I. Lu lUioliilivii. tdiue Vit, 75, tome VIII
lôO I.E REGIME MOIIEIINE
ses inniiis le piro (l(>s porsécu tours, des volcius et dos
Jiieurtricrs.
Doux l'ois (lo suite, avec la Constitution iuouarchi(pio de 1791 et avec la Constitution républicaine de 1795, i expérience avait été faite; doux fois (\v suite, losévénoluenls avaient suivi lo inènio cours pour aboutir au uiônie terme; doux fois 'de suite, l'engin lliéoriquo et savant de protection universelle s'était changé en un engin pratique et grossier de destruction universelle. Manifestement, si une troisième fois, dans des conditions analogues, on remettait on jeu lo mémo engin, il fallait s'attendre à le voir jouer do mémo, c'est-à-dire au l'obours de son ol)jot. — Or, en 1799, les conditions étaient analogues et même pires; car le travail qu'on demandait à la machine n'était pas moindre, et les matériaux humains que l'on avait pour la construire étaient moins bons. — Au dehors, on était toujours en guerre avec l'Europe; on ne pouvait atteindre à la paix que par un grand effort militaire, et la paix était aussi difficile à maintenir qu'à conquérir. L'équilibre européen avait été trop dérangé; les États voisins ou rivaux avaient trop pâti; les rancunes et les défiances provoquées par la république envahissante et révolutionnaire étaient trop vives; elles auraient subsisté longtemps contre la France rassise, même après des traités raisonnables. Même en renonçant à la politique de propagande et d'ingérence, aux acquisitions de luxe, aux protectorats impérieux, à l'annexion déguisée de l'Italie,
IdliMATION r.T (MiVr.TKIîF.S Kl NOIVKI KTM >"'^
,1.. I;, llollnndr cl .1.' Im S.iiss.'. h nation rinit lonuo .h> v.Mll.T en amies; rien (|n.« pour denu-uivr inladr el coinplMe, pour conserver la IJel-i-iue et la tVunlièie .lu Rhin, il lui fallait un cronvern.'nient capable de coneentivr toutes ses Forces, cVst-:i-(liiv élevé ;in-d.'s>ns de la discussion et ponrliiellenieid obéi. — 1><' même au dedans, et rien cpie pour rétablir Tordre civil; car, la aussi, les violen.-es de la Ib'volnlion avaient été trop çrrandes; il v avait eu trop de spoli;.tions, dVniprisonnements. dexMs et de meurtres, trop d'attentats contre toutes les propriétés et toutes les personnes, publiques ,M privé.'s. Kaiiv respecter lout(>s les personnes et toutes l,.s propriétés publi(pies ou privées, contenir à la fois los royalistes et les jacobins, rendre à I KKMM) émigrés leur patrie, et néanmoins rassurer les l ^2(»0(I(K) propriétaires de biens nationaux, rendre à trente millions de catbolicpies ortbo.loxes le droit, la laculté, les moyens de prati<iuer leur culte, et cependant ne pas laisser maltraiter le clergé scbismatique, mettre en présence dans la même commune le seigneur dépossédé et les paysans acquéreurs de son domaine, obliger les délégués et les détenus du Comité de Salut public, les mitrailleurs et les mitraillés de Vendémiaire, les Iructidorienset les fructidorisés, les bleus et les blancs de la Vendée et de la Bretagne à vivre en paix les uns à côté des autres, cela était d'autant moins aisé que les ouvriers futurs de cette œuvre immense, tous, depuis le maire de village jusqu'au sénateur et au conseiller d'État, avaient eu part à la liévolution. soit pour la Adre, soit p.mrla subir, monar-
IM' I.R lUiGIMi; MOltl-IINF,
cliit'iis. l'cuill.iiits, fîironflins, innnlngnards, lIitMinidol'icns, j.icnliiiis iiiiti|Lr(''s ot j;icol)ins outrés, tous oppriniôs loui" à tour et déchus do leurs espérances. A ce régime, leurs passions s'étaient aigries; chacun d'eux apportait dans son emploi ses ressentiments et ses partialités; jHiin- (|iri! n'y IVil pas injuste el mairaisant, il l'allail lui serrer la liride'. A ce l'égime, les convictions s'élaieiil usées; aucun d'eux n'eût servi gratis, comme en 17X1)-; pour les faire travailler, il fallait les payer; on s'était dégoTMé du désintéressement ; le zèle aiïiché semblait une li\|merisie; h^ zèle prouvé senddait une duperie; on
1. Sniizay, llisinire dr to pcr.irntlio)i rrvoluliounairr <hnis le (Ir/inrlnnnil du Doiihs, X, il'l (Discours de Bnot :iux CiiKi-Ccnls, 2",) iKinl I7i)l>) : « I.a |iah'ie clierclu* (mi viiiii ses enfants; elle Uoiive « fies clionans. fies jacoliins, des modéi-és, des constihilioiniels de « 91, de 93, des ciiibistcs. des amnistiés, des fanatiqnes, des scis- « sionnaires. des antiscissionnaires ; elle appelle en vain des icr « pnl)licains. n
2. La lU'volulion. tome VIII, 7)40, 415. — liocquain, l'Élal de la France au 18 lirumaiie. 060. ."()2. « ... Inertie ou non-présence « des aprenls nationaux.... Il serait bien afdigeant de penser que «I leur défaut de traitement soit une des causes de la dilïictdté « (préprouvo rétablissement des administrations municipales. '< Kn 1700. 1791 et 1792, nous avons vu nos concitoyens bri[>uer à « l'envi ces fondions gratuites et même s'enorg^ueillir du désinté- •i ressèment (jue la loi leur prescrivait. » (Happort au Direcloire, lin de 1795;. A partir de cette date, l'esprit public est éteint, et il a été éteint par la Terreur. — Ib., .j68, 5ti9 : « ... Déplorable « incurie pour les emplois publics.... Sur sept officiers inunici- « paux nommés par la commune de Laval, un seul a accepté, el « encore est-ce le moins capable. Il en est de même dans les « autres communes. » Ib., 7)80 (Happort do Tan VII) : « ... Dépé- « rissement général de l'esprit |)ublic. » — Ib., 287 (Rapport de I.acuée, sur la l''" division militaire, Aisne, Eure-et-Loir, Loiret, Oise, Seine, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise, an IX) : « L'esprit pu- B blic HC trouve amorti et comme nul. «
roFlMMKiN |;t CM'.ACTKIIRS bV NOIVF.I. KTAT I.V.
