CHAPITRE II

Ainsi circonscrit dans ses effets, le serment de sujétion se restreignit de même quant au nombre de ceux qui devaient le prêter. La fidélité, quand elle ne disparaissait pas entièrement, fut le plus souvent sous-entendue1.. Elle était dominée par la foi lige due aux principes ; elle dépendait ainsi, en dernière analyse, et delà nature des rapports qui unissaient les princes au roi, et de l’étroitesse de la subordination qui liait le chef local au prince, le simple chef de famille au chef local. Elle pouvait réapparaître dans sa plénitude quand la subordination faisait place à l’indépendance ou que le roi rentrait en possession du principat direct.

Il ne saurait être question de suivre ce sujet en ses infinies ramifications, mais il convient d’en esquisser le schème.

Trois grandes catégories sont à distinguer : 1° les populations soumises au principat; 2° les seigneurs locaux ou les chefs de famille indépendants du principat; 3° les populations pour lesquelles le principat se confond avec la royauté.

I. Populations soumises au principat. — Elles se divisent en trois groupes, suivant la nature de la domination dont elles relèvent :

1° Populations soumises à un principat indépendant du roi. — Telles sont les populations des duchés de Gascogne et de Bretagne, et des pays rattachés à des souverains étrangers, aux rois de Navarre ou , d’Aragon dans le Sud- Ouest, à l’empire d’Allemagne dans l’Est et le Sud-Est. — Le peuple ne doit au rex Francorum ni serment de sécurité ni droits régaliens.

1 Dans la Coronatio Philippi I (H. F., XI, 32-33), il n’est pas fait mention d’un serment prêté au nouveau roi, mais seulement des acclamations populaires (populi tam majores quam minores uno ore consentientes laudaverunt, ter proclamantes : « Laudamus, volumus, fiat »). — En Allemagne, le serment général de fidélité au roi tomba également en désuétude aux x° et xie siècles. Voyez Waitz, Deutsche Verfass. Gesch., VI (2° édit.), p. 489-90.

LES QUATRE FACES DE LA ROYAUTÉ

2° Populations soumises aux princes de la Gaule qui reconnaissent la suprématie royale. — Le serment de sécurité n’est pas dû par ces populations : il est prêté en leur nom, ou doit l’être, par les principes ouïes chefs auxquels elles sont liées par l’hommage lige naturel. Mais certains droits régaliens survivent.

3° Populations soumises aux princes de la Francie qui doivent l’hommage lige naturel au roi. — L’hommage lige du groupe ethnique est porté par le prince, mais le serment de sécurité est dû ou censé prêté par la population. — Les rapports du peuple de la Francie avec le roi sont donc les mêmes, dans leur essence, que ceux des princes de la Gaule. Nous découvrons ainsi la source de l’assimilation théorique, en qualité de pair, des grands fidèles de la Gaule et des simples fidèles ou sujets de la Francie, que j’ai mise en lumière dans l’organisation de la justice 1. Les droits régaliens se maintiennent dès lors avec plus d’étendue et de vigueur.

IL Seigneurs locaux ou chefs de famille indépendatits du principal. — Nous venons de constater que les populations soumises avec leurs chefs locaux aux principes ne peuvent être rattachées au roi que par un lien très lâche et très précaire, lien qui, en dehors de la Francie surtout, se réduit à une suprématie purement nominale et à des droits régaliens traditionnels. Mais de même que le roi n’a pu maintenir sur les principes de la Gaule son droit à l’hommage lige naturel, ainsi ces princes et, quoiqu’à un degré moindre, les princes de la Francie ont vu le même droit leur échapper sur les chefs secondaires de population (comtes, vicomtes, vicaires, etc.), soit complètement, soit de manière qu’il se réduisît à un serment de sécurité. Un fait analogue s’est produit en descendant de proche en proche. Des milites , des oppidani,

1 T. I, p. 227 et sui v.La cour des pairs comme vassaux et la cour clcs pairs comme fidèles.