Masselin, Journal, p

3. Nous avons donné un certain nombre d'exemples, en Provence surtout. On peut voir par les défrichements faits à Louans (Seine-ct- Oise, Â. I)., E. Uo5, 950) ce que peut faire un seigneur intelligent. En 1464, le domaine se compose de 118 arpents, 1 ansange, terres -^ et

16 quartiers pré : de 101 arp. 1/2 et 12 quartiers, friches et aulnois. — En 1492, le seigneur fait défricher 2 arp. 1/2, 8 quartiers; en 1493, un demi-arpent, 26 quartiers 1/2, 9 perches; en 1494-1405, 16 arp. 1/2, 11 quartiers; en 1495, 4 arp. 1/2, 0 quartiers; en U97, 3 arp. 1/2,

17 quartiers — en tout, 45 arpents, transformés en prés, vignes, labours ou emplacements à bâtir. — L'opération est d'ailleurs bien plus facile, dans les seigneuries de moyenne ou petite étendue quedansles grandes.

Mais Texcmplc n'est pas général. Une foule de gentilshommes, dans le Centre ou dans le Nord, laissent une partie de leurs terres en friche, soit qu'ils ne veuillent pas, soit qu'ils ne puissent pas les cultiver. Voici une seigneurie de rile-de France, Rosny. En 1490, sur 3 000 arpents, 2260 au moins sont en bois ou en buissons. Quant au reste, « la plupart » des arpents de terre « est en friche », 4 arpents de vigne sur 15, 20 arpents de pré sur 47 sont en valeurj *. En Brie, la seigneurie de Verneuil, en 1466, compte à peine 150 arpents cultivés sur 360; quatorze ans plus tard, en 1480, la situation est identique et les censitaires font défaut ^ En 1521, une des grandes seigneuries du Bourbonnais, Pierrefitte, est évaluée par les commissaires royaux. Dans la réserve seigneuriale, 4 bicherées de terre un quartier et trois pièces de pré seulement sont en culture; tout le reste, soit environ 1 600 bicherées, est en bois, friches, bruyères, terres vaines ou garennes, c'est^-dire improductif; tout ce qui n'est point baillé à cens est sans valeur'. Il serait facile de multiplier ces exemples. En général, la proportion des terres en bois, pâquis ou friche est, dans toute la seigneurie, supérieure à celle des prés et labours. Elle comprend fréquem ment la moitié, parfois les deux tiers de la surface, et si Ion tient compte des assolements, c'est donc, chaque année, à peine un quart du domaine qui est cultivé.

Cette part énorme laissée aux forêts, aux terres vagues, aux pâtures s'explique par la passion des seigneurs pour la chasse, le défaut d'argent qui arrête la mise en valeur du sol. Plus d'une fois aussi elle est imposée au seigneur par

i. A. D., Seine-el-Oise, E. 3()70 (30 avril 1490).

2. A. N., P. 631, n" 2535 bis. Il y a 261 arp. de friche et 51 arp. de bois; seulement 3 arp. de pré.

3. A. D., Allier, E. 213. Rapport des commissaires, 7 mars 1524. — Non seulement certains seigneurs ne mettent pas en culture, mais ils étendent même leurs garennes aux dépens des tenures. En 1495, Jean d'O, à I^oissy, étend la sienne jusqu*à3 et 4 000 arp. A. N.,X*"61 (10 fév. 1495).

les habitants ; le travail de défrichement dut s'arrêter devant leurs droits d'usage ^ Dans ces conditions un grand nombre de seigneurs ont renoncé à exploiter directement. Ils cèdent les terres vacantes à la communauté ou les baillent à titre individuel ^ Mais, profitable au colon, Topération est pour eux-mêmes presque improductive. En réalité, elle est une aliénation du sol. Quant à la portion qu'ils gardent, pâquis, étangs, forêts, ils prennent ce qu'elle rapporte : des droits de paisson, la pêche, la coupe et la vente du bois'... Ces revenus sont parfois considérables. Ils ne suffisent pas cependant à compenser le déchet produit par la réduction de la rente, d'autant plus que, très souvent, pour se délivrer de tout souci, le seigneur les afferme, au risque de voir un

