‹ Les origines de la France contemporaine: Le Régime moderneChapitre 51 sur 58 · it.. 95 à · texte numérisé non relu

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I OHMATION ET CAllACTÈRES DU NOUMIL ÉTAT 195

stilulioiis et du dioît d'aîiiosse, c'ost-à-dirc à une con- IraiiUe sociale, (|ui, iiiv.'iilée jadis dans leur int.'-rèt privé et dans linlérèl puldic. pour assun'r chez elles la hMiismission du patronage local et du pouvoir polili(iue, devenait inutile et corruplrice, féconde en mauvaises vanités*, en vilains calculs, en tyrannies domestiques, en vocations forcées, eu froissements intimes, depuis que les nobles, devenus gens de cour, avaient perdu le jjouvoir polit i<pie et renoncé au |»atronage

local.

Ainsi privés ou détournés de leur enqjloi, les corps étaient devenus méconnaissaldes sous la croûte d'abus qui les déligurail ; personne, sauf un Montesquieu, ne comprenait leur laison d'être. Aux approches de la llévolulion, ils send)laient, non des organes, mais des excroissances, des dillormités, et, pour ainsi dire, des monstres vieillots. On n'apercevait plus leurs racines historitiues et naturelles, leurs germes profonds, encore vivants et indéfiniment vivaces, leur nécessité sociale, leur utilité foncière, leur usage possible. On ne sentait que leur inconunodité présente; on souffrait de leurs frottements et de leur poids ; on était choqué de leur incohérence et de leurs disparates; on imputait à leur essence les inconvénients de leur dégénérescence; on les jugeait malsains par nature, et on les condanniait en principe, au nom des déviations et des arrêts (lue la l)uissance publique avait imposés à leur développement. Subitement, la puissance publiipie. qui avait fait le 1. Cf. Fréiléric Massoii, le Marqui'! de l'.iiijnan. 1 vol.

LE UtGlME MODERNE. I. * I^- '-'

19 i LE RÉGIME MODEREE

mal par son in^ivronco, avait prétendu rcniôdior au mal })ar une ingérence plus grande : de nouveau, en 1789, elle était intervenue auprès des corps, non |)our les réformer, non pour leur restituer à chacun son emploi, non pour les circonscrire chacun dans ses limites, mais pour les détruire à fond. Par une amputation radicale, universelle, extraordinaire et telle cpie l'histoire n'en mentionne pas d'égale, avec une témérité de théoricien et une hrulalitii de carabin, le législateur les avait extirpés, autant qu'il l'avait pu, tous, jusqu'au dernier, y compris la l'amille, et son acharnement les avait poursuivis, par delà le présent, jusque dans l'avenir. A l'abolition légale et à la conliscation totale, il avait ajouté contre vm\ lliostilité systématique de ses lois préventives et l'obstacle interposé de ses constructions neuves; pendant trois législatures successives*, il s'était prémuni contre leur renaissance future, contre l'instinct et le besoin permanents qui pouvaient ressusciter un jour des familles stables, des provinces distinctes, une Eglise orthodoxe, des sociétés d'arts, de métiei-s, de finance, de charité et d'éducation, contre tout groupe spontané et organisé, conlie toute entreprise collective, locale ou spéciale. A leur place, il avait installé des corps factices, une Eglise sans lidèles, des écoles sans élèves, des hôpitaux sans revenus, une hiérarchie géométrique de pouvoirs improvisés à la commune, au district, au département, tous mal constitués, mal recrutés, mal ajustés,

1. La liévvlulion, lome III, 251 et suivantes. — Tome V, 150. ^- Tome VII, livre II, cliap. i, notamment 150 et suivantes.

KUOIATluN ET (.AI'.ACTÈnF.S W XJIVEL ÉTAT l!i:>

déconcertés d'avance, surchargés de fondions politi- (|U('s, aussi incapables de leur (»riic(' |)iu|)n' (|iii> de Iciuoflice su|)|)lénit'nlaire, el, dés le itrciiiiei' jour, inipuissanls ou iiiaH'aisMiits'. ilenianiés à plusieurs re|irisi's, ineuriris |iar l'arhilraire d'en lias ou par l'ailnlraire d'en liaul, .iiié.iiilis nu pcrvcrlis l.inlnl p.ir léiiiculi' cl lanlùl |tar le uttiivcriicnit'nl. incrlcs dans les eariipai^Mics, (tppresscui's dans les villes, on a vu en (picl él.il ils ét.'iiciil loinhés à la lin du iMit-cluirc; coiinncnl. ,iu liru d'élre des asiles de lilicilé. ils élaienl devenus des repaires de tyraniiif ou des senlines d'égoïsuie; pourtpioi. en ISOIl, ils élnirnl aussi décriés qu(^ leurs prédécesseurs de I7SS, p()ur(|uni leurs deux supports successifs, l'aucieu et le récent, la cdulunie liis|(iri(|ue et l'élection populaire, étaient niaiiilenanf discrédités et hors d'usage. — Après la désastreuse expérience de la monarchie, après l'expérience pire de la ré|)uhli(|ue, ou était coniluil à chercher pour les corps un autre point d'appui et d'attache; il n'en restait qu'un, le (xtuvoir centrai, (pii lïit visilile et (pii senddàt solide; à défaut d'autres, on jivait recours à lui*. Du moins, aucune protestation, juéme intime et morale, n'empêchait plus

t. La litvolulion. Idiiii» IV, |-2 et suivantes, 02 ot siiîvaiites.

