Arch. C.-d'Or, B. 38S41, fol. ai

5 Son compte a disparu, Palliot n'avait pu se le procurer.

6. I)om Plancher, t. III, pp. a^a-aSa, donne sur cette affaire de nombreux détails. Addey Preuves, p cclviii. Nouç ne pensons pas que le parlement se soit jamais tenu à Besançon. Le mandement nommant Richard de Chancey président d'un parlement à Besançon dut, pensons-nous, être annulé. En sens contraire : Bbaunr et d'Arbaumont, La noblesse aux Btats de ^..., au mot Chancey.

7. I^es conseillers avaient reçu pouvoir et autorité c de tenir le parlement et de reformer toutes manières de gens noz subgez, ofHciers et autres tant de notre dit conte de B. .. ressortissant audit parlement comme aussi

parlement n*intéresse donc pas uniquement la Comté mais aussi le ressort judiciaire du duché.

Le président fut Guillaume le Clerc, conseiller du roi et conseiller ducal, il avait loo sols par jour^ Les chevaliers se nomment Jean Palouzet de Salins et Philibert de Saint- Léger. Avec eux Jean Vuissain, Girard Perrière, archidiacre de Mâcon et Nicolas Rolin * reçoivent trois livres par jour. Les autres conseillers, le doyen d' Autun Geoffroy de Thoisy, Jean Mercier, Bon Guichard de Poligny, licencié en lois, Girard Basan, Lambert de Saulx % Pierre de Clairveaux, Jean BofTeaul, Guillaume le Changeur, Jean Jaquelin, Thierry le Roi confesseur du duc et maître des requêtes, Aubry Bouchard, licencié en lois, conseiller du duc, et Guy Gelinier, n eurent que 4o sols par jour.

Le même prix fut octroyé à Guy Armenier, docteur en lois, bailli d'aval, et Erard Dufour *.

Les autres, Jean Sardon, licencié en lois, procureur au baillage d'Amont, Jean de Martigny, procureur au bail-

de noz terres et seignouries de oultre la Saône appartenans a cause de notre dit duchie de Bourgoigne et ressorlissans a noz sièges et jtiridicions de Saint Laurens près de Chalon, et des procès dicelle refourmacon, si et en tant qui pourra toic^er nos dits subgez, officiers et aultres de nos dictes terres doultre la Saône, cognoistre et décider en la manière comme il est. par eux ou leurs députez et commis en lelx lieux ou lieu dicelles nos

dictes terres qui leur semblera (le parlement peut aussi) pugnir et cor-

rigier criminelement et civilement par toutes voyes et manières deues et raisonnaubles pour le bien de nous, de la chouse publique et relievement de la justice de notre dit pays.

Et généralement leur avons donné et donnons povoir par ces présentes de faire es chouses dessus dictes et chacune dicelles avecques leurs appartenances et deppendances en tant et paroillement que fere pourrions se presens y estions en notre personne. » Lettres du i8 mars i4ia/3. Arch. C-d'Or, B. ii4ia

1. Ce président avait reçu Tautorisation de compléter le parlement; car les lettres qui appellent Erard Dufour sont du so Juillet i4i3 et scellées du scel de la cour ; or, à cette époque, les itinéraires nous montrent que le duc Jean est à Pontoise. Pbtit, Itinéraires, p. 400.

Les lettres du duc appelant les divers membres du parlement sont des 9dj 28, 3i mars, 19 avril.

9. Il fut remplacé, pendant la durée du parlement, par son irère Jean Rolin, licencié en loi. Arch. G.-d*Or, B. 364-

3. Voir sa quittance du ai Juillet i4i3 pour g5 Jours de présence. Arch. C.-d'Or, B. 11419.