CHAPITRE I

faut aller plus loin et affirmer que la foi contractuelle ne se place, au point de vue politique, qu’en sous-ordre et que, pendant la majeure partie de nos deux siècles, elle a été tout au plus une sorte de succédanée de la foi lige naturelle.

Dans les Etats modernes, la loi générale ne sanctionne pas seulement les obligations qu’elle impose à l’individu dans l’intérêt commun, mais ses devoirs aussi envers les groupes naturels auxquels il appartient et dont la famille et la commune sont les principaux.

A l’époque de transformation sociale que nous étudions, la loi générale n’existait pas et les groupes naturels étaient plus nombreux et plus puissants qu’ils ne le sont aujourd’hui : la royauté et le principal en faisaient partie, la famille et le lignage y tenaient les premiers rangs. A défaut de loi commune, c’était un principe général qui les subordonnait l’un à l’autre et leur subordonnait l’individu : la fidélité ou foi. Celle-ci s’alimentait à la même source que les groupements dont elle maintenait la cohésion et fixait la hiérarchie : la réciprocité de protection et de dévouement qui unit les faibles aux puissants et les égaux entre eux. Elle était donc avant tout traditionnelle ou instinctive

Que la fidélité envers le chef, le seigneur ou le maître, et envers l’égal ou le compagnon, fût le vrai principe de gouvernement des sociétés politiques de ce temps, les contemporains éclairés en ont eu une nette conscience. Guillaume de Poitiers loue Guillaume le Conquérant d’avoir réalisé la sentence des philosophes antiques que le fondement de la justice est la foi*. Et par foi les hommes

(Comptes rendus «tes séances de V Académie des sciences morales et politiques, septembre-octobre 1896, p. 395 et suiv.).

1 « Affirmabis per eum nunquam societalis jus uut nmicitiæ fuisse viotatum... tanquam edocens actu suo quod enuntiant philosophi justitiæ fundamentum esse /idem ». (Gesta Willelmi, Migne, 149, c. 1222). — Cf. ce passage d’une lettre de Lanfranc : « Neque decet ut

LES BASES ET LES ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DE l’ÉTAT. 57

du xie siècle n’enlenclent pas, comme Cicéron1, Ja bonne foi dans les contrats, dont nous le verrons, ils faisaient bon marché; ils entendent le dévouement personnel. Si toute ruse était de bonne guerre, si toute fin justifiait tous moyens, au point qu’aucun confinât formel n’offrait de solidité ni de garantie suffisante, il en allait autrement de la foi proprement dite. Sa rupture était le plus noir des crimes, le plus inexpiable forfait2. Étrange contradiction morale, mais dont l’histoire rend raison.

Au milieu des luttes privées et des crises économiques, le dévouement des moindres était aussi indispensable aux plus grands que la certitude du pain quotidien ou d’un lieu de refuge l’était à tous. C’est ce dévouement, avec la réciprocité qu’il appelle, qui constitue la fidélité, et il m’apparaît comme très général et très étendu à tous les degrés, comme se transmettant aussi de père en fils. Le point d’honneur, où Montesquieu voyait un apport des lois germaniques, est beaucoup plutôt sorti des relations que la fidélité nouait entre les hommes. Se fier pleinement à autrui, s’abandonner, s’en remettre à lui de sa personne ou de ses biens, provoque chez l’homme qui est l’objet d’une telle confiance un sentiment de fierté, et le désir de justifier aux yeux de tous qu’il en est digne. Le seigneur se fit ainsi un point d’honneur de soutenir et de protéger son fidèle, le fidèle un point d'honneur de servir son seigneur, de se dévouer à lui et aux siens jusqu’à la mort.

fîlius Willelmi comitis, cujus prudentia et bonitas et erga dominum sinirn et omnes amicos suos fidelitas multis terris innotuit, infidelis diceretur, et de perjurio vel fraude aliquam infamiam pateretur » (Migne 150. c. 538).

1 De officiis, 7.

2 Chanson de Roland, v. 3959 :

« Ki traïst hume, sei ocit e altrui »

Cf. Ren. de Montauban, p. 179, v. 25.