1. Voir par exemple ce qui se passe en Anjou. Un écuyer ayant obtenu de la comtesse de Beau Tort le bail d'un bois fait clore « lad. pièce, icelle delTricher et mectre en terres labourables et prez -. A cette opération, il dépense 2 000 1. Or, malgré la sauvegarde royale, les habitants s'opposent aux travaux, renversent les panonceaux publics, brisent les clôtures et démolissent les maisons et les granges. A. N., X«' 60 (29 avril liUl). Il y a d'autres exemples de ce fait. Cf. X-î* 61 (il mars liuii). A ces chicanes des habitants s'ajoutent les contestations des voisins. Le s' de Chabonneau ayant fait défricher une pièce de bois, les chevaliers de Sl-Jean lui en disputent la propriété (X** 134, r 114 V, 5 juin. 1500). Un autre met en valeur 12 arpents; on lui pille sa récolte (X«- 60, 29 juill. 1491).

2. A cause du bas prix du cens. Fréquemment aussi, les communautés s'emparent des terres désertes, les mettent en culture, quitte à faire reconnaître par le seigneur leur prise de possession. Celui-ci est obligé de transiger. — A. D., Ckite-d'Or, E. 1905. Accord entre le seigneur de Lux et les habitants au sujet des terres nouvelles (2 déc. 1490). — /(/., E. 1782. Transaction entre le seigneur de fieaumont et les habitants, sur le môme sujet (4 déc. 1512). Les droits payés par les habitants sont insignifiants.

3. En 1d02. Tnrpent de bois est estimé en Ile-de-France à 12 d. t. annuels de revenu (A. N., I*. 65 •, n" 2737). A la même époque, l'arpent de terre cultivée, vigne, pré, s'accense de 3 à 6 s. On voit la dilTérence; seul le produit des étangs est plus élevé. Beaucoup de seigneurs ne réussissent à majorer leur revenu que par des coupes ou pèches renouvelées, ce que fait, par exemple, le seigneur des Aix en Berri (A. 1)., Cher, E. :U0-3i5). De 263 1. en 1506, le revenu s'élève ainsi à 359 1. en 1512, 500 1. en 1514.

intermédiaire peu scrupuleux abattre ses arbres ou dépeupler ses étangs.

Deuxième conséquence de la guerre. Ce n'est pas seulement la culture qu'elle a ruinée, ce sont aussi les droits domaniaux qu'elle a réduits. Dans l'anarchie sociale, hommes de corps, serfs, tenanciers ont élargi sans cesse le cercle de leurs franchises, cessé d'acquitter les redevances ou les corvées, usurpé les terres communes. Foires ou marchés ont disparu. Il est vrai, dès le rétablissement de l'ordre, les seigneurs songent à restaurer leur patrimoine. Ils refont leurs terriers, recherchent leurs titres, réclament des reconnaissances, poursuivent leurs tenanciers, obtiennent un marché ou une foire « pour repeupler », en réalité pour s'enrichir '. Mais, si bien conçue qu'elle soit, ropération demeure inefficace. C'est que le seigneur n'est pas libre de la conduire et qu'il se heurte continuellement aux résistances et à la mauvaise foi des habitants *.

Pour contraindre les censitaires récalcitrants, il n'a pas, en effet, comme l'Eglise, l'appui spécial du roi, la protection de tribunaux privilégiés qui ont mission, moins de juger que de contraindre. Quant aux charges elles-mêmes, cens, reilevances, corvées, tailles, aides, réduites pendant la guerre, il ne peut plus les relever pendant la paix. Les tenanciers ne veulent payer que ce qu'ils ont payé au moment où la terre était sans valeur et leur redevance au plus bas. A toute crue, légitime ou non, ils répondent par un procès. En fait, ces contestations s'élèvent de toutes

1. Le nombre de concessions est considérable. De 1483 à 1501, nous en trouvons de 200 à 300 dans les registres de la Chancellerie.

2. Les seigneurs ont de gmsses diniciiltês. Leurs terres sont mal Ivornèes: leurs titres sont moins bien conservés que ceux des églises. Quant aux tenanciers, on devine leurs usur|>ations. A Nozay. en Chara- |Kigne. ils se partagent les terres; quand le seigneur veut faire rédiger son terrier, ils font de fausses déclarations, les uns pour les autres, arec la complicité du fermier général de la seigneurie (A. N., X*' 61% 31 juill. 1495). Ces supercheries durent se reproduire fréquemment.

