,B3581etB5908, fol. 23 V», 24 v% 29 V. Bibl.
nat., coll. Bourg., t. LVIII, fol. 342. Gandelot, p. 80.
Bibl. nat., coll. Bourg., t. C, p. 589. Petit. Itinéraires^ p. 514.
O. B., p. 36 et ss. Arch. Côted'Or. B5910, fol. 12 I-.
StoufF, Les comtes de Bourg., cart. d'Arbois, p. 92 à 104.
O. B., p. 44 et ss. Bibl. nat., coll. Bourg., t. LUI, fol.
31 v°. Dora Plancher, III, Preuves, n" cxvii et cxvni.
Arch. Côle-d'Or, B 3165, fol.
23 r», et B 59112, fol. 27 V.
Peincédé, XXII, p. 168, 174,
Bibl. nat., coll. Bourg., t. LUI, fol. 34.
Stouff, Les comtes de Bourg..
cart. d'Arbois, p. 113-116.
Clerc, Histoire des Etait- Généraux en Franche- Comté, t. I, p. 56, note 5.
Arch. Côle-d^Or, B 364. Dom Plancher, t. III, p. 119.
1. Les indications eu lettres ordinaires se réfèrent aux parlements de Beaune et de Saint-Laurent ; pour les parlements de Dole, nous adoptons Pitalique. Adde p. xcv, note a.
ADDée
ÉPOQUE
DURÉE
SOURCES
Octobre.
Bibl.nat.fColl. Bourg., t. LUI, fol. 3i et 263 V; t. LXVI, iol, 7 r*.
Dole, du î" mai au 17 juin.
48 jours.
Arch. Côte-d*Or, B 11412.
Dom Plancher, III, p. 119.
Saint-Laurent.
Palliot, p. 11. Arch. dép., B 1515.
Mai (•?).
Bibi. nat., coll. Bourg., t.
LXVI, fol. 7 r*.
25 octobre.
Dole, du 3 juin au 21 juillet.
48 jours.
Arch. Côte-d'Or, B 364. Bibl.
nat., coll. Bourg., t. LVIII, fol. 342. Dom Plancher, III, p. 119.
Du 22 septembre au 4 novembre.
51 jours.
0. B., p. 49. Dom Plancher, III, p. 136. Arch. Côte-d'Or, B 1494. B 364, B 15O0, fol.
43 r«-45 v«. Bibl. de Beaune, man. 24 (25), p. 132. Bibl.
nat., coll. Bourg., t. LUI, fol. 232 ; t. LXVI, fol. 21 v.
Arch. Côte-d'Or. Peincédé, XXII, p. 241.
Avant 11 ou 12 avril — Beaune (?).
Archives Côte-d'Or, B 3599, fol. 15.
Dole, commencé le 7 avril.
Arch. Côte-d'Or, B 1516, fol.
66 r*. Bibl. nat., coll. Bourg., t. LVIII, fol. 42.
Dole, du 6 juillet, août et septembre.
3 mois (•?).
Arch. Côte-d'Or, B 1512, fol.
33 I- et fol. 60.
Beaune, du 13 octobre au 16 novembre.
34 jours.
Bibl. nat.. coll. Bourg., t.
LXVI, fol. 21 v«. Archiv.
Côte-d'Or, B 38842, fol.
105 V, et B 2778. Peincédé, XXII, p. 279.
Dole, juillet, août, septembre.
3 mois (?).
Arch. Côte-d'Or, B 364, B 1516, fol. 53 voir au mot Guy quoquelin ; B 6417.
Beaune, du 13 octobre au 16 novembre.
34 jours.
0. B., p. 53. Arch. Côte-d'Or, B 11410 ; B 1515, fol. 30 V, et B 1517, fol. 64; B 2778.
fol.34r',etB2779, fol.<2v.
Des allusions dans B 15, fol. 10 V. Coll. Bourg., t. LUI, fol. 233.
Année
ÉPOQUE
DURÉE
SOURCES
Dole, du /•' mai au
76 jours.
Arch. Côte-d'Or. B 1516, fol.
15 juillet.
35, 63; B 1525, fol. 74 V; B364.
Dole.
Arch. Côte-d'Or, B 1525, fol.
74 vo.
Beaune (?).
Bibl. nat., coll. Bourg., t. i LXVI, fol. 21 V. Archives Côte-d'Or. Peincédé. XXII, p. 282. ,
Dole^ du 21 Jécrier
3 mois environ
Arch. Côte-d'Or, B 1525, fol. '
au 14 mai.
ou 84 jours,
71 V et ss. ; B364; B 3604.
pendant les-
Peincédé, t. XXIi, p. 353.
quels on sié-
Bibl. nat.. coll. Bourg., t. '
gea 80 jours.
LUI, fol. 235 v; t. LXVI, fol. 22 V. Dom Plancher, III, p. 176. Palliot, p. 11.
Beaune, du 8 octo-
41 jours.