s'iicciipail (le soi, non de l;i corninini.iiil)''; rcsiuit |)iil)lic avilit fait place à rinsoiicianco, à ré^^nusinc, aux besoins (le sêcurilé, de jouissance et d'avancement. Détériorée par la Iiév(dnlion, la ninlière lininaine était moins (pie jamais propre à l'ournir des rilovcns : on n'en pouvait lirer «pic des roiicliiiiniaires. Avec de lels rouaj,'es comliiiiés selon les l'ormules de ITlM et de 1711."), impossible de laii'e la liesoj,Mie refpiise; délinitivenienl et pour longleiii|is. iroiploi <les deux irrands mécanismes libéraux élail eondamiii'. Tant (pii- les rouai,M's seraitMif aussi mauvais el la besoj^ne aussi ^ri-osse. il fallail renoncer à l'éleclion t\i"< ponvdii's jor.nix i-l ;'i la (livivjiin du |Miiiv(pi!' ceiilral.
Sur le premier poiiil. on l'Iail d accord; si (piclqu un doutait encore', il n'avait rpi'à ouvrir les veux, à regarder les autorités locales, à les voir à l'instant de leur naissance et dans le cours de leur exercice. — .Xalurellemenl, pour remplir cliaque place, les électeurs avaient choisi un lionmie de leur espèci' et de leur acabit; or leur disiiosilion dominante et lixe était bien comme : ils étaient indillerenls à la chose publique; parlant leur élu l'était aussi. Trop zélé pour l'État, ils ne l'auraient point nommé : l'État n'était pour eux qu'un moraliste importun et un créancier lointain; entre eux et cet intrus, leur délégué devait opter, opter pour eux contre lui, ne pas se faire pédagogue en son nom et recors à son pi'ofit. Quand le pouvoir naît sur place, et que ceux
IM i.i: iiKciMi; MOiiKiiM:
(pii le (Idiiiiciil .uijdiinriiiii en (|ii;ilil('' de coimiKMI.iiils \o siiliiioiil (IciM.iiii (Ml (|ti;ilil('' de siibordomK's, ils no rtMiit'Iloiit pas les vergos à (|iu les fouellera; ils lui (leinandenl des sentiinenls conformes à leurs inclinations; du moins ils ne lui en souffrent pas de contraires. Di's le premier jour, enlic (Mix et lui, la ressemblance est grande, et, de jour en jour, celle resseud)lance grandit, parce que la créature reste sous la main de ses créateurs; sous leur pression quotidienne, elle achève de se modelei' sur eux; au I»(miI d'un temps, ils l'ont faite à leur image. — Ainsi, du |»remier coup ou très vile, l'élu se faisait le complice de ses électeurs. Tantôt, et c'était le cas le plus fréquent, surloul dans les villes, il avait été nommé par une minorité violente et sectaire : alors il subordonnait l'intérêt général à un intérêt de coterie. Tantôt, et notamment dans les campagnes, il avait été nonmu'' par une majorité ignorante et grossière : alors il subordonnait l'intérêt général à un intérêt de clocher. — Si par hasard, ayant de la conscience et des lumières, il voulait faire son devoir, il ne le pouvait pas : il se sentait faible, et on le sentait faible';
1. riOC(iii;iiii, l'Klal dr In France tni iH Briiniaire, 27 (Rapport lie Fiançais de Nantes sur la 8<^ division militaire, Vaucliise, Bouclies-dii-IUiùne, Var. Basses-Alpes, Alpes-Maritimes, an IX) : « Les « témoins, dans quelques communes, n'osent pas déposer, et, « dans toutes, les juges de paix craignent do se faire des ennemis « ou de ne pas être réélus. 11 en était de même des ofticiers mute nicipaux chargés de la dénonciation des délits, et que leur qua- « lilé d'électifs et de temporaires rendait toujours timides dans les « poursuites ». Ib., 48 : « Tous les directeurs des douanes se « plaignent de la partialité des triinmaux ; j'ai examiné moi-même
Idl'.MATlON r.T CM'.ACTI-HF.S l>r NOlVFI. KTAl I.V.
r;iill(tiilr cl les iiniyciis lui iii;iii(|ii;iit>iil. Il HMV.iil |»;is l.i l'orcc (|iit' le |Kiii\oii- d'cii li;iiil rMinniimiqiu' /i ses (h'h'-jfiii'S dt'ii liiis : un ne voyait pas dfr'riî'iv lui \o gouvorniMiiPiil cl raiiiit'c; Imil son ivcoiirs ("'tail dans une frardo nationale *|iii se di'ioliail au scrvirc, i|iii iclnsait le sorvicc, ou (|ui souvent n'rxisl.iil pas. — Au ((Mitiaiic. il pouvait inipunénicnl pr(''vari(pu'r, |tillfi'. jici'st'fulor à son profit cl au prolit lU' sa clicpic, car il n'clait pas l'cicnu d'en liau! : les jacohins de l'aiis n'auraient pas voulu salicncr des jacoliins di- province; celaient là |)0ur eux des partisans, des allies, et le ,i,^ouvcrnenienl n'en avait ^uci'c; il était tenu, pour les i^ardcr, de les laisser tripoter et nialverser à discrétion.
