Bibl. nat., Coll. Bourg,, t. LUI, fol. 84 et ai
8. Le châtelain de Beaune Ini offrit du vin. « Pour vin despence ou temps durant le parlement de Beaune, tant pour monseigneur le présidant tenant ycelluy comme pour mes autres signeurs dudit parlement, pou^
Avec Humbert s'en vint de Paris un autre conseiller parisien, Jacques de Celsoy, il avait 3 francs par jour de gages, et fut payé pour ga jours y compris Taller et retour de Paris*. Le même prix fut reçu par le doyen de Langres, Henri de Savoisy, conseiller du roi et du duc *.
Citons encore comme noms qui nous sont revenus ceux de Girard Basan, Nicolas Rolin, Jean Mercier, ils n'avaient que a francs *. Le greffier est toujours Laurent Legrain *. Le receveur des amendes, Jean Moisson \
L'année suivante, Ton songea à transporter le parlement de la comté, de Dole à Besançon. L'affaire semblait complètement décidée en faveur de Besançon quand le conseil de Dijon s'en mêla. Ses remontrances et les réclamations de Dole modifièrent la décision ducale. Ce qui semble avoir surtout pesé dans la décision prise ce fut la remarque que l'empereur ayant retenu à Besançon son ressort et sa souveraineté, le parlement transporté dans cette ville cesserait d'être souverain *.
Le parlement resta donc à Dole où il ne se réunit d'ailleurs que très rarement.
La seule assemblée doloise dont nous avons connaissance fut celle du début de l'année i4i3. L'on s'occupa non seulement des procès mais plus encore des économies à faire et de la réformation non seulement de la Comté mais aussi du ressort de Saint-Laurent-les-Chalon \ Ce
ce II mars. En mar^e : Barré parce que sans mandat. » Arch. G.-d^Or,
B. ai85«, fol. 6 v.