Arch. Côte-d'Or. Peincédé, \
bre au 18 novem-
p. 286 et 287. Bibl. nat.,
bre.
coll. Bourg., t. LUI, fol.
236; t. LXVI, fol. 22 v. , Palliot, pp. 6, 11, 12. Dom 1 Aubrée, Etat, p. 17, note 6, et 18, note a. On trouvera
aussi des indications Arch.
Côte-d'Or, B 2779, fol. 47 V, 48 r"» et v; B 38842, fol.
125 V et 126 I-; B 5912.
Dole, acant le 19
Dom Plancher, t. III, Preu- j
juin.
ves, p. ccvii.
De i363 à i38o, notre liste est complète car nous avons les registres des parlements de Beaune et de Saint-Laurent jusqu'à cette date. Cela nous suffît pour affirmer que contrairement à Topinion de certains*, le parlement de Beaune était intermittent jusqu'à cette époque. Il le resta pendant tout le règne de Philippe le Hardi, bien qu'en lait, pendant la période de i388 à i4oi % il semble que les
1. Le caractère nitermiltent des séances du parlement avait été très bien vu par Dom Plancher. 11 paraît mis en doute par Gubian qui, d'ailleurs, ne disting^ue pas les époques et fait erreur sur la portée de Tordonnance de i43i.
a. Le parlement de iSto semble avoir été commun au duché et a la comté. En tout, nous avons quatorze parlements de Beaune et Saint- Lau-
'.rV
parlements cle fieaune et de Saiut-Laurent aient été assez régulièrement tenus presque chaque année, dans les trois derniers mois, tandis que ceux de Dole avaient lieu auparavant et généralement, nous en chercherons plus tard la raison, présentaient une durée double et triple.
Mais ce qui nous frappe le plus quand nous examinons ce tableau des jours de Beaune et que nous le comparons aux précédents ce n'est pas tant la grande fréquence des sessions depuis Tannée i384 que leur allongement considérable. Tandis qu'auparavant nous n'avions jamais affaire qu'à des parlements de deux à six jours, ces derniers tout exceptionnels : la durée normale étant de trois jours, à partir de iS^S nous tombons sur des parlements de trois à six semaines à Beaune et même à des parlements de près de trois mois à Dole. Dès lors, la question qui s'impose à nous est celle-ci : Pourquoi est-on passé des parlements de trois à six jours aux parlements de six semaines et de trois mois * ?
rent et treize de Dole dans nos documents, sans comprendre celui de i5^. Ceux de Beaune sont plus fréquents ciu début du règne de Philippe le Hardi ; ceux de Dole, au contraire, augmentent à la fin de ce règne.
Pour compléter la liste des parlements, j'ai cherché vainement et dans les lettres de relèvement d'appels du parlement de Paris. Arcli. départ, de la Gôte-d^Or, B, 11408, et dans les retours d'appels du parlement de Paris, dont on voit la trace dans le premier registre de la chambre des comptes. Arch. départ, de la Cdte-d*Or, B, i5.
Les premiers ne nous donnent pas la date de la sentence dont on a relevé rappel, ni même de qui Ton appelle, avant i4o7; les seconds nous fournissent une indication trop approximative et trop peu sûre. Du fait qu'un bloc d*appels du parlement de Beaune est rejeté par le parlement de Paris en i589, iSgi, iSgS, 1398, B, i5, f- i4*°, 16'», a6'% 37», f» loi", on ne peut conjecturer positivement que les parlements de Heaune qui ont édicté les sentences dont on a appelé avaient eu lieu Tannée précédente. Sans fournir une absolue certitude les recherches tr(*s nombreuses que nous avons faites nous portent à croire que notre liste est à peu près complète.
I. M. Rossignol, dans sa précipitation habituelle, passe à côté de la question, c En i%7, dit-il, malgré deux années de retard, le parlement expédia ses affaires avec une épouvantable rapidité ; il ne siégea que cinq jours... U faut pourtant avouer qu'il siégea un mois en 1376 t. Hist. de, Beaane, p. aaa. Il ne marque pas que cette épouvantable rapidité est la. règle pour tous les anciens parlements qui précèdent 1376. Celui de 135^ a même été plus long que la moyenne des précédents parlements qui ne durèrent que trois jours. M. Foisset voyait plus juste lorsqu'apK's avoir cité le passage précédent de l'histoire de Rossignol il ajoutait : « Plus am-
Risquerons-nous comme explication que le nombre des affaires a augmenté en 1876 et que, par conséquent, les juges sont obligés de rester plus longtemps ? — Nous ne le pouvons ; car si l'augmentation des procès est réelle, elle n'est nullement proportionnelle à rallongement des sessions.
Prenons, par exemple, le registre des archives nationales qui contient l'indication des affaires présentées et des arrêts rendus de i357 à i38o ' nous obtenons les résultats suivants :
ANNÉES
DURÉE