Kii,nn'ez-vous un vaste domaine dont l(> régisseur est nonuué, non par le propriétaire absent, mais parles lermiers, redevanciers, corvéables et débiteurs : je laisse à imaginer si les l'eiMuages rcMdrcronl. si les redevances sei'oid foui'uies. si les corvées seront faites, si les dettes seront actpiillées, comment \o domaine sera soigné et entretenu, ce qu'il rapporleia par an au pi'opriétaire, coiiinienl les abus s'y niidliplieront inliiiiinent |)aroniission cl par conunission, (pielle sera rimmensité du désordre, de l'incurie, du gaspillage, de la fraude et de la licence. — De même en France, et pour la même
« plusieurs .nfl'aiiv^s il;ins lesqiiollos los triljunaiix do Marseille et « de Toulon ont juj;é contre le texte précis de la loi et avec une « partialité criminelle «. — Cf., aux Aic/ii'rcs nationales, série F-, les rapports « sur la situation, sur l'esinit pid)lic » de pliisieuis centaines de villes, cantons, départements, de l'an 111 à l'an VIII et au delà.
156 LK HtGlME MODEliNE
raison' : lous les services publics désorganisés, nm-aiilis ou j)erverlis; ni justice, ni |»(tliie; des autorités qui s'abstiennent de poursuivre, des inagistrals qui n'osent condanuier, une gendarmerie qui ne reçoit pas d'ordres ou qui ne niarcbe pas; le maraudage rural érigé en habitude; dans (piarante-cin(| départements, des bandes nomades de brigands armés; les diligences et les mallespostes arrêtées et pillées jusqu'aux alentours de Paris; b^s grands chemins- défoncés et iinpralical)les; la contrebande libre, les douanes ini|)ro(lurlives, le Trésor vide-,
1. Cr. la y.'ri'o/»//f>H,tuiiio VIII. liv. V, cil. r.— I'.oc(iuain, pnssim. — Scliiiiidl, Tableaux (le la Brvolulion française. III, 9" nt 10' parlies. — Arehives natinnalex, F', 5250 (LeUre du commissaiiT du Diroctoire cxéculif. 25 fructidor an Vil) : « Des rassembiemcnls « armés, intorcoptani la roule de Saint-Oiuer à Arras, ont osé tirer « sur la diligence el enlever à la gendarmerie les réquisilion- « naires arrêtés ». Ib., F', C565. Rion que sur la Seine-Inférieure, voici quelques rapports de la gendarmerie pendant une seule année. — Messidor an VII, attroupements séditieux de réquisitiounaires et de conscrits dans les cantons de Mottevillo et de Doudevillo. — « Ce qui fait voir combien l'esprit des comnmnes « de Ciremonville et d'IIérouviile est perverti, c'est qu'aucun des « habitants ne veut l'ien déclarer, et (pi'il est impossible (pi'ilsno « fussent pas dans le secret des rebelles. » Mêmes rasscmlilemenis dans les conununes de Guerville, Millebosc et dans la forêt d'Eu. « On « assure qu'ils ont des cliefs et fout l'exercice sous le commande- « ment de ces cliefs. » — (27 vendémiaire an VIII). « Vingt-cin([ bri- « fi'ands ou réquisitionnaires armés dans les cantons de Uroauté et de « Bolbec » rançonnent les cultivateurs.— (12 nivôse an VIII). Dans le canton de Cuny, autre bande de brigands qui opère de même.
(14 genninal an VIII). Douze brigands arrêtent la diligence de
>'eufcbàtel à Rouen; quelques jours après, la diligence de Rouen à Paris est arrêtée, et trois hommes de l'escorte sont tués. — Dans les autre.; départements, rassemblements et scènes analogues.
2. Souvenirs inédits du chancelier Pasquier, I, 260. Sous le Directoire, « un jour, pour faire pai-lir un courrier extraordinaire, « le Trésor a été obligé de prendre la recette de l'Opéi'a, ]iarce
loiiMATKiN i;t (;\iiA(;Ti:iii;s m NorvKL ktat \bi SCS rcn'llcs iiilcici'pli'i-s et (l('|t('iis(''('s avnni de lui parvenir, (les laxes (|Ui' Idn drcièlt' cl iin'fui ne pcrcnil pas; parloiil mil' réiiaililidii ailiilraire de riiii|(o| lonciei' et de I iiiipôl iiKiliilier, (\t'<. di''rliar'i;('s ixiii moins ini(jues (|iie les suirliaii^es; en lieanennp d'endi'dils point de lôles dressés p(nir asseoir la conlrihntion ; (;à el là ilc^ connnnnes (pii. sons |iréle\te de délendic la répnlilicpie eonire les eonnnnnes voisines, s'exenipleid elles-niènies de la eonsi-riplion el de l'inipnl; di's conscrits à (pu leur maire délivre des cerlilicals lanx d'iidirmilé on de mariage, (pii ne vienneid pas à Tappel, (pii, acheminés ve!s le dé|i("it. déserlenl en rond' pai- centaines, lorinenl des rassendilenienls el se déiendeni eonire la Ironpo à conps de l'iisil; tels étaient les Irnits dn système. — .Vvec des agents Tournis par l'égoïsme et par l'ineptie des majoi'ités rurales, le gouvernement ne pouvait coiiti'aindre les majorités rurales. Avec dos agents Tournis par la partialité et la corruption des minorités urbaines, le gouvi'inemént ne i)ouvait réprimer les minorités urhaiiies. Il Tant des mains, el des mains aussi tenaces (jue Tortes, pour prendre le conscrit au collet, })our Touiller dans la poche du contribuable, et ILtat n'avait pas de mains. Il lui en Tallait et tout de suite, ne Tùt-ce (|ue pour parer el |)ourvoir au plus pressé. Si l'on voulait soumellie el jtacilier les dé|)artenients de l'Ouest,
« ((u'ollo so fiiisnit di'jà on luiméi'.Tiro. lu aiHiv joui", il a (Mé au « imuiioiil (["t'iivoyor à la tonte loiiles los pièces d"or cdiileiiues « dans le C.aliineL des Médailles ^valant au crousel 5000 à .( 0000 IVauc., ».