parts. Procès contre la dame de (îaille-Fontainc, qui, de trois ans en trois ans, ayant droit de vendre quatre arpents de sa forêt, a fait « coupper et abattre un plus grand nombre d'arbres » qu'elle ne doit *. l^rocès contre le seigneur d'Olicrgue au sujet de « charges mises et extorquées nouvellement )); contre le seigneur de Tinicres qui a voulu doubler les aides de sa chevalerie ; contre le seigneur de Tournon qui a surélevé les taxes perçues pour les « lausimes » et autres droits-; contre le seigneur de Chauvigny qui élève ses amendes de 60 sols h 9 livres. Procès encore des habitants de Suésines contre leur maître au sujet « des bourgeoisies, des tailles et des coutumes »; des habitants de Chillac contre le receveur de Varennes qui met une taille pour le mariage de Mlle de la Trémoïlle; des habitants de Lent contre le duc de Bourbon au sujet de droits qu'ils prétendent nouvellement établis'. Naturellement, pendant Tinstance, les habitants ne payent plus et, comme le seigneur ne peut se faire justice, s'il n'obtient la jouissance par provision, c'est une perte sèche qu'il doit subir. Naturellement encore, il est harcelé, traîné devant le bailli ou le Parlement, contraint d'exhiber ses titres, qui souvent lui manquent, de justifier ses droits. En Champagne môme, la rédaction de la coutume lui a porté un coup funeste en présumant libre toute terre qu'il ne peut prouver censuelle. Finalement, qu'il

i. A. D., Seine-Inférieure, Échiquier (8 fév. 1503).

2. A. N., XI' 1495, r 319 (1488). En 1491, les habitanls de firinun recommencent contre leur seigneur un procès déjà ancien, pour les mômes motifs (M,, X«' 60, 14 déc). — A. D., Haute-Garonne, B. 8, f» 350 (l juin 1491). — Id.y B. 15, f" 71 (f avril 1512). — A. N., X2« 62 (14 juin 1499). — Voir également le procès du S' de Cicon contre les habitants (A. N., X»' 132, fo 5, V»). Le S' a élevé la taille de 44 1. (1493) à 50 (1494) pour le premier terme. Les habitants déclarent que la taille est nouvelle, qu*ils ne payaient jadis que 20 1. t. Le Parlement, par provision, leur donne raison (22 déc. 1497).

3. X** 1491, V* 121 V*. — Lecoy de la Marche, Invent, des titres de la maison.,, de Bourbon, n"' 7118, 7138 (1490-1491). — Remarquons que la plupart de ces procès datent de la fin du zv** siècle.

gagne ou qu'il perde, il est toujours victime; il n'a d'autre alternative que de se voir condamné au respect de conventions anciennes, vieilles de trois cents ans, par suite, inapplicables, ou gratifie d'un arrêt qui, énonçant ses droits, les précise et crée à l'avenir un titre que les habitants invoqueront contre lui et qu'eux-mêmes ne respecteront pas toujours '.

Comme le cens, les revenus directs des tenures ou des sujets tendent donc, de p]us en plus, h se fixer et dans le mouvement général de la valeur, à rester immobiles. Là, où ils changent, comme nous le verrons ailleurs, ils décroissent. Le seigneur n'a plus pour se refaire que la partie vraiment <( muable » de son domaine : justices, leudes, foires, marchés, etc. Mais les premiers de ces droits rapportent peu ou mal. Le roi a enlevé aux seigneurs la plupart des affaires lucratives; des causes qui leur restent, le profit est minime. Le baron de Tucé, un des plus puissants du Maine, a ses assises à Tucé, Silly, Domfront, Carlus. Sur 471 livres de revenu, les trois dernières lui rapportent net 4 livres, soit moins de 1 p. 100 *. Les quatre chatcllenies du seigneur de Maulevrier, Nogent-le-Roi, Anet, Breval, Montchavet, lui rendent en greffe, amendes, exploits, 115 1. 14 s. 8 d. par. sur 1 477 1. 8 s. 2 d. ob. par. de revenu totaP. Et encore, le seigneur doit il sur ces sommes payer son personnel, bailli, commis, procureur, sergent, près de 120 livres par.! Evidemment, le bénéfice est nul. La justice seigneuriale ou rapporte peu ou coûte plus qu'elle ne rapporte. Si le seigneur l'exerce, fait dresser ses fourches et s'entoure de pra-

1. A. D., Haute-Garonne, IJ. 15, f» 71. ArrOt contre le seigneur de Tournon qui percevra seulement les droits llxés par les accords de 12H, IJyi et 1293.