« Bien doitmorir à honte liom qui fait traïson. »

Je n’ai garde d’oublier ni les exemples d’infidélité que dévoilent les documents historiques, ni les plaintes sur le manque de foi, ni l’oppression et. la tyrannie des seigneurs. Mais si vous mettez à part les récriminations si nombreuses et d’ordinaire si justifiées du clergé contre ses protecteurs laïques, des protégés de l’Église contre les corps religieux et les évêques1, — et vous le devez, parce que le dévouement personnel n’avait ici qu’une moindre place 2; — si vous avez ensuite égard à la barbarie des mœurs et à l'existence du servage, comme institution légale, il ne reste que des faits isolés qui soulevaient l’animadversion publique3 et qu’il n’est pas plus légitime de généraliser que les crimes et les scandales des sociétés modernes.

Assurément la violence et la malignité étaient générales, mais entre qui? entre personnes qui n’étaient pas liées l’une à l’autre par la fidélité familiale, domestique, vassalique. Celle-ci s*‘ resserre même à proportion que les autres s’étendent et s’aggravent. C’est là que se réfugie, se concentre la force tutélaire de l’Etat, c’est là que se trouve le nœud essentiel des rapports sociaux. Les historiens l'ont méconnu pour s’être trop attachés à quelques phénomènes extérieurs. De ce que, par exemple, les anciens droits régaliens (justice, police, etc.) se morcelaient et se transmettaient par contrat, de ce qu'aussi des accords multiples étaient conclus au sujet des terres et des services, il ne suit nullement que

1 T. I, p. 435 et suiv.

2 T. II, p. 551 et suiv.

3 Un vassal a décapité son seigneur sur l’ordre du prince et sous menace de mort (invitus... interminante irato duce et dicente : « nisi istum oceideris, occidam te » ). Son évêque lui refuse tout pardon et lui rappelle en ces termes les devoirs de fidélité qu'il a violés : « Debueras pro seniore tuo mortem suscipere antequam illi manus aliquo modo inferres, et martyr Dei pro talc /idc ficrcs , sed gravissimum reatum egisti et nobis inauditum. Nescio tibi consilium ferre pœnitentiae. » (Actes du Concile de Limoges, 1018, Migne 142, c. 1400).

LES bases et les éléments constitutifs de l’état. 59

le contrat fût Je souverain régulateur. Au-dessus de la dislocation du droit public ancien et de l’efflorescence des conventions privées, il existait, dès le ix° siècle, un droit public nouveau ou renouvelé, qui dominait les divers contrats quand il n’en tenait pas lieu.

Ce droit nouveau était sorti des rapports naturels quë l'origine crée entre les hommes.

Par le fait de leur naissance en une région et dans une famille déterminée, les habitants de la France du xc siècle étaient dépendants de chefs ou de principes commandant à des groupes plus ou moins étendus. C’est la distinction fondamentale de la famille, du clan, de la tribu, qui se survit dans des cadres bouleversés ou remaniés. L’homme libre né, par exemple, au milieu du x° siècle dans le pagus Vilcassinus (Vexin), d’une famille qui y est implantée, devra en principe la fidélité au rex Francorum , au duc qui le représente, au chef du pagus, à des seigneurs intermédiaires entre ces principes et le chef de famille. Mais d'ordinaire tous ces rapports se résoudront en une subordination au chef de lignage ou de clan, lequel à son tour sera subordonné à un seigneur immédiat. Si la famille est serve, ou de condition quasi-servile, ce seigneur sera un maître, un propriétaire. Telle est dans son essence, la foi lige naturelle : elle est due à la famille et par extension au seigneur d’un groupe naturel. Et c’est pourquoi tous sujets, libres ou serfs, doivent en principe le serment de fidélité1. Ils sont appelés natifs , originaires , etc.2, : nat tir alitas est synonyme, et le restera durant tout le Moyen âge, de fidélité due au roi ou au légitime seigneur3 * 5.

1 T. II, p. 5i i.

2 Naturales = nativi (Ducange, v° Naturelles). — Cf. «< Naturales

villani ejusdem Scti » (992-09;», Lex, Eudes, comte de Blois , p. 126,

Cartul. Blesois, p. 00).

5 Voy. Ducange, v° Natur alitas. — Parmi les chroniqueurs Orderic