158 LL lŒGlMI:; MOUKllNi:
délivrer Massona assiégé dans Gènes, empêcher Mêlas (roiivnliir i,i iViiveiice. porlei' l'année de Mi)i'eau au delà (lu liliiu, (Ml devait au prêalalile restituiM- au i)()uvoii' central la noniinalion des pouvoirs locaux.
Sur le second |M>iiil. l'évidence n'élait guère moindre. — Et d'abord, (Ju moment (pie les pouvoiis locaux étaient nonuués par les pouvoirs du centre, il était clair qu'au centre le pouvoir exécutif dont ils dé|iendaient devait éln» unique. A ce grand attelage de fonclionnaiies conduits d'en liant, on ne pouvait donner en haut |dusieurs conducteurs distincts; étant plusieurs et distincts, les conducteui-s auraient tiré chacun de son côté, et les chevaux, tiraillés eu divers sens, auraient piétiné sur place. A cet égard, les combinaisons de Siéyés ne supportaient pas l'examen ; théoricien pur et chargé de faire le plan de la Constitution nouvelle, il avait raisonné comme si les cochers qu'il mettait sur le siège étaient, non des hommes, mais des aulomates : au sommet, un grand électeur, souverain de parade, ne disposant que de deux places, éternellement inactif, sauf pour nommer ou révoquer les deux souverains actifs, deux consuls gouvernants : l'un de ceux-ci, consul de la paix et nommant à tous les emplois civils; l'autre, consul de la guerre et nommant à tous les emplois militaires et diplomatiques; chacun des deux ayant ses ministres, son Conseil d'État, sa chambre de justice administra-
I (tliMATMiN I:T (AIIACTKIIKS 01" MM VKl. liiAT \M
livc; Idiis, IViiiclioiiii.iiics. iniiiislrcs. coiisiils cl le «iraiid ('Icclciir hii-iiiriiic, irsncjihlt's à 1,1 V(tl(iiilt' iliiii sriiat (|ui, (lu jour ;iu Icntlciii.iin, [m'mI K-s ahsorhcr, ci'sl-à- (lii'c se les iidjoiiidn' en (|ii;iliir' de sriiateurs, avec IIMMMM) i'iMiK-s de Irailniinil cl un liahil lirodé'. Kvidciiiiiit'iil, Sit'yrs iiaxail Iriiii ciiiiiiiic ni du soi'vico à laiic. ni des liouuut's (|ui ru scraicul rliaryi'S, cl Houa- [lailc, (|ui l'aisail le service eu ce uiouieul uièuie, (jui etiiiiiaissail les li(>iuuie>. i|ui se roiiuaissail, |»(»sail loul de suite le dui^l sur les [kùiiIs faibles de ce uiécauisuie si coui|)li(|ué, si uial arlieul»', si fragile. Deux cuusuls-, (( l'uu ayaid suus ses ordres les uiiuislres de la justice. « de l'iulérieur. de la police, des (iuauces, du Trésor; « l'aulre, ceux de la uiariue, de la guerre, des relatious « extérieures! » Mais euti'e eux le conllit est ceilain : les voyez-vous eu l'ace l'uu de l'autre, chacuu sous des iuflueuces el des suggestious ciuitraii'es : autour du preuiier. rieu que (( des juges, des aduiiuistraleurs, des (( liiiaucieis, des houuues eu l'ohe longue » ; autour de l'aulre. lien (pie (( des épaulelles et des houuues « d'épée »? Cerlaiueuii'ut, u l'un voudra de l'argeut et M des reci'ues pour ses ariuées, l'autre n'en voudi-a pas « douner ». — Et ce n'est pas votre graud électeur qui h's mettra d'accord. « S'il s'en lient slricteuient aux (( rouctious cpu' vous lui assiguez, il sera l'ombre, (( roud)re décharuée d'uu roi t'aiiiéaut. Connaissez-vous
1. Théorie constihilioniieUe de Si'éyès. Extrait îles iiK'Mioh'es iii'dits do Iloulay de la Minirtlio . l'aris, 18(51J, clioz Reiiouaid.