"1. Souri- Il ir.'i iiti'dits du cliaucplier l'asquier, I. Ô40 lA propos de l'instilulioii des pivfots et des snus-prùdets, : « Ce quoii aperçut « dans (0 cliaugoinonl, ce l'ut le l)onlieur d'être délivrés, en un « seul jour, d une tourbe de petits hommes, la plupart sans nié- ■< rite, sans ondtie de capacité, et auxquels les administrations t^ d'arrondisseuienl et de département étaient livrées depuis dix i( ans. Sortis presque tous des derniers rangs de la société, ils « n'en étaient (jue plus enclins à l'aire sentir le poids de leur « autorité. »

VVAai de se souder les corps comme des rallonges, pour se les approprier en qualité d'appendices et pour se servir d'eux en (jualité d'insli'umenls.

Là-dessus la théorie était d'accord avec le besoin, et non seulement la théorie récenle, mais encore la théorie antique. Bien avant 17S0. le di'oit public avait érigé en dogme et exagéré au delà de toute mesure la prérogative du pouvoir central.

Trois titres la lui conféraient. — Seigneur et suzerain féodal, c'est-à-dire commandant en chef de la grande armée sédentaire dont les pelotons spontanés avaient reconstruit, au ix*^ siècle, la société humaine, le roi, par la plus lointaine de ses origines, je veux dire par la confusion immémoriale de la souveraineté et de la piopriété, était propriétaire de la France', comme un particulier l'est de son domaine privé. — Marié de plus et, dès les premiers Capétiens, avec l'Église, sacré à Reims, oint de Dieu comme un David ^, non seule-

1. Guyol, Iléperloirc de Jurisprudence (1783), article Roi : « C'est une maxime du droit féodal que la véritable i)roi)riété des « terres, le domaine, direcliun dominium, appartient au soigneur « dominant ou suzerain. Le domaine utile, ce qui appartient au « vassal ou tenancier, ne lui donne véritablement que le droit sur « les fruits. »

2. Lucliairc, Histoire des iiislilulions monarchirjues de la France sous les jiremicrs Capétiens, I, 28, 46. (Toxtos do Hem'i 1°% l'iiilippe I", Louis VI et Louis VII.) « Ln ministère divin ». — (Les rois sont des) « serviteurs du royaume de Dieu y>. — « Ceindre le >,c glaive ecclésiastique pour la punition des méchants. » — ^< Les

lOI'.MATKiN F.T C.M'.ACTKIlKS lil' >(H V|;i, KTAT l'.tT

iih'iil (III le ( Tdv.iil ;iiil(iiisr' (Irii li.iiil coiimic les ;iiilit'>^ iiii)iwii'(|iics. in.iis, (lc|)iiis Louis le (iros cl siiitonl (l(>|iiiis s.iiiil I.diiis, il ;i|t|i;ir;iiss;iit Cdmiiic le (l('|i'';;iir dCii li.iiit, investi d'uii sncerdoco lauiiic, irvèlii il' un ciiMctèrt' iiKM'iil. niiiiistrc de rélorncllc justice, redresseur des luils, pritleilcMir des fiiildes, hienfjiiteur des petits, bref eouiine « le roi 1res clnélieu m. Kulin, dès le \iu'' siècle, la dèrouvcile ri'cenle e| r.'liidc assidue des rodes «le .lusl illien avaient nionlié en lui le successeur des Césars de Home el des empereurs de C.onslantinople. Selon ces coilcs, le peuple eu corps avait Iransféi'é ses droits au |iiiii(t'; or. dans les cili's aiili(pies, la (■oiiiiniinaiilè ;ivait tous les droits, el l'individu n'en avait aucun'; ainsi, jiai" ce transfert, tous les droits. piiMics ou |irivés, passaient aux mains du prince; désormais il en disposait à son gré, sans restriction ni contrôle. Il était au-dessus de la loi, puisipril la faisait-; ses j)ouvoirs élaiont illimités, et son arbitraire absolu.

Sur C(> triple caïu^vas, à partir de Pbili|i|>e le P>el, les légistes, comme «b^s araignées d'Klat, avaient ourdi leur

« rois et les prôlros sont les seuls qui. iiar fiiislitution occk'sins- « tiquo. soient consacrés par l'onction dos saintes huiles. »

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