CHAPITRE II

Elle s’imposa ainsi comme modèle1 aux libéralités que le seigneur voulait faire à ses compagnons de table et de guerre, — soit à titre de récompense pour des services rendus, soit à titre d’avance et de stimulant pour des services futurs. Ne conciliait-elle pas parfaitement les intérêts en

un prix très élevé. On se gardera bien de dire qu'il y a vente; non, il y a une libéralité qui, si elle est respectée par le donateur et ses héritiers, leur procurera l’entrée du paradis, si elle est violée, les exposera aux peines les plus terribles de l’autre monde. Quant au prix, il ne figure que comme preuve du contrat, pour en assurer la stabilité : « propter firmam stabilitatem. » Voyez une charte très typique, de 1009-1012, où le prix principal est de mille solidi. D. Housseau, II, n° 344 — publiée par M. Lex, Eudes, comte de Blois (Troyes, 1892), p. 13G et suiv.

1 Ce modèle se trouva tout élaboré, l’Église avant greffé sur le précaire, qui par lui-même déjà supposait la fidélité, des libéralités propres à la renforcer et à l’étendre. C’était un contrat intermédiaire entre le précaire et le bénéfice proprement dit. On l’appela tout naturellement feudum puisque ce mot désignait encore au x\e siècle une concession viagère. Une charte très précieuse du cartulaire blésois de Marmoutier nous en offre un remarquable exemple :

<r PlaxitiumB. quod Tetbaldus cornes donaverat nobis... hoc d. abbas A. cuidam majori démonté Tealdi Hadcmaro nomine redonaverit.. Que donatio non absolute facta est, sed ad tempus conccditur , nec quantumlibet sed prcfiæum morte hominis illius, talis etiam confirmatione pacti ut quicquid edificationis sive supellectilis ibi tune inveniretur vel in cistis vel in tonnis seu aliis quibuslibet rebus, simul cum plaxitio nostris deserviret usibus. Accepto hoc pred. H. bcneficio d'. abbatis homo devenit , seseque nobis juramento constringens affirmavit se eidem d°. abbati qui in presentia eratet successoribus suis pref. loci abbatibus, postremo omni congregationi nostre, f idem servaturum, et quantum in se esset prohibendique facultas suppeteret, nullum omnino a quoquam inferri nobis damnum passurum. Tune d. abbas adauxit ei fevum suum dt fidelitas quam

PROMITTEBAT SUCCRBSCERET MDLTIPLICATIONE DONORUif , et VIII denario-

rum censum, qui de quadam vinea sua ad nos pertinebat in vita tantum sua ei censuit concedendum. Ipse e contra H. dédit S.Martino duos prati arpennos in insula B. sitos, non directa tamen donatione sed usu sibi fructuario dum viveret retento. Pro quibus solvuntur quot annisad feriam Blesis census VIII denariorum apud curtem que appellatur Uidua » (1037-1064. Cartul. blésois, ch. XX, p. 24-25).

LE RÔLE DU BÉNÉFICE DANS l’ÉTAT.

présence? Sous forme de revenu, la récompense était plus liquide que sous forme de capital, plus immédiate, plus aisée à proportionner aux désirs et aux besoins1, et en même temps elle laissait aux mains du concédant un droit plus étendu, une garantie plus directe.

Qu’on y prenne garde, en effet, pendant longtemps encore il n’est pas question ici de commise , de résolution d’un contrat pour cause d’inexécution 2. Ce qui a donné le change et m’avait tout d’abord fait illusion à moi-même 3, c’est que le concédant pouvait révoquer sa libéralité soit pour cause d’ingratitude suivant les lois romaines, soit pour rupture de la foi suivant les coutumes germaniques ^, soit ad nutum , comme tout donateur, suivant les idées primesautières de peuples-enfants6. Mais la révocation était

1 Rien n’empêche, du reste, de grever le bénéfice d’un cens récognitif. Tel est un beneficium more precario conféré au dux Francorum Hugues le Grand par l’abbaye de Saint-Martin de Tours, H. F. IX, p. 720-721. — Cf. diverses chartes analogues en Bourgogne au x® siècle. Ch. inédites publiées par Roserot (1898), notamment ch. 18 (973), p. 191.

2 La violation de la foi ne rompt pas un contrat, mais elle note d’infamie, elle rend indigne d’obtenir ou de posséder un bénéfice. C’est donc une déchéance qui se produit. Voyez t. II, p. 520, 534. — Dans les actes du Concile de Saint-Basles (991) rédigés par Gerberl, je relève cette instructive comparaison : Qu’un miles soit accusé devant le roi d’un crime déterminé, et que, tout en le niant, il avoue avoir péché de telle sorte à l’ég’ard d’autrui qu’il ne puisse plus détenir ni fonds de terre, ni bénéfice ( prædium nec beneficium obtinere posset), et ne demande grâce que de la vie, refuserez-vous d’accepter son fonds et son bénéfice s’ils vous sont offerts par la libéralité royale ? ( Gerberti Opéra , éd. Olleris, p. 233).

Dans un diplôme de Philippe 1er de l’an 1063 se trouve cette formule comminatoire : « quasi inimicus dominorum et reipublicæ ab omni privetur ecclesiastico, vel militari, vel etiam fiscali beneficio » (Miraeus, Op. dipl., III, p. 305).

4 T. Il, p. 537.

s Saint Odon de Cluny, dans sa vie de saint Géraud d’Aurillac, fait un mérite à son héros de n’avoir pas été trop prodigue de bénéfices ni