2. Corrcspoiuliince de Mapolcon 1", XX\, 545. ^iléinoires.] — Mémorial de Saiiito-llclèiie.
loi) LE IlÉGIME MODERNE
« un liomiiic (11111 c;iractôro Jissoz vil jioiir se coiiijtlaiic n clans une iiarcille singerie? Coininent avez-vous pu (( imaginer (iiiuii iioiiune de quelque (aïeul et duu peu « (riionneui' voulùl se résigner au rôle de cciclioii à (( l'engrais de ipiehpies uiillious? » — D'aïUaiil |)Ihs (pie, pour sorlir de ce r(*il(\ la |)orte lui est ouverte. « Si jï'tais grand électeur, je dirais, en nommani le (( consul de la guerre et le consul de la paix : « Si vous « faites un niinislre, si vous signez un acte sans que je (( rajiprouve, je vous destitue. » De cette fa(;on, le gi-and électeur devient un luonarcpic actif et absolu. — (( Mais, « direz-vous, le sénat ahsoi'hera le grand électeur. » — « ("e r(Miiéde est pire (pie le mal; |>ers(»nne, dans ce « projet, n'a de garanties », partant, chacun lâchera de s'en procurer, le grand électeur conlre le sénat, les consuls conlre le grand électeur, le sénat coiitiH! le grand élecleui' allié aux consuls, chacun liupiiet, alarmé, menacé, niena(;ant, usurpant pour se défendre : voilà des rouages qui jouent à faux, une machine qui se déconcerte, ne fonelioune |)lus et Unit j)ar se rompre. — Là-dessus, et comme d'ailleurs Bonaparte était déjà le maître S on réduisait tous les pouvoirs exécutifs à un seul, et ce pouvoir entier, on le remettait dans sa main. A la vérité, « pour ménager ropiiiion républicaine- »,
1. Ectrail (les Mémoires de liotilay de la 3Ieiirtlie, ùO (l'ai'olcs (le Bonaparte à Ilœderer, à propos de Siéyès qui faisait des dilïi- CLiités el voiilail se retirer) : « Si Si(;'yès s'en va à la canipaj;iie, « r(idigez-iiiui vile un iilaii de Constitution; je convoquerai les « assemblées primaires dans huit jours, et je le leiu- ferai ajjprou- « ver, après avoir rcuvoyti U'.a commissions (conslituantes). »
-1. Conrsjmiidauce de ynpolroii /■^ XX\. oia, ôiO (Mémoiies; :
l'OIOIATIU.N tT CAUACTtlŒS DU NOUVEL ÉTAT Kll
(111 lui (loiiiuiil deux adjuiiils avec le inèine (iliv c|uc le sien; mais ils ii'êlaient là (|ue pour la iiioiilrc, simples grelders consiillaiils, siiliallfiiies et serviteurs, dépourvus de loul droit, sauf relui de si<,Mier après lui et (( d'insei-ire leur nom au proeès-verhal » de ses ari'ètés; seul il eommandail ; u seul il avait voix délihéralive ; il « nommait seul à toutes les places », en sorte quils élaient déjà des sujets, connue il était déjà le souverain.
lîeslait à constituer un pouvoir léyislalil', cpii lit conlre- |ioi(ls à ce pouvoir exécutif si concentré et si fort.
Dans les sociétés organisées et à peu près saines, on y parvient au moyen d'un parlement élu qui représente la volonté pul)li(pie; il la re|)résente. parce (pijl en est la copie en |)etil, la réduction lidèle : sa composition fait de lui le résumé loyal et proportionnel des diverses opinions régnantes. En ce cas, le triage électoral a opéré coi*rectenient ; un droit supérieur, le droit d'élire, a été respecté : en d'autres termes, les passions en jeu n'ont pas été trop fortes; c'est que les intérêts majeurs n'étaient pas trop divergents. — Par malheur, dans la France désagrégée et discordante, tous les intérêts majeurs élaient en conllit aigu; c'est pourquoi les passions en jeu étaient furii'uses; elles ne resj)ectaient aucun droit,
M Los circonstances claiont lolles, qu"!! fallait oncoi'c dcgiiiser la « niaj;istraUn'0 unique du président. » — Cf. la (".oiistilution du l"! frimaire an Vlll. titre iv, articles 4 et i-'.
LE RÉGIME MODER.NE, 1. I. I\. — il
\(d LE UÉGIME MOliKUNK
et, inuiiis que tout autre, io droit d'élire; pai' suite, le triage électoral opérait à faux, et aucun parlement élu n'élait ni ne pouvait être le représentant véritable de la vdldiité pul)li(|ue. Depuis 1791, l'élection violentée et désertée n'avait amené sur les bancs de la législature que des intrus, sous le nom de mandataires. On les subissait, faute de mieux; mais on n'avait pas confiance eu eux, et l'on n'avait pas de déféirnce pour eux ; on savait comment -ils avaient été nonnnés et le |)eu que valait leur lilre. Par inertie, peur ou dégoût, la très grande majorité des électeurs n'avait pas voté; au scrutin, les votants s'étaient battus; les plus forts ou les moins scrupuleux avaient expulsé ou contraint les autres. Dans les trois dernières années du Directoire, souvent l'assemblée électorale se scindait en deux; cliaque fraction élisait son député et protestait contre l'élection de l'autre; alors entre les deux élus, le gouvernement clioisissait, arbitrairement et avec une partialité impudente; bien mieux, s'il n'y avait qu'un élu et que cet élu fût son adversaire, il le cassait. En sonnne, depuis neuf ans, le corps législatif, imposé à la nation par une faction, n'était guère plus légitime que le pouvoir exécutif, autre usurpateur, qui, dans les derniers temps, le remplissait ou le purgeait. Impossible de remédier à ce défaut de la machine électorale ; il tenait à sa structure intime, à la qualité même de ses matériaux. A cette date, même sous un gouvernement impartial et fort, la machine n'aurait pu fonctionner utilement, extraire de la nation une assemblée d'hommes
KOIIMATION KT QltACTKIlKs lU Nul VKI. ÉTAT IC"
riiisoiiiiiihlos cl rt'siicclt's, fournir à l;i Fr;iiico un |);iilt'iiieiil cîipahic de prciidif iiiio pari qu('lcoii(|u<', gramlci ou petite, (l.iiis 1,1 coïKliiilt' (les alVaires publiques.
Car suppose/ chez les nouveaux gouvernanis une loyauté, une éuertiie. une vi^^iJanee exli'aordinaires, un prodige d'ahnéyal ion poliliipic cl dUnniiprésenee a<lniinislrative, les l'aelions contenues sans que la discussion soil inlerdile, le pouvoir central neutre entre tous les candidats et poui'tant actif dans toutes les élections, point (le candidainrc ol'iicicllc, nulle pression d'en haut. nulle contrainte par eu has, des conunissaires de |)olice respect ui'ux et di's gendarmes prolecteurs à la porte de chaque assemblée électorale, toutes les opérations régulières, aucun tr(»ul>le dans la salle, les suffrages parfaitement lil)res. les électeurs très nondnvux, cin(( ou six millions de Français autoui' du sciulin, et voyez (piels choix ils vont faire. — L)e|iuis IVuctidor, le renouvellement (le la |iersécution religieuse, l'excès de l'oppression civile, la brutalité et l'indignité des gouvernants ont redoublé et propagé la haine contre les houunes et les idées de la iSévolutiou. — Dans la Belgi(iue récemment iucori>orée, où le clergé séculier et i-égulier vient d'être proscrit en masse', une grande insurrection
1. La llcvoliilioii. \o\uo VIII, 51)0, iO'.t. — Mercure britainnqiie, miinéros de novi>nil)ro l'IKS cl do Janvier 1799 (I.eUres de Belfïiimol : « Plus de ."00 millions ont élt!' ravis à main armée à ces « provinces désolées: pas un propriétaire dont In fortune n'ait « été enlevc'c, ou sé(pu^str(''o. ou ruineusemeni endonmiajrée par les « contributions, par la px-lc des taxes ([ui leur ont succédé, par « les vols mobiliers. i)ar la bantpieroule dont la France a frappi; (( les créances sur riimpereur et sur les Ktats. enlin par la coii-
K.i I.E REGIME MODERNE
rurale a ("clalô. I>u pays do Waes et de l'ancienne seigneurie de Malines, le soulèvement s'est étiMidu autour de Louvain jus(|u"à Tiilemont, ensuite jusqu'à Bruxelles, dans la Canipine, dans le Brabant méridional, dans la Flandre, le Luxendjourg, les Ardennes et jusque sur les Iront ières du pays de Liège : il a fallu brûler beaucoup de villages, tuer plusieurs milliers de paysans, et les survivants s'en souviennent, — Dans les douze départements de l'Oirest', au commencement de 18U0, les royalistes étaient maîtres de presque toutes les campagnes et disposaient de 40 000 hommes armés, ayant des cadres; sans doute on allait les vaincre et les désarmer, mais on ne pouvait pas leur ôter leurs opinions comme leurs fusils. — Au mois d'août 1799% 16 000 in-
« iiscation. » — Liiisiirrcction éclale, coiiune en Vendée, à propos tic la conscription, et la devise des insurgés est : « Mieux vaut « mourir ici qu'ailleurs ».
1. Comte de .Martel, les Historiens fantaisistes, 1" partie (sur la Pacilicatiou de l'Ouest, d'après les rapports des chefs royalistes et des généraux républicains).
2. Archives nationales, F", ô'ilS (Résumé des dépêches classées par dates. — Lettres de l'adjudant-général Vicose, 5 fructidor an VII. — Lettres de Lamagdclaine, commissaire du Directoire exécutif, 26 thermidor et 5 fructidor an VII.) — « Les scéléi'ats c( qui ont égaré le peuple lui avaient promis, au nom du roi, qu'il « ne payei'ait plus de contributions, que les conscrits et les réqui- « sitionnaires ne partiraient pas, enfin qu'il aurait à sa disposi- « tion les prêtres qu'il voudrait. » — Près de Montréjeau, « le <( carnage a été affreux, 2000 hommes tués ou noyés, 1000 pri- « sonniers ». — (Lettre de M. Alquier au Premier Consul, 18 pluviôse an VIII) : « L'insurrection de thermidor a fait périr 5000 « cultivateurs. » — (Lettres des administrateurs du département et des commissaires du gouvernement, 25 et 27 nivôse, 13, 15, 25, 27 et 50 pluviôse an VIII.) — L'insurrectioii se prolonge par un 1res grand nondjre d'attentats isolés, coups de sabre et de fusil.
rui'.MMKt.N r/r (;.\it.\(;ii:i;i;s m noi vel ktat 105 surW's de la llaiiti'-Garoniio ot dos six déparlements voisins, conduits par le coinl»' de l'aulo, avaient arboré le drapeau blanc; tel canton, c«'lui de Cadour, « s'était « levé prescpie entier » ; telle ville, Muret, avait donné Ions ses lioniines valides, ils avaient pénétré jusqu'fwx r,iiili(iiirj,^s de Tniildiisc. cl il avail lallu |ilusieurs combats, une bataille rangée, pour les réduire; en une seule fois, à Monlréjeau, on en avail lue ou noyé '20(10; les paysans s'étaient ballus avec l'ureur, u avec une (. Iint'ur (pii leiiail (bi délire; on en avait vu l'aire (( entendre jusqu'au dernier S(»upir le cri de Nive le « roil et se l'aire liacbei' plutél que de crier Vive la « Hé|nibli(iue! d — He Marseille à Lyon, sur les deux rives du Rlione, la révolte durait depuis cinq ans, sous la l'orme du brigandage; les bandes royalistes, grossies de conscrits réfraclaires et favorisées par la pojmlation ipi'elles ménageaient, tuaient ou pillaient les agents de la république et les ac(iuéreurs de biens nationaux'.
coiiU-e les fouet ioiiiiairos et les partisans de la république, juges de paix, maires, adjoints, em[)loyés au greffe, etc. Dans la comiiuuie do Uaibèze, 50 conscrits, qui ont déserté avec armes et bagages, imposent des réquisitions, donnent des bals le dimanche, et "se font remettre les armes des patriotes, .\illeurs, tel patriote connu est assailli dans son domicile par une bande de dix ou douze jeunes gens qui le rançonnent et le forcent à crier : « Vive le „ i-oi 1 » Cf. Histoire de linsuneclion royaliste de l'an VII. par B. Lavigne, 1887. .
1. Archives nationales, F", 5'275 [Lettre du commissaire du Directoire exécutif près le département de Vaucluse, 6 Iruclidor an Vil) : ii 80 rovalistes armés ont enlevé, près du bois de Suze, « la caisse du perceptem- du Bouchet. au nom de Louis XMII. Il « est à remarquer que ces scélérats n'ont pas touché à l'argent « qui appartenait en propre au percepteur. » — JO-, ô thcrmi-
ir.,; i.i: liuiniE mokeknf,
Diiiis plus (11- liciilc jiiilivs dr-parleiiiciils, il y avait ainsi dos Voiidéos intonuittontes ot dissiMninéos. Dans tous les dt'partemenls catholiques, il y avait une Vendée latente. En cet état crexaspération. il est jjrohable que. si les élections avaient été liltres. la iiKiitié de la France eût volé pour des lionunes de Taneien réffime, calholi((ues, royalistes, ou tout au moins nionarcliiens de 17 ".10. --- Kn face de ces élus, imaginez, dans la ménn^ salle el en noniltre à peu jn'és égal, les élus de laulic paili, les seuls (pTil pùl choisir, ses notables, je veux dire les survivants des assendjiées précédentes, probablement des constitutionnels de l'an IV et de l'an V, des conventionnels de la IMaine el des feuillants de 170ti, depuis ha layelle el iMiniolanI jns(prà Datniou. Thibau- (leau el (Irégoii'e, parmi eux des gii'ondins el (piehjues montagnards, enli'o autres Barère', tous entichés de la
(loi- ;in Vil; : « Si je prnmi"'iio mes regards sur nos comiiiiiiios, je (I les vois i»i'es(|uo toutes adininisUres par des imiiiici|iaux roya- (I listes ou fanatiques ; c'est l'esprit général des paysans.... I/es- M prit pul)lif est tellement perverti, tellement opposé au régime « constitutionnel, (pie ce n'est que i)ar une espèce de miracle « qu'on pourra le ramener au giron de la liberté. » — Ib., 1'", 5199. (Documents analogues sur le département des Bouclies-dullliône.) Les attentats s'y prolongent jusipie très avant sous le Consulat, malgré la l'igueur et la multitude des exécutions militaires. — (Lettre du sous-préfet de Tarascon, 15 germinal an IX): « Dans la commune d'Eyragues, hier, à huit lieures, une troupe « de brigands masqués ayant cerné la maison du maire, quel- « (pies-uns sont entrés chez ce fonctionnaire public et l'ont fusillé. « sans qu'on ait osé lui doimer aucun secours.... Les trois quarts « des habitants sont royalistes à Eyragues. » — Dans la série F'. n°' 7ir)2 et suivants, on trouvera l'énumcration des délits politiques classés par déitartement et par mois, notamment pour messidor an VII.
1. liarèrc. représentant des llautcs-I'yréiiées. avait conservé
KII'.MATION i;r CAIlACTKIltS l»l NOl'VRI. KTAT If.T
lliriiiif, coniiiif ItMiis iidvorsairos do la tradilioii. l'oiir (|ui cnimaîl It's dciu -r-oiiin's. voilà, face à face, deux dogmes eimeinis, deux syslèiiics dopiuiniis el de |)assioiis invcoiiciliahles, deux ra(;ons coiiliadictoires de coiieevoir la souveiaiiietê, lo droit, la soriélé, l'Klal, la propriélt-, la ivli<jioii. ll-viise, l'ancion régime, la Révo- I, Il ion, le prrsenl et le passé : la guerre rivilc s'est transportée de la nation dans le pailemenl. Orlainement, la di'oite voudra <pie le l'ivnii.'r (".(.nsnl soil un Monrk, ce (pii le conduira à devenir un Cromwell; ear tout son pouvoir dépend de son crédit sur l'armée, qui est alors lii loire souveraine. Or, à cette date, l'armée est encore lépnMicaine, sinon de cœur, du moins de cervelle, imime des préjugés jacobins, atlacliée aux intérêts révolutiomiaires. par suite aveuglément hostile aux aristocrates, aux rois, aux prêtres'. A la première menace
beaucoup de crédit dans ce dépailcnicnt reculé, surlout dans le district d'Ar<rcli's, parmi les populations ignorantes de la nionta'Mie.En I80r..ies électeurs le présentèrent comme candidat pour une place au Corps lé-islalif et au Sénat ; en 1815, ils le nommèrent député.
1. Soiirciiirs inniils du chancelier l'asquier. I, "j<Hi. Au inoinent du Concordat, l'aversion « contre le ré-ime des calotins » était encore très vive dans larmée : il y eut des conciliabules bostiles. « beaucoup d'ol'liciers supérieurs y entrèrent, et même quebpies tt généraux importants. Moreau n'y fut pas étranger, bien qu'd « n'y ait pas assisté. Dans l'un de ces conciliabules, les choses « furent portées si loin, (pie l'assassinat du Premier Consul fut « ré-^olu. In certain Doiinadieu, qui n'avait alors qu'un grade mc( férieur. s'oll'rit pour porter le coup. Le général Oudiiiot. qui « était présent, avertit Davout, et Donnadieu, mis au Temple, fit « des révélations. Des mesures furent prises à l'instant pour dis « perser les conjurés, qu'on envoya tous plus ou moins loin : il y « en eut qnebpies-uns d'arrêtés, d'autres exilés, parmi eux le ge- « néral Monuier, qui avait commandé à Marengo l'une des brigades
11)8 LK liKCIMi: MOIiKIiNi;
(l'une ivsl;iiir;itioii iiioiiarchiqno et catholicjuc, l'Ilo lui douiandera do ftiiic un 18 Fructidor; sinon, quelque ijénérn] jacoltin, Jourdan, llernadoUe, Aui^ereau, l'u fera un sans lui, contre lui, et Ion rentre dans roinière d'où Idn voidait sortir, dans le cercle fatal des révolutions et des coups (IKtat.
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Siêyès a compris cela : il aperçoit à l'Iioii/on les deux spectres qui, depuis dix ans, ont hanté Ions les gouvernements de la France, l'anarchie légale et le despotisme instahie; pour conjurer ces deux revenants, il a Ironvé une formule magique : désormais « le pouvoii' viendra (( d'en haut et la confiance den bas* ». — En conséquence, le nouvel acte constitutionnel relire à la nation le droit de nommer ses députés; elle ne nommera plus que des candidats à la députalion, et par trois degrés d'élection superposés; ainsi, elle n'int»M'viendra dans \o choix de ses représentants que par a une participation
« de Dcsaix. Le général Lecouihe était aussi de la conspiration. » — Mes souvenirs SU7- Napoléon, 250, par le coiuto Cliaplal. (Paroles de Napoléon, 25 février 1808) : « A peine assis, j'ai vu les préten- « tions se reformer ; Moreau, Bernadotte, Masséna ne nie pardontt naient pas mes succès.... Ils ont essayé plusieurs fois de me « culbuter ou de partajrer avec moi.... Douze généraux ourdirent « un plan pour diviser la France en provinces, en me laissant gé- « néreusement Paris et la banlieue; le traité fut signé à Ruelle; « Masséna fut nommé pour me l'apporter. Il refusa, en disant « qu'il ne sortirait des Tuileries (jue pour être fusillé par ma <i garde : celui-là me connaissait bien. » 1. Extrait des Mémoires de lioulay de la Jlcurthe, 10.
I IIUMATION I:T (.MIACTKI'.KS IiI' .NOIVEI, ÉTAT 1G9
I illiisdiic cl iiii''l;i|)liysi(|U('' ». Tout le droit des élcc- It'urs, Mil |irt'iiii«'i' dc^MV, se réduit à désiguei" un dixième d'eiiire eux; Imit le droit de ceux-ci, au deuxième degré, se léduil encore ;i désigner un dixième d'entre eux; tout le droit de ceux-ci, au troisième degré, se rédiiil nilin à désigner un dixiémi' (rciilre eux. environ six mille candidats. Sur cette liste, le gouvernement insciit lui-même, de droit et par surcroît, tous ses hauts l'onctionnaires; manifestement, sur une liste si longue, il Ininvera sans diflicullé des lionniiesà sa dévotion, des cn'alnres. Par un autre surcroit de précaution, c'est lui <|ui de sa seule autorité et en l'alisence de toute liste, nomme seul la première législature. Enfin, à tous les emplois législatifs (ju'il confère, il a pris soin d'attacher de !)eaux ajipointements, 10 000 francs, J500(( francs, r»(IO(IO francs par an; dès le premier jour, on les brigue auprès île lui, el les futurs dépositaires du jxaivoir législatif sont, pour conunencer, des solliciteurs d'anticliandjre. — Pour achever leur docilité, on a démembré d'avance ce pouvoir législatif : on l'a réparti entre trois corps, invalides de naissance et passifs par institution. Aucun d'eux n'a d'initiative; ils ne délibèrent que sur les lois proposées par le gouvernement. Chacun d'eux n'a (junn fragment de fonction : le Tribunal discute et ne statue pas; le Corps Législatif statue et ne discute pas ; le Sénat conservateur a pour emploi le maintien de cette paralysie générale. « Que voulez-vous! disait
1. Paroles de Napoléon. [Correspondance, XXX, 545, Mémoires dictés à Sainte-Hélène.)
I"0 ir l'.liGlME MÛDEHNl'
(I HoiiJijiarto îi La Fayette', Siéyès n'avait mis pailoiil « que des ombres, ombre de pouvoir judiciaire, ombre « de gouvenii'iiieiit. Il fallait bien de la « substance (I quelque j)arl, et. ma foi, jt^ l'ai mise là », dans le pouvoii' exécutif.
l!lli' y e-t l((ut entière et dans sa main; les autres autorités ne sont pour lui que des décors ou des outils*. Cliaque année, les muets du Corps Léjxislatif viennent à
